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Amande ou avertissement pour une copie d'images / vidéos

Dernière réponse : dans Actualité
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ola ^^

je m'y connais pas trop, mais je pense qu'il y a d' abord au moins un avertissement avant sanction. ça dépend aussi de la manière dont tu utilise le copyleft ( hihi c' été facile ) a savoir si tu le met en libre téléchargement ou non.
regarde les sites de streaming, beaucoup ferment vite mais d' autres sont encore la apres des années.
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