Avertissement telechargement !
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bonsoir,
J'ai eu il y a quelques jours un email d avertissement de club internet à propos du telechargement.
Est ce grave? que faut il faire? est ce simplement un avertissement sans suite? ( bien sur arreter de telechargé)
Merci bien pour vos infos
Cher(e) abonne(e),
Nous avons recu un mail nous informant que vous telechargiez ou
permettiez le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres
musicales via les systemes peer to peer accessibles sur le reseau
internet.
Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation
francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations
pour realiser de tels actes.
Aussi, a defaut d'etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou
les contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette
pratique dans les plus brefs delais afin de vous premunir d'une
eventuelle plainte deposee a votre encontre par l'organisme possedant
les droits sur ce ou ces contenus.
Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue.
En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire,
nous vous prions d'agreer, Cher(e) abonne(e), l'expression de nos salutations
distinguees.
Cordialement,
J'ai eu il y a quelques jours un email d avertissement de club internet à propos du telechargement.
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Hmmm en effet ca peut faire peur...a une tarlouze.
T'a qu'a leur répondre:
"Monsieur club internet,
j'apprecie votre engoument pour la justice et l'ordre publique mais sachez qu'au vu du rapport qualité/prix que vous proposez je pense que vous n'etes pas en mesure d'ouvrir vot' gueule...J'ajouterais également que ce genre de remarque est a éviter auprés de vos clients. En effet on nous casse déja assez les couilles avec ces histoires de peer to peer alors ce serait gentil de vous occuper de vos "merdoboxs"!
Merci de votre compréhension!"
Ca ca marche a coup sur xDDDD
T'a qu'a leur répondre:
"Monsieur club internet,
j'apprecie votre engoument pour la justice et l'ordre publique mais sachez qu'au vu du rapport qualité/prix que vous proposez je pense que vous n'etes pas en mesure d'ouvrir vot' gueule...J'ajouterais également que ce genre de remarque est a éviter auprés de vos clients. En effet on nous casse déja assez les couilles avec ces histoires de peer to peer alors ce serait gentil de vous occuper de vos "merdoboxs"!
Merci de votre compréhension!"
Ca ca marche a coup sur xDDDD
Moi je te conseil de faire le tri dans ta liste de serveurs dans emule et/ou d'utiliser un logiciel P2P qui crypte les échanges.
Ou simplement d'arrêter les téléchargements illégaux parce que là c'est visible.
En tout cas fais quelque chose mais ne t'inquiète pas trop je pense.
A+
Edit: tu peux aussi changer les ports par défaut dans emule.
Ou simplement d'arrêter les téléchargements illégaux parce que là c'est visible.
En tout cas fais quelque chose mais ne t'inquiète pas trop je pense.
A+
Edit: tu peux aussi changer les ports par défaut dans emule.
La question est de savoir si tu télécharge des oeuvres dont tu n'as pas les droits ?
Si oui, alors arrêtes !
Sinon renvoie une réponse comme quoi, les réseau P2P permettent de télécharger des fichiers numériques autres que des oeuvres soumis aux droits d'auteurs.
Que des logiciels libres sont en téléchargements et donc non visés par la loi.
Par la même fait valoir ton droit de rectification des données CNIL vis à vis de cet intervenant ayant prévenu ton FAI.
- Pour les oeuvres musicales/artistiques Voir sur http://www.cnil.fr/index.php?id=1881
-Pour les logiciels : http://www.01net.com/article/273648.html
La loi : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=4879&indi...
De plus sur http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numj...
Sachant que :
« Prévention du téléchargement illicite
« Art. L. 336-1. - Lorsqu'un logiciel est principalement utilisé pour la mise à disposition illicite d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit de propriété littéraire et artistique, le président du tribunal de grande instance, statuant en référé, peut ordonner sous astreinte toutes mesures nécessaires à la protection de ce droit et conformes à l'état de l'art.
« Les mesures ainsi ordonnées ne peuvent avoir pour effet de dénaturer les caractéristiques essentielles ou la destination initiale du logiciel.
