Les principales mesures de la loi Besson sur l'immigration
Dernière réponse : dans Actualité
Voici les principales mesures du projet de loi sur l'immigration, tel qu'adopté en commission, qui sera examiné en première lecture à l'Assemblée à partir du mardi 28 septembre.
La déchéance de nationalité est étendue aux Français naturalisés depuis moins de dix ans et condamnés pour meurtres, et tentatives, sur des "personnes dépositaires de l'autorité publique" (gendarmes, policiers, pompiers...). L'interdiction de rendre un citoyen apatride demeure.
La suite de l'article
La déchéance de nationalité est étendue aux Français naturalisés depuis moins de dix ans et condamnés pour meurtres, et tentatives, sur des "personnes dépositaires de l'autorité publique" (gendarmes, policiers, pompiers...). L'interdiction de rendre un citoyen apatride demeure.
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momo19_89 a dit :
Citation :
L'interdiction de rendre un citoyen apatride demeureSi j'ai bien compris on peut dechoir de la nationalité 10 ans apres l'obtention.
C'est obligé la personne dechu a reprendre son ancienne nationalité.
Et si ce pays refuse de lui rendre sa premiere nationalité que devient cette personne?
Bah pour ne pas rendre une personne apatride, cela implique que la déchéance de nationalité française ne pourra se faire que sur les personnes disposant d'une double nationalité.
Bref le nombre de personnes éventuellement concernées est ridiculement bas.
Il aurait été plus judicieux de renforcer les conditions d'accès à la nationalité française *, de supprimer le droit du sol, la double-nationalité et le regroupement familial.
Pour le coup, c'est du vent.
* Encore avant-hier soir au boulot, je contrôle un Français, d'origine viet, en France depuis le début des années '80 (boat-people) : il baragouinait à peine le français.
Comme ce genre de cas me gonfle, je lui ai demandé pourquoi ne parlait-il pas français.
Le travail, le travail.
Je vois plutôt le communautarisme.
J'observe également ce fait chez les Turcs, les Pakistanais et les Sri-Lankais naturalisés Français, essentiellement chez les épouses et mères.
Tout dépend ensuite de la culture : chez certaines populations, l'homme travaille, la femme reste à la maison.
De même, entre en jeu le type de boulot. Les femmes aides à domicile sont forcées de parler français, alors que les femmes de ménage pas forcément.
Idem pour les hommes; ceux qui bossent dans des restos communautaires n'y parlent que leur langue d'origine.
Sur les chantiers en revanche, la langue commune devient le français.
En Allemagne, Merkel a adopté une posture plus stricte sur l'immigration, évoquant l'impérieuse nécessité de parler allemand pour favoriser l'intégration et que les immigrés respectent les lois du pays.
A l'inverse, chez nous, 2 collèges jurassiens dont l'un a 47% d'élèves turcs ont mis en place des cours de turcs pour ces élèves afin de favoriser leur intégration (!!!!!); tandis qu'à Grigny (91, ville PCF sous tutelle préfectorale car en faillite financière), des cours d'arabe et de culture algérienne sont proposés dès le primaire pour, je cite, valoriser la culture d'origine..
Cf http://s2.noelshack.com/uploads/images/1611601323750_im...
Je ne parle même pas des cours d'Histoire dénigrant l'Histoire de France au profit de l'Histoire d'empires africains, indiens ou chinois; des examens orientés vers le multiculturalisme, le respect de la différence, le problème des clandestins, les cultures africaines, maghrébines etc.
Cf le blog de cette prof de 6ème http://veronique-bouzou.blogspot.com/2010/09/victimisat...
Comment tous ces élèves peuvent ensuite se sentir Français...![:sarcastic:]( ":sarcastic:")
Pour le coup, c'est du vent.
* Encore avant-hier soir au boulot, je contrôle un Français, d'origine viet, en France depuis le début des années '80 (boat-people) : il baragouinait à peine le français.
Comme ce genre de cas me gonfle, je lui ai demandé pourquoi ne parlait-il pas français.
Le travail, le travail.
Je vois plutôt le communautarisme.
J'observe également ce fait chez les Turcs, les Pakistanais et les Sri-Lankais naturalisés Français, essentiellement chez les épouses et mères.
Tout dépend ensuite de la culture : chez certaines populations, l'homme travaille, la femme reste à la maison.
De même, entre en jeu le type de boulot. Les femmes aides à domicile sont forcées de parler français, alors que les femmes de ménage pas forcément.
