Appel rejeté !

Dans notre actualité intitulée "Google News : la presse française à l’image de la belge", nous avions vu que Google entamait une procédure d’appel en réponse au jugement rendu le 5 septembre dernier opposant cette dernière société et la presse Belge. L’appel du groupe américain a donc été rejeté. Ce dernier devra désormais se plier au verdict rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles. Cependant, Google ne compte pas en rester là et selon l’AFP (Agence France-Presse), une nouvelle audience, sur le fond du dossier, aura lieu le 24 novembre prochain.

Extraits du jugement

En attendant, Google a été contraint de retirer de "tous ses sites (Google News et « cache » Google sous quelque dénomination que ce soit), tous les articles, photographies et représentations graphiques des éditeurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone représentés par la demanderesse". Cette dernière étant Copiepresse. De plus, le tribunal belge a imposé à Google de "publier, de manière visible, claire et sans commentaire de sa part sur la home page de ‘google.be’ et de ‘news.google.be’ pendant une durée ininterrompue de 5 jours l’intégralité du jugement à intervenir dans les 10 jours de la signification de l’ordonnance à intervenir, sous peine d’une astreinte de 500.000,- € par jour de retard".

Google répond à sa manière

Comme nous vous l’expliquions dans notre actualité intitulée "Les hostilités continuent entre Google et la presse Belge" Google a pris quelques mesures que l’on pourrait associer à une certaine forme de "vengeance". En effet, tout extrait d’articles venant d’une certaine presse Belge est banni de news.google.be. De plus, comme nous le disions dans l’actualité précédemment citée, Google a revu, à sa manière, les résultats des requêtes envoyées sur le moteur de recherche belge. Les résultats sont moins pertinents voir inexistants dans certains cas de recherche ciblée (par exemple, site :lalibre.be). Il faudra désormais patienter jusqu’au 24 novembre pour connaître la suite de l’histoire.