Si quelqun a engader des poursuite ou porté plainte contre nous ?

Bonjour

S'il s'agit d'une plaint au pénal, et que le procureur décide de ne pas classer, la réponse est "oui", d'une façon ou d'une autre. le plus souvent, par une convocation au commissariat (ou gendarmerie).

Si le procureur décide de ne pas suivre, la réponse est "non"

s'il s'agit d'une plainte au civil (demande de dommages et intérêts", sans demande de sanctions pénales), la réponse est "oui", par une assignation délivrée par un huissier.

Sur les délais de prescriptions, ils sont très variables.

ex : au civil, de nombreuses plaintes peuvent être formulées pendant une période de 30 ans. Mais la loi peut réduire cette durée de principe : ex : grosses malfaçons dans une construction : 10 ans.
Vice caché d'un objet acheté : 2 ans.

Au pénal, les prescriptions aussi sont très variables ; ex : diffamation : 2 mois.
Inceste : 2 ans après la majorité de la victime. délit fiscal : 3 ans (de tête, pour ce cas) . . .

@+
JM

Bonjour,

Tu diras à ton amie que si quelqu'un a porté plainte contre elle, elle sera forcément informée en temps et en heure.

Maintenant, s'il y avait plainte pour toutes les "conneries" faîtes sur internet, la moitié de la planète passerait devant le juge.

... Tout dépend de ce que l'on entend par "connerie".... !

Bonjour jimpix

Je maintiens mes propos : elle ne le sera que si le parquet décide de donner suite (ou sur citation directe). Sinon, elle n'en saura rien. Ce n'est pas insignifiant comme détail, car faute d'être informée, il n'est pas possible d'user d'une demande reconventionnelle telle que "la dénonciation calomnieuse".

De nombreuses plaintes n'arrivent jamais aux oreilles des concernés, puisque ne quittant pas le bureau du procureur.
Quant à croire qu'une connerie sur internet ne tire pas à conséquence, tout dépend de l'acharnement que mettra la victime à obtenir réparation. Il n'y a pas que le pénal. Et les dommages et intérêts décidés par des tribunaux civils peuvent monter très vite.

@+
JM

Ok merci car en faite sur le net il a c'est enerver et a mit des insulte raciste du genre sale... et il c'est fait sanctioné par le site , mais le site a dit quil peut engager des poursuite sa date de 8mois l'histoire et il a rien eu merci bcp

slt,

ya pleins de sites ou les gens disent pleins de conneries
tu crois qu'il vont perdre leur temps et leur argent a te faire un procès.

tu es petit pour avoir peur de si peu de chose.

Ok merci car il a fait un tas de connerie sur le forum et le site et le jeu il a posté des insulte raciste; homophobe , et a dit que dans le jeu virtuel on devrait interdire les mariage et tout fin c un gros homophobe le mec et pour le racisme il deconné , donc voila il a fait sa ya 8mois^^ si il a été poursuivie il le serait donc^^ merci beaucoup ,

Bonjour

Si les propos datent d'il y a 8 mois, et qu'il n'a aucune nouvelle, il est très probable qu'aucune suite n'est donnée. Soit parce que le site n'a pas transmis au parquet, soit parce que le parquet n'a pas donné suite.

je corrige de suite le message de Fraye@IDN.

Si le site avait signalé le fait au Procureur et que celui-ci ait lancé la procédure, cela n'aurait rien coûté ni en argent ni en temps au site. Le parquet représente la loi et la société. Il intervient pour défendre les 2, et gratuitement. Pas même besoin de plainte (on n'est pas dans une série télévisée). Le racisme étant un délit très grave, le parquet pouvait poursuivre même sans plainte.

Cela ne coûte argent et temps qu'aux personnes physiques ou morales (ex : association) qui se constituent partie civile, et utilisent les services d'un avocat. Dans le cas de propos racistes, une association aurait pu porter plainte et se constituer partie civile. Difficile en ce cas au Procureur de ne pas suivre. l'Association a en plus le droit de passer par dessus le procureur, et de citer directement la personne concernée devant le tribunal (procédure chère, il faut verser une forte caution, mais qui peut entraîner une lourde condamnation et des dommages et intérêts importants en faveur de l'Association). Or, ces associations existent dans le but de lutter contre le racisme et la xénophobie. Elles ne s'arrêtent pas au coût d'un procès, ni au temps passé.

