Bonjour,
Je suis etudiant, bientot de retour en France de mon voyage de 6 mois aux US. Ne possedant aucun materiel pour travailler correctement, j'ai achete un laptop aux US. Je decouvre que je devrai declarer mon materiel, et payer la TVA francaise.
Alors ma question va tout directement aux habitue(e)s du voyage : vous-a-t-on deja demander d'ou venait votre laptop, le taux de controle est-il haut ? Bref tout simplement, est-il plus ou moins probable de se faire attraper lorsqu'on ne declare pas son ordinateur portable ?
Si ton laptop a coûté 430€ (ou son équivalent en $ US) au maximum, tu n'auras pas de droits et taxes à payer.
Pense à conserver la facture en cas de contrôle (sinon, c'est la valeur sur le marché intérieur français qui sera pris en compte pour le calcul de la TVA, puisqu'un laptop n'est pas frappé de droit de douanes).
Sinon, si tu te fais contrôler, déclare-le à l'agent des douanes qui te contrôle; il n'est même pas certain qu'il te fasse payer la TVA. Même si tu es effectivement tenu de déclarer toi-même tout article acheté dans un pays tiers et dépassant la franchise de 430€ (article 84 du code des douanes).
------------------------------Who dares wins
T'as raison ma Brenda, faut pas s'laisser aller
Répondre à rom32@idn
