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Rapatrier une voiture de belgique sans moteur [résolu]

Forum Auto / Moto : Rapatrier une voiture de belgique sans moteur [résolu]

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Bonjour tout le monde,

Voici mon petit soucis, je veux faire "rapatrier" une voiture de Belgique, celle ci n'a pas de moteur. La procédure standard est je crois:
-Passage ct belge
-Demande de certificat de conformité européen (voiture de début 90).
-Qd j'ai ça, je dois la "dédouaner" et la repassé à la drire.
-Quand le passage à la douane et le certificat de drire ok est ok, je peux me présenter en france pour faire la CG avec l'ancienne cg belge, un certificat de cessation de véhicules, le certificat belge et son ct.

Il me semble que ds les grandes lignes c'est ça, ya des subtilités qui m'échappent, corriger mes erreurs serait sympa ;) .

Mais bon ma vrai question est la suivante: Comment ça se passe pour ramener la voiture en France lorsqu'elle n'a pas de moteur???

Je ne pourrais présenté aucun papier de conformité au passage de la frontière (je la ramène sur plateau) hormis la cessation de véhicules et l'ancienne cg belge.

Ma question est donc comment ça se passe ds ce cas là :??: :??:.

La procédure serait pour moi, ramener la voiture en france avec ancienne cg et cessation, stocker la voiture, lui retrouvé un moteur identique (pas de swap) et après faire les papiers en bonne et dûe forme, mais est ce possible?? Je n'aurais pas de plaque, donc devrais la ramené sur plateau en Belgique? Ya t'il des dérogations pour la ramener? Ya t'il un délai??

Je nage un peu la dessus et ai donc besoins de votre aide ;) .

Merci d'avance ;)


Message édité par Vendetta1 le 02-02-2009 à 14:43:44
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c est quoi comme voiture....
pas de douane et pas de ct spécifique...
le reste de la procedure dépend du modele...

Répondre à dadaetdom

Un crx vtec (ee8) mais enfin c'est bon, dans l'intervalle de tps, j'ai eu mes réponses ;) :

 

-Je peux la ramener sans problème en France, pas besoin de ct belge.
-Le véhicules est d'avant 96, certificat de conformité uniquement partiel, donc passage drire obligatoire, aucun dédouanement (la voiture n'est pas neuve).
-Une fois, le certif de conformité, le passage drire ok et le ct français ok, je me rends avec tout ça ainsi que l'ancienne cg belge à la préfecture est normalement c'est ok ;) .

 

Voila j'espère que ça aidera.

 

On peut locker


Message édité par Vendetta1 le 02-02-2009 à 14:43:08
Répondre à Vendetta1

pour ton passage a la drire, met toi en contact avec honda france, il pourront t aider ;)

Répondre à dadaetdom

Oui effectivement, c'est Honda Marne la Vallée, je crois.

Merci d'avoir essayer de m'aider ;) .

Répondre à Vendetta1
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