Le sixième ministre jugé par la Cour de justice de la République
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Créée en 1993, cette instance traite les crimes et délits commis par les membres du gouvernement «dans l'exercice de leurs fonctions».
Charles Pasqua sera le sixième ministre à comparaître devant la Cour de justice de la République (CJR) qui juge les crimes et délits commis par les membres du gouvernement «dans l'exercice de leurs fonctions».
La CJR, créée en 1993, compte quinze juges: trois magistrats de la Cour de cassation, six députés et six sénateurs élus par leurs pairs. Chacun des juges a un suppléant.
A partir de lundi siègeront donc, parmi les titulaires, huit parlementaires de la majorité et quatre de l'opposition. La CJR est présidée par le magistrat Claude-Henri Le Gall.
Toute personne qui se prétend victime d'un membre du gouvernement peut saisir la «commission des requêtes» de la CJR, formée de sept hauts magistrats de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes.
Si cette commission juge la plainte recevable, elle la transmet au procureur général près la Cour de cassation qui saisit la «commission d'instruction» de la CJR, formée de trois magistrats de la plus haute juridiction judiciaire. Elle instruit les faits et prononce soit un non-lieu, soit le renvoi, rarissime, du ministre devant la CJR.
La CJR avait jugé en 1999 l'ancien Premier ministre Laurent Fabius, l'ancienne ministre des Affaires sociales Georgina Dufoix et l'ancien secrétaire d'Etat à la Santé Edmond Hervé, en fonction dans les années 1980 au moment de l'affaire du sang contaminé. Fabius et Dufoix avaient été relaxés et Hervé avait été condamné pour «manquement à une obligation de sécurité ou de prudence», mais dispensé de peine.
L'ancien secrétaire d'Etat aux Handicapés de 1988 à 1993, Michel Gillibert, a été condamné en juillet 2004 à trois ans de prison avec sursis pour des détournements de fonds. Ségolène Royal, alors ministre déléguée à la famille, a été relaxée en 2000 dans une affaire de diffamation l'opposant à des enseignants.
L'article
Charles Pasqua sera le sixième ministre à comparaître devant la Cour de justice de la République (CJR) qui juge les crimes et délits commis par les membres du gouvernement «dans l'exercice de leurs fonctions».
La CJR, créée en 1993, compte quinze juges: trois magistrats de la Cour de cassation, six députés et six sénateurs élus par leurs pairs. Chacun des juges a un suppléant.
A partir de lundi siègeront donc, parmi les titulaires, huit parlementaires de la majorité et quatre de l'opposition. La CJR est présidée par le magistrat Claude-Henri Le Gall.
Toute personne qui se prétend victime d'un membre du gouvernement peut saisir la «commission des requêtes» de la CJR, formée de sept hauts magistrats de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes.
Si cette commission juge la plainte recevable, elle la transmet au procureur général près la Cour de cassation qui saisit la «commission d'instruction» de la CJR, formée de trois magistrats de la plus haute juridiction judiciaire. Elle instruit les faits et prononce soit un non-lieu, soit le renvoi, rarissime, du ministre devant la CJR.
La CJR avait jugé en 1999 l'ancien Premier ministre Laurent Fabius, l'ancienne ministre des Affaires sociales Georgina Dufoix et l'ancien secrétaire d'Etat à la Santé Edmond Hervé, en fonction dans les années 1980 au moment de l'affaire du sang contaminé. Fabius et Dufoix avaient été relaxés et Hervé avait été condamné pour «manquement à une obligation de sécurité ou de prudence», mais dispensé de peine.
L'ancien secrétaire d'Etat aux Handicapés de 1988 à 1993, Michel Gillibert, a été condamné en juillet 2004 à trois ans de prison avec sursis pour des détournements de fonds. Ségolène Royal, alors ministre déléguée à la famille, a été relaxée en 2000 dans une affaire de diffamation l'opposant à des enseignants.
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Je suppose que cette immunité peut être levée pour les sénateurs.
