Sacem : Chanter, c'est payant...

Dr. Denis Rouvre
Par Dr. Denis Rouvre | Publié le 17/07/2006 à 14:18
Source : Présence PC | Mots-clés :
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Infos-du-Net.comL’information, parue dans le journal Ouest-France, vient d’être relayée par notre confrère PC INpact. Il semblerait que les enfants d’une école primaire aient eu une mauvaise idée en chantant le titre « Adieu monsieur le professeur » lors du départ de trois de leurs maîtresses...

Si la chose paraît normale à chacun d’entre nous, la Sacem ayant eu vent via le journal local de cet événement demande à la directrice de l’école la modique somme de 75 € : « Vous avez utilisé des œuvres du répertoire de la Sacem sans avoir demandé à notre société l'autorisation préalable, formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle». En cas de non-paiement une plainte sera déposée.

En plein débat sur la loi relative aux droits d’auteurs et droits voisins de l’information, ce genre d’agissements de la société de gestion collective du droit d'auteur pour la musique ne semble pas vraiment s’attirer l’amabilité du public et encore moins celle des internautes pour qui le refus de la licence globale a été très mal vécue. Attention messieurs de la Sacem, cet homme sifflote de la musique sans la payer...

L'article sur Ouest-France
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Commentaires

SyleN 17/07/2006 14:24
SyleN
Mais c'est nimporte quoi !!!
en plus c'est quoi 75€ pour eux ?
Ils ont des millons, c'est vraiment nimporte quoi.... :-x
MaxGix 17/07/2006 14:25
MaxGix
c'est un canular ?
Septen 17/07/2006 14:29
Septen
Je crois qu'on assiste ici a la premiere derive "réelle" que peut entrainer un abus du droit d'auteur.
Dans un sens ce n'est pas forcement une mauvaise chose, car cela permettrait peut etre au conseil constitutionnel de tirer la sonnette d'alarme pendant leur examen du projet de loi qu'est DADVSI.
Maintenant sur l'aspect purement moral, cette decision ne peut etre que constestable: Si l'on accepte bien volontier que tout travail merite une remuneration, il faut egalement prendre en compte que l'utilisation de ce morceau de musique ne se fait dans aucune demarche lucrative. Ces faits devraient être pris en consideration et la directrice ne devrait pas payer ces 75 € (dont l'origine de ce montant estimé est inconnu) et attende qu'une cour se prononce sur cette affaire.
Exoseth 17/07/2006 14:30
Exoseth
Je vais aussi utiliser les paroles d'une chanson qui doit appartenir à la SACEM :
"Quand on est con, on est con..."
FCSMAddict 17/07/2006 14:32
FCSMAddict
No comment...
YoyoGamer@IDN 17/07/2006 14:32
YoyoGamer@IDN
Heuresement que " petit papa noël " est tombé dans le domaine public :-D .
YoyoGamer@IDN 17/07/2006 14:36
YoyoGamer@IDN
Citation :c'est un canular ?


Malheuresement pas , + d'info ici : http://www.ouest-france.fr/Bretagn [...] idCLA=8619
suseX 17/07/2006 14:39
suseX
papa noël oui mais... "joyeux annivesaire" non !

Désormais il sera impossible de chanter lors d'un anniversaire ! Ou alors ça fera cher du cadeau !
Profil Supprimé 17/07/2006 14:39
Il serait plus rentable de réclamer les droits de diffusions publiques au blaireaux qui écoutent la musique à fond dans leur voiture les vitres ouvertes. Ils devrait normalement etre redevable de la taxe sur la diffusion publique d'oeuvre (à faible caractère artistique) protégées. Soit 150 Euros par an...
crazycat@idn 17/07/2006 14:43
crazycat@idn
Quand je pense qu'il n'y a pas longtemps, je parlais des dérives possibles de la loi DADVSI en prenant comme exemple le gamin qui récite une poésie dans le cadre familial... on y arrive...
crazycat@idn 17/07/2006 14:55
crazycat@idn
Je fais une petite proposition à tous les internautes: déclarez à la SACEM chaque fois que vous sifflez un air, ou chantez sous votre douche, ... et qu'une personne peut vous entendre.

Ca pourrait être marrant non?
dark-toxic 17/07/2006 14:56
dark-toxic
j'espére de tout coeur que c'est un canular!
TrOmAtIz 17/07/2006 14:58
TrOmAtIz
ATTENTION !!!!!!!!! Si vous siffloté un aire sous la douche préparez vous à voir débarquer le GIGN dans votre salle de bain.

