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Nouvelle Immatriculation des véhicules (SIV)

Forum Auto / Moto : Nouvelle Immatriculation des véhicules (SIV)

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Ca y est ! Depuis le 15 avril, les véhicules achetés neufs seront immatriculés avec le nouveau système d'immatriculation .


A compter du 15 avril 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise).Ce numéro composé d'une série de 7 caractères alphanumériques (2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres) sera attribué chronologiquement dans une série nationale unique.

La nouvelle plaque, avec des caractères noirs sur fond blanc, devra faire apparaître, sur sa partie droite et sur un fond bleu, un identifiant territorial comprenant un numéro de département au choix, surmonté du logo de la région dans laquelle est situé ce département.

Un numéro d'immatriculation sera attribué définitivement au véhicule, de sa première mise en circulation jusqu'à sa destruction.

Le propriétaire pourra faire immatriculer son véhicule partout en France, quel que soit son lieu de domicile, auprès d'un professionnel de l'automobile habilité (garagiste, concessionnaire, etc.) ou d'une préfecture. Un certificat d'immatriculation provisoire, valable un mois et comportant le numéro définitif lui sera remis dès paiement des taxes et lui permettra de circuler immédiatement. Il recevra ensuite, dans un délai d'une semaine au maximum, la carte grise à son domicile par envoi postal sécurisé.

Dans le cas d'un déménagement dans un autre département ou encore dans le cas de l'achat d'une voiture d'occasion déjà immatriculée dans le nouveau système, le propriétaire n'aura plus l'obligation d'effectuer une modification du numéro d'immatriculation du véhicule.


Citation :

L'actuel système FNI (fichier national des immatriculations) ne permet pas facilement l'introduction de nouvelles fonctionnalités ou l'ouverture plus grande sur Internet.

Le système informatique FNI est ancien. Il doit donc être remplacé afin de permettre l'introduction de simplifications pour les usagers et les professionnels de l'automobile.

En outre, le FNI détient plus de 150 millions de dossiers alors que des études montrent qu'environ 40 millions de véhicules circuleraient réellement. La différence s'explique notamment par le fait que les propriétaires omettent de déclarer la destruction de leurs véhicules et ces oublis se sont accumulés depuis une quinzaine d'années.


De plus, le dispositif actuel de numérotation, datant de 1950, va s'épuiser d'ici 2016-2018 pour Paris.

Aussi, est-il nécessaire de remplacer le système actuel dans un but de performance, de souplesse et d'adaptation.



Citation :

Le numéro d'immatriculation, attribué à vie au véhicule, sera indépendant du domicile de son propriétaire.

La plaque d'immatriculation devra comporter obligatoirement un identifiant territorial composé d'un numéro de département et du logo de la région correspondante. La référence départementale sera sous la forme du numéro actuel du département et la référence régionale sera sous la forme d'un logo régional, qui a été proposé par chaque conseil régional et arrêté officiellement par l'État.

Cet identifiant territorial n'aura plus nécessairement de lien avec votre adresse.

Vous pourrez donc choisir le département avec lequel vous ressentez les attaches ou les affinités personnelles les plus profondes, qu'il soit ou non votre lieu de résidence.

La référence locale apparaîtra sur un emplacement situé sur la partie droite de la plaque, symétriquement à celui de l'identifiant européen, obligatoire depuis le 1er juillet 2004.

Ainsi, par exemple, un Alsacien, un Antillais, un Auvergnat, un Breton, un Ch'ti, un Corse... ou habitant une autre région que celle de ses origines pourra afficher ses racines.

En cas de rachat d'un véhicule d'occasion, vous pourrez, si vous le souhaitez, conserver la référence locale apposée par l'ancien propriétaire ou faire apposer la référence locale de votre choix.






http://www.interieur.gouv.fr/secti [...] riculation
http://www.moto-net.com/actualites [...] ation.html




Et vous, que pensez vous de ce système ?
Trop vite arrivé ? Imposé ? Inutile ? Nécessite des changements ? etc ...


Message édité par theblackrastaman le 17-04-2009 à 23:41:59
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il falllait changer de systeme, car on allait arriver à saturation. Et on conserve l'affichage du département, trés utile. Car j'ai plus tendance à me mefier d'un touriste qui peut changer de direction à tout moment ne sachant pas toujours où il va.

