Une fillette de 4 ans violée à Cagnes par un ami de la famille
Dernière réponse : dans Actualité
Citation :
Une fillette de 4 ans a été violée à Cagnes par un ami de sa famille. L'homme interpellé sur le champ a été déféré au parquet de Grasse mercredi matin. Une information judiciaire a été ouverte.Ce devait être un après-midi comme un autre entre les deux amies. Un dimanche comme un autre. Un 22 août, quelque part dans le bassin cagnois.
Autour d'un verre, les deux copines papotent. Elles discutent. De tout, de rien.
L'impensable
Dans l'appartement avec elles, le fils de l'une, trentenaire. Et la fillette de l'autre, âgée de quatre ans.
Il est 17 heures passées. Et l'impensable arrive.
Le jeune homme devient « incontrôlable ». Il viole la petite fille.
Immédiatement interpellé par la police, il ne niera pas les faits.
Lors de sa garde à vue, il évoquera « une pulsion », qu'il n'aurait pu réprimer.
L'ami de la famille a été déféré mercredi matin au parquet de Grasse qui a ouvert une information judiciaire. Il a été mis en examen pour « viol sur mineur ». Et écroué, dans la foulée, à la maison d'arrêt de Grasse.
http://www.nicematin.com/article/faits-divers/cagnes-un...
J'imagine qu'il va plaider la folie passagère ou je ne sais quoi...
Cf Code pénal :
Citation :
Article 122-1N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.
La personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu'elle détermine la peine et en fixe le régime.
(...)
Article 122-2
N'est pas pénalement responsable la personne qui a agi sous l'empire d'une force ou d'une contrainte à laquelle elle n'a pu résister.
http://www.lexinter.net/Legislation2/causes_d'irresponsabilite.htm
Pour un peu qu'il (ou son avocat) balance qu'une voix intérieure le lui a commandé, qu'il parvienne à duper les fameux psy de la justice (ceux qui libèrent régulièrement des dégénérés) et il sera reconnu irresponsable.....
Autres pages sur : fillette ans violee cagnes ami famille
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Un commentaire laissé sur le site est juste. Il y a deux femmes et un homme plus la fillette. L'homme viole la fillette, mais que font les deux femmes ?
Je ne crois pas que l'homme même "incontrôlable", ne pouvait être maitrisé. Durant le viol, une des deux femmes aurait pu lui fracasser la tronche avec une chaise ou je ne sais quoi...
Tout à fait d'accord avec toi Rom, son avocat va tout faire pour duper la justice !! Apparemment ça c'est passé il y à quatre jours, et il n'y a pas trop d'échos dans la presse.
Je ne crois pas que l'homme même "incontrôlable", ne pouvait être maitrisé. Durant le viol, une des deux femmes aurait pu lui fracasser la tronche avec une chaise ou je ne sais quoi...
Tout à fait d'accord avec toi Rom, son avocat va tout faire pour duper la justice !! Apparemment ça c'est passé il y à quatre jours, et il n'y a pas trop d'échos dans la presse.
Je ne sais pas si ce genre de "crime" est en progression constante, ou si cela est l'effet pervers des médias qui n'ayant pas d'autres centre d'intérêt, nous gavent de ce genre de nouvelles.
Il est vrai qu'en le faisant, il font leur job, mais il me semble que ce type d'info serait en passe de faire la une de plus en plus souvent.
Je suis d'accord, il faut dénoncer voire se rebeller contre de tels actes, mais en fin ne donnent-on pas plutôt des idées à des pervers qui s'ignorent, et qui aujourd'hui sont de plus en plus nombreux.
Cette réflexion perso, ne m'empêchera pas de condamner violemment ce type de comportement.
Il est vrai qu'en le faisant, il font leur job, mais il me semble que ce type d'info serait en passe de faire la une de plus en plus souvent.
Je suis d'accord, il faut dénoncer voire se rebeller contre de tels actes, mais en fin ne donnent-on pas plutôt des idées à des pervers qui s'ignorent, et qui aujourd'hui sont de plus en plus nombreux.
Cette réflexion perso, ne m'empêchera pas de condamner violemment ce type de comportement.
En ce qui concerne les crimes sexuels commis envers des mineurs non pubères (pédophilie), je ne suis pas persuadé qu'ils se produisent en raison d'un effet de mode, de mimétisme.
Ca a plus un rapport avec la personnalité des violeurs eux-mêmes.
