Bombe lacrymogene legislation
Forum Société : Bombe lacrymogene legislation
Voila il y a peu de temps suite à un controle de police je me suis fait prendre ma bombe lacrymogene car c'est une je cite " arme de sixieme categorie "
La question que je me suis posé suite a cela est si belle est bien avait il les droit de me prendre cette arme de légitime defense sachant que cela est vendu partout sans probleme =/
Est-ce moi qui deconne , la police aqui fait mal sont boulot , ou alors la france qui est vraiment mal foutu .
Peut etre un peu des 3 =)
Merci de vos reponses
Si les flic le dise ! c que c vrai et puis apres si tu l'utilise, t'est mal
Le probleme est que si je l'utilise je n esuis pas mal si je l'utilise pour de la legitime defense , elle est bien faite pour sa .
Mais le truk c'est que si les flics le dise que l'on n'a pas le droit d'en porter pourquoi i zen vende ...
Qu'est ce que la france et mal foutu !!!
J'ai regardé : arme de 6 ieme catégorie se sont : Couteaux, gaz lacrymogène, matraques et autres armes de mêlée. Donc apparament c'est bien interdit enfin je recherche dans la lesgislation rien ne dit que c'est interdit .... Je comprend rien ....
en fait si tu es mineur, tu n'as pas le droit de porter une arme quelle qu'elle soit...
Si par contre tu es majeur, et bien tu peux transporter une arme de sixieme catégorie à condition de pouvoir justifier d'un motif légitime, dans ton cas autodéfense.
Toutefois le décret d'application de la loi (loi qui doit avoir 50 ans) n'est jamais paru, et donc finalement tu peux leur dire si ils refusent d'accepter ton motif legitime que ils n'ont pas le droit, mais alors ils vont t'embarquer si tu les fait chier...
Enfin si tu t'énerve pas et que tu les baratine avec ce que je viens de te dire tu ne risque pas grand chose...
Ya quand meme un minimum de cohérence...
Une petite précision ; seules certaines bombes lacrymo sont classées en 6ème catégorie me semble t'il (poivre et gaz cs)... Et celles-là sont en vente libre certes mais font -normalement- l'objet d'une information du vendeur concernant leur transport.
A propos de la cohérence : distinction effectivement entre achat - avec ou sans obligation de s'inscrire - et le transport. On peut acheter certaines armes pour les avoir chez soi (sécurité ou collection, c'est un autre sujet), ça ne signifie pas qu'on ait le droit de se balader avec...
Enfin, sur le sujet de l'erreur policière : bien sûr qu'ils peuvent se tromper. Comme tout être humain déjà, et plus que tout être humain dans certaines circonstances disons "tendues"
...
Je veux simplement dire que si tu passes, par exemple, à proximité d'une manif où ils viennent de se faire arroser, m'étonnerait qu'ils fassent la distinction entre les différents types de bombes (et ça m'étonnerait aussi qu'ils soient sensibles aux arguments de bon sens de inconscience
)
Bonjours, oui c'est vrais que toute les bombes lacrymogene
même les petites son considéré
comme arme de 6ème catégorie donc si tu en a une
il faut que tu la déclare si tu veut la porté sur toi pour
la déclaration arme il faut que ton casier judiciaire soit
vièrge sinon tu as pas le droit de porté d'armes sur toi
et si ton casier judiciaire est vièrge il te faudras les
justificatif il faudras founire pour ca donc je vais te dire ce
qu'il pour avoir une autorisation de port d'arme donc il te faut
une pièce d'identité/une justificatif de EDFou de loyer ou de
téléphone voilà@@@@@+++++ et tien moi au courent a cette
adresse mail rosco_coltrane@hotmail.fr
| jeds-wolf a écrit : Voila il y a peu de temps suite à un controle de police je me suis fait prendre ma bombe lacrymogene car c'est une je cite " arme de sixieme categorie "
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| jeds-wolf a écrit : Voila il y a peu de temps suite à un controle de police je me suis fait prendre ma bombe lacrymogene car c'est une je cite " arme de sixieme categorie "
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Les flics confisquent souvent tout un tas de trucs, c'est à la tête du client. Moi je me suis déjà fait choppé avec trois bombes lacrymos et un tazzer par des CRS, c'est passé tranquille.
(si si, c'est pour ma défense tout ça !)
as tu déclaré ta bombes lacymogène a ton comisariat de police près de chez
toi comme maintenant toute les bombe lacrymogène son classé dans la 6ème catégorie d'armes
cordialement rosco_coltrane si tu ve me contacter tu le faire pour autres questions a cette
adresse mail ci: *******@hotmail.fr
| Kenelm a écrit : Les flics confisquent souvent tout un tas de trucs, c'est à la tête du client. Moi je me suis déjà fait choppé avec trois bombes lacrymos et un tazzer par des CRS, c'est passé tranquille.
