« Vous allez arrêter de publier vos logiciels. [...] [Nous sommes prêts à] poursuivre les auteurs de logiciels libres continuant de divulguer leur code source [...] ». Vendredi 18 novembre 2005, au ministère de la Culture, la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique a pris tout le monde de court.

La SACEM s'attaquant aux LL (logiciels libres) ? Ce n'est pas une plaisanterie, c'est une réalité soutenue de surcroît pas la SNEP (Syndicat National de l'Edition Phonographique) et SCPP (Société Civile des Producteurs Phonographiques), autres défenseurs puissants de la musique et des droits d'auteur en France. Mais ou est le rapport entre les douces notes que protègent farouchement ces gardiens de la culture et l'informatique ? La réponse est simplement le vote sur l'amendement "VU/SACEM/BSA/FT Division Contenus" de la loi DADVSI qui fait tant parler d'elle ces dernières semaines.

Les racines du débat :

Les logiciels libres :

L'auteur d'un logiciel défend sa création par une licence, ainsi on acquière jamais vraiment un logiciel (ou une oeuvre quelconque), mais plutôt des droits d'utilisation stipulés dans cette fameuse licence. L'auteur qui place son travail sous licence libre autorise la plupart du temps à copier, modifier et distribuer librement celui-ci, mais son utilisation doit rester libre : si on l'utilise dans un autre travail, ce dernier devient automatiquement libre à son tour. Ces logiciels sont donc accessibles par tous, souvent gratuitement et font l'objet d'une évolution collaborative.

Ces logiciels, de par leurs caractéristiques, se placent parfois en concurrent directs des logiciels propriétaires :
- Internet Explorer est concurrencé par Firefox;
- MacOs et Windows connaissent l'opposition des sytèmes GNU/linux;
- Star Office et MS office voient arriver l'outsider OpenOffice.org;
- Appache est la plateforme majeur des serveur Web;
- ...

Voir un article sur wikipedia, une encyclopédie libre : logiciel libre.
Voir un exemple du phénomène libre avec les bases de données Framasoft et SourceForge.

Les logiciels d'échanges peer-to-peer:

Les logiciels d'échange P2P permettent d'échanger des information facilement avec le monde entier. Ils ne sont pas illégaux mais l'utilisation qu'on en fait peut l'être, comme par exemple quand on partage une oeuvre dont la licence n'est pas libre, tel un CD de musique sous contrat avec une maison de disque. Ces logiciels sont de ce fait considérés par les majors du monde musical comme un moyen de détourner les droits d'auteur, mettant en avant la baisse de leurs chiffres de vente. Des procès on actuellement lieu contre les personnes en faisant un usage illégal, mais à cause de l'ampleur du phénomène, il a été récemment privilégié d'attaquer en justice les fabricants des logiciels eux-même.

De nombreux logiciels de p2p, à l'image d'e-mule, sont placés sous licence libre et donc entretenus par une communauté, et non par une personne civile ou morale. De ce fait, on ne peut engager un procès contre les créateurs de ces logiciels puisqu'ils sont multiples, et souvent anonymes.

Le débat P2P en article sur ZNet.

Les logiciels de protection des droits d'auteurs :

Dans le cadre de la protection des oeuvres musicales, des logiciels de DRM (Digital Rights Management, soit Gestion des Droits Numériques) ont vu le jour. Ces logiciels protègent les oeuvres fixés sur un support comme un CD en limitant l'usage que l'on peut en faire. Ce logiciels sont actuellemnt au coeur d'un débat sur l'intérêt des consommateurs car ils empêchent parfois l'accès au produit acheté (pistes illisibles sur certains lecteurs par exemple) ou peuvent présenter un danger pour l'utilisateur (ce qu'on a pu voir dans l'affaire du rootkit de IDN).

