générique de fin de film / droits auteurs
Dernière réponse : dans Image et son
Bonjour,
Dans le cadre de mes recherches sur le droit d'auteurs, j'en suis venue à me demander la chose suivante.
Question 1)
Est-il possible de diffuser à titre gratuit sur un site internet, avec mention des auteurs et ayant droits, un extrait du générique de fin d'un film ?
Ce serait un extrait d'un film dont on a l'original (ce n'est qu'un exemple).
Le site internet proposant ces génériques avertirait systématiquement sur les conditions ("consultation à titre personnel et cercle familial...") et les droits d'auteurs et serait accessibles aux utilisateurs inscrits.
En effet, il ne s'agit là que d'effectuer une "citation" d'une oeuvre...
Pire : il s'agit de citer la partie où justement il y a le nom des auteurs et ayants droits...
Est-ce possible svp ?
Question 2)
De même, mais cette fois pas seulement en matière de film dvd, est-il possible, à partir d'une citation d'une oeuvre (clip par exemple) d'y ajouter sa "marque" tout en citant l'auteur original et de le diffuser sans demander des droits au préalable (c'est-à-dire en se cantonnant à la limite fixée par la loi).
Impossible de trouver un site parlant précisément de ce que je cherche à savoir avec loi à l'appui. si vous avez des pistes, merci![:D]( ":D")
Dans le cadre de mes recherches sur le droit d'auteurs, j'en suis venue à me demander la chose suivante.
Question 1)
Est-il possible de diffuser à titre gratuit sur un site internet, avec mention des auteurs et ayant droits, un extrait du générique de fin d'un film ?
Ce serait un extrait d'un film dont on a l'original (ce n'est qu'un exemple).
Le site internet proposant ces génériques avertirait systématiquement sur les conditions ("consultation à titre personnel et cercle familial...") et les droits d'auteurs et serait accessibles aux utilisateurs inscrits.
En effet, il ne s'agit là que d'effectuer une "citation" d'une oeuvre...
Pire : il s'agit de citer la partie où justement il y a le nom des auteurs et ayants droits...
Est-ce possible svp ?
Question 2)
De même, mais cette fois pas seulement en matière de film dvd, est-il possible, à partir d'une citation d'une oeuvre (clip par exemple) d'y ajouter sa "marque" tout en citant l'auteur original et de le diffuser sans demander des droits au préalable (c'est-à-dire en se cantonnant à la limite fixée par la loi).
Impossible de trouver un site parlant précisément de ce que je cherche à savoir avec loi à l'appui. si vous avez des pistes, merci
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Un générique de fin est, au même titre que le reste du film, une partie de l'oeuvre et donc une oeuvre. Certains génériques sont d'ailleurs superposés à des images fixes ou en mouvement. Il est certain que le générique, recopié et diffusé, est un extrait protégé par les droits d'auteur. Le générique fait l'objet, presque toujours, d'un travail de création ( au moins au niveau de la maquette, des polices, de la vitesse de défilement, etc.) C'est donc normal qu'il soit protégé.
En revanche, recopier le texte d'un générique sous une autre forme, comme le fait IMDB, sort du cadre de cette protection.
La citation n'éxonère pas des droits. Elle autorise plus facilement la diffusion… dans la mesure où elle ne fait pas passer l'extrait pour l'oeuvre d'un autre.
La deuxième question est moins claire.
Que signifie "ajouter sa marque" ?
De toutes les manières, c'est pareil.
En plus, ici, le détournement ( si c'est de cela qu'il s'agit) pourrait porter préjudice à l'auteur de l'oeuvre…
Si les réponses ne te semblent pas claires, tu peux t'adresser à la SACD, 9, rue Ballu 75009 qui te renseignera.
Sinon, je peux, pour t'aiguiller, te préciser que les bandes-annonces d'un film à la télévision, par exemple, sont génératrices de paiements de droits aux auteurs… alors qu'elles servent à sa promotion ! C'est dire.
Mais je ne suis pas juriste. Seulement auteur… de ce style de choses.
Antoine
En revanche, recopier le texte d'un générique sous une autre forme, comme le fait IMDB, sort du cadre de cette protection.
La citation n'éxonère pas des droits. Elle autorise plus facilement la diffusion… dans la mesure où elle ne fait pas passer l'extrait pour l'oeuvre d'un autre.
La deuxième question est moins claire.
Que signifie "ajouter sa marque" ?
De toutes les manières, c'est pareil.
En plus, ici, le détournement ( si c'est de cela qu'il s'agit) pourrait porter préjudice à l'auteur de l'oeuvre…
Si les réponses ne te semblent pas claires, tu peux t'adresser à la SACD, 9, rue Ballu 75009 qui te renseignera.
Sinon, je peux, pour t'aiguiller, te préciser que les bandes-annonces d'un film à la télévision, par exemple, sont génératrices de paiements de droits aux auteurs… alors qu'elles servent à sa promotion ! C'est dire.
Mais je ne suis pas juriste. Seulement auteur… de ce style de choses.
Antoine
Ok, merci bien.
C'est bien ce qu'il me semblait...
J'ai droit, en gros, de citer les informations d'un film (lues sur un générique de fin), un peu comme le ferait imdb ou allociné mais je n'ai pas droit d'afficher même un court extrait de ce générique.
Je n'ai pas le droit de dénaturer le générique de fin, mais par exemple si je prends une partie du texte (acteurs + producteur + réalisateur par ex) et que je le place dans une anim flash qui défile à la manière des génériques de fin avec fond noir et texte en blanc, est-ce que je dénature l'oeuvre ?
Je précise dans une partie "info" disponible à côté de cette anim flash qu'il ne s'agit pas de génériques "officiels".
C'est juste une façon de présenter le texte en fait...
Qu'en pensez-vous ?
Pour la 2ème question, certains sites proposent des extraits de clips avec le nom de leur site ou pseudo à la fin de la video... Est-ce légal ? Que devient alors cet extrait ? Je ne souhaite pas le faire c'est juste pour info.
Merci encore :-D
C'est bien ce qu'il me semblait...
J'ai droit, en gros, de citer les informations d'un film (lues sur un générique de fin), un peu comme le ferait imdb ou allociné mais je n'ai pas droit d'afficher même un court extrait de ce générique.
Je n'ai pas le droit de dénaturer le générique de fin, mais par exemple si je prends une partie du texte (acteurs + producteur + réalisateur par ex) et que je le place dans une anim flash qui défile à la manière des génériques de fin avec fond noir et texte en blanc, est-ce que je dénature l'oeuvre ?
Je précise dans une partie "info" disponible à côté de cette anim flash qu'il ne s'agit pas de génériques "officiels".
C'est juste une façon de présenter le texte en fait...
Qu'en pensez-vous ?
Pour la 2ème question, certains sites proposent des extraits de clips avec le nom de leur site ou pseudo à la fin de la video... Est-ce légal ? Que devient alors cet extrait ? Je ne souhaite pas le faire c'est juste pour info.
Merci encore :-D
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