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Amande ou avertissement pour une copie d'images / vidéos

Forum Société : Amande ou avertissement pour une copie d'images / vidéos

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sasuke-uchiwa-itachi   27-10-2009 à 13:32:17

Bonjour, voilà j'aimerais savoir, si quelqu'un crée un site avec des images / vidéos / musiques qui contiennent un copyright, j'aimerais savoir si il y a d'abord un avertissement, ou si il font fermer le site immédiatement avec en prime une belle amande et quelques années de prison svp ?

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corioliseffect   27-10-2009 à 14:13:26
- 0 +

ola ^^

je m'y connais pas trop, mais je pense qu'il y a d' abord au moins un avertissement avant sanction. ça dépend aussi de la manière dont tu utilise le copyleft ( hihi c' été facile ) a savoir si tu le met en libre téléchargement ou non.
regarde les sites de streaming, beaucoup ferment vite mais d' autres sont encore la apres des années.

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bilox2000   28-10-2009 à 13:07:37
- 0 +

si l'avocat de l'auteur piraté porte directement plainte, oui, tu vas devoir fermer le site mais avec des frais de justice quand même.

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