Dernièrement, l'immunité d'une député PS impliquée dans des pots-de-vin à Marseille (elle est vice-présidente de la Région PACA et aurait arrosé avec les caisses du Conseil régional de fausses assoc dans les Quartiers Nord pour pouvoir être réélue..) a été levée pour qu'elle puisse justement être poursuivie.
Pasqua trempe dans de nombreuses magouilles, j'ignore pour lesquelles il est réellement impliqué (toutes ?.........) mais il doit néanmoins payer pour des années de corruption.
Cette corruption discrédite la classe politique, que ce soit à droite, à gauche.
Dernièrement, l'immunité d'une député PS impliquée dans des pots-de-vin à Marseille (elle est vice-présidente de la Région PACA et aurait arrosé avec les caisses du Conseil régional de fausses assoc dans les Quartiers Nord pour pouvoir être réélue..) a été levée pour qu'elle puisse justement être poursuivie.
Pasqua trempe dans de nombreuses magouilles, j'ignore pour lesquelles il est réellement impliqué (toutes ?.........) mais il doit néanmoins payer pour des années de corruption.
Cette corruption discrédite la classe politique, que ce soit à droite, à gauche.
Cela est parfaitement vrai, et j'espère, qu'il ne va pas encore échapper aux sanctions.
Mais tu sais comme moi que si cette immunité peut être levée effectivement, d'aucuns ont plus de chance que d'autres et se voient malgré tout protégés encore et encore sans que l'on bouge le moindre petit doigt.
Et compte tenu du passé politique de Mr Pasqua, ce dernier pourrait parfaitement échapper aux sanctions grâce à cette immunité, compte tenu justement de son profil...!!
Mais tu sais comme moi que si cette immunité peut être levée effectivement, d'aucuns ont plus de chance que d'autres et se voient malgré tout protégés encore et encore sans que l'on bouge le moindre petit doigt.
Et compte tenu du passé politique de Mr Pasqua, ce dernier pourrait parfaitement échapper aux sanctions grâce à cette immunité, compte tenu justement de son profil...!!
Une peine de quatre années de prison dont deux avec sursis a été requise jeudi contre l’ancien ministre de l’Intérieur Charles Pasqua, jugé par la Cour de justice de la République (CJR) dans trois affaires de malversations financières présumées.
L’avocat général Yves Charpenel a également requis une amende de 200.000 euros ainsi que la «privation des droits électifs» du sénateur UMP de 83 ans.
«Ces trois dossiers ne montrent aucune âpreté personnelle au gain, ni aucune volonté d’enrichissement crapuleux», a estimé M. Charpenel qui y voit cependant l’expression d’une «faiblesse»: «celle de la passion politique qui lui a fait perdre de vue les limites de la probité publique».
L’avocat général, au terme d’un réquisitoire de près de deux heures, a souhaité que la peine soit «proportionnelle à la gravité des faits et à la personnalité de l’auteur», «un homme de caractère, d’expérience, un organisateur, un combattant».
Charles Pasqua est jugé depuis le 19 avril pour «corruption passive» et «complicité d’abus de biens sociaux et de recel». M. Charpenel a considéré que sa culpabilité était établie pour chacune de ces préventions.
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L’avocat général Yves Charpenel a également requis une amende de 200.000 euros ainsi que la «privation des droits électifs» du sénateur UMP de 83 ans.
«Ces trois dossiers ne montrent aucune âpreté personnelle au gain, ni aucune volonté d’enrichissement crapuleux», a estimé M. Charpenel qui y voit cependant l’expression d’une «faiblesse»: «celle de la passion politique qui lui a fait perdre de vue les limites de la probité publique».
L’avocat général, au terme d’un réquisitoire de près de deux heures, a souhaité que la peine soit «proportionnelle à la gravité des faits et à la personnalité de l’auteur», «un homme de caractère, d’expérience, un organisateur, un combattant».