Ca devrais etre les gamins qui devrai recevoir de la tune car en chantant cette chanson, j'imagine devant un publique, ces gamins font de la pub pour l'artiste et le label qui le représente. Ecartez vous j'ai envie de vomir
floboss@IDN 17/07/2006 15:03
floboss@IDN
Putin, mais c'est n'importe quoi, ils ne savent plus quoi faire pour se monter toute la population contre eux. On va arrivé a une dictature des maisons de disques et des #### millairdaire protéger par l'état qui pense qu'a foutre des amendes et foutre en taules des gens qui chantes!!!

Edit: Putin, meme mon commentaire est censuré, mais c'est quoi se monde de taré???
TrOmAtIz 17/07/2006 15:07
TrOmAtIz
Le point positif dans tous ca c'est que les emissions du style "à la recherche de la pop-star académie" vont faire la gueulle si il doivent verser de la tune à chaque reprise télédiffusé et il vont même aller en zonzon vue qu'ils résidivent chaques semaines :biggrin: :ptdr:
SD_Plissken 17/07/2006 15:08
SD_Plissken
Ils sont fou, completement fou a la Sacem.
dark-toxic 17/07/2006 15:15
dark-toxic
mais nan ils sont pas fous!
avec les autre maison de disque ils ont organisé un petit concour d'impopularité!!
le premier qui cré des emeutes a gagner!!
SD_Plissken 17/07/2006 15:22
SD_Plissken
Citation :le premier qui cré des emeutes a gagner!!

Je comprend mieux maintenant.

Sérieusement, ils devraient areter leurs c*nneries au plus vite parce que ca risque de dégénerer.
dark-toxic 17/07/2006 15:25
dark-toxic
demain un agent du fbi va passer chez vous pour installer des micro sous votre douche pour verifier se que vous chantez!et vous faire payez les droit d'auteur de lz chanson!

plus sérieusement sa va étre de pire en pire!!
3rw1n 17/07/2006 15:31
3rw1n
Citation :Le point positif dans tous ca c'est que les emissions du style "à la recherche de la pop-star académie" vont faire la gueulle si il doivent verser de la tune à chaque reprise télédiffusé et il vont même aller en zonzon vue qu'ils résidivent chaques semaines


juste pour info, ils les versent déjà ces droits et je rassure non il ne font pas la gueule vu le pognon que ca rapporte. les droits d auteurs n ont pas attendus la dadvsi pour exister et obliger les émissions tv a les payer.

Cela dit dans ce cas bien précis ca devient un peu ridicule.

Question : se sont-ils fait aligner pour l avoir chanter ou pour avoir utiliser un cd de la chanson? bien qu effectivement ds les 2 cas ils se doivent (au regard de la loi - pas forcément dans mon opinion) de payer ce serait d autant plus ridicule s'ils n ont fait que chanter la chanson.
gundz@IDN 17/07/2006 15:32
gundz@IDN
les caricature deviennent realité O_o
mais c'est nimporte quoi !
3rw1n 17/07/2006 15:33
3rw1n
Citation :mais nan ils sont pas fous!


tjs pour info la SACEM n est pas une maison de disque mais un organisme qui se charge de récolter et distribuer les royalties perçus sur la vente et la diffusion de musique.
VAlu@IDN 17/07/2006 15:59
VAlu@IDN
J'aimerais bien voir les comentaires des anti pirates qui traine sur ce site, alors est ce vraiment le monde que vous desirez? c'est ca que vous voulez?

On va bientot breveté les sylabes si cela continue, PILLE-LES, VOLE-LES, BRULE-LES

Y a de quoi devenir ce qu'ils appelent terroriste avec un monde aussi pourris, autant tout razé, sert a rien de continuer d'ailleur si il y en a un qui me lit et qu'il un avion en rabe n'hesite pas, on est pas a quelque boulet pres. BAD JOKE mais face à la connerie que faire de plus. MERCI RDDV

Edit: et quite a finir extremiste votez partis pirate!!!
Profil Supprimé 17/07/2006 16:02
Quand on vous dit que l'on est plus en démocratie, c'est pas pour rien
fullmetal4 17/07/2006 16:03
fullmetal4
.............no comment..............juste
Breizhim 17/07/2006 16:05
Breizhim
Si l'article n'aurait pas paru dans un journal tel que Ouest France, j'aurai éclaté de rire telement le calunard est mauvais.
Appel aux tueurs à gage, vous connaissez la cible, faites plaisir aux citoyens normalement constitués.
julroy67 17/07/2006 16:13
julroy67
Là on atteint le sommet de la bêtise. Mais cela montre ce que cette loi DADVSI est en train de créer. Cela est reflet du futur si on agit pas.
HellPadre 17/07/2006 16:19
HellPadre
Citation :Il serait plus rentable de réclamer les droits de diffusions publiques au blaireaux qui écoutent la musique à fond dans leur voiture les vitres ouvertes. Ils devrait normalement etre redevable de la taxe sur la diffusion publique d'oeuvre (à faible caractère artistique) protégées. Soit 150 Euros par an...

lol !

