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Conduite sans Permis.

Dernière réponse : dans Auto - Moto

Salut tout le monde!

Alors voilà: j'ai 17 ans, casier judiciaire vide; je me suis fait arrêté par la police n'ayant pas de permis, voiture non assurée, contrôle technique non fait ( 90€ d'amende déjà ), ils m'ont donc convoqué demain.. Je suis de nationalitée américaine et je vis ici pour l'instant, alors j'ai donc montré mon passeport américain et prétendu d'avoir un permis de conduire américain ( que l'on peut obtenir dès l'age de 16 ans ) que j'aurais oublié chez moi aux U.S.
Seulement je n'en ai pas. Alors avec mes mensonges je dois donc montrer un fax de celui ci. Je sais bien c'est complètement irresponsable, immature, dangeureux.. tout ce que vous voulez. Je ne conduis presque jamais ici. Et je sais que cette histoire me servira très bien de leçon et je m'en mord déjà les doigts craignant les charges.. Je ne compte jamais conduire en france ( prix affollant de 1000 € et 25 heures de conduite .. non merci ! Quant aux U.S 20 $ 5 mins de tests et 15 minutes de conduite accompagné d'un policier, qui me conviendront très bien ) mais voilà dans 2 ans je passe le bac en france et d'après des infos assez floues je ne serai pas autorisé à passer un examen pendant 5 ans selon le jugement. Donc pour moi aucune utilitée de rester vivre en france.

Alors voilà je ne vous demande pas de me juger sur mon comportement débile ( je sais =) ) mais plutôt de me conseiller pour la justification du permis que je n'ai pas.. ( devrais-je dire que je l'ai perdu.. dans ce cas là je serais absolument considéré comme un conducteur sans permis et donc sanctions sévères je présume ), l'assurance que je n'ai plus depuis 2005 sur cette voiture..! qu'es-ce que je risque ? de la prison ? combien d'amende ? une interdiction d'examen.. ? un avertissement salé ? Je ne sais pas... Alors aidez moi.. Je suis pas mal en stress.

Désolé s'il y a des fautes d'orthographes j'essaye de faire de mon
mieux.

J'attends vos réponses !
Merci.

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Bonjour,
Il y avait déjà eu une question du même genre sur ce topic, où j'avais remis les textes de loi :
http://www.infos-du-net.com/forum/260939-5-conduite-permis#t37697
En rappelant que les indications de peine sont un maximum (et si tu es mineur, il me semble que c'est divisé par 2 ; mais je ne maîtrise pas bien le sujet).
Tu as sans doute intérêt à contacter un avocat, qui aura plus l'habitude de ce genre de problèmes, et pourra mieux te conseiller.

Citation :
[...] Alors voilà je ne vous demande pas de me juger sur mon comportement débile ( je sais =) ) mais plutôt de me conseiller pour la justification du permis que je n'ai pas.. ( devrais-je dire que je l'ai perdu.. dans ce cas là je serais absolument considéré comme un conducteur sans permis et donc sanctions sévères je présume ), [...]


Ne surtout pas dire que tu l'as perdu car il leur suffira juste de contacter ton ambassade ou autre pour avoir une confirmation de cette perte et surtout, pour avoir une confirmation de l'obtention du permis. Ils ne vont pas te croire sur parole.
Dis leur la vérité et tu verras.... Ils seront peut être clément sachant que c'est pour passer ton bac que tu es en France.

mentir c'est pas bien ;)  certain que s'il n'oras pas menti et si il aurais expliquer la cause de son gest il serais bien sans stress si tu leur dit la veritée je suis partiquement certain qu'il vont juste te filer une amende et peut etre un peu de prison mais sa t'a menti tu assum mon gars. allez l'amerolck bon courrage

Citation :
mentir c'est pas bien ;)  certain que s'il n'oras pas menti et si il aurais expliquer la cause de son gest il serais bien sans stress si tu leur dit la veritée je suis partiquement certain qu'il vont juste te filer une amende et peut etre un peu de prison mais sa t'a menti tu assum mon gars. allez l'amerolck bon courrage


Tu as déjà vu quelqu'un faire de la prison pour une conduite sans permis (et sans provoquer d'accident) pris pour la première fois ? :heink: 

L'amende risque d'être élevée si on ajoute le défaut d'assurance, et de contrôle technique.

Heu, la voiture n'était pas volé j'espère ?

je peux juste te confirmer que pour "défault de permis" la peine minimale habituelle est de 5 ans d'interdiction d'examens (tous!!)
a celle ci s'ajoutre une lourde peine (qui m'est inconnue) pour défault d'assurance

néanmoins étant américain je ne suis pas sur qu'elles te soient appliquées...

ne mens pas cela ne fera qu'agraver les choses et n'oublis pas qu'ils en savent plus que tu le penses sur toi :( 

J'avoue que je n'ai pas trouvé trace d'interdiction d'examens pour défaut de permis (dans mes souvenirs, ça pouvait être le cas en revanche si on essaie de tricher en passant le code ou le permis).
Est-ce que tu sais d'où tu tiens l'info, KTN91 ? (référence d'un texte de loi ? expérience personnelle ou d'un de tes proches ?)

