Conduite sans Permis.
Forum Auto / Moto : Conduite sans Permis.
Salut tout le monde!
Alors voilà: j'ai 17 ans, casier judiciaire vide; je me suis fait arrêté par la police n'ayant pas de permis, voiture non assurée, contrôle technique non fait ( 90€ d'amende déjà ), ils m'ont donc convoqué demain.. Je suis de nationalitée américaine et je vis ici pour l'instant, alors j'ai donc montré mon passeport américain et prétendu d'avoir un permis de conduire américain ( que l'on peut obtenir dès l'age de 16 ans ) que j'aurais oublié chez moi aux U.S.
Seulement je n'en ai pas. Alors avec mes mensonges je dois donc montrer un fax de celui ci. Je sais bien c'est complètement irresponsable, immature, dangeureux.. tout ce que vous voulez. Je ne conduis presque jamais ici. Et je sais que cette histoire me servira très bien de leçon et je m'en mord déjà les doigts craignant les charges.. Je ne compte jamais conduire en france ( prix affollant de 1000 € et 25 heures de conduite .. non merci ! Quant aux U.S 20 $ 5 mins de tests et 15 minutes de conduite accompagné d'un policier, qui me conviendront très bien ) mais voilà dans 2 ans je passe le bac en france et d'après des infos assez floues je ne serai pas autorisé à passer un examen pendant 5 ans selon le jugement. Donc pour moi aucune utilitée de rester vivre en france.
Alors voilà je ne vous demande pas de me juger sur mon comportement débile ( je sais =) ) mais plutôt de me conseiller pour la justification du permis que je n'ai pas.. ( devrais-je dire que je l'ai perdu.. dans ce cas là je serais absolument considéré comme un conducteur sans permis et donc sanctions sévères je présume ), l'assurance que je n'ai plus depuis 2005 sur cette voiture..! qu'es-ce que je risque ? de la prison ? combien d'amende ? une interdiction d'examen.. ? un avertissement salé ? Je ne sais pas... Alors aidez moi.. Je suis pas mal en stress.
Désolé s'il y a des fautes d'orthographes j'essaye de faire de mon
mieux.
J'attends vos réponses !
Merci.
Personne pour m'apporter des infos ?
je peux juste te conseiller de ne pas mentir au juge et de reconnaitre les faits.
Mais sa va mon pote ta 17ans tu veux qu'il te fasse quoi???
Tu ne feras pas de prison pour ça... tu risque juste d'avoir une suspension de permis, vu que tu l'as pas, tu pourras pas le passer avant 25 ans (selon le jugement)...
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Répondre à Allstar27
mentir sera pire de toute maniere.
eh ben c'est pas tout mes moi j'ai des enterrement ^^
Bonjour,
Il y avait déjà eu une question du même genre sur ce topic, où j'avais remis les textes de loi :
http://www.infos-du-net.com/forum/ [...] mis#t37697
En rappelant que les indications de peine sont un maximum (et si tu es mineur, il me semble que c'est divisé par 2 ; mais je ne maîtrise pas bien le sujet).
Tu as sans doute intérêt à contacter un avocat, qui aura plus l'habitude de ce genre de problèmes, et pourra mieux te conseiller.
Répondre à Glublutz
| Pete32257 a écrit : [...] Alors voilà je ne vous demande pas de me juger sur mon comportement débile ( je sais =) ) mais plutôt de me conseiller pour la justification du permis que je n'ai pas.. ( devrais-je dire que je l'ai perdu.. dans ce cas là je serais absolument considéré comme un conducteur sans permis et donc sanctions sévères je présume ), [...] |
Ne surtout pas dire que tu l'as perdu car il leur suffira juste de contacter ton ambassade ou autre pour avoir une confirmation de cette perte et surtout, pour avoir une confirmation de l'obtention du permis. Ils ne vont pas te croire sur parole.