Idem pour les hommes; ceux qui bossent dans des restos communautaires n'y parlent que leur langue d'origine.
Sur les chantiers en revanche, la langue commune devient le français.
En Allemagne, Merkel a adopté une posture plus stricte sur l'immigration, évoquant l'impérieuse nécessité de parler allemand pour favoriser l'intégration et que les immigrés respectent les lois du pays.
A l'inverse, chez nous, 2 collèges jurassiens dont l'un a 47% d'élèves turcs ont mis en place des cours de turcs pour ces élèves afin de favoriser leur intégration (!!!!!); tandis qu'à Grigny (91, ville PCF sous tutelle préfectorale car en faillite financière), des cours d'arabe et de culture algérienne sont proposés dès le primaire pour, je cite, valoriser la culture d'origine..
Cf http://s2.noelshack.com/uploads/images/1611601323750_im...
Je ne parle même pas des cours d'Histoire dénigrant l'Histoire de France au profit de l'Histoire d'empires africains, indiens ou chinois; des examens orientés vers le multiculturalisme, le respect de la différence, le problème des clandestins, les cultures africaines, maghrébines etc.
Cf le blog de cette prof de 6ème http://veronique-bouzou.blogspot.com/2010/09/victimisat...
Comment tous ces élèves peuvent ensuite se sentir Français...
thepatriot62 a dit :
rom32, c'est absolument honteux tout ces pseudo-français qui savent à peine dire 100 mots de notre belle langue.J'ai lu sur un site, que la langue Française compte environ 650 000 mots. Un individu lambda en utilise environ 5000...
Sur ce même site, ils expliquent que les professeurs de langue étrangère disent, qu’avec 300 mots on peut se débrouiller dans la vie de tous les jours sur un plan pratique.
Les mots Patrie, nation sont des termes racistes aujourd'hui.
Il vaut mieux parler de diversité, multiculturalisme, tolérance.
A ce propos, la LDH a aujourd'hui contesté l'outrage au drapeau, considérant que cramer, souiller un drapeau français relève de la liberté d'expression.
Communiqué LDH
Paris, le 27 septembre 2010
La LDH conteste devant le Conseil d’Etat le nouvel outrage au drapeau : la censure doit être censurée !
En violation de la Constitution, et du principe de liberté d’expression, un décret du 21 juillet 2010 aggrave le délit d’outrage au drapeau déjà prévu à l’article 433-5-1 du code pénal, lequel réprime « le fait, au cours d’une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques, d’outrager publiquement l’hymne national ou le drapeau tricolore ».
Ce texte ne permettait pas de donner des suites pénales au concours de photographies organisé par la Fnac, ayant primé une photographie considérée comme un outrage au drapeau : Madame Alliot-Marie, malgré l’envie qu’elle en avait, ne put poursuivre, alors qu’elle l’avait annoncé, s’agissant d’une représentation, et non d’un acte réel, et les faits ne s’étant pas déroulés dans le cadre exigé par la loi.
Le nouveau décret punit d’une peine d’amende le fait, lorsqu’il est commis dans des conditions de nature à troubler l’ordre public et dans l’intention d’outrager le drapeau tricolore :
de détruire celui-ci, le détériorer ou l’utiliser de manière dégradante, dans un lieu public ou ouvert au public ;
pour l’auteur de tels faits, même commis dans un lieu privé, de diffuser ou faire diffuser l’enregistrement d’images relatives à leur commission.
Or ce gouvernement sait parfaitement que, d’une part on ne peut réprimer la liberté d’expression par simple décret mais seulement par une loi, et que d’autre part, malgré les termes très larges et très vagues de son décret, le Conseil constitutionnel a expressément refusé que le délit d’outrage au drapeau s’applique aux œuvres de l’esprit dans une décision de 2003.
Puisque ce gouvernement se moque de la Constitution, et de la hiérarchie des normes dans un Etat de droit, et qu’il cherche à réprimer la liberté d’expression et de création, alors que le délit d’outrage au drapeau bride déjà inutilement et de façon abusive la liberté d’expression politique, la LDH saisit le Conseil d’Etat pour faire juger l’anticonstitutionnalité de ce décret.
http://www.ldh-toulon.net/spip.php?article4093
Si demain un néonaze cramait un drapeau algérien, palestinien ou encore le drapeau des homos, la LDH serait à n'en pas douter la 1ère à hurler au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie....![:sarcastic:]( ":sarcastic:")
Il vaut mieux parler de diversité, multiculturalisme, tolérance.