C'est différent à mon sens des violeurs qui se mettent à plusieurs pour souiller une jeune fille par ex, par « jeu », vengeance ou je ne sais quoi.
Là oui il peut y avoir mimétisme, tout comme les bus brûlés ou les flics tirés comme des lapins.
Ca a plus un rapport avec la personnalité des violeurs eux-mêmes.
C'est différent à mon sens des violeurs qui se mettent à plusieurs pour souiller une jeune fille par ex, par « jeu », vengeance ou je ne sais quoi.
Là oui il peut y avoir mimétisme, tout comme les bus brûlés ou les flics tirés comme des lapins.
Oui, c'est ce que je voulais faire ressortir.
Un pervers (malade...) passera aux actes un jour ou l'autre. Et ce dernier n'attendra pas d'avoir un exemple devant les yeux pour passer à l'acte.
Mais à l'inverse, les cas faisant la une des médias aujourd'hui, sont pour la plupart des actes voulus et réfléchis donc passible d'une peine lourde, car le crime est intentionnel. Et je pense sincèrement qu'ils sont de plus en plus nombreux. Ces gens là ne méritent même pas la corde pour les pendre. Il faut les enfermer dans des établissement sécurisés et qu'ils n'en ressortent jamais.
Enfin, pour les crimes sexuels commis par des gens malades, poussés pas leur pulsions, le cas est plus délicat en effet à juger, mais il n'en reste pas moins vrais que si ils sont irrécupérables pour des raisons médicales ou autre en la matière, il faut les interner et ne plus les laisser en liberté. Hélas, ce n'est pas toujours le cas et il y a récidive pour la plupart.
Un pervers (malade...) passera aux actes un jour ou l'autre. Et ce dernier n'attendra pas d'avoir un exemple devant les yeux pour passer à l'acte.
Mais à l'inverse, les cas faisant la une des médias aujourd'hui, sont pour la plupart des actes voulus et réfléchis donc passible d'une peine lourde, car le crime est intentionnel. Et je pense sincèrement qu'ils sont de plus en plus nombreux. Ces gens là ne méritent même pas la corde pour les pendre. Il faut les enfermer dans des établissement sécurisés et qu'ils n'en ressortent jamais.
Enfin, pour les crimes sexuels commis par des gens malades, poussés pas leur pulsions, le cas est plus délicat en effet à juger, mais il n'en reste pas moins vrais que si ils sont irrécupérables pour des raisons médicales ou autre en la matière, il faut les interner et ne plus les laisser en liberté. Hélas, ce n'est pas toujours le cas et il y a récidive pour la plupart.
Autre exemple, un gamin de 13 ans a violé sa soeur de 8 ans et un camarade; tous étaient placés en foyer http://www.leparisien.fr/faits-divers/un-adolescent-mis...
Il semble être atteint d'une légère déficience mentale; pour ce gamin, je ne suis pas sûr qu'il ait été influencé par la TV ?
Peut-être par un contexte familial difficile à la rigueur..
Il semble être atteint d'une légère déficience mentale; pour ce gamin, je ne suis pas sûr qu'il ait été influencé par la TV ?
Peut-être par un contexte familial difficile à la rigueur..
thedarklord a dit :
P*****, le nombre de faits divers en ce moment...horrible.Je me rappelle la toute première fois que j'avais ouvert un journal pour commencer à en lire lorsque j'étais un enfant la peur que j'avais eu en lisant tous ces faits divers sur toutes les pages
C'est avec internet qui diffuse plein d'informations qu'on a l'impression qu'il y a de plus en plus de faits divers et je pense qu'il y en a effectivement de plus en plus.
aviat17 a dit :
Je ne sais pas si ce genre de "crime" est en progression constante, ou si cela est l'effet pervers des médias qui n'ayant pas d'autres centre d'intérêt, nous gavent de ce genre de nouvelles.Il est vrai qu'en le faisant, il font leur job, mais il me semble que ce type d'info serait en passe de faire la une de plus en plus souvent.
Je suis d'accord, il faut dénoncer voire se rebeller contre de tels actes, mais en fin ne donnent-on pas plutôt des idées à des pervers qui s'ignorent, et qui aujourd'hui sont de plus en plus nombreux.
Cette réflexion perso, ne m'empêchera pas de condamner violemment ce type de comportement.
Je suis sur qu'après l'affaire Polanski et le soutien incroyable de certaines personnes pour sa libération, des gens se sont dit que pointer ce n'est pas grave car on a bien soutenu un violeur.