Les logiciels libres offrent parfois des moyens de contourner ces protections. De plus, l'utilisation de ces logiciels libres dans son code rend votre code libre, ce qui peut poser des problèmes en cas de reprise abusive de fonctionalités, illustration offerte par la copie des fonctions de LAME.

Les enjeux :

Les logiciels libres n'étant pas un phénomène célèbre, on pourrait penser que l'importance est marginale. Pourtant...

La gendarmerie et le trésor public utilisent OpenOffice.org, le ministère défense et des affaires étrangères font usage de Zope, la plupart des serveurs Web se basent sur Apache... Pourquoi ? Parce que les économies sont immenses mais aussi, et surtout, parce que les codes sources libres peuvent être lus par tous, et donc ne peuvent contenir des problèmes de sécurités volontairement mis en place. Cette volonté de s'assurer que l'on ne contrôle pas les données a son insu s'est vu donné exemple par la suppression du logiciel propriétaire et pourtant gratuit skype des systèmes de l'éducation national.

Et que dire du coût de remplacement de tous les logiciels libres par des propriétaires à l'échelle d'un pays ? Sans parler, évidement, des problèmes de concurrences puisque ce débat rappelle celui de la brevetabilité des logiciels...

Mais en face, les sommes sont tout aussi importantes. Avec la vulgarisation de l'informatique, les outils de copie et de diffusion sont de plus plus massivement utilisés, et les majors estiment qu'ils sont une forte source de manque a gagner. Si une relation entre les finances, le piratages, le p2p et les logiciels libres est loin de faire l'unanimité, elle reste ainsi au centre de leurs préocupations.

Pression sur le gouvernement :

La dernière réunion de la Commission Sirinelli du CSPLA (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique) s'est finalement terminée en débat houleux opposant trois organisations puissantes à de simples représentants des licences libres.

Pour Christophe Espern, représentant les Creative Commons France et co-fondateur d'EUCD.INFO, ce débat est un non sens : « Comment des personnes peuvent-elles à la fois prétendre défendre la culture et vouloir faire interdire les seuls logiciels permettant à tous d'y accéder ? À mon sens, la contradiction n'est qu'apparente : leurs intentions visent le contrôle du public, la culture n'est qu'un prétexte. »

Mais pour la SNEP et la SCPP l'objectif reste simple et clair : « Vous allez changer vos licences. ».

Quoiqu'il en soit le gouvernement maintient le caractère "urgent" de l'adoption de cette loi, ce qui la porte au premier plan des débats et lui donnent des priorités de traitement. Au delà de la qualité morale d'un tel empressement - certains se demandent en effet comment justifier de faire passer en urgence un plan sur les droits d'auteur quand le climat social lié aux émeutes appelle au débat national - rien ne semble justifier ce soudain intérêt pour ce sujet si ce n'est l'empressement des majors et la pression économique.

L'amendement n'a pu être proposé immédiatement, mais une réunion supplémentaire a été décidé pour le 25 novembre, et la décision reste entre les mains des parlementaires.

Source : FSF France

je trouve leur comportement tellement aberrant que je ne trouve pas les mots pour expliquer mon dégout

ils veulent la guerre ? très bien ! tous réunis, on est plus fort qu'eux !

c'est pas le moment de baisser les bras !

Sa aussi c'est bat, sinon normalement comme la dit Skan, ils n'ont pas le droit d'imposer sa, c'est completement illégal, on a pas le droit d'interdire a quelqu'un de rendre gratuit sa création.

S'il vous plait, arretez de poster des commentaires ou une loi va bien finir par nous interdire de donner notre avis gratuitement.

Là ça devient très, mais alors très grave!
A quand le timbre pour Email? Et une taxe sur le doule-clique?

Mais bon, c'est tellement gros... je crois surtout que c'est dit surtout pour faire parler d'eux...