De plus si tu copies (télécharges) des oeuvres dont tu as les originaux :
Article 9
L'article L. 311-4 du code de la propriété intellectuelle est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Ce montant tient compte du degré d'utilisation des mesures techniques définies à l'article L. 331-5 et de leur incidence sur les usages relevant de l'exception pour copie privée. Il ne peut porter rémunération des actes de copie privée ayant déjà donné lieu à compensation financière. »
Et en vertu du fait :
Article 16
Dans le code de la propriété intellectuelle, sont insérés neuf articles L. 331-8 à L. 331-16 ainsi rédigés :
« Art. L. 331-8. - Le bénéfice de l'exception pour copie privée et des exceptions mentionnées au présent article est garanti par les dispositions du présent article et des articles L. 331-9 à L. 331-16.
Explication de mon interprétation :
- Art. L. 336-1
Le logiciel que tu utilises pour télécharger n'est nullement illégale par le fait que la société éditrice de ce même logiciel n'a pas été condamné pour fabrication de logiciel illicite et ne fait d'ailleurs l'objet d'aucune poursuite.
- Art. L. 311-4
Tu ne peux être condamné à payer une amende ou une rétribution, sur une oeuvre dont tu as déjà payer les droits en juste rétribution des auteurs.
Par le fait même que la méthode pour optenir la copie privée n'est pas visée par la loi.
Si oui, alors arrêtes !
Sinon renvoie une réponse comme quoi, les réseau P2P permettent de télécharger des fichiers numériques autres que des oeuvres soumis aux droits d'auteurs.
Que des logiciels libres sont en téléchargements et donc non visés par la loi.
Par la même fait valoir ton droit de rectification des données CNIL vis à vis de cet intervenant ayant prévenu ton FAI.
- Pour les oeuvres musicales/artistiques Voir sur http://www.cnil.fr/index.php?id=1881
-Pour les logiciels : http://www.01net.com/article/273648.html
La loi : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=4879&indi...
De plus sur http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numj...
Sachant que :
« Prévention du téléchargement illicite
« Art. L. 336-1. - Lorsqu'un logiciel est principalement utilisé pour la mise à disposition illicite d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit de propriété littéraire et artistique, le président du tribunal de grande instance, statuant en référé, peut ordonner sous astreinte toutes mesures nécessaires à la protection de ce droit et conformes à l'état de l'art.
« Les mesures ainsi ordonnées ne peuvent avoir pour effet de dénaturer les caractéristiques essentielles ou la destination initiale du logiciel.
De plus si tu copies (télécharges) des oeuvres dont tu as les originaux :
Article 9
L'article L. 311-4 du code de la propriété intellectuelle est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Ce montant tient compte du degré d'utilisation des mesures techniques définies à l'article L. 331-5 et de leur incidence sur les usages relevant de l'exception pour copie privée. Il ne peut porter rémunération des actes de copie privée ayant déjà donné lieu à compensation financière. »
Et en vertu du fait :
Article 16
Dans le code de la propriété intellectuelle, sont insérés neuf articles L. 331-8 à L. 331-16 ainsi rédigés :
« Art. L. 331-8. - Le bénéfice de l'exception pour copie privée et des exceptions mentionnées au présent article est garanti par les dispositions du présent article et des articles L. 331-9 à L. 331-16.
Explication de mon interprétation :
- Art. L. 336-1
Le logiciel que tu utilises pour télécharger n'est nullement illégale par le fait que la société éditrice de ce même logiciel n'a pas été condamné pour fabrication de logiciel illicite et ne fait d'ailleurs l'objet d'aucune poursuite.
- Art. L. 311-4
Tu ne peux être condamné à payer une amende ou une rétribution, sur une oeuvre dont tu as déjà payer les droits en juste rétribution des auteurs.
Par le fait même que la méthode pour optenir la copie privée n'est pas visée par la loi.
J 'ai recu le mail de club internet qui marquait exactement ce que je telechargeais,(à savoir un jeu) et par quel moyen ( bittorent). Dans tous les cas j ai supprimé le jeu direct et j ai tt balancé sur mon disque dur externe et desinstallé tous mes logiciels de telechargement.