CSP+ a dit :
Je me rappelle la toute première fois que j'avais ouvert un journal pour commencer à en lire lorsque j'étais un enfant la peur que j'avais eu en lisant tous ces faits divers sur toutes les pages
C'est avec internet qui diffuse plein d'informations qu'on a l'impression qu'il y a de plus en plus de faits divers et je pense qu'il y en a effectivement de plus en plus.(...)
Non, tu crois ?...
Ces jours-ci j'ai parcouru quotidiennement les éditions locales de différentes régions pour alimenter un forum policier d'infos relatives aux forces de l'ordre (grosses saisies, émeutes, interpellations mouvementées, policiers, gendarmes, militaires voire douaniers blessés ou tués etc).
Ces derniers temps, c'est simple, les « faits divers » sont innombrables... Et concernent l'ensemble du territoire métropolitain, bref ne sont pas localisés aux seules grandes villes.
Je ne peux pas donner l'url du forum car de toute façon l'accès y est privé, mais je mets 2 impressions écran que je viens de faire (duralexsedlex est mon pseudo que j'ai aussi sur des forums douaniers).
http://img833.imageshack.us/img833/9445/forumpp.jpg
http://img823.imageshack.us/img823/1927/forum3w.jpg
http://img826.imageshack.us/img826/5475/forum2t.jpg
Seule une infime partie de ces faits divers est médiatisée - sinon, les JT dureraient des heures..
Mais lorsqu'on farfouille la presse régionale soi-même, on aperçoit assez vite que règne une insécurité publique plus palpable et régulièrement ultra-violente.
Citation :
Je suis sur qu'après l'affaire Polanski et le soutien incroyable de certaines personnes pour sa libération, des gens se sont dit que pointer ce n'est pas grave car on a bien soutenu un violeur.Je n'en suis pas persuadé, je pense au contraire que nombreux ont été ceux à être choqués que certains membres du gouvernement ait soutenu ce violeur, tout célèbre qu'il est...
rom32@idn a dit :
Non, tu crois ?...Ces jours-ci j'ai parcouru quotidiennement les éditions locales de différentes régions pour alimenter un forum policier d'infos relatives aux forces de l'ordre (grosses saisies, émeutes, interpellations mouvementées, policiers, gendarmes, militaires voire douaniers blessés ou tués etc).
Ces derniers temps, c'est simple, les « faits divers » sont innombrables... Et concernent l'ensemble du territoire métropolitain, bref ne sont pas localisés aux seules grandes villes.
Je ne peux pas donner l'url du forum car de toute façon l'accès y est privé, mais je mets 2 impressions écran que je viens de faire (duralexsedlex est mon pseudo que j'ai aussi sur des forums douaniers).
http://img833.imageshack.us/img833/9445/forumpp.jpg
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Seule une infime partie de ces faits divers est médiatisée - sinon, les JT dureraient des heures..
Mais lorsqu'on farfouille la presse régionale soi-même, on aperçoit assez vite que règne une insécurité publique plus palpable et régulièrement ultra-violente.
Citation :
Je suis sur qu'après l'affaire Polanski et le soutien incroyable de certaines personnes pour sa libération, des gens se sont dit que pointer ce n'est pas grave car on a bien soutenu un violeur.Je n'en suis pas persuadé, je pense au contraire que nombreux ont été ceux à être choqués que certains membres du gouvernement ait soutenu ce violeur, tout célèbre qu'il est...
Quand je disais les gens je parlais des types qui ont envie ou sont passé à l'acte.
Sinon oui je pense que beaucoup ont été choqué par le soutien et il n'y avait pas que les menbres du gouvernement qui l'avaient fait mais aussi des artistes etc...
rom32@idn a dit :
Non, tu crois ?...Ces jours-ci j'ai parcouru quotidiennement les éditions locales de différentes régions pour alimenter un forum policier d'infos relatives aux forces de l'ordre (grosses saisies, émeutes, interpellations mouvementées, policiers, gendarmes, militaires voire douaniers blessés ou tués etc).
Ces derniers temps, c'est simple, les « faits divers » sont innombrables... Et concernent l'ensemble du territoire métropolitain, bref ne sont pas localisés aux seules grandes villes.
Je ne peux pas donner l'url du forum car de toute façon l'accès y est privé, mais je mets 2 impressions écran que je viens de faire (duralexsedlex est mon pseudo que j'ai aussi sur des forums douaniers).
http://img833.imageshack.us/img833/9445/forumpp.jpg
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http://img826.imageshack.us/img826/5475/forum2t.jpg
Seule une infime partie de ces faits divers est médiatisée - sinon, les JT dureraient des heures..
