Copie d'une marque... Contrefacon ou pas ?
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bah du moment que tu la vend pas a quelqu'un et que tu la garde pour toi t'en fais ce que tu veux.... 
...
Message édité par kur2 le 01-10-2006 à 23:31:08
Sa dépend comment la marque a était protégé, pour Perrier par exemple, il protège la formule, la marque, les couleurs et la forme de la bouteille ^^
Ca dépend aussi des pays ou elle a était protégé, par exemple le créateur de la planche a voile a oublié un petit pays qui est devenu le principal fournisseur mondial de ce genre de produit 
Ca dépend aussi si la protection est encore d’actualité, elle doit être renouvelle tout les 10ans en France ou le brevet devient publique (bien sure faut repayer, donc si c’est démodé les marque ne repousse pas le brevet 
)
Message édité par calgan le 02-10-2006 à 10:43:17
