bonsoir,


J'ai eu il y a quelques jours un email d avertissement de club internet à propos du telechargement.

Est ce grave? que faut il faire? est ce simplement un avertissement sans suite? ( bien sur arreter de telechargé)


Merci bien pour vos infos




Cher(e) abonne(e),

Nous avons recu un mail nous informant que vous telechargiez ou
permettiez le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres
musicales via les systemes peer to peer accessibles sur le reseau
internet.

Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation
francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations
pour realiser de tels actes.

Aussi, a defaut d'etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou
les contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette
pratique dans les plus brefs delais afin de vous premunir d'une
eventuelle plainte deposee a votre encontre par l'organisme possedant
les droits sur ce ou ces contenus.

Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue.

En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire,
nous vous prions d'agreer, Cher(e) abonne(e), l'expression de nos salutations
distinguees.

Cordialement,

Hmmm en effet ca peut faire peur...a une tarlouze.
T'a qu'a leur répondre:
"Monsieur club internet,
j'apprecie votre engoument pour la justice et l'ordre publique mais sachez qu'au vu du rapport qualité/prix que vous proposez je pense que vous n'etes pas en mesure d'ouvrir vot' gueule...J'ajouterais également que ce genre de remarque est a éviter auprés de vos clients. En effet on nous casse déja assez les couilles avec ces histoires de peer to peer alors ce serait gentil de vous occuper de vos "merdoboxs"!
Merci de votre compréhension!"
Ca ca marche a coup sur xDDDD

Dans le genre assez direct toi!

J'ai un peu lu sur quelques forums que c est pas grave, mais j aimerais m en assurer. "Tarlouze" ou pas faut dire que ca fait quand meme peur. J'ai pas specialement d argent a mettre dans une amende!

D autres ont eu ce genre de mails?

Moi je te conseil de faire le tri dans ta liste de serveurs dans emule et/ou d'utiliser un logiciel P2P qui crypte les échanges.
Ou simplement d'arrêter les téléchargements illégaux parce que là c'est visible.
En tout cas fais quelque chose mais ne t'inquiète pas trop je pense.

A+

Edit: tu peux aussi changer les ports par défaut dans emule.

La question est de savoir si tu télécharge des oeuvres dont tu n'as pas les droits ?
Si oui, alors arrêtes !
Sinon renvoie une réponse comme quoi, les réseau P2P permettent de télécharger des fichiers numériques autres que des oeuvres soumis aux droits d'auteurs.
Que des logiciels libres sont en téléchargements et donc non visés par la loi.
Par la même fait valoir ton droit de rectification des données CNIL vis à vis de cet intervenant ayant prévenu ton FAI.
- Pour les oeuvres musicales/artistiques Voir sur http://www.cnil.fr/index.php?id=1881
-Pour les logiciels : http://www.01net.com/article/273648.html
La loi : http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] ligneDeb=1

De plus sur http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] CX0300082L

Sachant que :
« Prévention du téléchargement illicite
« Art. L. 336-1. - Lorsqu'un logiciel est principalement utilisé pour la mise à disposition illicite d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit de propriété littéraire et artistique, le président du tribunal de grande instance, statuant en référé, peut ordonner sous astreinte toutes mesures nécessaires à la protection de ce droit et conformes à l'état de l'art.

« Les mesures ainsi ordonnées ne peuvent avoir pour effet de dénaturer les caractéristiques essentielles ou la destination initiale du logiciel.


De plus si tu copies (télécharges) des oeuvres dont tu as les originaux :
Article 9
L'article L. 311-4 du code de la propriété intellectuelle est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Ce montant tient compte du degré d'utilisation des mesures techniques définies à l'article L. 331-5 et de leur incidence sur les usages relevant de l'exception pour copie privée. Il ne peut porter rémunération des actes de copie privée ayant déjà donné lieu à compensation financière. »

Et en vertu du fait :
Article 16
Dans le code de la propriété intellectuelle, sont insérés neuf articles L. 331-8 à L. 331-16 ainsi rédigés :

« Art. L. 331-8. - Le bénéfice de l'exception pour copie privée et des exceptions mentionnées au présent article est garanti par les dispositions du présent article et des articles L. 331-9 à L. 331-16.

Explication de mon interprétation :
- Art. L. 336-1
Le logiciel que tu utilises pour télécharger n'est nullement illégale par le fait que la société éditrice de ce même logiciel n'a pas été condamné pour fabrication de logiciel illicite et ne fait d'ailleurs l'objet d'aucune poursuite.

- Art. L. 311-4
Tu ne peux être condamné à payer une amende ou une rétribution, sur une oeuvre dont tu as déjà payer les droits en juste rétribution des auteurs.
Par le fait même que la méthode pour optenir la copie privée n'est pas visée par la loi.

Change de FAI, Club-Internet est bien connu pour sa politique délationniste.

moi je pense que c'est un canular ... on me la fait il y a un mois ... c'est un ado qui s'amuse c'est tout !

Hello pensez vous vraimment que c 'est un fake??? cette lettre revient souvent, perso j ai Free mais ma voisine a CI..

oui je pense ! en tout cas moi on me la fait et apres renseignements c'etait un abruti qui savait pas trop quoi faire ...

http://www.sell.fr/index.php?actio [...] 27&print=1

J 'ai recu le mail de club internet qui marquait exactement ce que je telechargeais,(à savoir un jeu) et par quel moyen ( bittorent). Dans tous les cas j ai supprimé le jeu direct et j ai tt balancé sur mon disque dur externe et desinstallé tous mes logiciels de telechargement.


Ca fout les boules et j'ai des etudes à payer je veux pas d amendes
N'empeche que CI est presque un des seuls a le faire! :s

hello, si c 'est vrai balaise pou C-I mais ils arivent meme pas a gere leur probleme de connexion, et quand tu as la hotline , vive les cakes...; mais bon si c est le seul FAI a voir ce que tu telecharge et avec quel log ils sont fort... par la Mule, nouveau systeme de brouillage protocole, de plus COO t as dut te faire pirater et il a juste vue ton activiter de ton pc... peut etre !!!

ptdr j'ai un pote qui a eu la même chose y a 6 mois ! Mais il a arrêté, et ne télécharge que très peu maintenant, et tout baigne. Un conseil, fais comme lui ! On sait jamais même si...