Mais lorsqu'on farfouille la presse régionale soi-même, on aperçoit assez vite que règne une insécurité publique plus palpable et régulièrement ultra-violente.
Citation :
Je suis sur qu'après l'affaire Polanski et le soutien incroyable de certaines personnes pour sa libération, des gens se sont dit que pointer ce n'est pas grave car on a bien soutenu un violeur.Je n'en suis pas persuadé, je pense au contraire que nombreux ont été ceux à être choqués que certains membres du gouvernement ait soutenu ce violeur, tout célèbre qu'il est...
Ya, recemment un jeune s'est fait planter pour un regard...
Ce n'est pas nouveau c'est vrai mais mine de rien les agressions n'arrivent peut-etre pas qu'aux autres...
rom32@idn a dit :
La castration n'empêche pas, me semble-t-il, la pulsion.Rien n'empêche un violeur de violer avec un balai ou je ne sais quoi, ou même de commettre des attouchements; cf les homos dans les cités, violés avec des objets.
Ce qui veut dire que la pulsion est inscrite dans le cerveau et qu'un cul de jatte pourrait en avoir. (Si je peux m'exprimer ainsi)
lennox89100 a dit :
Hého les Sarkosistes, faudrait peut être essayer de comprendre ce qui leur passe par la tête pour que des actes comme sa puissent arriver . . .Même si c'est ignoble, c'est pas en leurs mettant une bastos dans le crane que sa va arranger les choses . . . (Même si ce concept n'est pas à exclure
)http://www.robertrivard.net/Postitorama/Torture/Torture-1.jpg
Je ne suis pas "Sarkosiste", ni de droite. La balle dans la tête, est la pour rendre justice envers la victime. Pulsion ou pas, il doit payer de sa vie, car la victime est détruite pour le reste de sa vie. Dans ce genre d'affaire, je ne m'intéresse qu'aux victimes.
J'aurai plus de "sympathie" pour un braqueur de banque, ou un voleur à l'étalage. Du moment qu'ils ne font pas de victime, ce n'est que de l'argent de perdu.
Mais pour un violeur ou un pédophile, je n'ai pas de pitié, malade ou non, il faut le détruire. Quelque soit son âge, son origine, et son rang social.
La radicalité serait pour certain, effectivement, la seule solution.
Mais, la peine de mort à été abolie en France et nous devons "faire", si je puis dire avec les outils répressifs dont nous disposons.
Par conséquent, je préconiserais l'enfermement à vie concernant ce type de crime.
Mais encore faudrait-t-il que nos "décideurs" prennent leurs responsabilités en la matière en légiférant dans ce sens.
Mais, la peine de mort à été abolie en France et nous devons "faire", si je puis dire avec les outils répressifs dont nous disposons.
Par conséquent, je préconiserais l'enfermement à vie concernant ce type de crime.
Mais encore faudrait-t-il que nos "décideurs" prennent leurs responsabilités en la matière en légiférant dans ce sens.
aviat17 a dit :
La radicalité serait pour certain, effectivement, la seule solution.Mais, la peine de mort à été abolie en France et nous devons "faire", si je puis dire avec les outils répressifs dont nous disposons.
Par conséquent, je préconiserais l'enfermement à vie concernant ce type de crime.
Mais encore faudrait-t-il que nos "décideurs" prennent leurs responsabilités en la matière en légiférant dans ce sens.
Ce n'est pas la seule solution évidement, mais c'est la seule que j'approuve pour palier à ce manque de responsabilité dont tu parles.
On ne va pas attendre que Mr X viol un gosse pour ce rendre compte que c'est un violeur et l'enfermer !
Faudrait trouver le vrai problème qui, à mon avis, remonte à l'enfance ou l'éducation.
Parce que s'il faut attendre qu'un malade viol peut-etre un jour mon gosse pour qu'ont se rendent compte que c'est un pédophile, je serais pas jouasse (mais bon on peut pas savoir d'avance hein !)
Mais le bromure est anaphrodisiaque donc même pas besoin de castration, après c'est une envie immuable de représailles tout à fait normale de la pars de n'importe qu'elles personnes !
Mais même si c'est très dur à comprendre, sa peut etre comparé à de l'amour (ATTENTION LISEZ BIEN) quant tu "tombe amoureux" d'une personne pas spécialement beau/belle, ect.
