Combien de cartouche de cigarette peut on ramener despagne 2011
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bjr a tous j'aurai voulu savoir combien de cartouche de cigarette peut on ramener d'espagne merci d'avance pour vos réponces
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Négatif, l'Espagne est un pays membre de l'UE, c'est donc cinq cartouches. ![:p]( ":p")
Si c'est par avion, c'est cinq par voyageur (de dix-sept ans et plus); si c'est par véhicule particulier (neuf places maxi), c'est cinq pour l'ensemble du véhicule.
Dans le cas d'un voyageur qui revient d'un pays tiers (non-membre de l'UE), là oui, c'est une cartouche - hors cas particuliers, comme Andorre, auquel cas ce seront trois cents cigarettes (une cartouche et demie...).
Si c'est par avion, c'est cinq par voyageur (de dix-sept ans et plus); si c'est par véhicule particulier (neuf places maxi), c'est cinq pour l'ensemble du véhicule.
Dans le cas d'un voyageur qui revient d'un pays tiers (non-membre de l'UE), là oui, c'est une cartouche - hors cas particuliers, comme Andorre, auquel cas ce seront trois cents cigarettes (une cartouche et demie...).
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Exact Rom, j'ai posté pour ne rien dire! enfin oui une sottise.........Tu as raison, je m'incline ![:hello:]( ":hello:")
http://dnf.asso.fr/Combien-peut-on-ramener-de.html
http://dnf.asso.fr/Combien-peut-on-ramener-de.html
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rom32@idn a dit :
Négatif, l'Espagne est un pays membre de l'UE, c'est donc cinq cartouches. Si c'est par avion, c'est cinq par voyageur (de dix-sept ans et plus); si c'est par véhicule particulier (neuf places maxi), c'est cinq pour l'ensemble du véhicule.
Dans le cas d'un voyageur qui revient d'un pays tiers (non-membre de l'UE), là oui, c'est une cartouche - hors cas particuliers, comme Andorre, auquel cas ce seront trois cents cigarettes (une cartouche et demie...).
Comment sais tu tout ça ?
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Si j'ai bien compri selon le lien publier plus haut, on peut ramener cinq cartouche de tabac par adulte c'est bien sa ?
Je cite : ( source : voir lien ci dessus )
" Les achats effectués dans les États membres de l’Union européenne. Selon le Code général des impôts, dans le cas d’une importation de tabacs par les particuliers en provenance des États membres de l’UE, un particulier est autorisé à rapporter cinq cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement. "
Soit je ne comprend plus rien au Français soit faut vraiment qu'on m'explique XXDDD![:lol:]( ":lol:")
![:lol:]( ":lol:")
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Je cite : ( source : voir lien ci dessus )
" Les achats effectués dans les États membres de l’Union européenne. Selon le Code général des impôts, dans le cas d’une importation de tabacs par les particuliers en provenance des États membres de l’UE, un particulier est autorisé à rapporter cinq cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement. "
Soit je ne comprend plus rien au Français soit faut vraiment qu'on m'explique XXDDD
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rom32@idn a dit :
l'Espagne est un pays membre de l'UE, c'est donc cinq cartouches. Dans le cas d'un voyageur qui revient d'un pays tiers (non-membre de l'UE), là oui, c'est une cartouche - hors cas particuliers, comme Andorre, auquel cas ce seront trois cents cigarettes (une cartouche et demie...).
mktf a dit :
Si j'ai bien compri selon le lien publier plus haut, on peut ramener cinq cartouche de tabac par adulte c'est bien sa ?Je cite : ( source : voir lien ci dessus )
" Les achats effectués dans les États membres de l’Union européenne. Selon le Code général des impôts, dans le cas d’une importation de tabacs par les particuliers en provenance des États membres de l’UE, un particulier est autorisé à rapporter cinq cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement. "
Soit je ne comprend plus rien au Français soit faut vraiment qu'on m'explique XXDDD
Je dirais que le problème est le français, ici.
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Citation :
" Les achats effectués dans les États membres de l’Union européenne.Selon le Code général des impôts, dans le cas d’une importation de tabacs par les particuliers en provenance des États membres de l’UE, un particulier est autorisé à rapporter cinq cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement. "
Pour être plus précis, il s'agit d'une circulation de tabacs entre un pays membre de l'UE et un autre, et non d'une importation.
L'importation ne concerne que le cas d'un transfert de marchandises entre un pays tiers (non-UE) et un pays membre de l'UE.
Dans le cas où un voyageur ramène de Chine ou d'Egypte, sans les déclarer, trop de cartouches de cigarettes, ce sera une infraction pour importation sans déclaration de marchandises fortement taxées.
Si le voyageur revient d'Espagne ou de Pologne avec trop de cartouches de cigarettes, ce sera une infraction pour circulation irrégulière etc.
Bref lors d'un contrôle, mieux vaut jouer la « franchise » si je puis dire.
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