A ce propos, la LDH a aujourd'hui contesté l'outrage au drapeau, considérant que cramer, souiller un drapeau français relève de la liberté d'expression.
Citation :
[AFP – 27/09/2010] – La Ligue des droits de l’Homme a annoncé aujourd’hui avoir déposé devant le Conseil d’État un recours contre le décret n°2010-835 du 21 juillet 2010 du ministère de la Justice, punissant d’une amende de 1 500 euros l’outrage au drapeau français. La LDH estime que ce décret est « en violation de la Constitution et du principe de liberté d’expression ».Communiqué LDH
Paris, le 27 septembre 2010
La LDH conteste devant le Conseil d’Etat le nouvel outrage au drapeau : la censure doit être censurée !
En violation de la Constitution, et du principe de liberté d’expression, un décret du 21 juillet 2010 aggrave le délit d’outrage au drapeau déjà prévu à l’article 433-5-1 du code pénal, lequel réprime « le fait, au cours d’une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques, d’outrager publiquement l’hymne national ou le drapeau tricolore ».
Ce texte ne permettait pas de donner des suites pénales au concours de photographies organisé par la Fnac, ayant primé une photographie considérée comme un outrage au drapeau : Madame Alliot-Marie, malgré l’envie qu’elle en avait, ne put poursuivre, alors qu’elle l’avait annoncé, s’agissant d’une représentation, et non d’un acte réel, et les faits ne s’étant pas déroulés dans le cadre exigé par la loi.
Le nouveau décret punit d’une peine d’amende le fait, lorsqu’il est commis dans des conditions de nature à troubler l’ordre public et dans l’intention d’outrager le drapeau tricolore :
de détruire celui-ci, le détériorer ou l’utiliser de manière dégradante, dans un lieu public ou ouvert au public ;
pour l’auteur de tels faits, même commis dans un lieu privé, de diffuser ou faire diffuser l’enregistrement d’images relatives à leur commission.
Or ce gouvernement sait parfaitement que, d’une part on ne peut réprimer la liberté d’expression par simple décret mais seulement par une loi, et que d’autre part, malgré les termes très larges et très vagues de son décret, le Conseil constitutionnel a expressément refusé que le délit d’outrage au drapeau s’applique aux œuvres de l’esprit dans une décision de 2003.
Puisque ce gouvernement se moque de la Constitution, et de la hiérarchie des normes dans un Etat de droit, et qu’il cherche à réprimer la liberté d’expression et de création, alors que le délit d’outrage au drapeau bride déjà inutilement et de façon abusive la liberté d’expression politique, la LDH saisit le Conseil d’Etat pour faire juger l’anticonstitutionnalité de ce décret.
http://www.ldh-toulon.net/spip.php?article4093
Si demain un néonaze cramait un drapeau algérien, palestinien ou encore le drapeau des homos, la LDH serait à n'en pas douter la 1ère à hurler au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie....
Il y a quand même des millions d'hommes qui sont morts pour défendre ce drapeau, je trouve ça gerbant qu'on tolère des exceptions au respect de ce qui représente notre pays.
On n'a plus aucune dignité en France, on accepte que les symboles de ce qui constitue notre patrie soient déshonorés, pas étonnant qu'on se fasse bouffer de tous les côtés......
On n'a plus aucune dignité en France, on accepte que les symboles de ce qui constitue notre patrie soient déshonorés, pas étonnant qu'on se fasse bouffer de tous les côtés......
thepatriot62 a dit :
Unimog, je t'aiderais à le faire passer si tu veux. Je ne suis pas raciste mais j'aime mon pays qui m'a pour l'instant beaucoup donné et à qui je dois tant. Par respect pour ma patrie, j'espère ne jamais être à la charge de mes compatriotes.Je ne n'affirme rien dans ce sens Thepatriot62. De plus être la charge n'est pas une tare, on a tous eu besoin un jour ou l'autre de quelqu'un ! Il est évident qu'il faut pas s'éterniser dans l'assistanat !
ali_lou a dit :
Quelle comparaison Rom!Doit-on préciser que le thème du concours de photographie en question était "politiquement incorrect"?
Pourtant, ça devrait te parler...
Ben.
Je ne vois pas pourquoi cramer un drapeau algérien, palestinien ou celui d'homo serait offensant, si l'on considère, comme la LDH, que cramer un drapeau français ne l'est pas (offensant) ?
Citation :
C'est marrant, vous présentez les choses dans ce topic, comme si certains n'aimaient pas la France.Oui, certains expriment leur amour de la France d'une bien curieuse façon..