+1 Camarade Breton :amis:

Sinon là je commence vraiment à avoir peur du monde qui est en train de se dessiner sous nos yeux ... je me demande dans quel monde vont vivre mes gosses. Imaginez tout le fric qui va être ramassé à la prochaine fête de la musique ... nan en fait je crois que les rue seront vides à raison de 75€ la chanson les artistes vont vite se barrer en courant quand le gars de la sacem va se ramener avec sa sacoche.

Levons notre verre à la mort de l'art libre mes frères ! :tchin:
La_Bete 17/07/2006 16:20
La_Bete
Je siffle en pissant. Je risque quoi ?
Merci de me répondre.
Mdr
Breizhim 17/07/2006 16:25
Breizhim
Devinez quelle adresse E-mail j'ai trouvé sur leur site ???
Aller, faites comme moi, allez cracher votre venin ici :
contact.juridique@sacem.fr
LaFouine25 17/07/2006 16:27
LaFouine25
Donc si dans mon bureau je chant une chanson, par exemple, j'ai la chanson de la pub ToToYouTo, la SACEM peut me faire payer, tiens, dans ce cas, a chaque match de foot, quand on chante la marseillaise, on doit payer a l'état.

C'est vraiment du n'importe quoi, je vois pas en quoi le fait de chanter une chanson est soumise au droit.
trattos 17/07/2006 16:35
trattos
Qu'ils aillent se faire e****** enfin vous m'avez compris!
mr_keyser 17/07/2006 16:38
mr_keyser
J'ai envoyé un mail pour demander le formulaire de demande pour chanter sous ma douche et dans mes chiottes! Je vous dit si j'ai une réponse :-D
geloblackeagle 17/07/2006 16:43
geloblackeagle
Citation :Je siffle en pissant. Je risque quoi ?


Tu risque de perdre ta concentration et de pisser à côter :-D

Mr Keyser, tu peut metre le mail que t'as écris ici stp :) et la réponse, si réponse il y a :D
fg-boy 17/07/2006 16:45
fg-boy
Citation :Je siffle en pissant. Je risque quoi ?


Tu risques d'avoir les pieds mouillés si tu ne te concentre pas un peu plus :laugh:
Breizhim 17/07/2006 16:49
Breizhim
Citation :J'ai envoyé un mail pour demander le formulaire de demande pour chanter sous ma douche et dans mes chiottes! Je vous dit si j'ai une réponse


Ils seraient capable de répondre :
"Oui, cela fera 40 Euros/mois, mais nous faisons une promo: seulement 45 Euros/mois pour le droit Chiottes/Douche/Salon, profitez-en.
Il vous sera offert en plus le droit à votre chien d'aboyer comme Lassie (Copyright) dans le jardin !"
fullmetal4 17/07/2006 17:00
fullmetal4
Citation :Ils seraient capable de répondre :
"Oui, cela fera 40 Euros/mois, mais nous faisons une promo: seulement 45 Euros/mois pour le droit Chiottes/Douche/Salon, profitez-en.
Il vous sera offert en plus le droit à votre chien d'aboyer comme Lassie (Copyright) dans le jardin !"


MDR :laugh:
En même temps je me souviens qu'une personne avais fait une blague sur le sujet de la loi dadvsi et à dit exactement les mêmes propos que cette info (payé pour chanter) alors stp ne dit pas ça.
:panolol:
Extra_ball 17/07/2006 17:03
Extra_ball
Et si ca fait une jurisprudence, adieu les chansons autour du feux en colonnie de vacances.