Des personnes physiques peuvent aussi, pour des raisons identique agir de même.
Dans une commune dans laquelle j'ai habité, pour affichage d'une banderole raciste sur le fronton de la maison d'un ancien candidat du FN, l'un des adjoints au maire a porté plainte avec constitution de partie civile contre. Le même individu s'est retrouvé avec une plainte d'enseignants (frais pris en charge par leur assurance) pour propos racistes à leur égard et outrage à fonctionnaires (mise en cause révisionniste des cours d'histoire). Dans les deux cas, l'individu a été condamné, lourdement, et a été contraint de se faire oublier par la suite. Mais dans les deux cas, comme je te l'ai écrit plus haut, l'acharnement des victimes a obtenir réparation a joué un rôle primordial.

Quant à ton ami, s'il échappe à toutes poursuites dans ce cas, que cela lui serve de leçon. le racisme et la xénophobie sont des attitudes inadmissibles. Aucun énervement ne peut les justifier. Et la loi prévoit de lourdes sanctions. On peut y échapper un jour, mais rarement en permanence.

"Le racisme n'est pas une opinion, c'est un délit". (Harlem Désir, alors Président de SOS racisme).

@+
JM

PS : je ne l'ai pas évoqué, mais il en va de même pour l'homophobie.

oui sans doute
mais si les sites webs s'amusent a porter plainte des dés qu'il y a des propos racistes
la liste serait longues et ça ne finirait jamais

rien que pour idn ça ferait un bon paquets de plaintes.

c'est pour ça que presque toujours c'est sans suite.

Bonjour

Je suis toujours vivant, comme tout un chacun peut le voir.

"Sans suite" est une expression réservée au parquet, pas aux sites de la toile.
Le parquet peut agir sans intervention du site.
Une personne physique ou morale peut déposer une plainte suite à un délit liée au racisme, à la xénophobie, au sexisme, à l'homophobie . . .

C'est une idée reçue que l'on peut tout dire, y compris des paroles délictueuses, sur l'internet, sans risques. Ceux-ci sont fort heureusement réels, et les condamnations fréquentes (amendes surtout, avec automatiquement inscription au moins au livret 1 du casier judiciaire). Ce n'est pas parce qu'elles ne sont pas publiées qu'elles n'existent pas. Quand au responsable du site, dès lors qu'il a été prévenu dans les règles de l'infraction, il se doit de retirer immédiatement le message délictueux (tout en en gardant la teneur, pour transmission éventuelle à la justice), sous peine de lourdes sanctions (cas d'un forum avec modération à postiori, comme JDN).

@+
JM

tu penses vraiment que la police s'amuse a lire tous les posts qu'il y a sur le net
même les modos n'y arrivent pas.

ben vi tu ne vas pas encore mourir, ce n'est pas une surprise.
j'en connais pleins des comme toi qui sont toujours en vie

tu n'as rien d'exceptionnel.

Là tu te trompes lourdement ........  

Juste une référence à un message passé particulièrement odieux, par quelqu'un me sachant touché par un cancer très méchant.

et alors,

j'ai un ami qui est mort en janvier d'une crise cardiaque vers 1 heure du matin
l'année dernière un autre est mort dans son lit
on a été le voir et on l'a trouvé là.

donc ya quand même deu monde qui meurt autour de moi.

et puis il faut remettre les choses dans leurs contextes

le post a été fait pour mettre les gens en garde contre le vaccin du h1n1
c'est juste une mise en garde.
rien de plus après tu prends ça comme tu veux.

moi je ne te connais pas pourquoi je souhaiterai ta mort
c'est absurde.

Sur ce forum on peut se moquer de la vie fragile d'un membre qui a le cancer sans être inquiété plus que ça. Par contre si tu dis PD, sans même viser un membre, là tu auras le droit à 10 mois de bannissements non négociable.