D'une part, on peut très bien aimer la France sans être républicain.
Cf les monarchistes, les royalistes comme par ex une partie des officiers de l'armée de terre notamment issus de la « vieille France », celle de la noblesse.
D'autre part, les principes républicains Liberté, égalité, fraternité ne signifient pas que l'on doivent privilégier une communauté particulière au prétexte que ses membres geulent fort.
Cf les monarchistes, les royalistes comme par ex une partie des officiers de l'armée de terre notamment issus de la « vieille France », celle de la noblesse.
D'autre part, les principes républicains Liberté, égalité, fraternité ne signifient pas que l'on doivent privilégier une communauté particulière au prétexte que ses membres geulent fort.
Les principales qualités d'une communauté sont je pense, le soutien, l'entente et l'entraide. Les Français sont pour la plupart et heureusement, enclin à ces principes. Mais il l'applique dans les cas extrêmes (inondations, feux d'été etc).
Au quotidien, ils sont indifférents au type qui tend la main.
Au quotidien, ils sont indifférents au type qui tend la main.
momo19_89 a dit :
cramer un drapeau est un acte debile qui pour moi ne peut-etre interpreté comme une atteinte a la patrie car les auteurs de ces actes n'ont pas de conscience ni d' education pour penser a la patrie..
toujours les mêmes excuses débiles; tout pour leur trouver une innocence "naturelle" et les déresponsabiliser des actes criminels commis.
je te le dis sans détour , j'en ai marre de ces gens qui se revendiquent francais par devant et par derriére chient sur MON pays . le jour ou les francais attachés a leur pays et a ses valeurs exprimeront dans la rue leur vrai ras le bol faudra pas venir pleurer.
gemmill a dit :
toujours les mêmes excuses débiles; tout pour leur trouver une innocence "naturelle" et les déresponsabiliser des actes criminels commis.je te le dis sans détour , j'en ai marre de ces gens qui se revendiquent francais par devant et par derriére chient sur MON pays . le jour ou les francais attachés a leur pays et a ses valeurs exprimeront dans la rue leur vrai ras le bol faudra pas venir pleurer.
Je te comprend sur ce point j'essayé pas de leurs trouvés une excuse,mais simplement de decrire un etat mental de ces gens la.
Maintenant trouve moi une fois ou j'ai dit qu'il ne fallait pas les condamné penalement ou que les immigrés avais raison de ne pas apprendre le francais au contraire la maitrise de la langue est et le vrai passeport de l'integration. (ce n'est toi qui l'a dit mais j'en profite pour le dire.)
Pas uniquement la maîtrise du français...
Les populations africaines et maghrébines son par ex francophones contrairement aux populations asiatiques; or il y a quand même une différence notable de comportements.
Il y a une question de culture (et Hugues Lagrange, pourtant de gauche, l'a analysé dans un ouvrage publié récemment, et qui bizarrement n'a pas été commenté par les politiciens et assoc antiracistes), de volonté d'intégration, de réussir.
Et ce qu'il se passe en France n'est pas un cas isolé, puisque cela s'observe dans les autres états européens; y compris jusqu'en Suède pourtant érigée en modèle de tolérance.
Il y a un an, la chaîne allemande ARD diffusait un reportage sur l'immigration, suite à des propos de Thilo Sarrazin (social-démocrate qui a défrayé la chronique en livrant une analyse rejoignant Zemmour et Lagrange).
La différence est flagrante entre l'immigration turco-musulmane (équivalente en France à l'immigration maghrébine, même si le passé historique n'est pas le même) et l'immigration viet, la communauté immigrée la plus importante là-bas.
Au passage, à la toute fin du reportage, la voix off dit :
« Thilo Sarrazin a provoqué avec ses thèses sur l'intégration des réactions hystériques, mais s'il est interdit de nommer les problèmes, on ne peut pas les résoudre. »
Or c'est exactement ce que disait Jean-François Kahn (gauche, directeur de Marianne) dans cette vidéo tournée en off à son insu.. (1'34")
« On nie l'importance, on ne veut pas voir l'importance donc du coup, on ne peut pas régler un problème qu'on n'accepte pas de regarder. »
Les populations africaines et maghrébines son par ex francophones contrairement aux populations asiatiques; or il y a quand même une différence notable de comportements.