Ca fout les boules et j'ai des etudes à payer je veux pas d amendes
N'empeche que CI est presque un des seuls a le faire! :s
Ca fout les boules et j'ai des etudes à payer je veux pas d amendes
N'empeche que CI est presque un des seuls a le faire! :s
hello, si c 'est vrai balaise pou C-I mais ils arivent meme pas a gere leur probleme de connexion, et quand tu as la hotline , vive les cakes...; mais bon si c est le seul FAI a voir ce que tu telecharge et avec quel log ils sont fort... par la Mule, nouveau systeme de brouillage protocole, de plus COO t as dut te faire pirater et il a juste vue ton activiter de ton pc... peut etre !!!
coo a dit :
bonsoir,J'ai eu il y a quelques jours un email d avertissement de club internet à propos du telechargement.
Est ce grave? que faut il faire? est ce simplement un avertissement sans suite? ( bien sur arreter de telechargé)
Merci bien pour vos infos
Cher(e) abonne(e),
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permettiez le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres
musicales via les systemes peer to peer accessibles sur le reseau
internet.
Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation
francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations
pour realiser de tels actes.
Aussi, a defaut d'etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou
les contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette
pratique dans les plus brefs delais afin de vous premunir d'une
eventuelle plainte deposee a votre encontre par l'organisme possedant
les droits sur ce ou ces contenus.
Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue.
En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire,
nous vous prions d'agreer, Cher(e) abonne(e), l'expression de nos salutations
distinguees.
Cordialement,
ptdr j'ai un pote qui a eu la même chose y a 6 mois ! Mais il a arrêté, et ne télécharge que très peu maintenant, et tout baigne. Un conseil, fais comme lui ! On sait jamais même si...
Pff vous vous écrasez comme des merdes pour pas un pet!!! Si tu télécharge 1 jeu je ne pense pas qu'on te cours aprés...Je pense qu'il s'agit d'un piratage. Mais ta bien fait de tout virer on sait jamais! Enfin, sica continu comme ca on entendra bientot des trucs genres: "Hé ta pas le droit de siffloter une chanson que ta pas payer!!!"
Tu devrais aussi aller défendre cette dame : http://www.wpc-fr.net/news/n3164-une-pirate-de-66-ans-d...
T'as pas payé les amendes pour eux : http://www.infos-du-net.com/forum/15592-1-condamnation-... ?
Non rien, que de bons conseils donc !
T'as pas payé les amendes pour eux : http://www.infos-du-net.com/forum/15592-1-condamnation-... ?
Non rien, que de bons conseils donc !
HAHAHA! Attends! Mamie elle avait plus de 3000 fichiers audios (un truc du genre) et des deux bretons y'en a un qui s'est fait chopé a cause de son pote qui lui téléchargeait de maniere execive...Pour en revenir a notre ami coo je pense que d'une part le mail est un canular et que d'autre part ce n'est pas pour 1 jeu qu'il va se faire poursuivre...Sinon pour la music vous n'avez qu'a pirater radioblog vous ne vous ferez pas pister
J'ai eu exactement la même chose je suis aussi chez Club-Internet
PS : coo normalement a la fin de l'email tu as une copie de l'email qu'il ont envoyé a club-Internet avec ton IP , Serveur DNS , ID sur ton logiciel de P2P, et tout le tralala !! ! même les fichiers sur quoi tu t fait choper avec le liste hackage enfin tu sait le truc sur Emule (65RF59987887776Z0280). Donc moi sa ma suffit pour que j'arrete
!!!!
PS : coo normalement a la fin de l'email tu as une copie de l'email qu'il ont envoyé a club-Internet avec ton IP , Serveur DNS , ID sur ton logiciel de P2P, et tout le tralala !! ! même les fichiers sur quoi tu t fait choper avec le liste hackage enfin tu sait le truc sur Emule (65RF59987887776Z0280). Donc moi sa ma suffit pour que j'arrete
!!!!
