je vien de recevoir un courrier sur le fais suivant non respect d un stop damendement a payer de 434.25.jusque la ca va c logique mais le soucis c ke s etais pas moi en plus ce jour c a dire 15.09.2008 a 11h21 jetais sur mon marche habituelle lundi matin de 8h a 13h00 en plus la placiere me connait et encaisse vers justement 11h a 12h .cette infraction a ete fait avec un vehivcule qui ne m appartient pas de type volwagen.je voudrais savoir comment faire et savoir si il y a une signature faite sur le p.v ce jour ki bien sur ne sera pas la mienne merci de maider .
Message édité par Anonyme le 12-07-2009 à 13:08:45
Il faut que tu envoie une lettre au tribunal de police du secteur où tu habite.
Tu y explique où tu étais et ce que tu faisais ; il faut que tu apporte des preuves matériel que tu étais au marché (document...).
Si au bout de quelque temps ça n'aboutie pas, il faudra que tu dépose plainte au commissariat pour usurpation d'identité en apportant tous les documents que tu a reçu, une copie de la lettre que tu a envoyé au tribunal de police, les preuves que tu leurs a fourni, et leur réponse.
Cette peut être quelqu'un qui a fait des plaques en doublettes (avec ton immatriculation), dans ce cas méfie toi il peut y avoir d'autres infraction...
Autrement si tu es véritablement le propriétiaire du véhicule... Ou si tu es l'ancien propriétaire c'est que le nouveau n'a pas fait le changement de carte grise, dans ce cas envoie leur une copie du certificat de cession.