Par contre confier l'établissement de la carte grise provisoire au concessionnaire, je ne suis pas pour. Un des objectifs de ce changement de numérotation est du lutter contre le vol, et je ne vois pas en quoi la multiplication des personnes autorisées à delivrer un numéro d'immatriculation va dans ce sens.
Car qui dit plus de personnes, dit plus de risque de faux papiers.

------------------------------ tutos

L'aide se trouve sur le forum : je n'aide pas par MP
Répondre à suseX

en tant que collectionneur je suis totalement contre car ils on fait sauter la ligne qui faisait exeption.
il était déja difficile de conserver les immat des véhicules au plus proche, maintenant c est fini...

------------------------------ peut être un deuxième sprint a la maison ???
un beau projet
100 ans de légende
Répondre à dadaetdom

Pour ma part, je suis contre, mais nécessite des changements . J'ai l'impression qu'il a été trop vite imposé , le système allait arriver à saturation d'ici 2016, ça laisse pas mal de temps pour y réfléchir (quand même !) et puis, c'est uniquement pour Paris (qui reste quand même avec une avance considérable par rapport aux autres dépt ) . Je pense que l'on doit laisser le numéro du département, c'est ce qui faisait la particularité du système français .


SuseX, si tu as bien lu, l'identifiant régional n'a aucun lien avec le domicile (un Breton peut mettre l'écusson et le département Corse par exemple) donc y a toujours le risque d'avoir quelqu'un qui ne sait pas où il va avec le numéro du département où tu es .
Au passage, ça sert à quoi ? Parce que "ceux qui veulent affirmer leurs origines" ils mettaient déjà un autocollant à l'arrière du véhicule, donc c'est un peu inutile :heink: .

En revanche, +1 pour la carte grise (que l'on devrait appeler certificat d'immatriculation mais osef, vive les cartes grises :whistle: )


Spoiler :

Et dire que j'ai immatriculé ma moto 2 semaines avant, pfffiou, j'ai eu chaud :ouch:


Message édité par theblackrastaman le 18-04-2009 à 15:34:36
Répondre à theblackrastaman

Wwouh ! ça c'est du vote mitigé

Répondre à Charly-be-good

exemple :

 

je suis dans le 33.
Je vois un gars avec un 33 aux fesses : soit il habite dans le coin, soit il a un sentiment d'appartenance à la gironde. Dans les 2 cas il connait la région.
Je vois un gars avec un 75 : il peut connaitre trés bien la région (résident secondaire par exemple), mais aussi ne pas la connaitre.

 

Avec l'ancien système :
je vois un 33 : c'est un gars qui habite ici. Il connait bien la région mais peut ne pas la connaitre s'il vient d'y emménager.
je vois un 75 : soit il ne connait pas du tout, soit il a une résidence secondaire et connait le coin.

 

Au final c'est kif kif, voire peut être même mieux pour le nouveau système car qui dit sentiment d'appartenance dit connaissance de la région. Aprés c'est sûr que ça empeche pas un parisien de mettre 64 à ses fesses sans connaitre les pyrénées atlantiques, mais juste parce que ça fait bien. Mais là c'est débile.

Message cité 1 fois
Message édité par suseX le 19-04-2009 à 14:44:48
------------------------------ tutos

L'aide se trouve sur le forum : je n'aide pas par MP
Répondre à suseX

suseX a écrit :

juste parce que ça fait bien. Mais là c'est débile.


Tout est dit :D .

Répondre à theblackrastaman

dadaetdom a écrit :

en tant que collectionneur je suis totalement contre car ils on fait sauter la ligne qui faisait exeption.
il était déja difficile de conserver les immat des véhicules au plus proche, maintenant c est fini...


Voilà, je déterre un peu ce topic pour une petite question :

N'existe t-il pas une dérogation, ou autre, qui permette à un véhicule de garder son immatriculation d'origine dans le cas par exemple d'un véhicule de collection (prenons une Citroen Traction de 1934 par exemple) ?

Répondre à theblackrastaman

absolument pas...
sur dérogation on pouvais conserver la plaque d origine si elle était de la premiere imat en complement de la nouvelle, ensuite on pouvais garder les plaques noires si immatriculée avant 1996 (par le numéro et pas par le propriétaire), maintenant plus possible...

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Répondre à dadaetdom

Mouais ... C'est bien pourri quoi ...

Répondre à theblackrastaman

ben pour exemple j ai vu récament une 403 perdre son immat d'origine qu'elle avais pu garder car elle n avais jamais changer de département.
elle n en as toujours pas changer mais elle a les nouvelles plaques...

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