Salut ! En effet c'est assez étrange je suis chez CI j'ai jamais reçu de canular de leur part. En cas tu vas sur hoaxbuster tu fais un copié collé de ton mail tu fais une recherche et il te dit le taux de confiance que tu peux accordé à ce message. Une fois j'avais revçu un message de la CIA en anglais signalant que j'avais été goalé sur des sites illégaux c'est complètement faux et je l'ai su grâce à hoaxbuster
bonjour,c'est un fake de pirate,c'est simple a voir c'est comme sur ebay et paypal avec les faux mails,si il commence par "chère membres "au lieu de votre nom et prénom c'est que c'est un faux message,club internet ou un autre sont votre fai ,ils connaissent votre nom et pourquoi donc il marquerai chère membre au lieu de votre nom ,c'est complétement naze ,surtout qu'un mail n'a pas de valeur juridique car on ne peut savoir qui l'envoi exactement et qui le lit,donc on ne peut pas vous accuser d'avoir était averti.
n'importe qui peut envoyer un mail et récupérer des infos sur la mule ^pour établir ce genre de canular.
ne preter pas attention,on sait bien moquer de vous.
a+
n'importe qui peut envoyer un mail et récupérer des infos sur la mule ^pour établir ce genre de canular.
ne preter pas attention,on sait bien moquer de vous.
a+
je les ai casser ,j'ai répondu a un de leur mail et ils ont continuer a jouer le jeu, mais toujours en m'appelant chére membre ou chère abonné donc je leur est dit si vous étes de club internet,donnez moi mon nom prénom,date de naissance,mot de passe club qu'il m'ont donné,mais autres adresses mails etc.........et tout un tas de questions que seul club est en droit de connaitre car je leur est transmis ces infos et après 3 jours aucune réponse,c'est clair c'est un fake créer soit pour discrediter club internet !? et oui cela aussi c'est possible,se sentant menacer certains peuvent vouloir changer de fai ou bien une team qui lutte contre le p2p.....ou que sais je encore,sinon faites comme moi rentrer ds leur jeu mais surtout ne téléphoner pas au numéro qu'ils vous donne ? c'est peut être une astuce pour récupérer des données sensibles.
a+
a+
bonjour, je suis nouveau sur le forum. c'est en cherchant des reponses
au meme mail que je suis tomber dessus.
j'ai reçu ce mail il y a 2 jours et j'ai contacté club internet par mail
via leur plateforme avec un copier coller du mail.
ils viennent de me repondre que le mail provenait bien de leurs services.
Ce n'est donc pas un canular comme pourrait le penser certains.
Je ne sais pas si il faut en avoir peur, pour ma part ,
je ne vais pas chercher les ennuis et je vais passer par d'autres moyens...
au meme mail que je suis tomber dessus.
j'ai reçu ce mail il y a 2 jours et j'ai contacté club internet par mail
via leur plateforme avec un copier coller du mail.
ils viennent de me repondre que le mail provenait bien de leurs services.
Ce n'est donc pas un canular comme pourrait le penser certains.
Je ne sais pas si il faut en avoir peur, pour ma part ,
je ne vais pas chercher les ennuis et je vais passer par d'autres moyens...
sinon si vous recevez le message à nouveau essayez de récupérer l'ip de celui qui vous l'a envoyé puis d'aller sur un site permettant de savoir à qui appartient l'ip. ils vous diront chez quel FAI est le gars qui vous l'a envoyé si il n'est pas chez club-internet ou chez T-online ça risque d'être de la bonne intox. Enfin je ne sais pas si ça marche j'ai juste eu cette idée. Si c'est complètement idot dite le ! Allez A+
lolotux a dit :
Tu devrais aussi aller défendre cette dame : http://www.wpc-fr.net/news/n3164-une-pirate-de-66-ans-d...T'as pas payé les amendes pour eux : http://www.infos-du-net.com/forum/15592-1-condamnation-... ?
Non rien, que de bons conseils donc !
Bref les conseils c'est bien...Mais...
http://tf1.lci.fr/infos/high-tech/0,,3408128,00-grand-m...