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Edit Yama310 : pas de mail sur le forum (risque de spam). Merci d'utiliser les MP.
Message édité par Yama310 le 28-11-2006 à 21:55:16
Suffit d'habiter dans le 93, et de sortir une VRAIE carte d'identité française, et non un VISA ou un passeport comme la plupart des autres, et.. C'est triste mais c'est comme ça, quand on en français, ça passe mieux...
Donc pas besoin de déclarer les bombes lacrymos, je m'en tire très bien.
| rosco_coltrane a écrit : Bonjours, oui c'est vrais que toute les bombes lacrymogene
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Oui toutes les tailles de bombe lacrymogène son classé arme de 6ème
catégorie de la plus petites à la plus grandes donc si tu en as il faudrais
que tu la déclare a ton comissariat de police donc pour ca il te faut un
une pièce d'identité un jutificatif d'edf ou de loyer ou de téléphone et
certificat médicale et le plus importent c'est que ton casier judicaire sois
vierge pour porté une arme de 6ème catégorie comme pour toute les
armes en générale cordialement rosco_coltrane
Bonsoir Rosco,
Ma question n'était pas claire semble t'il...
Ce qui est écrit dans le lien que j'y joignais, c'est un extrait de la loi précisant que sont classées en 6ème catégorie : "Certains aérosols incapacitants ou lacrymogènes classés par arrêté interministériel : gaz CS ortho-chlorobenzyliden-malonitril) d'une contenance supérieure à 100 ml ou d' une concentration >2%. A base de poivre (oleoresin de capsicum) de toutes contenances"
et non "toutes les bombes lacrymo".
Je me demandais donc si tu avais des informations particulières sur un récent changement de cette loi...
non dsl la police a qui j'ai demandé des renseignement il mon dit que toute
les son classé dans la 6ème catégorie même les petite de poche
cordialement rosco_coltrane
| TCM@IDN a écrit : Bonsoir Rosco,
|
Mais y'a pas forcément à les déclarer... Après la catégorie on s'en tape. Ca t'empêche pas de l'avoir.
si les flics t'arrête avec bombe sur toi il risque de te la prendre
et ne pas te la redonné moi lundi prochain je vais faire une demande port
d'arme ce n'est pas pour rein que je fais ca cordialement rosco_coltrane
| Kenelm a écrit : Mais y'a pas forcément à les déclarer... Après la catégorie on s'en tape. Ca t'empêche pas de l'avoir. |
Bonjour à tous,
Précision sur la législation des bombes de défense :
Comme je vend des bombes lacrymogène sur mon site, et en toute légalité, je tenais à corriger certaines affirmations.
Je peux vous affirmer que toutes mes bombes de défense sont autorisées à être portées par des civils.
Vous trouverez l'extrait des textes de loi ici :
http://www.solderie-en-ligne.com/f [...] qdesk_id=9
slt vous svez aujourd hui j allais mourrir acause dun type a lecole qui avait une bombe moi jetais acote de lui mais dieu ma aider il y aavez la directrice qui est venu et ki ma sauve moi je veux bien quil soit renvoier
bjr exuse moi jai 14ans est jai des probleme alor a 8h du matin quand je vai a lecole t seul ac mon velo je pren une clé facom taille 56 je marche ac je voulait donc savoir si je peu avoir une climogene
qui peu maider svp
bonjour tout le monde,
j'ai mis un bout de temps avant de touver une discussion seriuse sur les lacrymo...le reste c'est des jeune voir des goss qui veulent faire leur beau.enfin bref..
J'ai 15ans et demi..j'habite dans un petit village ou on ne trouve que des vieux..et une bande de racaïou..alors lorsqu'une fille gothique passe devant eux (passage obligatoire pour moi por aller dans le vllage) forcément les insultes fusent. Certaine snt même allaient jusqu'aux pierres..enfin tout sa pour dire que d peur qu'ils prennent trop d'assurance et passent au main je voudrais savoir ce que je risque si je me DEFFENT et si es parents aurons qqch...
merci beaucoup
Tu c'est quoi, a ta place je parlerais de tout sa a la police, peut etre qui yaura plus de surveillance dans ton villages
Répondre à emilied2618
les flics sont bon a rien dc regle ça a coup de batte de baseball dans les jambes (comme ça tu tue personne
)
Shérif adjoint du FLCCF
Le FLCCF vaincra :)
Répondre à s373n
Alors cooment faire face à ce problème que on ne peut résoudre soit même ?
