Tom's Guide > Forum > Auto / Moto > Canduite avec un permis internationnal = conduite sans permis??

Canduite avec un permis internationnal = conduite sans permis??

Forum Auto / Moto : Canduite avec un permis internationnal = conduite sans permis??

TomsGuide.com : 800 000 inscrits répondent à toutes vos questions high-tech et informatique. Pour obtenir de l'aide, inscrivez-vous gratuitement !
Mot :    Pseudo :           
 

Bonjour a tous

je suis nouvelle sur ce forum, j'ai déja poster ce même message dans le forum "discussion général" ce forum est peu-etre plus approprié...
voila je me présente: lily 24 ans j'habite en auvergne.

mon mari de nationnalité algerienne et domicilé en france depuis mars 2005, en aout 2005 lors d'un sejour en algérie il passe le permis B qu'il obtient,

quelque mois plus tard il demande le permis internationnal, qu'il obtient en decembre 2007, (je précise qu'il n'a pas conduit en france entre aout 2005 et decembre 2007), il conduisait uniquement en algérie pour pas perde "la main" car il sait bien que le permis algérien n'est pas valable en france.

en mars 2008, il achete une voiture chez un particulier qu'il assure avec son permis internationnal, sans aucune remarque de l'assureur, il circule egalement avec ce même permis, se faisant controler 2/3 fois sans remarque des agents.

fin mai, lors d'un nouveau controle de police, l'agent lui indique que son permis n'est pas valable (le permis internationnal) il est convoqué le lendemain au commissariat de police ou l'on lui remet une convocation au tribunal de grande instance pour conduite sans permis!!???

c'est la catastrophe, il va voir un conseiller juridique qui lui dit qu'il ne pourra pas etre assisté d'un avocat, que les loi on changé, qu'il faut d'abord passer au jugement et que s'il veut faire appel, il pourra prendre un avocat je trouve sa bizzare.... en gros il passe au tribunal sans avocat

sinon il c'est inscrit dans une auto école et vient tout juste d'obtenir son code. il devra attendre mi-septembre pour passer la conduite, donc aprés le jugement

que risque t-il?? a savoir qu'il roulait pas vraiment sans permis, mais sans permis valable..

merci de votre aide

Liens sponsorisés
Inscrivez-vous ou connectez-vous pour masquer ceci.

Alors j'explique,

 

Le permis Algérien ou Marocain, il est valable en France UNIQUEMENT si tu as passé ton permis là bas MAIS que tu es AUSSI domicilié là bas.

 

Là il sera convertit en permis Français.
Mais là en revanche c'était juste un séjour.
Donc comme tu dis, il n'est pas valable car en effet l'inverse n'est pas possible, on ne peut pas avoir la réciprocité du permis français si on est domicilié en France et qu'on passe le permis en Algérie. (ça serait trop facile)

 

Donc en effet il a pu acquérir un permis dit "internationale" car le permis Algérien est bien officiel mais ce permis internationale N'AUTORISE pas ton ami à circuler en France malheureusement.

 

Et pour les contrôles de police, tu sais, les flics ils n'y connaissent rien du tout, ce qu'ils regardent lors d'un contrôle, c'est ta tête, la date et point barre...ils vont pas plus loin...c'est pour ça que lors des 2 - 3 premiers contrôles il n'a rien eu.
Mais le dernier contrôle, il est tombé sur un flic un peu plus chevronné que les autres tout simplement.

 

Donc voilà pour l'explication, le permis internationale n'autorise pas ton copain à circuler en France, vu que son permis Algérien n'est pas valable en France, donc pourquoi l'internationale le serait...voilà voilà


Message édité par Charly-be-good le 15-07-2009 à 20:04:52
Répondre à Charly-be-good
Tom's Guide > Forum > Auto / Moto > Canduite avec un permis internationnal = conduite sans permis??
Aller à :

Il y a 1660 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici.

Liens