réflexion structurée droit Term STG
Dernière réponse : dans Etudes - Travail
SVP: Quelq'un peut m'aider à trouver un plan pour un commentaire en droit sur le sujet : Comment est determiné le niveau de responsabilité assumé par l'entrepreneur ? car la je suis perdu
merci
merci
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slt a tous je sui élèves de T stg est je pensse avoir trouvé la disertation que l'on, peut faire avec se sujet!!! ![:bounce:]( ":bounce:")
Ds 1ere partie : le niveau de responsabilité de l'entrepreneur dépend de la forme juridique de l'entrepreise
A.les formes juridiques a responsabilités illimités
B. // // // // limitée
Ds une 2eme partie: le niveau de responsabilité de l'entrepreneur peut etre anménagé
A.l'atténuation du risque illimité
B. la disparition du risque limité dans les sociétés
maintenant a vs de joué lé filles![:D]( ":D")
![:D]( ":D")
Ds 1ere partie : le niveau de responsabilité de l'entrepreneur dépend de la forme juridique de l'entrepreise
A.les formes juridiques a responsabilités illimités
B. // // // // limitée
Ds une 2eme partie: le niveau de responsabilité de l'entrepreneur peut etre anménagé
A.l'atténuation du risque illimité
B. la disparition du risque limité dans les sociétés
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