Absentéisme scolaire: le décret pour supprimer les allocs est publié
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Principale nouveauté de cette loi controversée: la décision de suspendre les allocations revient aux inspecteurs d’académie et non plus aux présidents des conseils généraux.
Le décret qui permet d’appliquer la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire en suspendant ou supprimant les allocations familiales est paru hier, dimanche, au Journal officiel (voir ici en pdf).
La proposition de loi, controversée, du député UMP Eric Ciotti avait été adoptée le 29 juin par l’Assemblée nationale, puis votée le 15 septembre par le Sénat.
«En cas d’absentéisme scolaire (au moins quatre demies journées sur un mois, ndlr), le directeur de l’organisme débiteur de prestations familiales est tenu de suspendre, sur demande de l’inspecteur d’académie, le versement de la part des allocations familiales dues au titre de l’enfant absentéiste», est-il précisé en introduction.
Le décret, qui entre en vigueur ce lundi, précise «les modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d’absentéisme scolaire».
Ainsi, selon le texte, le montant des allocations perçues par une famille est multiplié par «le nombre d’enfants en cause», puis «divisé par le nombre total d’enfants à charge» dans cette famille.
Par exemple, une famille de deux enfants dont l’un des deux serait «absentéiste» verrait le montant de ses allocations divisé par deux.
A la charge des inspecteurs d'académie
Cette loi, dénoncée par la gauche, les principaux syndicats d’enseignants et la première fédération de parents d’élèves, la FCPE, répondait à un voeu exprimé à de nombreuses reprises par le président Nicolas Sarkozy pour lutter contre l’absentéisme scolaire.
Sa principale nouveauté est que la décision de suspendre les allocations revient aux inspecteurs d’académie, après signalement du chef d’établissement et avertissement à la famille, alors que, depuis une loi de 2006, cette responsabilité était du seul ressort des présidents de conseils généraux, lesquels ne s’en étaient pratiquement pas saisis dans les faits.
Dans un communiqué commun, le ministre de l’Education Luc Chatel et la ministre des Solidarités Roselyne Bachelot soulignent que la publication du décret «montre l’engagement continu du gouvernement pour favoriser la responsabilisation des parents d’élèves et leur implication dans la scolarité de leur enfant».
Sans cette implication, «l’Ecole ne pourra à elle seule ramener les quelque 300.000 élèves absentéistes dans les établissements scolaires», ajoutent-ils.
L'article
Le décret qui permet d’appliquer la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire en suspendant ou supprimant les allocations familiales est paru hier, dimanche, au Journal officiel (voir ici en pdf).
La proposition de loi, controversée, du député UMP Eric Ciotti avait été adoptée le 29 juin par l’Assemblée nationale, puis votée le 15 septembre par le Sénat.
«En cas d’absentéisme scolaire (au moins quatre demies journées sur un mois, ndlr), le directeur de l’organisme débiteur de prestations familiales est tenu de suspendre, sur demande de l’inspecteur d’académie, le versement de la part des allocations familiales dues au titre de l’enfant absentéiste», est-il précisé en introduction.
Le décret, qui entre en vigueur ce lundi, précise «les modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d’absentéisme scolaire».
Ainsi, selon le texte, le montant des allocations perçues par une famille est multiplié par «le nombre d’enfants en cause», puis «divisé par le nombre total d’enfants à charge» dans cette famille.
Par exemple, une famille de deux enfants dont l’un des deux serait «absentéiste» verrait le montant de ses allocations divisé par deux.
A la charge des inspecteurs d'académie
Cette loi, dénoncée par la gauche, les principaux syndicats d’enseignants et la première fédération de parents d’élèves, la FCPE, répondait à un voeu exprimé à de nombreuses reprises par le président Nicolas Sarkozy pour lutter contre l’absentéisme scolaire.
Sa principale nouveauté est que la décision de suspendre les allocations revient aux inspecteurs d’académie, après signalement du chef d’établissement et avertissement à la famille, alors que, depuis une loi de 2006, cette responsabilité était du seul ressort des présidents de conseils généraux, lesquels ne s’en étaient pratiquement pas saisis dans les faits.
Dans un communiqué commun, le ministre de l’Education Luc Chatel et la ministre des Solidarités Roselyne Bachelot soulignent que la publication du décret «montre l’engagement continu du gouvernement pour favoriser la responsabilisation des parents d’élèves et leur implication dans la scolarité de leur enfant».
Sans cette implication, «l’Ecole ne pourra à elle seule ramener les quelque 300.000 élèves absentéistes dans les établissements scolaires», ajoutent-ils.
L'article
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darkside07 a dit :
Une loi réservée exclusivement aux pauvres et aux modestes.Si t'as pas d'allocs, ton gosse peut sécher, ça ne change rien.
