Douane espagne
Forum Société : Douane espagne
combien de litres d alccol peut on ramener ainsi que de cartouches de cigarettes
Si tu es dans un véhicule perso (voiture donc), c'est limité à 5 cartouches pour l'ensemble du véhicule, que tu sois seul ou que vous soyez 4/5.
Si par contre tu voyages en transport en commun dans un véhicule de plus de 9 places, tu peux rapporter jusqu'à 5 cartouches pour toi (si tu as plus de 17 ans).
Et entre 5 et 10 cartouches si tu te présentes au 1er bureau de douane français (y a plus de poste frontière fixe depuis 93) remplir ce qu'on appelle un DSA, document simlifié d'accompagnement. Par contre, faudra payer des droits et taxes..
Concernant l'alcool, c'est très large puisque tu peux ramener en véhicule perso jusqu'à 110 l de bière ou 90 l de vin non mousseux (je ne m'y connais pas en alcool donc aucune idée à quoi ça correspond) ou encore 10 l de whisky/vodka/gin.
Par contre, si tu reviens d'Andorre, qui est un pays tiers (non-UE), les tolérances sont beaucoup plus restreintes..
C'est soit 300 cigarettes, soit 75 cigares soit 400g de tabac à fumer.
Et c'est soit 1.5 l d'alcool fort (>22°), soit 3 l d'alcool <22°.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
donc se que l on entend partout comme quoi c est 2 cartouche par personne et fausse. merci pour c est info rom
Oui c'est complètement faux.
J'entends souvent ça (suis douanier à Roissy..) de la part des voyageurs qui arrivent/reviennent d'un pays tiers càd hors-UE.
Ils nous expliquent qu'on leur a dit que c'était 2 cartouches, voire 3 ou 4.
Sauf que ceux qui leur disent ça, ce sont des commerçants. Qui ont donc intérêt à vendre.
Et encore, il était question d'abaisser à partir du 1er décembre dernier les franchises tabacs en provenance des pays tiers à.... 40 cigarettes seulement lol.
L'arrêté n'a pas encore été pondu; j'ignore s'il le sera.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
donc tu et douanier a roissy tu aurai peut être pas du le mentionner maintenant tu va avoir droit ma visite je vais faire expert de me faire choper et je vais maitre un jolie maillot I LOVE ROM XD ( hors sujet pourrais tu m'envoyer des information pour devenir douanier je cherche a me reconvertir merci )
Tu tombes bien, j'ai mis ça il y a 2 jours à une fille qui demandait des infos pour intégrer la douane.
http://www.infos-du-net.com/forum/ [...] ne#t139769
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
super je t'adore merci
par contre pour en revenir au sujet de dépar, pour l'alcool le bon de transport est il toujours obligatoire, y compris intra-murros ?
car entre amis éparpillés sur le territoire, on se réunis souvent une fois chez l un une fois chez l'autre et on roule charger car chacun fait les course pour les autres...
un beau projet
100 ans de légende
Répondre à dadaetdom
Si tu te fais interpeller par la douane sur le territoire français, y compris aux frontières avec un autre pays membre de l'UE, et qu'il s'avère que les seuils en matière d'alcool sont dépassés, l'alcool que tu transportes (seul ou à plusieurs, peu importe) peut être considéré comme destiné à la revente et donc soumis à droits et taxes si tu les déclares.
Ces seuils sont, sur le territoire européen donc:
- 90 L de vin
- 20 L alcools < 22°
- 10 L alcools > 22°
Jusqu'à ces seuils (inclus), aucune inquiétude.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
ok. nickel merci, on est jamais chargé de la sorte.
donc pas besoin de bon de transport.
et si il y a des fabrication "artisanales" la je pense qu on est pas pres de repartir...
un beau projet
100 ans de légende
Répondre à dadaetdom
| rom32@idn a écrit : vin non mousseux (je ne m'y connais pas en alcool donc aucune idée à quoi ça correspond). |
Le vin mousseux c'est du vin blanc avec des bulles qui peut faire office de champagne des pauvres/jeunes/alcoolique.
Il est souvent accompagné d'un sirop alcoolisé de cassis/framboise etc ... pour faire un kir, ceci dit l'on peut faire un kir avec du champagne si ce dernier est mauvais
.