Dis leur la vérité et tu verras.... Ils seront peut être clément sachant que c'est pour passer ton bac que tu es en France.
Mon inconnue du Métro 6
Répondre à Yama310
mentir c'est pas bien
certain que s'il n'oras pas menti et si il aurais expliquer la cause de son gest il serais bien sans stress si tu leur dit la veritée je suis partiquement certain qu'il vont juste te filer une amende et peut etre un peu de prison mais sa t'a menti tu assum mon gars. allez l'amerolck bon courrage
| quelkun a écrit : mentir c'est pas bien |
Tu as déjà vu quelqu'un faire de la prison pour une conduite sans permis (et sans provoquer d'accident) pris pour la première fois ?
L'amende risque d'être élevée si on ajoute le défaut d'assurance, et de contrôle technique.
Heu, la voiture n'était pas volé j'espère ?
Message édité par Yama310 le 25-07-2007 à 11:35:17
Mon inconnue du Métro 6
Répondre à Yama310
je peux juste te confirmer que pour "défault de permis" la peine minimale habituelle est de 5 ans d'interdiction d'examens (tous!!)
a celle ci s'ajoutre une lourde peine (qui m'est inconnue) pour défault d'assurance
néanmoins étant américain je ne suis pas sur qu'elles te soient appliquées...
ne mens pas cela ne fera qu'agraver les choses et n'oublis pas qu'ils en savent plus que tu le penses sur toi
Répondre à KTN91
bah ils savent tout même des trucs qe tu sais pas
J'avoue que je n'ai pas trouvé trace d'interdiction d'examens pour défaut de permis (dans mes souvenirs, ça pouvait être le cas en revanche si on essaie de tricher en passant le code ou le permis).
Est-ce que tu sais d'où tu tiens l'info, KTN91 ? (référence d'un texte de loi ? expérience personnelle ou d'un de tes proches ?)
Répondre à Glublutz
Comme Glublutz (pas facile à écrire ton pseudo), il me semble bien que c'est uniquement si tu triches à un examen que l'on t'interdit de passer un examen (BAC, brvet, permis, etc) pendant 5 ans mais pas pour une conduite sans permis.
http://www.stagespointspermis.com/ [...] nduire.php
Mon inconnue du Métro 6
Répondre à Yama310
| Glublutz a écrit : J'avoue que je n'ai pas trouvé trace d'interdiction d'examens pour défaut de permis (dans mes souvenirs, ça pouvait être le cas en revanche si on essaie de tricher en passant le code ou le permis).
|
j'avais un scoot sur lequel je projettais de moter un kit 80 (au lieu de 50 donc) et avant de faire cette chose bien tentante mais illégale j'ai été voir mon mécano et je lui ai demandé ce que je risquais:
je vous épargne les amendes liées a l'achat,montage,utilisation du kit car je ferais de hs
il m'a répondu que c'était considéré comme un défault de permis et que sarco avait fait passer (il y 2ans et demi de ça) une loi comme quoi tout défault de permis était réprimandé de 5ans d'interdiction d'examen... (quel enc*lé celui là!!)
sachant que le mécano avait recu l'infos comme tous les mecanos vu que ca les concernait directement.
me disant qu'il n'avait pas la sience infuse (et voulant vraiment monter mon kit
) j'ai quand meme été vérifier auprès d'un moniteur d'auto école qui m'a confirmer ses dires (pour les 5ans en tout cas)
voilà je me suis un peu étalé et j'ai un peu raconté ma vie je m'en excuse mais c'était obligé pour l'explication
-édit- excuse moi yama j'ai ommis de regarder ton post, ta loi est en place depuis 2004 le mienne est plus récente (fin 2005- début 2006 il me semble)
Message édité par KTN91 le 25-07-2007 à 13:04:37
Répondre à KTN91
surtout ne pas mentir (ils ne faut prendre la Justice Française pour des imbéciles ) ça se saura tout de suite !
dis seulement que tu ne connais pas bien les lois françaises , c'est tout
fais tu confiance à ton avocat ? même commis d'office , tu y as droit et il sera de bon conseil !