Super, c'est quoi notre devise ? Liberté, égalité ??, fraternité.
normalement oui, mais là on tend a dire que seuls les classes défavorisées sont touchées par l'absenteisme scolaire et les problèmes d'éducation!
Le rapport de la Cour des Comptes sur l'Education nationale indiquait qu'annuellement, quelque 130.000 jeunes se retrouvaient déscolarisés, sans aucune qualification.
J'exprime un grand doute quant au fait qu'on retrouve parmi ces 130.000 jeunes, une majorité de bobos des quartiers aisés d'une part, et que ce sont ces jeunes qui sont récupérés par des circuits mafieux..
Bref l'absentéisme scolaire existe sûrement aussi dans les quartiers aisés, mais à n'en pas douter il ne se traduit pas par les mêmes conséquences.
J'exprime un grand doute quant au fait qu'on retrouve parmi ces 130.000 jeunes, une majorité de bobos des quartiers aisés d'une part, et que ce sont ces jeunes qui sont récupérés par des circuits mafieux..
Bref l'absentéisme scolaire existe sûrement aussi dans les quartiers aisés, mais à n'en pas douter il ne se traduit pas par les mêmes conséquences.
Bah je suis désolé mais pour moi une loi doit s'appliquer à tous.
Là elle ne s'applique qu'à une classe économique de la population.
S'il voulait mettre en place ce système pour tout le monde ce n'était pas dur, fixer une amende.
Les aisés la paie, celui qui ne peut pas la payé, on lui la prélève directement sur ses allocs.
Là elle ne s'applique qu'à une classe économique de la population.
S'il voulait mettre en place ce système pour tout le monde ce n'était pas dur, fixer une amende.
Les aisés la paie, celui qui ne peut pas la payé, on lui la prélève directement sur ses allocs.
+1 avec Darkside
Ceci étant cette loi va forcer les parents à se prendre en main et à assumer leur devoir d'éducateurs. ( il faut croire que ça commence par là ).
Je ne comprends pas les réflexions cette loi s'applique aux pauvres ... cette loi s'applique aux parents irresponsables.
Et pour rappel l'éducation donnée à un enfant ne coute pas un rond.
Je connais personnellement moulte familles qui ne vivent pas dans l'or et l'argent mais qui ne doivent rien à personne et leurs progénitures ne posent aucun soucis réel.
Nous verrons bien ce que cela donnera ... mais en tout cas ça enlève un peu de se poids que la France " porte " depuis bien trop longtemps c'est à dire un pays d'assistés.
Salutations
Ceci étant cette loi va forcer les parents à se prendre en main et à assumer leur devoir d'éducateurs. ( il faut croire que ça commence par là ).
Je ne comprends pas les réflexions cette loi s'applique aux pauvres ... cette loi s'applique aux parents irresponsables.
Et pour rappel l'éducation donnée à un enfant ne coute pas un rond.
Je connais personnellement moulte familles qui ne vivent pas dans l'or et l'argent mais qui ne doivent rien à personne et leurs progénitures ne posent aucun soucis réel.
Nous verrons bien ce que cela donnera ... mais en tout cas ça enlève un peu de se poids que la France " porte " depuis bien trop longtemps c'est à dire un pays d'assistés.
Salutations
oudiny a dit :
+1 avec DarksideCeci étant cette loi va forcer les parents à se prendre en main et à assumer leur devoir d'éducateurs. ( il faut croire que ça commence par là ).
Je ne comprends pas les réflexions cette loi s'applique aux pauvres ... cette loi s'applique aux parents irresponsables.
Et pour rappel l'éducation donnée à un enfant ne coute pas un rond.
Je connais personnellement moulte familles qui ne vivent pas dans l'or et l'argent mais qui ne doivent rien à personne et leurs progénitures ne posent aucun soucis réel.
Nous verrons bien ce que cela donnera ... mais en tout cas ça enlève un peu de se poids que la France " porte " depuis bien trop longtemps c'est à dire un pays d'assistés.
Salutations
si tu parles d'assistés concernant les chomeurs ou bénéficiaires du rsa, je rajouterai que nombre d'entreprises sont aussi assistées (dégrèvement de charges SENSEES favoriser l'emploi!
Moi je pense que l'idée de responsabiliser les parents et une très bonnes idées,mais le faire de cette façon me parait inutile.
Je prend l'ex des 12-16 ans qui passe leurs temps a faire le guets pour les dealeurs et qui gagne 100euros par jour,je ne pense pas supprimer la part d'alloc aux parents le fera revenir a l’école.
Il serait plus judicieux de créer des centres fermées pour ces jeunes avec une discipline,et faire participer les parent en leur prenant cette part d'allocation.