Sa ne se contrôle pas et pourtant tu vas y penser h24 sans le vouloir !
Si je me fait avocat du diable c'est qu'en 2010 les hommes trouvent normales de s'auto-détruirent à causes d'une couleur de peau, religion ou la en l'occurrence une maladie mentale ! Faut essayer de comprendre sa bien que sa ne soit pas facile et essayer de la guérir pour que ces gens la puissent en aider d'autres pour en finir avec sa ! Mais à part les foutre en taule, tout le monde s'en fout tant que sa n'arrive pas à son gosse !
Quand je vois que un de nos ministres est pédophile . . . Sa me rend dingue
Faudrait trouver le vrai problème qui, à mon avis, remonte à l'enfance ou l'éducation.
Parce que s'il faut attendre qu'un malade viol peut-etre un jour mon gosse pour qu'ont se rendent compte que c'est un pédophile, je serais pas jouasse (mais bon on peut pas savoir d'avance hein !)
Mais le bromure est anaphrodisiaque donc même pas besoin de castration, après c'est une envie immuable de représailles tout à fait normale de la pars de n'importe qu'elles personnes !
Mais même si c'est très dur à comprendre, sa peut etre comparé à de l'amour (ATTENTION LISEZ BIEN) quant tu "tombe amoureux" d'une personne pas spécialement beau/belle, ect.
Sa ne se contrôle pas et pourtant tu vas y penser h24 sans le vouloir !
Si je me fait avocat du diable c'est qu'en 2010 les hommes trouvent normales de s'auto-détruirent à causes d'une couleur de peau, religion ou la en l'occurrence une maladie mentale ! Faut essayer de comprendre sa bien que sa ne soit pas facile et essayer de la guérir pour que ces gens la puissent en aider d'autres pour en finir avec sa ! Mais à part les foutre en taule, tout le monde s'en fout tant que sa n'arrive pas à son gosse !
Quand je vois que un de nos ministres est pédophile . . . Sa me rend dingue
La frontière bien que maigre, est limite Lennox89100. Être amoureux te rend dépendant de l'être aimé.
Le pédophile est dépendant de lui même et ses travers. L'enfant devient un "instrument" pour évacuer ce trop plein "d'amour". Je comprend ce que tu veux dire, mais je ne le cautionne pas, ce serait trop facile de d'avancer ce genres d'arguments, devant une cour de justice.
Pour ce qui est de ce ministre, je préfère me taire, sinon je vais devenir vulgaire...
Le pédophile est dépendant de lui même et ses travers. L'enfant devient un "instrument" pour évacuer ce trop plein "d'amour". Je comprend ce que tu veux dire, mais je ne le cautionne pas, ce serait trop facile de d'avancer ce genres d'arguments, devant une cour de justice.
Pour ce qui est de ce ministre, je préfère me taire, sinon je vais devenir vulgaire...
bonjour,entirement d'accord ce mec ne doit resté dehors(ou tue,pendu,tout ce que vous voudrez)mais le probleme c'est que malheusement ,ce genre de topic va revenir car qui parmis nous est capable de dire celui la et pedophile,ou celui la va avoir une pulsion.
Si on le savait il y a lontemps que le probleme serait resolu,mais parlé ca soulage.Pourquoi pas.
Si on le savait il y a lontemps que le probleme serait resolu,mais parlé ca soulage.Pourquoi pas.
rom32@idn a dit :
Non, tu crois ?...Ces jours-ci j'ai parcouru quotidiennement les éditions locales de différentes régions pour alimenter un forum policier d'infos relatives aux forces de l'ordre (grosses saisies, émeutes, interpellations mouvementées, policiers, gendarmes, militaires voire douaniers blessés ou tués etc).
Ces derniers temps, c'est simple, les « faits divers » sont innombrables... Et concernent l'ensemble du territoire métropolitain, bref ne sont pas localisés aux seules grandes villes.
Je ne peux pas donner l'url du forum car de toute façon l'accès y est privé, mais je mets 2 impressions écran que je viens de faire (duralexsedlex est mon pseudo que j'ai aussi sur des forums douaniers).
http://img833.imageshack.us/img833/9445/forumpp.jpg
http://img823.imageshack.us/img823/1927/forum3w.jpg
http://img826.imageshack.us/img826/5475/forum2t.jpg
Seule une infime partie de ces faits divers est médiatisée - sinon, les JT dureraient des heures..
