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[Information] Les Droits d\'Auteur

Dernière réponse : dans Divertissement
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Bonjour,
il est probable que vous puissiez bénéficier d'une exonération, pour une asbl. J'ai bien dit probable, sans certitudes, puisque le droit d'auteur diffère fortement entre la Belgique et la France (d'autant plus ces derniers temps).

S'il s'agit d'une soirée dansante, d'un bal: http://www.sacem.fr/cms/home/utilisateurs/organiser/soi...
S'il s'agit davantage d'un concert: http://www.sacem.fr/cms/home/utilisateurs/organiser/con...

Bon courage.
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