Tiens envoies lui les 500€ d'amendes
coo a dit :
J 'ai recu le mail de club internet qui marquait exactement ce que je telechargeais,(à savoir un jeu) et par quel moyen ( bittorent). Dans tous les cas j ai supprimé le jeu direct et j ai tt balancé sur mon disque dur externe et desinstallé tous mes logiciels de telechargement.Ca fout les boules et j'ai des etudes à payer je veux pas d amendes
N'empeche que CI est presque un des seuls a le faire! :s
Salut,
Je viens de lire ton post. J'ai moi aussi recu ce mail de CI il y'a 3 semaines. Est-ce que pour toi il y'a eu des suites ou est-ce que je m'inquiète pour rien ?
Merci d'avance !!!
Bonjour à tous!
Je me permets un petit up du topic, vu que moi aussi, en grande victime, j'ai recu ce mail de club internet ce matin...
J'ai depuis un peu prospecté et certains éléments tendraient à me faire croire qu'il s'git d'un vulgaire hoax.
Seulement, le mail recu de mon FAI est en réalité un forward d'une autre boite nommée BayTSP, en charge de surveiller les violations de copyrights sur les films d'une boite de prod en particulier (Paramount Pictures pour mon cas). Qu'en pensez vous?
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
Hash: SHA1
Notice ID: 22-28247091
2 Feb 2008 07:29:45 GMT
Club Internet - T-Online France
Dear Sir or Madam:
BayTSP, Inc. ("BayTSP") swears under penalty of perjury that Paramount Pictures Corporation ("Paramount") has authorized BayTSP to act as its non-exclusive agent for copyright infringement notification. BayTSP's search of the protocol listed below has detected infringements of Paramount's copyright interests on your IP addresses as detailed in the attached report.
BayTSP has reasonable good faith belief that use of the material in the manner complained of in the attached report is not authorized by Paramount, its agents, or the law. The information provided herein is accurate to the best of our knowledge. Therefore, this letter is an official notification to effect removal of the detected infringement listed in the attached report. The Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works, the Universal Copyright Convention, as well as bilateral treaties with other countries allow for protection of client's copyrighted work even beyond U.S. borders. The attached documentation specifies the exact location of the infringement.
We hereby request that you immediately remove or block access to the infringing material, as specified in the copyright laws, and insure the user refrains from using or sharing with others unauthorized Paramount's materials in the future (see, 17 U.S.C. 512).
Further, we believe that the entire Internet community benefits when these matters are resolved cooperatively. We urge you to take immediate action to stop this infringing activity and inform us of the results of your actions. We appreciate your efforts toward this common goal.
Please respond indicating the actions you have taken to resolve this matter. The provided link has been assigned to this matter http://webreply.baytsp.com/webreply/webreply.jsp?custom.... For email correspondence, please reference the above Notice ID in the subject line mailto
aramount@copyright-compliance.com?subject=RE%3A%20%20Notice%20ID%3A%2022%2D28247091%20Notice%20of%20Unauthorized%20Use%20of%20Paramount%20Pictures%20Corporation%20Property.
Nothing in this letter shall serve as a waiver of any rights or remedies of Paramount with respect to the alleged infringement, all of which are expressly reserved. Should you need to contact me, I may be reached at the following address:
Mark Ishikawa
Chief Executive Officer
BayTSP, Inc.
PO Box 1314
Los Gatos, CA 95031
v: 408-341-2300
f: 408-341-2399
paramount@copyright-compliance.com
*pgp public key is available on the key server at ldap://keyserver.pgp.com
Note: The information transmitted in this Notice is intended only for the person or entity to which it is addressed and may contain confidential and/or privileged material. Any review, reproduction, retransmission, dissemination or other use of, or taking of any action in reliance upon, this information by persons or entities other than the intended recipient is prohibited. If you received this in error, please contact the sender and delete the material from all computers.
This infringement notice contains an XML tag that can be used to automate the processing of this data. If you would like more information on how to use this tag please contact BayTSP.