Les vins non mousseux ce sont donc les vins blanc/rouge/rosé qui sont donc "plat". M^me si je ne suis pas persuadé que le terme "plat" est ici adéquat.
Ah ok merci de tes explications Dark; j'ignorais en tout cas qu'il existait des vins avec des bulles.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
| rom32@idn a écrit : Oui c'est complètement faux. |
bonjour,
je comptais prochainement aller en voiture faire laller retour au pas de la case (3 ds la voiture)
si on revient avec 30 cartouche et que l'on se fait chopper a la douane ou par la volante, comment ca se passe deja pour les clopes? (ils m les laissent ou pas?),et quelle amende encoure t'on?
merci
Sachant que c'est 5 cartouches pour l'ensemble de la voiture, si tu ne te fais pas attraper, tant mieux, sinon, y aura forçément amende et abandon..
Sinon, la douane qu'on peut parfois voir en frontière espagnole (elle n'y est plus de façon fixe depuis 93), c'est celle qu'on appelle la "volante".
Si toi et tes amis passez sans problème pas le Pas de la Case, rien ne dit que les douaniers ne seront pas un peu plus bas..
Pour le montant de l'amende, je ne peux pas te le communiquer; je peux juste t'indiquer que, jusqu'en mai les amendes étaient peu élevées en ce qui concerne les infractions liées au tabac, depuis, elles ont été particulièrement revues à la hausse.
Au sujet de l'abandon des cartouches, je bosse en aéroport (considéré comme une frontière tierce) donc je ne connais pas précisément ce qui est appliqué sur le territoire européen.
Nous on laisse une seule cartouche en franchise, mais entre états membres, il n'existe pas de franchise, juste des tolérances (5 cartouches donc).
J'ignore donc si tu récupérerais quand même 5 cartouches, ou rien du tout..
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
Bonsoir à tous
Pour info c'est compliqué à remplir un DSA (Document simplifié d'accompagnement) ?
Y-a-t'il des frais ?
5 cartouches à se partager à 5 dans une voiture c'est pas énorme.
Merci de votre réponse.
bonjour excusez moi de vous déranger je voulais savoir si quand la cartouche de cigarettes et un paquet au moins est ouvert, est-ce que cette cartouche est décomptée parmi les 5 autorisées? Merci de votre réponse
Message de El loco:
Salut a toutes et tous,
Pour info, la douane de pas de la case m'a trouvé dans la voiture une vingtaine de cartouches de clopes... entre autre...
Je suis reparti avec 2 cartouches et 160 euros a payer. (je suis repartis aussitôt d'où je venais pour retirer quelques sous... faire d'autres courses et je me suis garé au poste de douane les payer, avec amertume, et reparti avec le sourire...
)
Avis... Si les cartouches sont trouvées dans des planques non prévues a contenir de la marchandise, une amende supplémentaire peut être ajoutée...
Ca aurait été de l'ordre de 250€ au lieu de 160.
Le véhicule est enregistré sur leur ordinateur et votre nom est sur le procès verbal, qui sert au éventuelles arrestations de douanes volantes et permettant de ne pas être fouillé une seconde fois.
Concernant les états de récidive de passage en fraude, je n'ai aucune idée des risques encourus, mais ce n'est pas la prison...
Ma précédente prise remontait a l'époque des francs et idem...
Si quelqu'un a des renseignements réels...
Voila, pour votre information. Et il s'agit d'assumer ses actes, c'est très excitant mais pas a la portée de tous...
Saludos amigos
El loco.
160€ d'amende pour une vingtaine de cartouches, je puis t'indiquer que les collègues se sont montrés bienveillants puisque l'amende aurait dû être plus du double.
En cas de récidive, sans entrer dans les détails, l'amende augmente.
| Citation : Si les cartouches sont trouvées dans des planques non prévues a contenir de la marchandise |
On appelle de telles planques des "caches aménagées" (doublure dans les portières de porte etc, les trafiquants savent être ingénieux, mais moins que les douaniers, parfois
).
Sinon, belle réaction de ta part, à savoir le fait que tu assumes tes actes. C'est appréciable, ton comportement a très sûrement joué en ta faveur.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
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