Ca fait froid dans le dos ce genre d'histoire :beuarf:
SpeedAirMan 17/07/2006 17:09
SpeedAirMan
Révoltant ! :-x :roll:
rimkrimo 17/07/2006 17:21
rimkrimo
salut a tous, et combien pour utiliser le français : H24, 7/7 ???
c'est l'amérique dans le mauvais sens du terme !!!!!
SiM07 17/07/2006 17:33
SiM07
Citation :Devinez quelle adresse E-mail j'ai trouvé sur leur site ???
contact.juridique@sacem.fr


J'ai envoyé mon petit email insultant et j'ai demander des informations, faites donc de même ;-)
Servietsky@IDN 17/07/2006 17:36
Servietsky@IDN
Un excellente publicité pour le "parti des pirates" alors que les excès dans un sens crédibilisent les excès de l'autre. En fait tout n'est pas si évident et je ne saurais que trop vous conseiller de lire directement l'article de ouest france. Pour un spectacle utilisant des oeuvres dont les droits ont été confiés à la SACEM (Hugues Aufray n'est en rien responsable, il aurait fort probablement désapprouvé cette action) il faut payer une redevance, c'est la même chose qui quiconque diffuse de la musique en public (même votre coiffeur doit payer), c'est une taxe souvent considérée comme injuste mais dejà moins injuste que taxer un disque dur puisque la musique est un service comme un autre et que dans notre cas la taxe est effectivement payée dans un but exclusivement musical. Le problème c'est qu'il n'y a aucune limite à la perception de cette taxe et qu'un seul morceau suffit à être redevable, dans notre exemple l'école s'est vue facturer d'un forfait minimum d'un spectacle d'enfants, une somme que payent les autres écoles pour leur spectacle, j'ignore si mon école la payait du temps où toute ma classe chantait des chansons de Cabrel (c'était pas une taxe qu'on aurait dû payer mais une amende tant c'était mauvais) mais les temps changent. Il serait difficile de demander à la SACEM de modifier cette taxe sans compensations d'autant qu'elle rapporte beaucoup, elle est pourtant parfois totalement inadaptée.
jWEb02 17/07/2006 17:45
jWEb02
"Adieu Mr Le Professeur !
On ne vous oubliera jamais..."

Oh mais je vais me prendre 75 € dans la figure là !!!

N'importe quoi la Sacem de toute façon. Je connais des gens qui protégent leurs chansons via la Sacem et ils disent eux même que c'est une pompe à frique.

Y'a de l'abus ! Faut arrêter c'est ridicule !
Faut arrêter d'être con et rester humain un peu. Ce qu'à fait cette école n'avait aucun but lucratif ou je ne sais quoi. La monde est fou !

L'école de prend 75 € d'amende alors que la plupart des internautes ont des tonnes de MP3 illégaux et on leur dit rien quand ils se promènent dans la rue avec un baladeur. D'ailleurs, faites gaffe de pas mettre trop fort vos écouteurs, les gens autour pouraient entendre :-o
Servietsky@IDN 17/07/2006 17:50
Servietsky@IDN
Ceci dit, pour m'amuser un peu j'ai également écrit (Hugues Aufray vit en Ardèche, notez la référence culturel) :

Bonjour,

J'écoute parfois de la musique dans ma voiture et c'est l'été comme vous savez, il fait parfois vraiment très chaud en ardèche où je vis, c'est à ce propos un très beau département où je ne saurais que trop vous conseiller de passer vos vacances, mais la canicule y sévit et il m'est parfois difficile de rouler les vitres closes lorsque je traverse certaines agglomérations, et il est possible que quelques personnes aient entendu la musique que j'écoutais, je pense que c'est le cas puisque j'en ai vu quelques une regardant en direction de mon véhicule, sur le moment j'ai feint de les ignorer, esperant qu'elles penseraient que la musique vient d'ailleurs mais je ne pense pas être parvenu à les convaincre avec mon subterfuge et je n'ai malheureusement pas eu le temps de remonter ma vitre dont le système d'ouverture est manuel.

Je préfère prendre les devants pour éviter de recevoir une facture trop salée, combien devrai-je vous payer pour avoir laissé ces personnes écouter votre musique ?

Par avance je vous remercie, en esperant que vous saurez vous montrer indulgent et ne pas me facturer plus de 100€, cordialement.
doom_Oo7 17/07/2006 18:03
doom_Oo7
Big Brother is watching us !
Bon sang, ça fait vraiment peur ce que l'on voit.. j'ai bien fait de refuser à mon groupe que nous rentrions dans la SACEM ! Nous ferons de la musique libre, point !

Et j'invite tous les artistes à faire de même !
thelion 17/07/2006 18:03
thelion
Euh... vous vous êtes trompés, le 1er Avril est déjà passé cette année, il fallait attendre l'année prochaine :S
Dams 17/07/2006 18:13
Dams
Si l'histoire est complète ici, c'est scandaleux.

