fond de commerce

ben, si j'dis pas de bétises, quand tu possède le fond de commerce c'un resto par exemple, tu peux exercer ton activité commercial, faire des benef' et tout...mais le batiment en lui même ne t'appartiens pas, tu dois payer son propriétaire pour t'en servir...

enfin, p'têt que quelqu'un sera plus informé que moi et pourra être plus précis...


valà...

alors pour faire simple :

Un bail, c'est le terme que l'on utilise pour la location de locaux commerciaux. Tu peux mettre fin à un bail à chaque période triennale c'est à dire tous les 3 ans sachant qu'un bail est signé pour un maximum de 9 ans. Après il existe des exceptions mais je crois qu'il faut pas mal d'années d'activités.

Donc on ne Reprend pas un fonds de commerce on le prend tout simplement et à l'intérieur de ce fonds de commerce tu peux faire ce que tu veux, par exemple si avant c'était un magasin de chaussettes tu peux en faire une boulangerie si tu fais les aménagements nécessaires ou même un bar. Après pour monter ta société il te faudra t'inscrire sur le registre de commerce auprès d'une chambre de commerce et tu te verras fournir un numéro de Siret (c'est comme un numéro de sécu pour faire simple pour une société). Là différentes possibilités s'offrent à toi, tu peux avoir une entreprise individuelle, une société à responsabilité limitée (SARL entre 10 et 50 salariés)et une société anonyme (de 50 à 250 salariés). Les différentes en ces trois là tiennent de par leur nombre de salariés tout d'abord mais aussi de la tenue de leur comptabilité et de la déclaration de leur bénéfice imposable.....mais je t'épargne les détails lol !

Reprendre une société c'est différent, c'est à dire que tu rachètes la société, c'est à dire le fonds, les salariés et tout les facteurs de production qui s'y trouvent. Mais c'est à double tranchant, si tu reprends une société qui se trouvait dans un profond déficit, tu rachètes aussi ses dettes...

Voilà j'espère avoir été assez clair !

heuhhh! En fait, c'est beaucoup plus compliqué que ça!

Pour faire simple, déjà le fonds de commerce est un bien meuble incorporel (étonnant, non ?) qui comprend le bail, la clientéle, l'achalandage,...qui a des actifs et parfois un passif, tout comme une société.

Maintenant quand on rachéte, selon sa capacité financière et surtout selon les bilans on regarde si la société est intéressante de racheter une partie du passif (car celle-ci a commis des erreurs de gestion mais qui peuvent être corrigées). Mais on n'est pas obligé de racheter le passif, du moins en ce qui concerne certaines dettes sociales (cela se négocie)

Par ailleurs, en ce qui concerne le bail, ce dernier comporte une destination, c'est-à-dire que dans sa rédaction est mentionnée l'activité du fonds et qu'il faut l'accord du proprio pour la modifier. Un fonds vendant des bonbons ne peut pas vendre des chaussettes à la place sans l'accord du proprio.

Salut.

Fond de Commerce = Bien Meuble Corporel + Bien Meuble Incorporel

=====> BMC : Outils de travail, Mobilier, Stocks.
=====> BMI : Achalandage ( clientèle ), chiffre d'affaires, publicité, nom commercial, logo, brevets....

Pas de Porte = Bien Immeuble
=====> BI : Murs.

Fond de Commerce : regroupe les locaux plus l'activité commerciale
Pas de Porte : uniquement les locaux.

Voilà, c'est résumé de manière concise, si cela peu t'aider.... :-D

les privatistes mangent des bébés