Quand j'ai lu le tite de cette new j'ai cru alluciner!!!
Comment empêcher un développeur de donner ses codes sources? Je suis moi-même développeur (à plus petite échelle en VB) mais jamais il me viendrait à l'idée de restreindre leur accès... De toutes façons je me demande à quoi ils jouent?

Encore sur les droits d'auteur des musiques c'est compréhensibles car les mecs les vendent mais là..... Ben j'suis sur le cul ! ;-)

Je rappelle qu'une petition electronique existe ici et une autre la.

Les parlementaires ne liront pas ce forum, le mieux est de montrer une desaprobation generale face a la loi DADVSI qui contient d'autres horreurs pour generaliser les DRMs entre autres...

Les motifs des initateurs de la loi expliques par eux meme peuvent se lire sur cette page.

Alors, là, dans le genre connerie profonde, je crois qu'on ne pourra pas faire mieux, c'est tout simplement n'importe quoi, mais bon, je sens que c'est surtout pour faire parler d'eux.

Interdire au programmeurs de donner le code source de leur création, c'est complètement débile.

N'importe quoi, je joues moi aussi de la musique dans un groupe, et je peux te dire que c'est pas demain qu'on nous interdira de distribuer nos créations où l'on veut (bars, copains etc ....).
ON a créer la musique et les paroles, ON EN FAIT SE QU'ON VEUT, et on nous interdira pas de la distribuer gratuitement.

Alors, pourquoi il en est pas la même chose pour les logiciels, alors là, je ne sais pas , peut-être parce qu'ils ont peur de ne plus avoir le monopole du logiciel.

Dans tous les cas, ils n'ont pas le droit de faire ça !!!!!!!!!!!

Désolé les modos, mais, là dessus, je me permets de dire que ce n'est que des ENCULES


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Mon avatar leur est dédié, allez vous faire foutre
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Je sais pas quand la dictature s'installera mais on y aura droit à ce train ...

C'est amusant de voir comment certains, sous couvert de "préserver la culture" (ben voyons on y croit ! ! !), font tout pour transformer le net en 1 gigantesque eldorado commercial où chaque clic des internautes leur rapportera des sous.
Eh les gars le monde change ! Au lieu d'attaquer la planète en justice remettez-vous en question et adaptez-vous ! Vous passerez moins pour des cons et pour une fois vous feriez comme tout le monde !

Une chose est sûre : quand on mettra les connards en orbite, les gens des major$$$ n'auront pas finit de tourner !

Sa me trou le c** d'entendre des conneries pareil, bientôt sa sera Big Brothers ou bien Paranoïa, c'est vraiment pas possible se genre de truc, c'est vraiment pas possible.
Je suis aussi développeur, et qu'on voit mon code source ne me dérange pas du tout car sa permet a qu'elqu'un d'autre d'avancer...
Ce genre de connerie me dégoute de leur part : Faut penser aux développeurs, aux artistes (aux vrai, je veut dire, ceux qui ne font pas cela pour l'argent mais pour leurs passions) qui font ce qu'ils veulent deux leurs oeuvres si je puis dire et qui n'ont pas de contrat avec qui que se soit.
Bientôt se sera quoi si sela passe, un programme qui verifie en temps réel se qui se passe sur notre ordinateur? :-x
toujours plus d'argent, toujours plus d'argent, nous évoluons vers un monde d'ipocrite...
Les majors ne doivent pas que penser à eux. Je veut bien acheter pour un cd de musique qui est de la vrai musique, fait par des vrai musiciens qui font cela pour la musique, acheter un film qui vaut le coup de voir, sa me fait chier de voir un film à 6 ou 7€ au ciné et me faire chier pendant 2h pour une vrai d'aube!

Monsieurs les Majors, réveillé vous, le monde a évollué!!!!
c'est l'ère numérique, tous passe par l'informatique maintenant, porur faire un CD ou un logiciel. ADAPTER VOUS !!!!
Si vous respecté la propriété, pourquoi on n'aurai pas le droit de donner un truc de notre propriété, parce que vous ne vous faites pas d'argent, pitoyable.