Charles Pasqua est jugé depuis le 19 avril pour «corruption passive» et «complicité d’abus de biens sociaux et de recel». M. Charpenel a considéré que sa culpabilité était établie pour chacune de ces préventions.
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La Cour de justice de la République (CJR) a condamné Charles Pasqua à un an de prison avec sursis ce vendredi dans une des trois affaires de malversations financières présumées intervenues lorsqu'il se trouvait Place Beauvau entre 1993 et 1995 et relaxé pour les deux autres dossiers.
L'ancien ministre envisage de demander la révision de cette condamnation définitive dont il a écopé dans le volet non ministériel de ce dossier, selon l'un de ses avocats.
http://www.20minutes.fr/article/401484/France-Proces-de...
Maintenant que le "juge d'instruction" disparait. Qu'écoperont les suivants? 2 jours avec sursis?
L'ancien ministre envisage de demander la révision de cette condamnation définitive dont il a écopé dans le volet non ministériel de ce dossier, selon l'un de ses avocats.
http://www.20minutes.fr/article/401484/France-Proces-de...
Maintenant que le "juge d'instruction" disparait. Qu'écoperont les suivants? 2 jours avec sursis?
Le procès de Charles Pasqua terminé, il convient d’en instruire un autre, celui de la Cour de justice de la République, cette juridiction d’exception hybride, composée d’une majorité de juges parlementaires (six députés et six sénateurs) et de trois magistrats professionnels.
Le verdict rendu vendredi 30 avril par cette Cour, qui a condamné l’ancien ministre de l’intérieur à un an de prison avec sursis pour recel d’abus de biens sociaux dans l’affaire de la SOFREMI et l’a relaxé dans les deux autres dossiers, celui de GEC Alsthom et celui du casino d’Annemasse, pose en effet de nombreuses questions. On scrutera avec attention les attendus de cette décision qui devraient être rendus publics au début de la semaine prochaine. Mais d’ores et déjà, quelques réflexions.
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Le verdict rendu vendredi 30 avril par cette Cour, qui a condamné l’ancien ministre de l’intérieur à un an de prison avec sursis pour recel d’abus de biens sociaux dans l’affaire de la SOFREMI et l’a relaxé dans les deux autres dossiers, celui de GEC Alsthom et celui du casino d’Annemasse, pose en effet de nombreuses questions. On scrutera avec attention les attendus de cette décision qui devraient être rendus publics au début de la semaine prochaine. Mais d’ores et déjà, quelques réflexions.
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Quoique non, j'aurais du rajouter "Coluche en 2010 est le guide spirituel des beaufs"
A l'époque, l'expression était verrouillée, on osait pas dire "merde" à la télé, pas d'internet etc... Coluche était là pour faire de la démagogie et le peuple approuvait, une sorte de soupape.
Mais Coluche en 2010, c'est carrément la beauf attitude, total décalage...
A l'époque, l'expression était verrouillée, on osait pas dire "merde" à la télé, pas d'internet etc... Coluche était là pour faire de la démagogie et le peuple approuvait, une sorte de soupape.
Mais Coluche en 2010, c'est carrément la beauf attitude, total décalage...
yanch a dit :
Ben voilà, c'est super de démontrer que tu as une véritable valeur ajoutée pour ce forum !Merci.
Bon sinon, c'est tes œillères qui t'empêchent de lire ma réponse plus haut. Attends, je vais te la recopier.
Citation :
Quoique non, j'aurais du rajouter "Coluche en 2010 est le guide spirituel des beaufs"A l'époque, l'expression était verrouillée, on osait pas dire "merde" à la télé, pas d'internet etc... Coluche était là pour faire de la démagogie et le peuple approuvait, une sorte de soupape.