Tu sais ce qu'il te reste à faire, cesse d'avoir le cancer et devient homosexuel.  

Ok merci de toute vos réponse ; il etait en stresse car sur le site , des gens ont posté des insulte raciste et la police c'est invité chez euh a saisit leur ordi et les a placé en garde a vue ,donc dé quil a vu cette new sur le site il a commencer a flippé comme beaucoup de monde car sur le site ya beaucoup de gens qui font des conneries , ya même eu des gens qui ont été aussi en garde a vue pour menace de carnage dans un lycée ou encore pire des gens ont posté a 3h du mat d'aprés le site des photo pedophile ou gore

Merci il a arrété de flippé grace a vous^^

C'était odieux.

C'est maintenant ignoble.

"Contre la bêtise, les dieux eux-mêmes sont impuissants" (Schiller).

si une maman dit a son petit enfant
si tu vas dehors le loup va te manger.

c'est sans doute odieux et ignoble pour toi aussi.

tu as ton cancer, ok c'est malheureux pour toi
mais je n'y suis pour rien ni personne d'autre, ni tes proches.

arrête de jouer a la victime
les autres ont aussi leurs problèmes de santé, d'argents etc....
ce n'est pas pour autant qu'on embête les autres.

A oui j'ai oublier , il a tellment flippé qu'il a changer de FAI ( fournisseur acce a internet) et il demande si il a changer de FAI personne ne pourra le remonté car il conserve normalement pas les info privé les ancien FAI^^ voila merci

Bonjour

Si, les FAI conservent les données de connexion, adresses IP comprises, pour les cas où la justice en aurait besoin.

Vois, comment, dans des affaires très graves, concernant la pédophilie, la police est capable de remonter des filières, et d'interpeller des dizaines de personnes, voire des centaines, qui se croyaient pourtant à l'abri. Idem avec les téléphones mobiles.

Mais je te le répète, concernant le délit dont s'est rendu coupable ton ami, 8 mois plus tard, il a peu de risque d'être inquiété. Qu'il en tire la leçon.

@+
JM

Ecoute : tu me lâches les baskets. Tu te gardes tes souhaits morbides (cherche dans un dictionnaire) pour toi.
Je te redis que je suis toujours vivant, malgré les souhaits contraires exprimés dans ce forum, et en connaissance de mon état de santé. Oui, suggérer avec contentement qu'une personne gravement malade sera morte l'an prochain est odieux. Insister est ignoble, pis encore quand on essaie de se justifier non seulement en poursuivant, mais en déformant tout.

Pour le reste, tu persévères à ne rien comprendre, volontairement ou non. Je crois d'ailleurs que c'est très involontaire, hélas, donc sans amélioration à espérer. D'autres te l'ont aussi déjà dit. Tu insistes, et ne comprends rien. Je pense de plus en plus que Schiller, hélas, n'a que trop raison.

Fin de la discussion, erreur, on ne peut pas appeler cela une discussion, de toute réponse à tes à tes logorrhées.

@ ne plus te lire
JM

Bon, je n'ai pas suivi votre différent entre vous 2, mais on ne peut pas reprocher à Fraye de ne pas avoir fait montre de compassion alors que nous sommes sur un espace complètement anonyme.

Même si derrière chaque pseudo, il y a quelqu'un de réel (si si !!).
Faut pas s'attendre à de la compassion, sur un forum....

Pour ma part, je conviens ne pas du tout ressentir de compassion envers celles et ceux qui étaleraient ici leurs (graves) problèmes perso.
Car des soucis, y compris de santé, tout le monde ne a ou a quelqu'un de son entourage qui en a...

Ce qui t'arrive est triste, moche, injuste, mais voilà, la terre elle ne s'arrête pas de tourner pour autant.

Il ne lui est pas reproché de ne pas avoir de compassion, mais d'attaquer gratuitement sur la vie privée, de surcroît quelqu'un sur sa maladie.

Ah ok.
L'attitude de Fraye n'est dans ce cas pas correcte, pour autant, lorsqu'on rapporte sur un espace public et anonyme ses problèmes quels qu'ils soient, il faut s'attendre à ne pas susciter forçément de la compassion.