Répondre à emilied2618
Tu peux tout resoudre par toi même, même si tu es obligé de te mettre hors la loi pour ça. Mais a toi il peux rien t'arrivé car je suis là
Shérif adjoint du FLCCF
Le FLCCF vaincra :)
Répondre à s373n
oui, mais se mettre hors la loi engendre plus de prôblème qu'auparavant
Répondre à emilied2618
Ouais mais bon la justice fais trop mal son travail des fois c mieux que d'attendre (je parle en connaissance de cause tkt pas)
Shérif adjoint du FLCCF
Le FLCCF vaincra :)
Répondre à s373n
Ta surement raison, dans ce cas faut se laisser bouffer ? Je ne crois pas que le problème de cette fille est à prendre a la lègère, il faut qu'elle trouve une solution rapidement avant que tout ca s'agrave
Répondre à emilied2618
La police ne feras rien les mecs qui lui ont fais qqch n'auront rien donc le seul truc a faire c'est des ce les faires en montant une équipe de 10 personnes min et de reglé le probleme. Oeil pour oeil dent pour dent non?
Shérif adjoint du FLCCF
Le FLCCF vaincra :)
Répondre à s373n
Sa va faire du bruit et la qui va débarquer ?????
LES FLICS QUI LES EMBARQUERAS TOUS
Répondre à emilied2618
oauis mais qui ne recommenceras pas et qui auras peur? les agresseur agréssé (bah comme non pour un film muet en noi et blanc non?
)
Shérif adjoint du FLCCF
Le FLCCF vaincra :)
Répondre à s373n
Peut être, je n'est jamais été face à ce cas, mais il pourraient résidivés par vengance de la honte qu'il ont eux en se faisant choper par les flics, non ?
Répondre à emilied2618
Pas trop si ils en prennent plein la guele ils se feront tellement deçus qu'ils n'oserons pas
Shérif adjoint du FLCCF
Le FLCCF vaincra :)
Répondre à s373n
Ok mais tu crois que pour le problème de cette fille agée de 15 ans elle trouveras de quoi affronter "ces monstres" pour elles
Répondre à emilied2618
J'aimerais bien avoir leurs prénoms pour pouvoir porter plainte ou quoi que se soit meme si cela ne fera pas avancer grand chose étant donné que les flics ne leurs ontjamais rien mais bon...j'avour que l'envie de faire venir pas mal de mes amis ds le illage pour ne serai-ce que leur montrer que je suis bien entourée mais est-ce que cela changera qlq chose?? c'est la question que j me pose..
merci pour votre debat sa me faitlaisir que qqn s'intéresse enfin a cela!
au fait..dans quels magasin es-ce que l'on les trouvent?(bombes)
Moi je dis que la solution c'est d'éviter les conflits et les risques en étant malin.
Quand tu peux plus et que t'es obligé de te défendre ben tu le fais avec tes mains (et le reste lol)...
Tu prends des cours d'auto défense ou de je sais pas quel sport de combat au choix. Et CA au moins c'est légal (vaut juste mieux pas que le mec t'aies pas fait une seule égratignure sinon on va penser que c'est toi qui l'a attaqué...).
Et faut faire confiance à la police un peu (j'dis ça en citoyen honnête et objectif...quoique j'ai réussi le concours de gardien de la paix). Si la police était pas là ça serait la merde totale dans ce pays de fou.
Conclusion: faites ce que vous voulez mais la violence n'amène à rien et oeil pour oeil dent pour dent c'est complètement con au passage.
Répondre à Darkbazor
en fait je lis des choses fausses ici donc je vous explique.
les gazeuses de 6e categories sont celles qui ont une certaine
quantité et une certaine puissance.
genre les gros modeles de crs ( les 300ml ou les 500ml)
celle la sont en vente libre pour les gens majeurs sans justificatif
mais sont interdites de port sur la voie publique.
( vous pouvez pas vous balader avec une 500ml dans le sac a dos...)
elles doivent rester chez vous ou eventuellement dans un vehicule.
les gazeuses de petit modele sont des armes de 7e categorie et sont
autorisées sur la voie publique.
( heureusement , vous imaginez " oui madame vous pouvez acheter
une gazeuse mais vous pouvez pas l avoir sur vous..."
ca sert a quoi alors ?!? )
donc oui les flics n avaient pas le droit de te la prendre !!!
si tu es majeur et qu elle est petite , c est legal !!!
mais comme c est une arme et que les flics ( que je respecte !)
font parfois des exces de zel,ils te l ont prise !
c est comme les couteaux : un couteau dont la lame fait moins de
5cm est de 7e categorie et est legal !
mais va expliquer ca a un flic ...
c est une arme , il prend et c est tout ... ( et vu le climat en france
on les comprend parfois !...)
et pour info darkbazor ; utiliser les arts martiaux peut etre plus grave
que d utiliser une gazeuse...
la gazeuse est une arme non-letale.
si tu gazes un mec et qu il n est pas prouve qu il y avait
legitime defense, la sentence sera moins grave que si tu lui
petes le bras...
sans parler du fait que dans certaines situations la gazeuse vaut
mieux que de se battre avec goldorak et finir a l hosto ...
ciao les mecs !