Mais Coluche en 2010, c'est carrément la beauf attitude, total décalage...
yanch a dit :
Ben tu n'expliques pas en quoi aujourd'hui, Coluche, c'est la beauf attitude et tu n'expliques pas non plus ce que tu entends par beauf attitude.Et ben tu vois quand tu veux, tu sais poser des questions de plus d'un mot, c'est plus clair, merci. (Et encore, c'est toujours pas une question mais bon)
Donc à mon avis, Coluche était très écouté de son temps parce qu'il était le seul à dénoncer à sa manière les pratiques douteuses des politiques et même des journalistes etc... Mais cela fait 25 ans qu'il est mort, et la perception des gens vis-à-vis des médias a changé. Avec la démocratisation d'internet, les gens ne prennent plus les informations au pied de la lettre et se documentent bien plus facilement.
En résumé, en 2010 on a pas besoin d'un clown pour nous ouvrir les yeux sur le côté plus sombre de ce qu'on nous sert dans les médias.
Figatelu a dit :
Donc à mon avis, Coluche était très écouté de son temps parce qu'il était le seul à dénoncer à sa manière les pratiques douteuses des politiques et même des journalistes etc... Mais cela fait 25 ans qu'il est mort, et la perception des gens vis-à-vis des médias a changé. Avec la démocratisation d'internet, les gens ne prennent plus les informations au pied de la lettre et se documentent bien plus facilement.
En résumé, en 2010 on a pas besoin d'un clown pour nous ouvrir les yeux sur le côté plus sombre de ce qu'on nous sert dans les médias.
Ben voilà, en plus je suis d'accord avec toi.
Je rajouterais que le pouvoir a besoin de ces clowns (comme les guignols ou Guillon...) pour faire rire et avoir l'impression d'être rebelle. Cela suffit au quidam moyen (je ne vais pas dire beauf
) pour ne pas se révolter et fermer sa gueule.Après il y a le quidam bas de plafond (je vais dire beauf) qui ne comprend pas l'humour et préfère ne pas s'encombrer le cerveau, donc il regarde TF1 (je caricature, évidemment)
yanch a dit :
Je rajouterais que le pouvoir a besoin de ces clowns (comme les guignols ou Guillon...) pour faire rire et avoir l'impression d'être rebelle. Cela suffit au quidam moyen (je ne vais pas dire beauf
) pour ne pas se révolter et fermer sa gueule.C'est pour cela que je parle de "soupape" un peu plus haut.
Certes, je ne me base pas sur Guillon pour me faire mon opinion sur l'actualité mais je le trouve quand même un peu plus fin que Coluche. Bon après c'est juste une question de forme car les concepts de Coluche et de Guillon sont quasiment identiques et les prendre en référence pour se faire son opinion est pour moi faire preuve de "beauf-Attitude".
Je crois avoir compris que c'est juste ma définition du beauf qui te gène et j'en conviens. Si tu as un meilleur qualificatif, je suis preneur.
Citation :
Bof !!!Toi même
Citation :
Certes, je ne me base pas sur Guillon pour me faire mon opinion sur l'actualité mais je le trouve quand même un peu plus fin que Coluche. Bon après c'est juste une question de forme car les concepts de Coluche et de Guillon sont quasiment identiques et les prendre en référence pour se faire son opinion est pour moi faire preuve de "beauf-Attitude". Je crois avoir compris que c'est juste ma définition du beauf qui te gène et j'en conviens. Si tu as un meilleur qualificatif, je suis preneur.
On est d'accord, Figatelu.
en tout cas, avec le pouvoir d'informer autrement grace à internet, il faudrait passer au stade suivant, et essayer d'avoir un semblant de pouvoir sans passer par les supposés et hypothétiques représentants politiques.
le net pourrait vraiment etre un moyen de faire un contre-pouvoir qui pour le coup reflèterait réellement les volontés et les avis des Français plutot que cette démocratie fantoche, à l'instar de la plupart des démocraties dans le monde qui n'ont pour but que de légitimer par la loi, des simili aristos qui se cachent derrière celle-ci comme nous le monte une nouvelle fois Pasqua.