...je me suis laissé emporté, et d'autre le seront aussi...

Certains sont pas plus futés que ceux qui brûlent les voitures des voisins...
Et ce sont ceux qui donnent des leçons de morale...
Avant de faire une loi, ils devraient un peu mieux savoir de quoi ils parlent: logiciel libre et p2p sont des choses différentes

Merci aurélie, tu m'évites de taper l'explication...

Comme d'habitude on veut faire commes les américains, mais en moins bien !
http://en.wikipedia.org/wiki/CBDTPA
Mais c'est pas grave, on sera de nouveau la risée des États-Unis, et ils auront bien raison.

Ça revient à interdire le logiciel libre parce qu'il est toujours possible de modifier le code pour virer la protection DRM. Ou alors un code DRM est obligatoire, et c'est inapplicable vu le nombre de logiciels libres open source utilisés. Plus le fait que ça ne serve à rien vu que quelques petits malins pourront virer facilement le bout de code DRM (open source...)
Et je parle pas des monopoles qui iraient encore grandissants.

Encore une loi à la con qui va être votée bien sûr le 24 au soir pour éviter les débats. Ça me dégoûte aussi.

Comme je l'ai lu une fois sur ce forum, "la dictature revient par la porte de derrière..."

Aurélie, ça n'est plus du tout du capitalisme...

Je vais pas en rajouter une nouvelle couches, mais un peu quand même :-P !

Dans la vie de tous les jours, comment progresse t'on ?? En étudiant ce que font les autres. Un apprenti cuisinier apprend en faisant comme son maitre, c'est vrai que plus tard il imaginera ses propres plats, mais en attendant il faut bien commencer. Le domaine de l'informatique c'est pareille. Un domaine très vaste en perpétuelle évolution. Personne ne né avec la science infuse (ça se saurait ;-) ) aussi sans entraide et sans echange comment commencé.

Je ne sais pas comment j'aurais pu être à ma place dans le devellopement Web si jamais je n'avais pas été aidé par certaines personnes.

Imaginez ce que pourrait devenir des sites comme : celui-ci ou encore celui là. J'ai bien plus que je suis énervé. Mais là c'est vrai qu'il faut que nous réagissions (pas comme dans la pub pour un forfait portable -- il faut vraiment réagir). Signé les pétitions qui va à l'encontre de cette afamie. Il faut leur faire peur à notre tour. Ca va trop loin.

Si aujourd'hui nous laissons passer une tel loi, demain j'ai peur d'une autre qui enfoncerai encore plus et ça risque d'etre encore plus douloureux. Il faudra bien qu'il surencherisse, car ces gars aime la surenchere quand elle va en leur faveur. Qu'ils voient enfin qu'ils n'ont pas le pouvoir supreme.

D'habitude je ne suis pas pour mais la je dois reconnaitre que Aurelie a raison. Envoyons des mails a outrance. signons. manifestons.

Je sais ça fait légérement soulevement de population. :-D Je me suis un peu emporté. C'est pas grave :-P

Passez tout de meme une bonne journée. 8-)

Twiggy>
C'est tout le contraire du capitalisme. Faudrait revoir certaines notions !!!

Et puis jusqu'à ce que nous ne puissions plus cuisiner car nous risquons d'utiliser une recette qui a été publiée dans un livre que nous n'avons pas acheté.

Explique stp ? J'espère que tu n'est dans ce cas pas du genre à dire que l'ex-URSS était LE communisme
Il est clair pourtant ici que ce sont des grosses entreprises qui ont déposé cet amendement. Et que la finalité, si le libre coule, est de se partager le marché du libre dans le système capitaliste, avec un système fermé très capitaliste : "faisons plus de capital"
C'est une dérive du capitalisme plutôt, non ?