Toutefois, jouer avec les mots est facile. S'il s'agit en fait d'une professeur de musique qui a enseigné cette chanson aux enfants pour qu'ils la chante à cette occasion, on change complètement de situation... :roll:
poil42 17/07/2006 18:14
poil42
Quelle honte, moi qui croyait qu'il existait encore quelque forme d'intelligence dans tous ces lobbies... et bien non !

Ils veulent la guerre, ils vont l'avoir, le boycott va s'endurcir et les gens, si la nouvelle s'ébruite, ce dont je doute, avec nos médias d'état (y'a qu'a voir pour la dadvsi, personne ne sait ce que sait et ceux qui croient savoir pensent que c'est uber bien pour proteger nos pov' artistes)*

Monde de merde, c'est dégeulasse pour l'école et si cela tend a se reproduire, pas mal de représentations publiques puisque les sbires de la sacem vont devenir tels des parasites à sucer notre fric :/

La Sacem je te ch*e dessus (desolé d'être grossier mais trop c'est trop)
Dr_cube@IDN 17/07/2006 18:56
Dr_cube@IDN
J'ai envoyé ce message par le formulaire présent sur le site de la Sacem :

Citation :Bonjour,

Je vais bientôt organiser une fête d'anniversaire à l'occasion de mes vingt ans. Je vais inviter beaucoup de monde, et pas seulement les membres de ma famille. Il y aura aussi mes amis et quelques voisins.
Durant cette fête, nous allons certainement chanter des chansons a capella, ou accompagnés par des CD, voire par un ordinateur contenant des fichiers musicaux MP3. J'ai prévenu mes voisins, mais puisque j'habite en ville, ils vont certainement devoir supporter nos chants et notre musique. Idem pour les passants qui s'aventureraient dans ma rue.
Je ne suis qu'un modeste étudiant, et je souhaite planifier le budget de ma fête avant de tout organiser, afin de ne pas avoir de surprises par la suite.
Aussi, j'en viens à mes questions :
Est-ce que je dois vous payer quelque chose pour l'utilisation d'oeuvres de votre répertoire à l'occasion de cette fête privée ? Et si oui, combien cela risque-t-il de me coûter ? Quels sont vos tarifs ? Est-ce que la chanson "Joyeux Anniversaire" (utilisant le prénom "Jérémie") est dans votre répertoire ? En fait, ce que je me demande surtout, c'est si ma fête, qui se tiendra dans mon appartement, entre dans la catégorie "Bal, thé dansant sans spectacle", sachant que c'est une fête d'anniversaire tout à fait normale. Et je n'ai pas compris non plus si les forfaits sont cumulables : puisque nous allons utiliser des disques, nous entrons dans la catégorie "Musique Enregistrée", mais puisque nous allons chanter a capella autour d'un bon repas, nous entrons aussi dans la catégorie "Musique Vivante", sans compter que certains invités jouent de la guitare, et vont certainement s'en servir. Ces derniers peuvent être considérés comme des musiciens, puisqu'ils sont musiciens.
De plus, j'ai proposé que chaque invité, dans la mesure du possible, apporte une boisson ou quelque chose à manger. Moi même je vais prévoir des boissons, et certaines bouteilles vont me coûter plus de 2€. De fait, je me demande si ma fête n'entrerait pas dans le cadre d'un forfait plus cher que le forfait "Bal gratuit".

Une autre question me viens en tête à l'instant : si vous me dites qu'il faut payer quelque chose, je pourrais peut-être me débrouiller pour ne faire chanter ou ne faire jouer que des musiques qui ne vous appartiennent pas. Mais que ce passe-t-il si on m'offre un CD de musiques qui appartiennent à votre répertoire ? Immanquablement je devrais le faire jouer pendant la fête, et je devrais payer, mais est-il possible de payer après la fête ? Je me permet de me poser cette question, car j'ai lui dans le journal en ligne Ouest-France qu'une école, à l'occasion d'une petite fête, doit vous payer 75€ pour avoir fait chanter "Adieu monsieur le professeur" par les enfants.

J'attend une réponse (rapide) de votre part, car ma fête se tient dans moins de 3 semaines, et je souhaite payer ce que je vous dois (si je vous dois quelque chose) avant d'acheter le matériel et la nourriture pour préparer ma fête.


Jérémie F.
Lim-Dul 17/07/2006 19:10