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Droit de Citation

Dernière réponse : dans Discussions générales

Bonjour, j'ai un gros projet en cours : je souhaite lancer ma marque de vêtements l'année prochaine, avec une amie styliste nous sommes actuellement en train de bosser les look et styles des premiers t-shirt que nous commercialiseront, cepandant, une question me trote l'esprit :

devrais-je payer des droits d'auteur à la Sacem ou au producteur même pour un t-shirt ou sera flocké en gros sur la poitrine la citation d'un titre de musique célèbre ????

le titre "wanna be starting somethin" de mickael jackson sera flocké sur un de nos modèles tendance [par exemple], qui sera ensuite commercialisé (le prix d'un simple t-shirt, 20 euros), donc ici c'est un but lucratif ! j'ai fait des recherches, me suis renseigné pas mal mais je suis pas au top niveau droit, textes et jurisprudences, je suis allé sur le site de la Sacem mais il est question que de support multimédia ! ici le support est textile et c'est donc là toute mon interrogation !!!!

merci pour votre aide, je voudrais juste savoir à qui m'adresser car la commercialisation serait à grande échelle, donc si il y a des droits d'auteurs à verser (ce que je comprends amplement) j'aimerais bien avoir une idée de leur montant (grille de pourcentage sur les ventes).

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