Evidentiary Information:
Notice ID: 28247091
Recent Infringement Timestamp: 30 Jan 2008 23:57:30 GMT
Infringed Work: Babel
Infringing FileName: Babel[2006]DvDrip[Eng]-aXXo
Infringing FileSize: 945109829
Protocol: BitTorrent
Infringing URL: http://axxo.sladinki007.net:6500/announce
Infringers IP Address: 87.88.21.126
Infringer's DNS Name: obs92-1-87-88-21-126.dsl.club-internet.fr
Infringer's User Name:
Initial Infringement Timestamp: 30 Jan 2008 23:57:30 GMT
- ---Start ACNS XML
28247091
Open
BayTSP, Inc. on behalf of Paramount Pictures
Compliance Manager, Compliance Team
P.O. Box 1314, Los Gatos, California 95031 United States of America
(408) 341-2300,(408) 341-2399
paramount@copyright-compliance.com
Club Internet - T-Online France
abuse@club-internet.fr
2008-01-30T23:57:30.000Z
87.88.21.126
obs92-1-87-88-21-126.dsl.club-internet.fr
BitTorrent
1
No
Babel[2006]DvDrip[Eng]-aXXo
945109829
http://axxo.sladinki007.net:6500/announce
Je me permets un petit up du topic, vu que moi aussi, en grande victime, j'ai recu ce mail de club internet ce matin...
J'ai depuis un peu prospecté et certains éléments tendraient à me faire croire qu'il s'git d'un vulgaire hoax.
Seulement, le mail recu de mon FAI est en réalité un forward d'une autre boite nommée BayTSP, en charge de surveiller les violations de copyrights sur les films d'une boite de prod en particulier (Paramount Pictures pour mon cas). Qu'en pensez vous?
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
Hash: SHA1
Notice ID: 22-28247091
2 Feb 2008 07:29:45 GMT
Club Internet - T-Online France
Dear Sir or Madam:
BayTSP, Inc. ("BayTSP") swears under penalty of perjury that Paramount Pictures Corporation ("Paramount") has authorized BayTSP to act as its non-exclusive agent for copyright infringement notification. BayTSP's search of the protocol listed below has detected infringements of Paramount's copyright interests on your IP addresses as detailed in the attached report.
BayTSP has reasonable good faith belief that use of the material in the manner complained of in the attached report is not authorized by Paramount, its agents, or the law. The information provided herein is accurate to the best of our knowledge. Therefore, this letter is an official notification to effect removal of the detected infringement listed in the attached report. The Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works, the Universal Copyright Convention, as well as bilateral treaties with other countries allow for protection of client's copyrighted work even beyond U.S. borders. The attached documentation specifies the exact location of the infringement.
We hereby request that you immediately remove or block access to the infringing material, as specified in the copyright laws, and insure the user refrains from using or sharing with others unauthorized Paramount's materials in the future (see, 17 U.S.C. 512).
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Please respond indicating the actions you have taken to resolve this matter. The provided link has been assigned to this matter http://webreply.baytsp.com/webreply/webreply.jsp?custom.... For email correspondence, please reference the above Notice ID in the subject line mailto
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PO Box 1314
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Notice ID: 28247091
Recent Infringement Timestamp: 30 Jan 2008 23:57:30 GMT
Infringed Work: Babel
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Protocol: BitTorrent
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945109829
http://axxo.sladinki007.net:6500/announce
peer to peer .........
Tu appel ton FAI et tu leur dit que tu télécharger des contenus l'égal qui a pas de droit d'auteurs , Linux logiciel gratuits .... tu a du choix !
ENSUITE si il dise le (les) fichier (s) concerné tu porte plaint pour atteinte a la vie priver après faute de quoi tu risque plus d'être emmerdé ! ^^
Tu appel ton FAI et tu leur dit que tu télécharger des contenus l'égal qui a pas de droit d'auteurs , Linux logiciel gratuits .... tu a du choix !
ENSUITE si il dise le (les) fichier (s) concerné tu porte plaint pour atteinte a la vie priver après faute de quoi tu risque plus d'être emmerdé ! ^^
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