Message édité par webette55 le 25-07-2007 à 13:02:53
appel : Association de Parrainage Pour l'Education et la Liberté: Niger & Burkina Faso
Répondre à webette55
Le permis américain ne compte pas sur le sol européen de toute manière????
cela n'aurait rien changé quant à l'issu car tu as 17 ans et la conduite en France seul sans la preuve d'une conduite accompagnée,te donne un statut de fraudeur.
Dès le moment où tu as les mains sur le volant,tu était en infraction..permis Us ou pas.
Message édité par Organic_2nd le 25-07-2007 à 13:06:23
Répondre à Organic_2nd
les mains sur le volant?
je touche le volant a ma mere kan je rentre par sa porte je suis un fraudeur!!!
Webette55=>"dis seulement que tu ne connais pas bien les lois françaises "
Or, nul n est sensé ignorer la loi.
| us black hawk a écrit : nul n est sensé ignorer la loi. |
pour son pays ! or , il est américain ! si tu vas là-bas , ne me dis pas que tu connais toutes leur lois !
25 ans à l'étranger et je ne les connaissais pas toutes !
Message édité par webette55 le 25-07-2007 à 18:05:16
appel : Association de Parrainage Pour l'Education et la Liberté: Niger & Burkina Faso
Répondre à webette55
ok webette, mais quand tu prends le volant à l'étranger, tu t'assures que tu sois en droit de conduire quand même....
Mon inconnue du Métro 6
Répondre à Yama310
ah oui yama ! là tu as parfaitement raison !
appel : Association de Parrainage Pour l'Education et la Liberté: Niger & Burkina Faso
Répondre à webette55
En plus des sanctions liées à la conduite sans permis, ne risque-t-il pas une interdiction de séjour en France?
Répondre à romano@idn
tu est mineur tu n'aura rien. joue le petit gamin inconscient, immature, que c'est la premiere fois et que tu a bien compris la leçon, que tu ne recommencera plus. ça va passer ne t'inquiet pas, si sa a marcher pour moi sa marchera pour toi aussi.
Ps: avec les flics tu aurai du faire le mec qui ne comprend pas un mots de français, sa marche bien aussi
hum....
La logique pour tous les pays du monde est d'avoir son permis non?....
donc loi ou pas loi...
Mais je rappelle que le pb ne se pose pas,puisqu'il n'a que 17 ans....et meme s'il avait un permis US (qui n'est pas international),il ne pourrait pas conduire en France.
Répondre à Organic_2nd
| Citation : La logique pour tous les pays du monde est d'avoir son permis non?.... |
tu peux avoir un permis français et conduire en espagne, italie, allemagne etc...
Pour une première faute, ça sent une peine de prison avec sursis mais une grosse amende...
Interdiction de repasser son permis pendant 5 ans (études aussi il me semble bien aussi quand même...)
Répondre à romano@idn
todo adrian a écrit :
|
Oui, donc tu as un permis.....
Message édité par Yama310 le 25-07-2007 à 19:22:15
Mon inconnue du Métro 6
Répondre à Yama310
| Citation : Pour une première faute, ça sent une peine de prison avec sursis mais une grosse amende...
|
n'oubliez pas qu'il est mineur et a un casier vierge.
moi je pense qu'il en va avoir aucun problemes, peu etre une amande (enfin ces parents il est mineur encore une fois).
| Citation : Oui, donc tu as un permis..... |
oui désoler je n'avais pas compris sa comme sa.
Message édité par todo adrian le 25-07-2007 à 19:26:34
todo adrian a écrit :
|
La faute est quand même grave!!!
Surtout quand on sait que la France est un pays qui lutte à fond sur la sécurité routière...