Mais aussi de la méchanceté.
Soit on y est préparé, soit non, auquel cas mieux vaut éviter de relater ses problèmes.....

Bonjour

Je ne demande strictement aucune compassion, et ne l'ai jamais demandé de quiconque.

Par contre, je suis en droit d'exiger, et je ne suis pas le seul à le penser, puisque des intervenants tiers ont demandé que le message soit retirés par son auteur, ce qu'il a refusé, de ne pas être en but à des souhaits sur ma mort prochaine, ni à des moqueries très premier degré à ce sujet. Il suffit de suivre le lien et de lire les propos tenus.

Quand ces propos sont à nouveau justifiés par des arguments et exemples ignobles (le "et alors" est un sommet), ce n'est pas un manque de compassion, ce n'est plus une attitude déplacée, dont je n'aurais que faire - chacun a le droit de montrer publiquement toutes ses limites - c'est une nausée envahissante, c'est une atteinte à la dignité de toutes les personnes qui souffrent dans leur corps, leur esprit, et encore pire pour les proches qui le lisent.

Le fil porte sur le délit de racisme et d'homophobie. Le même texte considère comme délit toute attitude identique portant sur un handicap physique ou liée à la maladie. Pas plus qu'il n'est demandé de compassion pour une personne d'origine étrangère, mais uniquement l'interdiction d'utiliser ce fait à des fins discriminantes, il n'est pas plus demandé de compassion pour des personnes malades ou handicapée, mais l'interdiction d'utiliser cet état à des fins discriminantes. Or c'est ce qui a été effectué.

@+
JM

Bonjour (re)

Maladie indiquée uniquement dans le cadre d'un débat qui portait sur la santé, et comme exemple. Pas pour relater mes problèmes. Certainement pas.

Je pense que ton argumentation est de bonne foi, mais vois toute sa portée : si quelqu'un indiquait son appartenance à une ethnie d'Afrique du Nord, cela justifierait-il des propos racistes, ou si une personne indique qu'elle est une femme, cela justifierait-il des plaisanteries déplacées ?

@+
JM

PS : Je suis parfois obligé de faire état de ma maladie, y compris publiquement, lorsque celle-ci m'empêche de tenir des engagements ou qu'elle interfère avec la vie d'associations ou d'organismes dont j'ai - j'avais - la responsabilité. Pas de faux certificat de bonne santé à mon actif. "real politic" et non compassion.

Desolé de cette question privé mais et ce que tu va guérrir de ton cancer tu et en fasse de guérison ? jesper que tu va te rétablir vite , sinon porte plainte contre le gars qui se moque de ta maladie , c'est un ouf le mec , quand il va avoir un cancer il va comprendre c koi la douleur

Je réup ce sujet, en faite il la fait sa ya 5mois ya tjr des risque ?

Bonjour

je t'ai envoyé un MP, mais il m'apparaît comme "non lu".
Cela fait 8 mois. les FAI doivent conserver trace des IP et connexions durant un an.
Si des suites judiciaires devaient être données, elles seraient plus que probablement déjà engagées. Plus que probablement ne signifiant pas avec certitude. Jusque la veille de la prescription, en théorie, tout est possible.

Peu probable que le site ait déposé une plainte ou que le parquet s'auto-saisisse. Sa chance : que ce ne soit pas découvert par une association anti raciste ou anti homophobie. Car là, la plainte pouvait tomber, et suivie par des associations particulièrement tenaces. Ce que je ne leur reprocherais pas. Contrairement à la croyance, des condamnations pour injures de tout type de personnes qui se croyaient à l'abri derrière leur clavier, c'est très très fréquent, et cela coûte de plus en plus cher.