Mais lorsqu'on farfouille la presse régionale soi-même, on aperçoit assez vite que règne une insécurité publique plus palpable et régulièrement ultra-violente.
Citation :
Je suis sur qu'après l'affaire Polanski et le soutien incroyable de certaines personnes pour sa libération, des gens se sont dit que pointer ce n'est pas grave car on a bien soutenu un violeur.Je n'en suis pas persuadé, je pense au contraire que nombreux ont été ceux à être choqués que certains membres du gouvernement ait soutenu ce violeur, tout célèbre qu'il est...
Peux-tu demander si une personne peut porter plainte parce que le chien aboit tout les jours à chaque passage meme si c'est juste deux trois aboiements?
Je vais faire un geste et ne plus passer à cet endroit le matin et le soir mais je continuerai le reste du temps entre 11H et 19H car j'estime qu'à ces horaires là le bruit de la rue ne doit pas poser de probleme d'autant plus qu'entre 16H et 18H il y a du monde les enfants jouent, crient et tapent le ballon.
J'ai envie de lui envoyer chier la prochaine fois qu'ele me fera de nouveau la remarque mais avant je voudrais savoir qu'en dit la loi au niveau du bruit dans la rue et les nuisances sonore qu'est-ce qui est toléré et que risque-t-on.
Y a vraiment des assholes...
J'ai trouvé ces articles sur Google.
Ca concerne le tapage diurne (!!); le cadre législatif étant le Code de la santé publique
Article R. 1337-7 : Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d’être à l’origine d’un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme dans les conditions prévues à l’article R. 1334-31.
Article R. 1337-8 : Les personnes physiques coupables des infractions prévues aux articles R. 1337-6 et R. 1337-7 encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction ou de la chose qui en est le produit.
http://www.bruit.fr/FR/info/Bruits/de/voisinage/Les/tex...
Si le proprio du chien reste obtus, tu peux déposer plainte vu que tu es dans ton droit.
Essaie de prendre une vidéo, par ex, de façon à ce que les lieux soient identifiables, le chien également (te fais pas mordre
).
Ca concerne le tapage diurne (!!); le cadre législatif étant le Code de la santé publique
Citation :
Article R. 1334-31 : Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.Article R. 1337-7 : Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d’être à l’origine d’un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme dans les conditions prévues à l’article R. 1334-31.
Article R. 1337-8 : Les personnes physiques coupables des infractions prévues aux articles R. 1337-6 et R. 1337-7 encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction ou de la chose qui en est le produit.
http://www.bruit.fr/FR/info/Bruits/de/voisinage/Les/tex...
Si le proprio du chien reste obtus, tu peux déposer plainte vu que tu es dans ton droit.
Essaie de prendre une vidéo, par ex, de façon à ce que les lieux soient identifiables, le chien également (te fais pas mordre
). rom32@idn a dit :
J'ai trouvé ces articles sur Google.Ca concerne le tapage diurne (!!); le cadre législatif étant le Code de la santé publique
Citation :
Article R. 1334-31 : Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.Article R. 1337-7 : Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d’être à l’origine d’un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme dans les conditions prévues à l’article R. 1334-31.
Article R. 1337-8 : Les personnes physiques coupables des infractions prévues aux articles R. 1337-6 et R. 1337-7 encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction ou de la chose qui en est le produit.
http://www.bruit.fr/FR/info/Bruits/de/voisinage/Les/tex...
Si le proprio du chien reste obtus, tu peux déposer plainte vu que tu es dans ton droit.
Essaie de prendre une vidéo, par ex, de façon à ce que les lieux soient identifiables, le chien également (te fais pas mordre
).C'est moi qui possède l'animal.
Tu veux dire qu'elle peux porter plainte meme si je passe l'après-midi?Pourtant entre 16H et 18H il y a du monde les enfants jouent, crient et tapent le ballon il y a du bruit?
Putain...
Dis-moi.
Bah disons que sur le forum policier l'heure n'est pas trop à la fête; 2 gendarmes ont été tués en service, un GPX chevronné de Grenoble s'est suicidé; plus les policiers blessés lors d'intervention ces derniers jours........
Avec la question sur les nuisances sonores provoquées par ton chien, je crains que la question tombe à plat.
Je pense que ce serait plus simple que tu te renseignes dans un commissariat en fait.
Avec la question sur les nuisances sonores provoquées par ton chien, je crains que la question tombe à plat.
Je pense que ce serait plus simple que tu te renseignes dans un commissariat en fait.
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