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réflexion structurée droit Term STG

Forum Etudes / Travail : réflexion structurée droit Term STG

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pitou35   06-11-2007 à 21:47:46

SVP: Quelq'un peut m'aider à trouver un plan pour un commentaire en droit sur le sujet : Comment est determiné le niveau de responsabilité assumé par l'entrepreneur ? car la je suis perdu

merci

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marilou63   04-01-2008 à 21:15:18
- 0 +

salut j'ai u exactement u le même sujet k toi!!! é je doi le rentre pr le 7 janvier!!! je suis vrément en galère ossi. Je suppose k toi tu la rendu é ptètre même k tu as la corection... STPPPPPPPPPPP pourrai tu m'aider je nage!!! é BONNE ANNéeeeeeeeee!!

------------------------------ jbmnilkn
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ultra marine   23-02-2008 à 18:38:58
- 0 +

est ce que quelqu'un a une reponse a me donner sur ce sujet
C'EST URGENT !!!!

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titimoulez   31-12-2008 à 11:02:25
- 0 +

slt a tous je sui élèves de T stg est je pensse avoir trouvé la disertation que l'on, peut faire avec se sujet!!! :bounce:
Ds 1ere partie : le niveau de responsabilité de l'entrepreneur dépend de la forme juridique de l'entrepreise
A.les formes juridiques a responsabilités illimités
B. // // // // limitée

Ds une 2eme partie: le niveau de responsabilité de l'entrepreneur peut etre anménagé
A.l'atténuation du risque illimité
B. la disparition du risque limité dans les sociétés

maintenant a vs de joué lé filles :D :D

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