Il y a une question de culture (et Hugues Lagrange, pourtant de gauche, l'a analysé dans un ouvrage publié récemment, et qui bizarrement n'a pas été commenté par les politiciens et assoc antiracistes), de volonté d'intégration, de réussir.
Et ce qu'il se passe en France n'est pas un cas isolé, puisque cela s'observe dans les autres états européens; y compris jusqu'en Suède pourtant érigée en modèle de tolérance.
Il y a un an, la chaîne allemande ARD diffusait un reportage sur l'immigration, suite à des propos de Thilo Sarrazin (social-démocrate qui a défrayé la chronique en livrant une analyse rejoignant Zemmour et Lagrange).
La différence est flagrante entre l'immigration turco-musulmane (équivalente en France à l'immigration maghrébine, même si le passé historique n'est pas le même) et l'immigration viet, la communauté immigrée la plus importante là-bas.
Au passage, à la toute fin du reportage, la voix off dit :
« Thilo Sarrazin a provoqué avec ses thèses sur l'intégration des réactions hystériques, mais s'il est interdit de nommer les problèmes, on ne peut pas les résoudre. »
Or c'est exactement ce que disait Jean-François Kahn (gauche, directeur de Marianne) dans cette vidéo tournée en off à son insu.. (1'34")
« On nie l'importance, on ne veut pas voir l'importance donc du coup, on ne peut pas régler un problème qu'on n'accepte pas de regarder. »
Rom, je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi, sur la fin de ton post. Le premier, refuse de trouver des solutions aux problèmes, car pour lui la tâche est trop grande, Le second fait front envers ceux qui refuse de voir la réalité en face.
Je ne défend ni l'un ni l'autre. Tu vas me dire que j'interprète et que je joue sur les mots, mais en lisant les deux interventions, c'est ce que je ressens.
Je ne défend ni l'un ni l'autre. Tu vas me dire que j'interprète et que je joue sur les mots, mais en lisant les deux interventions, c'est ce que je ressens.
Unimog, en même temps, Jean-François Kahn, directeur de Marianne, est celui qui accusait Sarkozy de dérive vichyste suite au discours sécuritaire.
Son discours officiel pue l'hypocrisie, alors que, par derrière (il ignorait que la caméra filmait encore, à la fin de l'émission), il exprime des propos qui ont été reprochés à Zemmour et autres Thilo Sarrazin...
Son discours officiel pue l'hypocrisie, alors que, par derrière (il ignorait que la caméra filmait encore, à la fin de l'émission), il exprime des propos qui ont été reprochés à Zemmour et autres Thilo Sarrazin...
Unimog a dit :
Je me revendique PATRIOTE, qui aime sa NATION, donc son PAYS. S'il y en a un ou une que ça gêne, je le fait passer par ma fenêtre !hé diable, pourquoi tant de violence! moi j'aime la France republicaine, celle qui devrait toujours porter haut sa devise "liberté, égalité, fraternité".....liberté, c'est encore le cas, égalité..surement pas (accroissement des inégalités sociales) et fraternité surement pas non plus: entre la droite extreme et les radicaux débiles identitaires......)
La "patrie" a envoyé des milliers d'hommes à la boucherie lors de différentes guerres, la patrie revet une notion belliqueuse, assimilée à la guerre..défendre la patrie....oui j'aime la France, oui je suis fier et chanceux d'être francais, mais oui j'accueille volontiers tous ceux qui souhaitent trouver un refuge en France, quitter la misère ou la guerre..et oui je refuse les identitaires extremes qui crachent sur leur pays d'accueil tout aussi fort que je crache sur l'extreme droite et le front national qui font de la haine et de la misère leur fond de commerce!!
sac2chanvre a dit :
comment un pays peu accueillir la misère du monde si il n'est déjà pas capable de s'occuper de la misère dans c'est propre frontièrey a pas de racisme la dedans , faut juste savoir dire stop c'est tout
ma pensée rejoint celle de Michel Rocard, homme de gauche "la France ne peut accueillir toute la misère du monde" c'est un fait certain! elle reste (devrait rester) cependant la patrie des droits de l'homme, éclairée par les philosophes des siècles des lumières
C'est vrai que la lumiere dont parle FAB71 n'est pas accessibles a tout le monde.La led et meilleur marché et en plus elle permet de ne pas reflechir vue qu'il suffit de repeté ce qui se dit depuis deux decennies et le tour est joué. .
Il faut avoir des convictions ce qui implique de ne pas faires la pirouete aux gres des vents.
Il faut avoir des convictions ce qui implique de ne pas faires la pirouete aux gres des vents.
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