Personne n'est à l'abri de servir d'exemple et de prendre un max
Répondre à romano@idn
bon je vais etre obliger de dire une chose que je ne souhaiter pas,
En france si tu est mineur tu peux tous faire! (bien sur ya des limites) mais il n'aura rien, casier vierge, aucune infraction, un gamin comme les autres qui fait des conneries comme les autres.
| todo adrian a écrit : bon je vais etre obliger de dire une chose que je ne souhaiter pas,
|
Grosse connerie quand même...
Et des mineurs peuvent prendre des peines de prison! 2 filles de 16 et 17 ans ont tué une vielle dame en essayant de lui voler son sac: elles risque 18 ans de prison...
Et la loi du 5 mars 2007 sur la délinquance indique qu'un mineur peut effectuer une peine de prison...
Pour notre copain ricain, il est difficile de savoir s'il y a une clémence au niveau de sa nationalité et si son procès va se faire en France ou aux USA
Répondre à romano@idn
je dis pas de conneries, moi aussi j'ai fait des conneries et si je vous parlent aujourd'hui c'est bien que j'étais mineur au moment des faits.
comme je l'ai dit plus haut il y a des limites, meurtre, violent... bien sur qu'un mineur sera punis et heureusement mais pour un histoire comme celle de notre amis je suis sur qu'il n'aura rien et tan mieux pour lui.
On se croirait dans une série américaine.
Dit la vérité
Répondre à djej68
par contre , ça m'étonnerait qu'on le laisse passer son bac en France ; il sera certainement reconduit (mais je n'en sais rien concrètement , je suppute seulement )
appel : Association de Parrainage Pour l'Education et la Liberté: Niger & Burkina Faso
Répondre à webette55
| webette55 a écrit : par contre , ça m'étonnerait qu'on le laisse passer son bac en France ; il sera certainement reconduit (mais je n'en sais rien concrètement , je suppute seulement ) |
Je rejoins webette
Répondre à romano@idn
| Citation : tu peux avoir un permis français et conduire en espagne, italie, allemagne etc... |
oui ..en Europe.......!!!!!
Il est américain..............................
ca y'est ca commence à cogiter
?
et de plus mineur...en France ----->donc meme avec un permis US il ne pouvait meme pas conduire en FRANCE.
Message édité par Organic_2nd le 25-07-2007 à 19:52:41
Répondre à Organic_2nd
oui oui d'accord avec toi organic_2nd je pensé que tu disais qu'il fallait avoir le permis du pays d'ou tu es pour y pouvoir rouler. je suis pas sur que sa soit claire je m'esplique : si tu veux rouler en italie il te faut le permis italiens, en espagne le permis espagne etc.
j'avais mal compris ta phrases.
De toute façon il n'as pas de permis US, alors la question du permis est reglé, reste le fait qu'il est américain et mineur, la punition ne sera pas facile à deviner
oui tu a raison bullseye72. sinon je pense que si il sy prend bien, il n'aura pas grand chose.
De toutes façons, il a déjà menti à la police... Ca s'annonce pas très bien quand même...
Répondre à romano@idn
c'est de l'oral, il y a pas de rapport écris donc c'est du vent.
Policier assermenté qui fait un rapport...
Répondre à romano@idn
mème paris hilton est allée en prison pour conduite sans permis je crois...
Répondre à suisse-du-03
sa ne marche pas le rapport doit etre taper au commissariat, relus et signé par le convoqué.
| todo adrian a écrit : sa ne marche pas le rapport doit etre taper au commissariat, relus et signé par le convoqué. |
ou as tu lu qu'il ne l'avais pas fait.
il a dit qu'il serait convoqué demain. lit son poste.
oui mais vu qu'il a prétendu avoir le permis ça a été inscrit par les policiers dans leur rapport et ça le juge le prendra en compte.
Et alors ? Une convocation à une audience n'est pas ordonné par des policiers mais par le tribunal après un procès verbal écrit !
Mon inconnue du Métro 6
Répondre à Yama310
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