Mais non, en fait, le vrai problème, c'est que les membres actuels du gouvernement se retrouve dépassés par l'avancée technologique fulgurante des quelques dernières décénies, donc, ou ils on de mauvais conseillés, ou alors il feraient bien d'en prendre ! ;-)
En fait, il faudrait fixer une limite d'âge... :-D :-D :-D

Et du côté des majors, ca doit être la même chose, il faut être con pour proposer une lois visant à interdire les LL, mais j'espère pour le gouvernement qu'il ne l'accepterons pas celle la, parce que alors, ce sera eux les cons, et bien plus que les majors...
Enfin, je ne m'en fait pas trop, si ils continuent comme, ca, les voitures cramées dans toute la france n'auront été qu'un prélude...
D'ailleur je ne comprend toujours pas pourquoi, ils ne se sont toujours pas pris une bombe ? Ou un virus ! :-D lol.

Non, mais si cette lois passe, franchement, c'est que le pays dans lequel on vit, a bien changé, et surtout, à oublié sa devise.
Liberté - Liberté d'acheter leur merde.
Egalité - Egalité de salaire ?
Fraternité - Faut voir comme ils nous adorent... ;-)

La france d'aujourd'hui, c'est génial, ce n'est plus du capitalisme, plus du communisme, c'est de la dictature ! Je préférais encore la monarchie...
Si ca continue comme ca, bientôt se sera, l'anarchie... Avec toutes ces voitures qui crament, c'est déja plus ou moins ca...

On marche sur la tête dans ce pays ............ quelle pays de M.... !!!!!!!!!!! un cd audio à 20 euros, un film dvd 35 euros, un jeu video 60 euros etc !!! Mais il faut travailler au ministere pour s'offrir ce genre de plaisir non ????

" quand on ne peut pas s'offrir une ferrari on peint sa Renault 4 L en rouge" c un moyen comme un autre non ? => La copie c'est pareil ......

Euh... le lien ne fonctionne pas

Ben tu vas sur eucd.info et tu regarde à gauche ds la colonne...

Capitalisme n'implique pas (impliquer = entraîner comme conséquence) l'innovation, la preuve : on est dans un système capitaliste et voilà ce qui arrive. Une loi qui freine l'innovation. Tu nies les faits.

Ils utilisent le capitalisme pour leur propres fins voilà tout. Ce n'est pas parce que c'est de l'abus de pouvoir que ça n'en devient plus du capitalisme. Je dirais même que c'est l'évolution actuelle de ce système. Appelle le autrement si tu veux, mais ça n'en reste pas moins un système basé sur le principe de capital.

Twiggy>
Oui voilà entièrement d'accord. C'est un abus permis par le capitalisme, sinon y'aurait pas de lois type antitrust.

Pour lutter il y a une autre solution: le boycot!

C'est à mon avis le meilleur moyen de faire pression sur les majors..., ne plus acheter un seul de leur produit et leur montrer que c'est un acte politique!

Signez ici la pétition pour revendiquer votre boycot:
http://www.odebi.org/boycothon/

GRHHH ILS ON RIEN COMPRIS CETTE BANDE DE GRIPSOU !!!! La cible désigner ici n'est pas le logiciel P2P en lui même mais c'est plutôt la notion de PARTAGE qui est menacé
de disparition par leur Loi ! Autrement dit lorsque vous ECHANGER ou PIRE lorsque
vous DONNER quelque chose a quelqu'un VOUS ETES CONSIDERER COMME UN HORS LA
LOI ,UN PIRATE !
SI LE SYSTEM MONAITAIRE NE RETIRE PAS CETTE HIGNOBLE CONNERIE
ILS DECLARENT LA GUERRE A TOUS CE QUI RESTE DE BON DANS L'HUMANITE !
:-x
Le P2P est bien plus qu'un simple moyen d'echange revolutionnaire a but non
lucratif cela représente une évolution social & culturel trés importante pour concevoir la civilisation de demain.