Citation :
J'avoue que je n'ai pas trouvé trace d'interdiction d'examens pour défaut de permis (dans mes souvenirs, ça pouvait être le cas en revanche si on essaie de tricher en passant le code ou le permis).
Est-ce que tu sais d'où tu tiens l'info, KTN91 ? (référence d'un texte de loi ? expérience personnelle ou d'un de tes proches ?)

j'avais un scoot sur lequel je projettais de moter un kit 80 (au lieu de 50 donc) et avant de faire cette chose bien tentante mais illégale j'ai été voir mon mécano et je lui ai demandé ce que je risquais:
je vous épargne les amendes liées a l'achat,montage,utilisation du kit car je ferais de hs
il m'a répondu que c'était considéré comme un défault de permis et que sarco avait fait passer (il y 2ans et demi de ça) une loi comme quoi tout défault de permis était réprimandé de 5ans d'interdiction d'examen... (quel enc*lé celui là!!)
sachant que le mécano avait recu l'infos comme tous les mecanos vu que ca les concernait directement.
me disant qu'il n'avait pas la sience infuse (et voulant vraiment monter mon kit :D ) j'ai quand meme été vérifier auprès d'un moniteur d'auto école qui m'a confirmer ses dires (pour les 5ans en tout cas)

voilà je me suis un peu étalé et j'ai un peu raconté ma vie je m'en excuse mais c'était obligé pour l'explication :( 

-édit- excuse moi yama j'ai ommis de regarder ton post, ta loi est en place depuis 2004 le mienne est plus récente (fin 2005- début 2006 il me semble)

surtout ne pas mentir (ils ne faut prendre la Justice Française pour des imbéciles ) ça se saura tout de suite !

dis seulement que tu ne connais pas bien les lois françaises , c'est tout

fais tu confiance à ton avocat ? même commis d'office , tu y as droit et il sera de bon conseil !

Le permis américain ne compte pas sur le sol européen de toute manière????
cela n'aurait rien changé quant à l'issu car tu as 17 ans et la conduite en France seul sans la preuve d'une conduite accompagnée,te donne un statut de fraudeur.

Dès le moment où tu as les mains sur le volant,tu était en infraction..permis Us ou pas.

tu est mineur tu n'aura rien. joue le petit gamin inconscient, immature, que c'est la premiere fois et que tu a bien compris la leçon, que tu ne recommencera plus. ça va passer ne t'inquiet pas, si sa a marcher pour moi sa marchera pour toi aussi.
Ps: avec les flics tu aurai du faire le mec qui ne comprend pas un mots de français, sa marche bien aussi :) 

hum....

La logique pour tous les pays du monde est d'avoir son permis non?....

donc loi ou pas loi...

Mais je rappelle que le pb ne se pose pas,puisqu'il n'a que 17 ans....et meme s'il avait un permis US (qui n'est pas international),il ne pourrait pas conduire en France.

Citation :
Pour une première faute, ça sent une peine de prison avec sursis mais une grosse amende...
Interdiction de repasser son permis pendant 5 ans (études aussi il me semble bien aussi quand même...)

n'oubliez pas qu'il est mineur et a un casier vierge.
moi je pense qu'il en va avoir aucun problemes, peu etre une amande (enfin ces parents il est mineur encore une fois).
Citation :
Oui, donc tu as un permis.....

oui désoler je n'avais pas compris sa comme sa. :) 

Citation :
Citation :
Pour une première faute, ça sent une peine de prison avec sursis mais une grosse amende...
Interdiction de repasser son permis pendant 5 ans (études aussi il me semble bien aussi quand même...)

n'oubliez pas qu'il est mineur et a un casier vierge.
moi je pense qu'il en va avoir aucun problemes, peu etre une amande (enfin ces parents il est mineur encore une fois).


La faute est quand même grave!!!

Surtout quand on sait que la France est un pays qui lutte à fond sur la sécurité routière...
Personne n'est à l'abri de servir d'exemple et de prendre un max ;) 

Citation :
bon je vais etre obliger de dire une chose que je ne souhaiter pas,
En france si tu est mineur tu peux tous faire! (bien sur ya des limites) mais il n'aura rien, casier vierge, aucune infraction, un gamin comme les autres qui fait des conneries comme les autres.


Grosse connerie quand même...

Et des mineurs peuvent prendre des peines de prison! 2 filles de 16 et 17 ans ont tué une vielle dame en essayant de lui voler son sac: elles risque 18 ans de prison...

Et la loi du 5 mars 2007 sur la délinquance indique qu'un mineur peut effectuer une peine de prison...

Pour notre copain ricain, il est difficile de savoir s'il y a une clémence au niveau de sa nationalité et si son procès va se faire en France ou aux USA

je dis pas de conneries, moi aussi j'ai fait des conneries et si je vous parlent aujourd'hui c'est bien que j'étais mineur au moment des faits.
comme je l'ai dit plus haut il y a des limites, meurtre, violent... bien sur qu'un mineur sera punis et heureusement mais pour un histoire comme celle de notre amis je suis sur qu'il n'aura rien et tan mieux pour lui.

Citation :
tu peux avoir un permis français et conduire en espagne, italie, allemagne etc...


oui ..en Europe.......!!!!!

Il est américain..............................
ca y'est ca commence à cogiter :D  ?
et de plus mineur...en France ----->donc meme avec un permis US il ne pouvait meme pas conduire en FRANCE.




oui oui d'accord avec toi organic_2nd je pensé que tu disais qu'il fallait avoir le permis du pays d'ou tu es pour y pouvoir rouler. je suis pas sur que sa soit claire je m'esplique : si tu veux rouler en italie il te faut le permis italiens, en espagne le permis espagne etc.
j'avais mal compris ta phrases.
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