Se connecter avec
S'enregistrer | Connectez-vous

Petite question de droit : Election sénatorial

Dernière réponse : dans Etudes - Travail

Bonjour , n'étant pas très bon en droit j'ai besoin d'une petite aide.
Dans tout les thèmes proposé en dessous les quels on un rapport avec cette article :

http://www.laprovence.com/articles/2008/09/22/571108-A-...

1.1.1 : Le cadre de vie juridique
- la notion du droit
- les sources du droit
- les droits et leur preuve
- le respect du droit : l'organisation judiciaire

1.1.2 : les personnes juridiques
- la personnalité juridique ( personne physique, personne morale )
- l'identification des personnes physiques
- la capacité

1.1.3 les biens et la propriété
- La classification des biens
- le droit de propriété

1.1.4 les obligations
- les contrats
- la responsabilité

1.1.5 Le commerçant
- Le statut du commerçant
- les conséquences du statut du commerçant

1.1.6 Le citoyen, l'Etat de droit et la démocratie
- la participation du citoyen a la vie politique nationale : la constitution en 1958 :
- Président de la république
- gouvernement
- parlement
- élaboration de la lois
- La participation du citoyen à la vie des collectivités territoriales
- le citoyen et la justice


Exemple : 1.1.3 les biens et la propriété
- La classification des biens

Merci d'avance
Lassé par la pub ? Créez un compte
Lassé par la pub ? Créez un compte
Tom's guide dans le monde