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Maison en ruine

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j'ai trouvé une maison en ruine,es ce que je peu y habiter

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Bonjour, bonsoir, svp, merci ; ça marche comme ça ici ;)

Et une maison, même en ruine, appartient à quelqu'un ; ça marche comme ça en droit.
Ou alors, ça s'appelle un squat et tu peux te faire déloger par les flics à n'importe quel moment, voire te retrouver en prison si le propriétaire porte plainte.

Non, on ne peut pas habiter, même dans une ruine, sans quelques démarches [:_set_]

Répondre à TCM@IDN

Non.

 

Bonsoir.

 

Edit: Damned, même sur un message aussi court je me fais griller ;)


Message édité par lucoz le 11-09-2009 à 20:58:59
------------------------------ angela936 a écrit :"l'homosexualité est toléré sur le forum pourquoi pas l'homophobie ?!"
Répondre à lucoz

Ouais hé, plus de 20 secondes pour écrire deux mots :o

Tu m'as grillé aussi, je n'ai pas réussi à trouver le smiley "Brice de Nice" avant que tu édites ! [:ahm86funky:16]

Répondre à TCM@IDN
- 0 +

Je pense que le verbe "trouvé" est un peu abusé. C'est pas comme si t'avais trouvé 20 Centimes par terre.

------------------------------ Sniper30303 a écrit:
elle peu d l spedmatpozodei il von pa partir dune go pendant ke il sodomise oltre lol
Répondre à wbh
- 0 +

adadof a écrit :

j'ai trouvé une maison en ruine,es ce que je peu y habiter



kikoo :)

Répondre à p2p
- 0 +

J'pense que si elle est en ruine et inhabitée, c'est qu'il y a une très bonne raison.
Donc sauf si tu veux squatter dans une baraque pourri c'est pas une bonne idée.

------------------------------ Tien ce serait y pas sympa une session pour les rolistes sur IDN ?
Répondre à leey

TCM@IDN a écrit :

Ouais hé, plus de 20 secondes pour écrire deux mots :o



C'est parce que je pense chaque mot [:mmmfff]

------------------------------ angela936 a écrit :"l'homosexualité est toléré sur le forum pourquoi pas l'homophobie ?!"
Répondre à lucoz
- 0 +

moi je pense que c'est un fake, à la limite un multicompte, ...

Répondre à p2p

p2p a écrit :

moi je pense que c'est un fake, à la limite un multicompte, ...

Raconte !

Les potins, les potins [:hakan:27]

Répondre à TCM@IDN

p2p a écrit :

moi je pense que c'est un fake, à la limite un multicompte, ...


A priori non.

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Répondre à Yama310
- 0 +

ben g rien dit ...

Sinon pour la maison en ruine, il faut demander a la comune

Répondre à p2p

la réponse est non si ca appartient a un tiers

voir avec la ville si ca appartient a la commune, mais n y compte pas....

Répondre à Majord0

adadof a écrit :

j'ai trouvé une maison en ruine,es ce que je peu y habiter



Bonjour

1) Qui dit "en ruine" peut aussi signifier "arrêté municipal d'insalubrité". Nul ne peut alors habiter (sauf remise en état, peu probable). Voir auprès de la commune.
2) La maison a un propriétaire, mais qui ? Elle peut être en déshérence (pas d'héritiers au décès du propriétaire), ou un propriétaire qui ne sait pas qu'il l'est, ou un propriétaire qui laisse en l'état d'abandon cette maison. En principe, les services du cadastre peuvent te fournir le nom du dernier propriétaire connu (mais ils demandent parfois une décision de justice les réquisitionnant pour fournir l'information). Dans ces cas, tôt ou tard (souvent trop tard), la collectivité récupère le bien.
3) S'il s'agit d'une maison de ville ou bourg, difficile d'occuper sans autorisation du propriétaire, car illicite (mais voir au-dessus qui est propriétaire). Sauf s'il s'agit d'un bien laissé volontairement vacant dans un but spéculatif. L'autorité peut, sur demande, réquisitionner (contre l'avis du propriétaire) le logement "pour nécessité". Des organisations comme DAL utilisent souvent cet aspect du droit pour mettre les autorités devant le fait accompli. Réponses de ces autorités au cas par cas, et selon la ligne politique du gouvernement (action d'occupation prohibée, mais qui peut être admise par une autorité"en opportunité" contre action prohibée aussi de laisser volontairement vacant un logement.
4) cas particulier des villages abandonnés, avec maisons en déshérence. La loi est la même, mais il n'y a plus d'autorité municipale, plus de propriétaire connu, et un Etat qui a mieux à faire que de s'occuper de maisons sans intérêt. Peu de risques à occuper. S'il reste encore quelques habitants, et une municipalité, celle-ci préférera le plus souvent l'installation de nouveaux habitants, quitte à engager des contraintes administratives contre un éventuel propriétaire défaillant et récalcitrant.

@+
JM

Répondre à rigolpazavexa
- 0 +

puis acheter une maison en ruine, ça couterais plus cher en travaux de rénovation que si on en achetais une en bon état.

Répondre à p2p
- 0 +

ouai, mais si t'es dans le bricolage et que ta plein de potes qui en font aussi, ça vaux le coup. des cousins on fait un truc du genre
ils ont acheté une grande baraque, mais a moitié pourri (yavais des marques de coup de points dans les murs ..., dans certaines pièce le sol c'était du béton) par contre forcément au niveau prix la baraque c'était une affaire, dans les Yvelines en plus, bah ils ont tout retapé et je suis sur que ça leurs a couté bien moins qu'une baraque neuve, qui va chercher dans genre 600k€ dans le coin.

------------------------------ Tien ce serait y pas sympa une session pour les rolistes sur IDN ?
Répondre à leey
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