canardwc_strikes_back a écrit :
J'attire votre attention que ce n'est pas "et" mais "ou", a savoir qu'on si on a 110 litres bières, on ne peut prendre d'autres alcools. Mais on peut mixer les alcools sans depasser la limite (avec un savant calcul...)
ou peut etre que je me trompe, le tableau que j'ai trouvé sur le site de la douane peut avoir plusieurs interprétations.
Pour connaitre le nombre de kilometres et essence consommé... un p'tit mappy ou viamichelin...
Les adresses, ce serait probablement un supermarché, mais il ne doit pas y en avoir avant san sebastian...
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Bonsoir,
Je peux t'affirmer de source sûre que ce n'est pas "ou" mais bien "et"!
J'ai contacté par mail le service de la douane qui me l' a confimé dans leur réponse ci'dessous:
SERVICE EXPEDITEUR :
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.gouv.fr
Téléphone : 0 811 20 44 44
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Mèl : ids@douane.finances.gouv.fr
Dossier suivi par : Alain BEDENEL
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Mademoiselle,
En réponse à votre courriel , je vous informe que vous trouverez tous les renseignements utiles, en consultant le site Internet de la Douane, à l'adresse suivante : http://www.douane.gouv.fr via l'arborescence ci-après :
Particuliers, cet espace vous est dédié | Voyageurs, la douane vous informe | Vous arrivez en France
Vos achats personnels dans l'Union européenne
I / Tabacs
Les dispositions suivantes s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions (en dehors de chargements commerciaux), quelque soit le nombre de passagers.
En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent depuis le 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs effectués dans un autre Etat membre de l'Union européenne :
A / Vous pouvez rapporter librement 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) .
B / De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement . Pour faire établir ce document, vous devez vous rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière ou le demander immédiatement en cas de contrôle par un service douanier en déclarant vos quantités détenues .
En l'absence de ce document ou de non déclaration, le voyageur contrôlé encourt la saisie du tabac ainsi qu'une pénalité ou il devra abandonner les quantités supérieures à la franchise .
C/ Au delà de 10 cartouches ( ou 2 kg de tabac), le transport de tabac est interdit.
Pour les moyens de transport collectif (bus,..), elles s'appliquent par passager.
II / Boissons alcoolisées
Boissons spiritueuses(+ de 22°) (whisky, gin, vodka,ricard etc.) 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) 20 litres
Vins 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières 110 litres
Ces tolérances sont également applicables par véhicule mais sont cumulables .
Au-delà de ces seuils, il vous appartiendra de prouver, lors d'un contrôle douanier, qu'il ne s'agit pas d'un achat destiné à la revente.
En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Mademoiselle, l'assurance de ma considération distinguée.
L'Inspecteur Regional, Responsable du service
André REBMANN
