Donc voila, je suis sur un fournisseur club internet, et ma resiliation prent effet le 25/09/04, et je veut m'inscripte appartie de maintenant , et kan je me inscrit y a la kestion Etes-vous actuellement abonné à une offre ADSL sur cette ligne ?
je mais oui
Ligne ADSL existante (Ma Ligne ADSL/Netissimo)
Vous avez déjà un abonnement ADSL, la souscription à l'offre Free Haut Débit entraînera la résiliation automatique de votre accès ADSL auprès de France Télécom. Toutefois, cela ne vous dispense nullement de procéder à la résiliation de l'abonnement souscrit auprès de votre précédent Fournisseur d'Accès Internet, dans les conditions prévues par le contrat.
C'est ainsi que certaines offres ADSL se basent sur des contrats d'une durée minimum fixe. Si vous résiliez avant la fin de l'échéance, vous pouvez être amené à payer certaines pénalités de résiliations en fonction du contrat vous liant.
Free ne peut être tenue responsable des éventuelles pénalités que vous auriez à payer suite à la résiliation de votre ligne ADSL précédente.
Par ailleurs, la migration de votre accès existant vers Free Haut Débit risque d'entraîner une coupure de services de quelques heures avant que vous puissiez accéder à nouveau à Internet.
OUI, j'ai noté que l'inscription Free Haut débit pourra entraîner la résiliation de mes accès ADSL préexistants et pourra occasionner une coupure de mon accès Internet lors de l'ouverture du service.
est ce ke c grave, moi c mon derniere mois vous croye ke club peut faire des penalité?
Ba non ce n'est pas grave si tu as resilier ton abonnement avant de t'inscire chez free d'autre part free et tres bien surtout pour les dégrouper 5mbs et pour les autre c est du 2048 en dégroupage partiellle ou 1024 non dégroupés..
salut,
je suis juriste et d'un point de vue légal ou plutôt contractuel tu ne risques pas grand chose. Si tu as résilié ton accès club tu n'es plus engagé à partir du 25 sept 2004 et donc tu ne leur dois en principe plus rien (fais attention aux conditions générales peut être qsu'il est prévu un préavis pour résilier comme par exemple chez bouygues telecom où c'est 2 ou 3 mois).
De toutes façons l'accès free va couper l'accès club et à partir de ce moment,si tu utilise l'accès free, tu es lié à free par un contrat( à partir de ce moment tu ne peux plus user de ton droit de rétractation prévu par les articles L121-16 et suivants du code de commerce). Même si tu dois encore de l'argent à club ce n'est a priori pas une grosse somme ( maxi 1 ou 2 mensualités ). Conseil: dès que tu as une connection free, annule l'autorisation de découvert consentie à club ( pour cela tu vas dans ta banque ). Résultat: ils ne peuvent rien te prélever automatiquement, tout ce fera par courrier. S'ils te demendent 30 ou 40 euros comme pénalités de résiliation anticipée tu les envoies bouler... s'ils veulent l'argent ils iront le chercher devant un juge. En général on n'agit pas pour 40 euros mais si toutefois tu as une mise en demeure ( lettre qui dit que si tu payes pas on t'assigne ) paye ce qu'on te demande ( a moins que tu considère que tu ne dois rien ).
Voilà...un petit conseil juridique gratos. Tu viens déjà d'économiser!! N'hésite pas à me poser d'autres questions.
@+
ok merci, si je m'inscrit avant exemple: 01/09/04 chez free, il me reste à payer 39.90 euro chez clubinternet. Donc si je me connecte avant le 25/09/04 a free, ils preleveront les 39euro 90 du mois de spetembre, c bien ca ? ou il vont me mettre une penalite de plus a cet somme, c ki serait pas normal?
en principe tu payes ton abonnement en avance ( tu payes le 1er sept pour ton abonnement de septembre ), donc en principe tu n'as plus qu'une seule facture à payer. Paye la puis tu auras ton accès free par la suite donc il faut espérer que ton accès free ne soit pas mis en place début septembre sans quoi tu payeras deux accès internet pour le mois de septembre. ( j'espère que je suis assez claire ).
En ce qui concerne les pénalités, d'un point de vu juriqique, cela n'existe que contractuellement. Il faut les avoir prévues dans le contrat (" si le client n'effectue pas cette obligation il devra verser xxx euros et sans que cela ne constitue des dommages et interet" ). Pour les amateurs on appel ça une clause pénale. Donc regarde dans les CGV si une telle clause figure ( en principe non ). Club pourra tout de même te demnder de l'argent au titre de dommages et interet en raison du préjudice que club aurait subit du fait de la résiliation anticipée. Or ici il n'y a pas de résiliation anticipée...donc tu ne risques rien.
l'acces club ne sera coupé que quand free ouvrira effectivement sa ligne adsl...donc quelques temps après ta souscription à free ( en principe 3 semaines je crois ). je pense donc que tu peus souscrire début septembre chez free sans risques.
merci woxyji
c sympat ton aide, si je me inscrit debut septembre est ce ke je mais oui poour la kestion Etes-vous actuellement abonné à une offre ADSL sur cette ligne ?
bien sur vu que tu es encore abonné chez club. Rappelle moi si tu as déjà envoyé ta résilliation à club? Si oui attends peut etre qu'ils te recontactent, ils te feront probablement une bonne offre pour rester chez eux et dans ce cas tu auras les boules d'avoir souscrit chez free. Il est aussi possible qu'ils ne te recontactent pas... A toi de voir.
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