Peine pour vol a letalage quebec
Dernière réponse : dans Discussions générales
voila je sui aux quebec pour un ans permit de travail est je me sui fé prendre pour un vol a l etalage de 40dollars est maintenant je sui convoquer devant la cour je voudrait savoir se qui m attend merci la peine , casier ,amende!!! merci !
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nickaoo a dit :
Slt, Sauf erreur de ma part, mais a partir du moment ou tu es passé devant un juge ton casier ne sera plus vierge.
As tu signé des papiers avec la police locale lors de ton arrestation?
A+
Blague de juriste au passage, Si tu passes derrière c'est lui qui ne le sera plus.
Merci, merci.
Mais à part ça c'est vrai, mis à part que tu peux passer devant un juge de paix sans casier. Si je ne me trompe pas (ce n'est pas trop ma matière) toute affaire pénale (donc résultant d'une faute) est notée dans ton casier.
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nickaoo a dit :
Slt, Sauf erreur de ma part, mais a partir du moment ou tu es passé devant un juge ton casier ne sera plus vierge.
As tu signé des papiers avec la police locale lors de ton arrestation?
A+
salut en faite j ai signé deux papier avec la police une que j ai laissé 300dollars pour pouvoir sortir rentré cher moi est que ensuite ils allaient me lé rendre une fois présenter a la cour est l autre un agagement avec eux comme quoi je vé bien me présenter a la cour tel date car je sui francais !!!
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Tu n'as donc pas signé de papiers avec la police sur lequel tu reconnais etre coupable de ton acte?
Si ce n'est pas le cas, tu pourras donc te défendre lors du procès.
Par contre je comprends pas trop les 300 dollars, la police t'a demandé une caution qu'ils te rendront par la suite?
En general, c'est plutot le passeport dans le cas d'un etranger, bizarre ca...
Si ce n'est pas le cas, tu pourras donc te défendre lors du procès.
Par contre je comprends pas trop les 300 dollars, la police t'a demandé une caution qu'ils te rendront par la suite?
En general, c'est plutot le passeport dans le cas d'un etranger, bizarre ca...
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Écoute, tout ce qu'on peut te conseiller, c'est de rester honnête, et de ne pas chercher à faire preuve de mauvaise foi.
Consulte peut-être un avocat si tu estimes que cela en vaut la peine, il pourra te conseiller et éventuellement t'aider. Mais bon, si c'est un flagrant délit, à part accepter le fait...
Bon, en France et en Belgique, tu pourrais devoir faire de la prison (quelques jours...). Si ton visa expire avant la fin de la peine, tu dois en parler à ton ambassade.
edit: Nickaoo: c'est peut-être différent au canada
.
Consulte peut-être un avocat si tu estimes que cela en vaut la peine, il pourra te conseiller et éventuellement t'aider. Mais bon, si c'est un flagrant délit, à part accepter le fait...
Bon, en France et en Belgique, tu pourrais devoir faire de la prison (quelques jours...). Si ton visa expire avant la fin de la peine, tu dois en parler à ton ambassade.
edit: Nickaoo: c'est peut-être différent au canada
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si vou pouvé me dire ce qui m attend merci !!!!
bain juste le magasin mé demandé de leur signé une feuille comme quoi il m avé arréter j ai reconnut pour pa que ca sa s agrave la police m a pas fé signé de feuille sur mes actes mes juste comme quoi j ai laissé 300dollars avec eux est une deuxieme feuille pour un rdv devant la cour !!!
aussi j ai reglé une amende aux magasin de 400dollars
bain juste le magasin mé demandé de leur signé une feuille comme quoi il m avé arréter j ai reconnut pour pa que ca sa s agrave la police m a pas fé signé de feuille sur mes actes mes juste comme quoi j ai laissé 300dollars avec eux est une deuxieme feuille pour un rdv devant la cour !!!
aussi j ai reglé une amende aux magasin de 400dollars
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Bon, je vais voir le Code Criminel, lire articles 332 et 343 qui traitent du vol à l'étalage.
http://lois.justice.gc.ca/PDF/Readability/C-46.pdf
EDIT: ouais, bon, je vais pas chipoter à ce que je ne connais pas, il ne répond pas à ta question. Consulte un avocat. Tu passes devant un juge, c'est que tu as une défense à faire valoir.
http://lois.justice.gc.ca/PDF/Readability/C-46.pdf
EDIT: ouais, bon, je vais pas chipoter à ce que je ne connais pas, il ne répond pas à ta question. Consulte un avocat. Tu passes devant un juge, c'est que tu as une défense à faire valoir.
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mé jpense pas que j ai besoin d un avocat pour ca !! je diré aux juge ce qui c passé que je suis vraiment confut car g jamé fé ca !!! que jsui aux quebec pour travaillé donc voila que g un permit de travaille de un ans que j ai dut payer deja pour le permit puis trois billet d avion pour venir aux quebec que ct pa mon but de faire ca que ct un vré mal entendut que j ai aussi payée la magasin j ai pa fé d histoire est voila c la verité que j aime bocoup le pays que ct une vrai chance pour moi d etre ici que je veut vraiment y rester !!!!
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Quand j'ai dit expulser je l'ai dit comme ça mais je connais pas du tout la loin dans c pays. Vu que tu es dans un pays avec un visa on sais jamais.
Moi si je serrai dans cet situation je consulter un avocat seulement pour savoir ce qui peut me attendre, ça devrai être gratuit si c'est seulement pour chercher des information.
Moi si je serrai dans cet situation je consulter un avocat seulement pour savoir ce qui peut me attendre, ça devrai être gratuit si c'est seulement pour chercher des information.
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ok merci bocoup a tous je devré passer en avril a la cours on vera bien j espere tous simplement avoir une amende ces tous a la limite le casier si sa me suit pa en france car je croie que aux bout de six mois ont demander le blanchiment du casier !!! bref jvous tien aux courant j ai pa tuer quelqu un non plus une ceinture a 40 dollard é ct un mal entendus !!!
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Pour le blanchiment de casier, cela m'étonnerait! Mais bon, le droit international privé est riche en surprises.
Ceci est un forum plutôt français, je te conseille, au minimum de demander à un forum spécialisé en droit canadien.
Et n'oublie pas que les avocats ne sont pas là pour rien. Ils sont d'ailleurs bien plus utiles préventivement que a posteriori
Ceci est un forum plutôt français, je te conseille, au minimum de demander à un forum spécialisé en droit canadien.
Et n'oublie pas que les avocats ne sont pas là pour rien. Ils sont d'ailleurs bien plus utiles préventivement que a posteriori
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MARC974 a dit :
ok merci bocoup a tous je devré passer en avril a la cours on vera bien j espere tous simplement avoir une amende ces tous a la limite le casier si sa me suit pa en france car je croie que aux bout de six mois ont demander le blanchiment du casier !!! bref jvous tien aux courant j ai pa tuer quelqu un non plus une ceinture a 40 dollard é ct un mal entendus !!!Si je comprends bien, t'as volé une ceinture pour te faire battre.
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