Mais rajouter un fardeau a des parents qui ont baissaient les bras depuis longtemps car ils ne savent plus quoi faire, ne résoudra rien.
Je prend l'ex des 12-16 ans qui passe leurs temps a faire le guets pour les dealeurs et qui gagne 100euros par jour,je ne pense pas supprimer la part d'alloc aux parents le fera revenir a l’école.
Il serait plus judicieux de créer des centres fermées pour ces jeunes avec une discipline,et faire participer les parent en leur prenant cette part d'allocation.
Mais rajouter un fardeau a des parents qui ont baissaient les bras depuis longtemps car ils ne savent plus quoi faire, ne résoudra rien.
Momo19 je ne suis pas d'accord sur ta première phrase.
Quand il faut régler un problème ou l'assainir cela ne se fait jamais dans la douceur.
Nous vivons depuis bien trop longtemps en France au dessus de nos moyens , nous assistons bien trop les personnes dans la vie de tous les jours et cela coûte cher très cher.
Combien de fois ai je entendu dans divers reportages des étrangers dire : " ... ah bah nous on vient en France car même quand on ne travaille pas etc .... on nous donne des sous ... ".
Et au fond c'est toujours les mêmes qui paient et j'en ai marre.
Donc pour revenir au sujet avant de faire des momes il faudrait réfléchir un temps soit peu si le couple en question à les reins financièrement parlant assez solide pour élever , nourrir , ... un enfant.
Il faut croire que pour beaucoup ça n'est pas le cas. Encore une chance que l'école soit gratuite car au vue du taux d'abscentéisme je n'ose imaginer ce que cela donnerait.
De plus , les gamins à l'école cela permettra de faire un tri sur , comme stipulé dans un des messages plus haut , les gamins qui sèchent pour aller vendre de la drogue ou autre.
Quand il faut régler un problème ou l'assainir cela ne se fait jamais dans la douceur.
Nous vivons depuis bien trop longtemps en France au dessus de nos moyens , nous assistons bien trop les personnes dans la vie de tous les jours et cela coûte cher très cher.
Combien de fois ai je entendu dans divers reportages des étrangers dire : " ... ah bah nous on vient en France car même quand on ne travaille pas etc .... on nous donne des sous ... ".
Et au fond c'est toujours les mêmes qui paient et j'en ai marre.
Donc pour revenir au sujet avant de faire des momes il faudrait réfléchir un temps soit peu si le couple en question à les reins financièrement parlant assez solide pour élever , nourrir , ... un enfant.
Il faut croire que pour beaucoup ça n'est pas le cas. Encore une chance que l'école soit gratuite car au vue du taux d'abscentéisme je n'ose imaginer ce que cela donnerait.
De plus , les gamins à l'école cela permettra de faire un tri sur , comme stipulé dans un des messages plus haut , les gamins qui sèchent pour aller vendre de la drogue ou autre.
heu momo, en attendant le gamin qui "guette" pour les "dealeurs" ne rend pas le pognon gagne a ses parents. Du coup taper sur les doigts des parents va peut etre les reveilles et leur dire que peut etre une grosse tarte en travers de la gueule de leur gosse serai une bonne idee. Que peut etre s'investir dans la vie scolaire de leur gosse serai une bonne idee. Parce que trop de parents ne savent meme pas a quoi ressemble l'ecole de leur gamin vu de l'interrieur, ni meme la tronche du prof. Et la je ne parle pas des parents qui en plus sont etranger et ne parle pas ou peu la langue.
oudiny a dit :
Momo19 je ne suis pas d'accord sur ta première phrase.Quand il faut régler un problème ou l'assainir cela ne se fait jamais dans la douceur.
Nous vivons depuis bien trop longtemps en France au dessus de nos moyens , nous assistons bien trop les personnes dans la vie de tous les jours et cela coûte cher très cher.
Combien de fois ai je entendu dans divers reportages des étrangers dire : " ... ah bah nous on vient en France car même quand on ne travaille pas etc .... on nous donne des sous ... ".
Et au fond c'est toujours les mêmes qui paient et j'en ai marre.
Donc pour revenir au sujet avant de faire des momes il faudrait réfléchir un temps soit peu si le couple en question à les reins financièrement parlant assez solide pour élever , nourrir , ... un enfant.
Il faut croire que pour beaucoup ça n'est pas le cas. Encore une chance que l'école soit gratuite car au vue du taux d'abscentéisme je n'ose imaginer ce que cela donnerait.