une énorme communauté façon Facebook, ou encore un site que tout le monde mettrait en page d'accueil avec des sondages qui permettraient par exemple de prendre des décisions qui seraient relayées par les milliers puis les millions d'utilisateurs qui uniraient le geste à la parole conjointement par exemple en boycottant les stations BP en signe de protestation contre la catastrophe en Louisiane s'ils ne remboursent pas ou s'ils ne font pas le necessaire pour éviter celle-ci, en boycottant les produits estampillés monsanto si ceux ci représentent un réel danger public... bref un lien qui unirait une immense majorité de gens comme vous et moi et qui permettrait de combiner une grande somme d'actions individuelles conjointes.
bref, ce serait un formidable levier qui pourrait enfin rendre le pouvoir au peuple, ou au moins une partie.
dit comme ça, ça fait utopiste, pourtant c'est réellement envisageable.
le net pourrait vraiment etre un moyen de faire un contre-pouvoir qui pour le coup reflèterait réellement les volontés et les avis des Français plutot que cette démocratie fantoche, à l'instar de la plupart des démocraties dans le monde qui n'ont pour but que de légitimer par la loi, des simili aristos qui se cachent derrière celle-ci comme nous le monte une nouvelle fois Pasqua.
une énorme communauté façon Facebook, ou encore un site que tout le monde mettrait en page d'accueil avec des sondages qui permettraient par exemple de prendre des décisions qui seraient relayées par les milliers puis les millions d'utilisateurs qui uniraient le geste à la parole conjointement par exemple en boycottant les stations BP en signe de protestation contre la catastrophe en Louisiane s'ils ne remboursent pas ou s'ils ne font pas le necessaire pour éviter celle-ci, en boycottant les produits estampillés monsanto si ceux ci représentent un réel danger public... bref un lien qui unirait une immense majorité de gens comme vous et moi et qui permettrait de combiner une grande somme d'actions individuelles conjointes.
bref, ce serait un formidable levier qui pourrait enfin rendre le pouvoir au peuple, ou au moins une partie.
dit comme ça, ça fait utopiste, pourtant c'est réellement envisageable.
Citation :
une énorme communauté façon Facebook, ou encore un site que tout le monde mettrait en page d'accueil avec des sondages qui permettraient par exemple de prendre des décisions qui seraient relayées par les milliers puis les millions d'utilisateurs qui uniraient le geste à la parole conjointement par exemple en boycottant les stations BP en signe de protestation contre la catastrophe en Louisiane s'ils ne remboursent pas ou s'ils ne font pas le necessaire pour éviter celle-ci, en boycottant les produits estampillés monsanto si ceux ci représentent un réel danger public... bref un lien qui unirait une immense majorité de gens comme vous et moi et qui permettrait de combiner une grande somme d'actions individuelles conjointes. Je vais peut-être me montrer fataliste et snob, mais facebook (ou tout autre réseau social), ça sert principalement aux gens à raconter les petits tracas de leur vie insipide et à se rassembler autour de concepts idiots ("ah tiens, toi aussi t'aimes bien faire la grasse matinée, c'est cool, on est trop pareil kwa!").
Une vraie contestation naissant à partir de ce genre de plateformes, j'y crois pas trop. La population sait s'indigner de façon gratuite à propos de tel ou tel pensée sur facebook. Bah oué, c'est facile, suffit de cliquer sur un bouton, et éventuellement de laisser un commentaire plus ou moins improbable niveau orthographe "lol oué la pédofili c mal MDR".
Je ne veux pas me montrer réac' à propos d'internet, mais c'est pas parce qu'on voit plus facilement la grogne que les mentalités changent. Avant la mise en place de ces médias, on s'engueulait le dimanche à table ou au comptoir du P.M.U. du coin. Maintenant, c'est à un niveau mondial derrière un écran. Les choses avancent-elles plus pour autant? Je n'en ai pas l'impression...
Je rejoindrais Gonzo sur Facebook.
Pour ma part, je parlais surtout de la possibilité que nous avons de nous instruire et de nous informer via internet. Si une info me semble étrange sur tel média, je vais voir ce qui se dit dur un autre. On découvre souvent des choses différentes dans deux médias qui traitent de la même affaire. Et cette possibilité - même si elle existait avant le net - s'est amplement décuplée avec l'apparition de celui ci.