Et dans le cas ou on est mineur et on utilise ce genre d'armes ???
Dans le cas ou on est mineur et on utilise ce genre d'armes, c'est ce qui m'est arrivé en 2005 (j'avais 16 ans) deux "racailles" ont essayé de me raqueter dans une cité de la ville de dreux. J'étais bien content d'avoir la bombe sur moi ce jour là, car je ne la prenais que de temps en temps, quand je ne l'oubliais pas (je ne pensais pas en avoir besoin...)
Ayant eu les noms des agresseurs j'ai été au comissariat : celui qui a pris la déposition m'a dit que j'avais fait ce qu'il fallait. Il n'y a jamais eu de suite
j'ai donc bien fait de sortir la bombe et non pas le téléphone. Quand même étonné que les flics ne fassent rien et m'encouragent a faire justice moi même... Pour mettre des pv sur les voitures ils sont toujours motivés par contre !
bonjour hier j ai ete victime de cette chose deux femmes se battait et une d elle a aspergeé l autre de lacrymogene c est entrer par ma fenetre qui ete ouverte etant ashmatique j ai fini a l hopital et faillis y rester alors attention au personne qui ne sont pour rien et qui se trouve au mauvais endroit au mauvais moment merci
bonsoir
moi je voudré dire que pour se défendre
déja ne compter pa sur la police
car elle viendra pe étre voir les personne qui vous on agrésé
mais sa n'ira pas plus
loin , dc moi mintenan j'ai toujour mon gaz lacrymo
parce que ou jabite ( 93 )
les agression ne se fon pa rare ...
é pour la file gotike je te conseil vrément dans acheter une
é de montrer que tu a des ami ki sont la pour te défendre si
tu en a besoin car les gen se dégonfle quand il voi
ke nou ne somme pa seul é qu'on peu se défendre
voilaa
| rosco_coltrane a écrit : si les flics t'arrête avec bombe sur toi il risque de te la prendre
|
La demande de port d'arme n'existe que pour les armes de 1ère catégorie(arme de guerre donc tu ne l'auras jamais) et arme de 4ème catégorie (arme de défense) que tu n'auras pas non plus. Le port d'arme n'est autorisée que pour les forces de l'ordre : police, gendarmerie, garde forestier, de chasse, policiers municipaux dans certains cas. La seule autorisation que tu peux avoir c'est le droit d'acquisition et de détention et de transport avec une circonstance légitime : entre chez toi et l'armurerie ou le stand de tir. Car les armes de 4ème catégorie sont dans la plupart des cas autorisées, pour les personnes non force de l'ordre, que pour faire du tir sportif. Les armes de 6ème catégorie n'ont en aucun cas à être déclarées et tu n'as pas non le droit de les porter. Tu peux non seulement te la faire confisquer mais passer au tribunal pour port d'arme de 6ème cat.
| Citation : Le port d'arme n'est autorisée que pour les forces de l'ordre : police, gendarmerie, garde forestier, de chasse, policiers municipaux dans certains cas |
Tu oublies nous autres douaniers, branche surveillance.
Pour en revenir aux aérosols incapacitants, seuls ceux à base de CS (orthochlorobenzylidène, à vos souhaits) concentrés à plus de 2% sont théoriquement interdits de port/transport.
Je ne sais pas quelle est la politique appliquée dans la police, mais dans la douane, on applique strictement les divers décrets et arrêtés concernant les armes.
Un agresseur qui subirait des dégâts provoqués par le CS est en droit de porter plainte contre l'agressé, qui se retrouverait.. agresseur.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
bonjour
j'ajouterai que la défense doit être proportionnelle à l'attaque
[color=CC66FF]~@[/color] In this whole world, there's only one of you [color=CC66FF]@~[/color] [b][color=FF33FF]末日[/
Répondre à lame
bonsoir, mille excuses de t'avoir oublier, effectivement les douaniers ont droit de port aussi, je n'ai pas vu souvent de gaz incapacitant dont le cs soit inférieur à 2% d'où ma généralisation quand à l'interdiction du port.
T'as pas encore oublié quelqu'un ?
Vous n'avez pas le droit de port d'arme chargé sauf réquisition il me semble au contraire de ceux énumérés au-dessus
Bien sur que si sur le terain on a des munitions. Que ce soit en opex ou non
Je pense que Fab voulait parler des simples citoyens.
Tiens au fait Nico, t'es au 152ème? y a l'équivalent d'une compagnie qui est revenue ce matin par mon terminal à Roissy; les gars revenaient du Liban avec une Cie du 35ème RI.
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
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