Droit sacem sur musique militaire?
Dernière réponse : dans Divertissement
Bonjour a tous
voila je suis dans un club de reconstitution militaire de véhicules américains a ce jour les villes nous demande dépasser de la musique histoire de faire sortir la population de chez elle lors du passage du convoi,je voudrai savoir si nous devons payer des droit d'auteur a la sacem ,j'ai trouvé un texte qui me parle que si l'auteur compositeur est mort depuis plus de 50 ans il ni a aucun droit a payer quelqu'un a quelque chose sur ce sujet
merci d'avance
le nordiste
voila je suis dans un club de reconstitution militaire de véhicules américains a ce jour les villes nous demande dépasser de la musique histoire de faire sortir la population de chez elle lors du passage du convoi,je voudrai savoir si nous devons payer des droit d'auteur a la sacem ,j'ai trouvé un texte qui me parle que si l'auteur compositeur est mort depuis plus de 50 ans il ni a aucun droit a payer quelqu'un a quelque chose sur ce sujet
merci d'avance
le nordiste
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Bonjour,
Ça dépend totalement des cas. Dans certains pays, c'est 50 ans après la mort, dans d'autres, 70 ans, et les lois ont changé certaines tranches d'années. Il faut d'abord choisir la musique que vous voulez utiliser puis demander directement à la SACEM si elle est libre de droits ou non. Il est impossible de prévoir à l'avance quelle musique est libre de droits, il faut l'année de dépot de l'oeuvre et le pays pour être sûr. Bref, pas d'autre solution que de demander directement à la SACEM, il y a trop de paramètres.
Voilà !![:)]( ":)")
Ça dépend totalement des cas. Dans certains pays, c'est 50 ans après la mort, dans d'autres, 70 ans, et les lois ont changé certaines tranches d'années. Il faut d'abord choisir la musique que vous voulez utiliser puis demander directement à la SACEM si elle est libre de droits ou non. Il est impossible de prévoir à l'avance quelle musique est libre de droits, il faut l'année de dépot de l'oeuvre et le pays pour être sûr. Bref, pas d'autre solution que de demander directement à la SACEM, il y a trop de paramètres.
Voilà !
Si la musique est toujours protégée chez eux, bien sûr oui, il faut payer. En cas de contrôle, ça peut coûter très cher. Et maintenant que tout le monde a tendance à filmer tout ce qui bouge, ça laisse des traces. Bref, si la SACEM dit que la musique en question est toujours protégée, vous n'aurez sûrement pas le choix. ![:/]( ":/")
Il faut savoir que la Sacem fait toujours payer, c'est sa raison de vivre. Elle a même un forfait pour ça.
Elle joue sur l'ignorance des textes par les organisateurs.
Pour les musiques de la 2e GM, il ne faut pas se laisser impressionner si les enregistrements ne sont pas récents; rien n'est dû.
Mais la Sacem essayera toujours d'intimider l'organisateur, c'est son gagne-pain.
Je me demande bien à qui elle pourrait reverser les droits d'ailleurs.
Ou tu veux te simplifier la vie et tu payes une taxe indue, ou tu as un ami avocat qui peut te produire les textes et tu résistes.
Elle joue sur l'ignorance des textes par les organisateurs.
Pour les musiques de la 2e GM, il ne faut pas se laisser impressionner si les enregistrements ne sont pas récents; rien n'est dû.
Mais la Sacem essayera toujours d'intimider l'organisateur, c'est son gagne-pain.
Je me demande bien à qui elle pourrait reverser les droits d'ailleurs.
Ou tu veux te simplifier la vie et tu payes une taxe indue, ou tu as un ami avocat qui peut te produire les textes et tu résistes.
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