Ensuite c'est sûr, il faut savoir faire le tri des différentes infos. Et quand je vois les liens que certains ici nous invitent à visiter, il m'arrive souvent de me poser des questions...
Pour ma part, je parlais surtout de la possibilité que nous avons de nous instruire et de nous informer via internet. Si une info me semble étrange sur tel média, je vais voir ce qui se dit dur un autre. On découvre souvent des choses différentes dans deux médias qui traitent de la même affaire. Et cette possibilité - même si elle existait avant le net - s'est amplement décuplée avec l'apparition de celui ci.
Ensuite c'est sûr, il faut savoir faire le tri des différentes infos. Et quand je vois les liens que certains ici nous invitent à visiter, il m'arrive souvent de me poser des questions...
j'ai du mal m'expliquer.
je faisais allusion à un site indépendant à créer dont le fonctionnement par ramifications façon facebook permettrait de coordonner des actions de la part de très nombreux internautes en réaction à un fait qui déplait à la population et dont les politiques se détournent.
aujourd'hui nous savons quasiment tous que le pouvoir politique ne peut rien face aux délocalisations, ou aux augmentations de telles ou tells matières premières.
on a beau etre outré par les bénéfices générés par tel ou tel groupe, on peut reconnaitre que le prix de tel ou tel produit de première nécessité est bien trop élevé à cause des profits mirifiques engrangés par telle ou telle entreprise, jusqu'à présent on ne peut que gueuler. et comme on est dans une démocratie, on va nous rétorquer "te plains pas, t'as le droit de râler" (même si ça ne change rien. mais c'est pas grave je le répète, on est dans une démocratie.)
imaginez un instant un site dont 10% des internautes l'ont mis en page d'accueil, avec, par exemple l'invitation au boycott de BP dans l'exemple précédent? à partir du moment ou la machine sera lancée, à partir du moment ou les actions seront coordonnées tous ces groupes dont les profits sont basés sur la consommation risquent de serrer les fesses, au risque de voir les consommateurs faire par exemple leur plein chez le concurrent.
je ne parle plus de discuter, de critiquer mais de passer à l'action. Sauf qu'avant nos actions individuelles non coordonnées n'avaient aucun poids. avec un mouvement de masse, cela pourrait changer. Au moins en partie. j'en suis convaincu.
je faisais allusion à un site indépendant à créer dont le fonctionnement par ramifications façon facebook permettrait de coordonner des actions de la part de très nombreux internautes en réaction à un fait qui déplait à la population et dont les politiques se détournent.
aujourd'hui nous savons quasiment tous que le pouvoir politique ne peut rien face aux délocalisations, ou aux augmentations de telles ou tells matières premières.
on a beau etre outré par les bénéfices générés par tel ou tel groupe, on peut reconnaitre que le prix de tel ou tel produit de première nécessité est bien trop élevé à cause des profits mirifiques engrangés par telle ou telle entreprise, jusqu'à présent on ne peut que gueuler. et comme on est dans une démocratie, on va nous rétorquer "te plains pas, t'as le droit de râler" (même si ça ne change rien. mais c'est pas grave je le répète, on est dans une démocratie.)
imaginez un instant un site dont 10% des internautes l'ont mis en page d'accueil, avec, par exemple l'invitation au boycott de BP dans l'exemple précédent? à partir du moment ou la machine sera lancée, à partir du moment ou les actions seront coordonnées tous ces groupes dont les profits sont basés sur la consommation risquent de serrer les fesses, au risque de voir les consommateurs faire par exemple leur plein chez le concurrent.
je ne parle plus de discuter, de critiquer mais de passer à l'action. Sauf qu'avant nos actions individuelles non coordonnées n'avaient aucun poids. avec un mouvement de masse, cela pourrait changer. Au moins en partie. j'en suis convaincu.
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