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Auto-entrepreneur | Achat-Revent

Dernière réponse : dans Actualité

Bonjour à tous,

Je souhaite faire auto-entrepreneur dans l'achat et revente de vetement. Etant en contact avec des fournisseurs francais, inscrit au registre du commerce, je leur commande des vetements de marque où je n'ai aucune certitude que c'est des vrais. Tout le monde le sait, la contrefacon est trés réprimendé en France et en aucun cas je souhaite me lancer la dedans.. Ma question est que en cas de contrôle lors de mes ventes de vetements (qui se revelerais faux ), ayant une facture de ce professionnel, puis je etre accusé et avoir des problemes ?
Je pars du principe que c'est une personne inscrit au registre du commerce et que je ne peux pas deviner que cela est du faux !
Merci de m'éclairer un peu plus si quelqu'un sait,
Merci beaucoup

Cordialement,

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Salut tompouce,
je te conseil vivement de contacter le service des douanes ou la répression des fraudes pour obtenir une info fiable et précise à ce sujet.

tompouce68 a dit :
Ma question est que en cas de contrôle lors de mes ventes de vetements (qui se revelerais faux ), ayant une facture de ce professionnel, puis je etre accusé et avoir des problemes ?
Je pars du principe que c'est une personne inscrit au registre du commerce et que je ne peux pas deviner que cela est du faux !


En effet, tu fais bien de te poser la question car tu peux effectivement avoir des problèmes. Au vu de la loi tu est censés savoir ce que tu vends et avoir fais toutes les vérifications qui s'imposent quant à la provenance de ta marchandise. Bien entendu dans ce cas de figure il est possible que tu t'en tire bien mais tout est affaire de preuves....et là c'est pas évident (à part ta bonne parole).

Le fameux "Ah mais je savais pas!" ne te rends pas innocent pour autant, et c'est d'ailleurs certainement l'excuse la plus utilisée par les commerçants qui se font contrôler "positifs" :ange:  Les douaniers et la répression des fraudes ne sont pas dupent

Donc les précautions s'imposent.

enfin, sans ètre catégorique, si l'on achète avec facture a un grossiste enregistré et ayant pignon sur rue et si l'on tient ses livres a jour, on peut difficilement avoir des problèmes.

1 exemple que je connais bien: tu vends de la brocante que tu achètes a des particuliers sur les vide greniers ou autres.
tu dois tout noter sur ton livre de police avec les coordonnées et l'identité de tes fournisseurs.
ainsi en cas de problème (marchandise volée par exemple) tu n'es pas inquiété, puisque de bonne foi.

Merci pour vos réponse, je suis d'accord pour tes achat au vide grenier mais si j'achète des habits à un fournisseur qui lui importe de l'Asie ( où beaucoup de contrefacon sont présente..) j'ai peur d'avoir des soucis et mon but est d'être en règle. Je vais me renseigner!
Je vous remercie d'avoir pris le temps de répondre =)
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