De plus , les gamins à l'école cela permettra de faire un tri sur , comme stipulé dans un des messages plus haut , les gamins qui sèchent pour aller vendre de la drogue ou autre.
assimiler "assistanat"/ étrangers et absenteisme me semble quelque peu tiré par les cheveux!!! que mets tu précisemment derrière le terme "assistanat"???
Mais je suis d'accord que l'on responsabilise les parents,la n'est pas le problème,mais les gamins dont on parle il y a belle lurette que les parents n'ont aucune emprise sur eux,donc supprimer les allocations ne résoudras pas le problème vu que ses gamins n'ont plus de repaire et seule une discipline imposée peu les ramener sur le droit chemin du moins ceux qui voudront s'en sortir et je suis certain qu'ils sont nombreux.
Maintenant pourquoi un couple sans revenu se permet de faire beaucoup d'enfant,je suis comme toi je ne le comprend pas, bien que certains t'avancent que rien ne leur interdit non plus?
Faire croire que les parents sont inaptes a éduques leurs enfants sous prétexte d’illettrisme ne tient pas debout,que ses parents ne peuvent pas aider leur enfants sur un plan scolaire soit, mais on leur a interdit d’éduquer leurs enfants comme ils veulent sous prétexte qu'ils sont en France,mais comme par hasard on oublier de leur dire que l'on a tout fait pour qu'il ne s’intègre pas vu que l'on a créer des ghettos qui échappe a tout controle, la preuve on parle de zone de non droit dans la république.
Mais la on aborde le sujet de l'immigration et c'est un autre débat.
Maintenant pourquoi un couple sans revenu se permet de faire beaucoup d'enfant,je suis comme toi je ne le comprend pas, bien que certains t'avancent que rien ne leur interdit non plus?
Faire croire que les parents sont inaptes a éduques leurs enfants sous prétexte d’illettrisme ne tient pas debout,que ses parents ne peuvent pas aider leur enfants sur un plan scolaire soit, mais on leur a interdit d’éduquer leurs enfants comme ils veulent sous prétexte qu'ils sont en France,mais comme par hasard on oublier de leur dire que l'on a tout fait pour qu'il ne s’intègre pas vu que l'on a créer des ghettos qui échappe a tout controle, la preuve on parle de zone de non droit dans la république.
Mais la on aborde le sujet de l'immigration et c'est un autre débat.
Ce décret me semble inutile dans la mesure où l'État donne d'un côté pour reprendre de l'autre. Je pense que le problème est bien plus profond qu'il ne parait.
Ces enfants vivant quasiment hors circuit scolaire, sont le résultat de plusieurs facteurs.
Nous avons des parents qui, bien qu'aimants, ne savent plus exercer l'autorité nécessaire pour se faire obéir, des quartiers sans convivialité qui engendrent la délinquance, des professeurs qui bien qu'ayant la vocation, ne se sentent plus à la hauteur devant ce problème d'absentéisme.
Ces mêmes mêmes professeurs n'étant pas ou peu soutenus par leur hiérarchie, se désintéresse peu à peu de leurs élèves, et au milieu de ce beau monde, des politiques qui ne jurent que par la sanction financière.
Peut être faudrait il responsabiliser l'ensemble des acteurs...
Ces enfants vivant quasiment hors circuit scolaire, sont le résultat de plusieurs facteurs.
Nous avons des parents qui, bien qu'aimants, ne savent plus exercer l'autorité nécessaire pour se faire obéir, des quartiers sans convivialité qui engendrent la délinquance, des professeurs qui bien qu'ayant la vocation, ne se sentent plus à la hauteur devant ce problème d'absentéisme.
Ces mêmes mêmes professeurs n'étant pas ou peu soutenus par leur hiérarchie, se désintéresse peu à peu de leurs élèves, et au milieu de ce beau monde, des politiques qui ne jurent que par la sanction financière.
Peut être faudrait il responsabiliser l'ensemble des acteurs...
Tribatak a dit :
Ce décret me semble inutile dans la mesure où l'État donne d'un côté pour reprendre de l'autre. Je pense que le problème est bien plus profond qu'il ne parait.Ces enfants vivant quasiment hors circuit scolaire, sont le résultat de plusieurs facteurs.
Nous avons des parents qui, bien qu'aimants, ne savent plus exercer l'autorité nécessaire pour se faire obéir, des quartiers sans convivialité qui engendrent la délinquance, des professeurs qui bien qu'ayant la vocation, ne se sentent plus à la hauteur devant ce problème d'absentéisme.
Ces mêmes mêmes professeurs n'étant pas ou peu soutenus par leur hiérarchie, se désintéresse peu à peu de leurs élèves, et au milieu de ce beau monde, des politiques qui ne jurent que par la sanction financière.
Peut être faudrait il responsabiliser l'ensemble des acteurs...
Je suis tout à fait d'accord.
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