Frais de douanes USA
Dernière réponse : dans Discussions générales
BOjour à tous et à toutes en ce jeudi sous la neige
je vous demandes de l'aide car je compte acheter des platines et une table de mixage et un casque audio aux USA sur un site spécialisé
mais le truc c'est es ce qu'il y a des frais de douanes ci oui à jusqu'a quel montant
le montant des achats est de 800€ et le transporteur Fedex internationnal.
merci de votre aide.
je vous demandes de l'aide car je compte acheter des platines et une table de mixage et un casque audio aux USA sur un site spécialisé
mais le truc c'est es ce qu'il y a des frais de douanes ci oui à jusqu'a quel montant
le montant des achats est de 800€ et le transporteur Fedex internationnal.
merci de votre aide.
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Le calcul des droits de douane et du montant de la TVA à acquitter (ça s'appelle une liquidation) dépend :
du prix de l'aricle importé
du montant des frais de port
du pays de provenance (voire de l'aéroport de départ)
tout ceci influe sur la liquidation pour les droits de douane et de la TVA. Tout ceci est calculé en se basant sur un mix de
Pour un calcul dans les règles de l'art, il faudrait connaître tous les élements précisément.
Cependant, tu peux te faire une idée pas trop éloignée :
tu vas sur ce site :
http://www.nomenclaturedouaniere.com/pages/index.htm
dans la case recherche, tu entres 6401 (c'est le chapitre de base pour les chaussures)
tu cherches ce qui correspond le mieux à ce que tu "importes" (ex : 640219000000J pour "autres chaussures de sport"
tu cliques dessus et tu peux y trouver comme infos :
1) Taxation "TVO" : donc TVA 19.6%
2) 5183 : Taxe spécifique pour le développement des industries de la chaussure :0.18% (qui s'ajoute au prix du matériel pour le calcul de la TVA)
3)TEC 16 : 16% de droits de douane
4) 99000 : mesure de rétortion pour produits importés des USA : +15% de droits à acquitter
5) 6100- : ne te concerne pas
Voilà, c'est pas dans les règles de l'art, mais ça donne une idée de ce qui peut t'attendre....
J'ai trouvé sa si sa peut t'aider.
du prix de l'aricle importé
du montant des frais de port
du pays de provenance (voire de l'aéroport de départ)
tout ceci influe sur la liquidation pour les droits de douane et de la TVA. Tout ceci est calculé en se basant sur un mix de
Pour un calcul dans les règles de l'art, il faudrait connaître tous les élements précisément.
Cependant, tu peux te faire une idée pas trop éloignée :
tu vas sur ce site :
http://www.nomenclaturedouaniere.com/pages/index.htm
dans la case recherche, tu entres 6401 (c'est le chapitre de base pour les chaussures)
tu cherches ce qui correspond le mieux à ce que tu "importes" (ex : 640219000000J pour "autres chaussures de sport"
tu cliques dessus et tu peux y trouver comme infos :
1) Taxation "TVO" : donc TVA 19.6%
2) 5183 : Taxe spécifique pour le développement des industries de la chaussure :0.18% (qui s'ajoute au prix du matériel pour le calcul de la TVA)
3)TEC 16 : 16% de droits de douane
4) 99000 : mesure de rétortion pour produits importés des USA : +15% de droits à acquitter
5) 6100- : ne te concerne pas
Voilà, c'est pas dans les règles de l'art, mais ça donne une idée de ce qui peut t'attendre....
J'ai trouvé sa si sa peut t'aider.
LaMoufetteEnColere a dit :
Ou attends l'arrivée du messie des douanes, du chevalier de la taxe, du prince des portiques de sécurité qui font beeep: j'ai nommé ROM32 §§§Je crois qu'il est douanier.
C'est trop, c'est trop.
Citation :
car une platine en france coute 475€ la bas 260€ la table en france vaut 200€ aux USA 150€
et le casque en france vaut 173€ en france et 113€ pour les USA
et le site en question me fait cadeaux des frais de ports
Donc ca allege bien la facture
Pour répondre à la question, il faudrait plus précisément un douanier de la branche opération commerciale qui manie bien mieux que moi le tarif des douanes évoqué par Salut93 plus haut (suis dans la branche surveillance; les opco nous appellent les "gros boeufs de la surv", GBS
).En ce qui concerne une table de mixage achetée aux USA, il y aura la TVA à payer, et les droits de douane.
Si je reprends la valeur des articles achetés aux USA, ça donne:
260€ (platine) + 150€ (table mixage) + 113€ (casque audio) = 523€
J'ai la flemme de chercher pour chaque article les droits de douane correspondant; je vais donc prendre les DD frappant une platine (je ne sais pas trop ce que c'est en fait, c'est un synthétiseur??).
Sur le site de la Douane, au Tarif, la nomenclature pour une platine (enfin ce que je pense être une platine..) est 9207909000; les DD pour cette marchandise en provenance des USA sont de 3.70%.
Pour calculer le montant total des droits et taxes (DD + TVA; plus taxes éventuelles ce qui n'est pas le cas ici), on fait:
(523 x 3.70%) = 19,35€ qu'on arrondit à 19€
Ces DD permettent à la marchandises de pénétrer l'espace européen.
Et pour calculer la TVA qui permet elle ce qu'on appelle la mise à la consommation sur le territoire français, on fait: (523€ + 19€) X 19.6% = 106.23€
Ce qui donne avec la règle de l'arrondi 106€ de droits et taxes.
En fait, ce qu'il faut savoir quand on doit calculer des droits de douane, c'est de bien partir du prix CIF (prix de la marchandise+assurance+transport) et d'utiliser le bon hs code (code taric : http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/tarhome_en.htm). Souvent les fournisseurs donnent un hs code errone (un code qui donnera un taux applicable inferieur au taux reel)
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