@+
JM

rigolpazavexa,

pour mapart, je pense que oui, on peut se faire une idée des gens avec qui l'on discute sur un forum, et s'y attacher (mème avec ceux qui ne sont pas souvent d'accord avec nous et j'en connais plein   )
alors, oui, je pense qu'on peut ètre touché par leurs soucis de santé.

c'est pourquoi je suis vraiment trés heureux de te lire a nouveau...

faut arrêter de regarder New York police judiciaire.
dans la vie réel la justice ne fait rien.
regarde les info il arrête jamais les dileur et gros trafiquant.

toujours il arrête les honete gens qui font des petit conneries.
en france quand tu rigol ou tu insulte tu risque la prison.
en bas de chez moi sa dile , sa brule les voiture et sa rackette les pauvre gens qui rentre du boulot.

j ai jamais vue la police les arrêter.

aprer on dit france puissance mondial et la chine non respect des droit de l homme.
n importe quoi les media francais

Ok merci

Sinon j'ai lu ton message sur ton probleme de santé et je soutient heuresement que tu la decouvert trés tot^^

Je te souhaite bonne chance contre ce maudit crabe

Sinon donc ce que tu me dis il serait prevenu si il yavai des suite car j'ai vu dans un reportage une fille a porté plainte contre un gars car il la violé et il lon convoqué le lendemain

Mais merci de tes reponse mon idio de pote flippe plus^^

Mais sinon il c'est juré de plus faire ce genre de truc

Sa lui aura servi de leçon

Bonjour Tonton2, (et aussi Meskine, burns63100 et rom32@idn)

Je te remercie de ton message. Auquel je réponds avec un peu de retard, tu sais pourquoi.

C'est justement parce que je participe régulièrement aux forum, avec des interruptions inexplicables, que j'ai pensé le plus honnête d'en expliquer la raison, la maladie. J'ai connu l'époque où celle-ci était tenue sécrète (la formule : décédé à la suite d'une longue et douloureuse maladie, ce que tout le monde savait interpréter était d'une rare hypocrisie stupide) comme si la maladie, quelle qu'elle soit, était honteuse.

J'ai dû depuis 2 semaines ralentir ma présence sur IDN, sans toutefois la supprimer, intervenant surtout sur les forums d'aide, moins fatigant pour moi. Motif : chimio très mal supportée, fièvre élevée, douleurs violentes (la morphine n'agit pas sur ces douleurs), manque de sommeil lié. A une chimio, on ne sait jamais comment l'individu va réagir. Ces symptômes sont atypique des produits que l'on m'injecte

Le bilan, et je le donne pour toutes celles et ceux qui sont dans mon cas ou ont un proche dans le même : rien n'est jamais perdu.
Un bon médecin traitant a su diagnostiqué la tumeur à un stade opérable. Une excellente équipe chirurgicale (une des toutes premières au monde dans ce domaine) et une équipe et un plateau de réanimation du même niveau, ont pu et a réussi à m'opérer sans complications post opératoires, pourtant prévues et prévisibles à quasi 100 % (c'est la raison pour laquelle j'ai été pris en charge par cette équipe, avec une technique très innovante). Je devrais être décédé. Je ne le suis pas grâce à elle.

Dans quelques semaines, je saurais si la chimio a suffit pour enrayer toute propagation du mal ou si une nouvelle chimio plus forte s'impose. Si, dans six mois, je vous annonce être en rémission sur l'un des cancers les plus mortels, ce ne sera pas pour crier victoire, mais pour annoncer à toutes les personnes concernées que l'espoir existe, que la maladie peut être vaincue. Si je ne le peux, personnellement, aucun regret. J'ai vécu une vie très riche, très intense . . . et c'est le plus important pour moi. Pour le reste, je tente d'y préparer ma famille, mon épouse surtout.

Voilà, "la messe est dite". J'ai expliqué, je n'ai rien demandé, et surtout pas que cela interfère dans les débats. Mes amis sauront les motifs de mes absences, et je pense, les excuseront. Les autres agiront probablement de même, car ils n'ont aucune raison pour cela de manquer d'intelligence. Quant aux très rares personnes qui se permettront des attaques plus ou moins méchantes à ce sujet, qu'elles sachent que je possède encore assez d'énergie pour leur répondre comme elles le méritent.

@+
JM

Edith : oubli rectifié sur l'équipe de réanimation, qui m'a pris en charge plus d'une dizaine d'heures.