Utilisez Kazaa, repartez avec une amende
Par
Nicolas Aguila
| Publié le 16/11/2005 à 16:23
Source : Présence PC | Mots-clés : amende, kazaa
Source : Présence PC | Mots-clés : amende, kazaa
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L’histoire commence quelque peu à devenir banale dans le monde du Peer to Peer, les condamnations se multiplient et les amendes salées pleuvent pour les téléchargeurs peu respectueux du droit d’auteur des fichiers qu’ils partagent et télachargent.Nous avions précédemment vu que les tribunaux jugeaient surtout le partage de fichiers, et non pas le téléchargement de ceux-ci, qui entre dans le cadre de la copie privée, comme l’indiquent déjà quelques verdicts rendus en France, faisant état d’un non lieu si aucune preuve d’un partage effectif de fichiers protégés n’est prouvé.
Ici, le partage de fichiers a bien pu être prouvé, mais l’internaute agé de 42 n’écopera pourtant pas d’une peine importante, juste une amende, ayant en sa faveur des circonstances atténuantes...
Une condamnation moins sévère que d'ordinaire
L’internaute, cuisiner de sa profession, et utilisateur de Kazaa à ses heures perdu, regrettera son goût prononcé pour la musique gratuite, bien qu’il digérera certainement mieux sa condamnation que d’autres avant lui.
En effet, l’homme a été pris en flagrant délit de partage de quelques 2474 fichiers musicaux sur la toile.
Présenté devant le tribunal correctionnel de Bayonne pour recel et reproduction illégale de musique, il a d’abord été relaxé de ces deux accusations, prétextant que s’il a effectivement téléchargé les fichiers en question pour son usage personnel, il ignorait totalement que le logiciel les partageait alors automatiquement, permettant à d’autres internautes de télécharger les fichiers sur sa machine.
Il a cependant écopé d’une amende de 750 euros et d’une indemnisation forfaitaire de 700 euros à la Société Civile des producteurs Phonographiques, ce qui porte le total à 1450 euros.
L’amende est salée, mais la peine est malgré tout relativement faible, d’autant que c’est la première fois qu’une simple amende forfaitaire est attribuée au coupable pour le compte de l’industrie musicale, la peine étant habituellement calculée sur la base du nombre de fichiers partagés (autant dire que 2474 fichiers auraient eu de quoi envoyer l’homme à l’ombre pour un petit moment).
Source : Reuters
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il s'en sort plutot bien lui !
ça lui revient à 0.59€ la chanson, c'est moins cher que la musique en ligne
A part qu'il va probablement être dans l'obligation de virer ses chansons :-?
Faut etre fout pour laisser autant de fichier en partage.
salut
Ils commences a me les gonflés avec leur amandes... mais ou est passé le temps ou l’on pouvais télécharger comme bon nous semblais!!
Et quand je lis que depuis que le p2p(du moins les fichiers musicaux) est interdit,et que le taux de téléchargements de fichiers illégaux augmente... je jubile!!! :-D :-D
C'est pas méchant mais, les infos que tu nous donnes, Nicolas A., sont légèrement décalées par rapport à leurs passage d'origine sur le net...
En clair, soit plus vif quand une info te parvient. Sinon, cela ne sert à rien de continuer à naviguer sur ce site, qui autrefois, était vraiment bien.
hum... que reproches tu à Nicolas là ? Car on a dut mal à comprendre ce qui ne va pas keu même !
C'est pas méchant mais, les infos que tu nous donnes, Nicolas A., sont légèrement décalées par rapport à leurs passage d'origine sur le net...
En clair, soit plus vif quand une info te parvient. Sinon, cela ne sert à rien de continuer à naviguer sur ce site, qui autrefois, était vraiment bien.
Si tu parles d'un certain retard par rapport à la publication de la news sur ma source, elle date d'hier, il n'y a donc rien de dramatique...
Donc en gros on a le droit de telecharger
Quand on a fini de telecharger le fichier on lenleve du partage ==> on a le droit sa ? c legal je pense
En clair, soit plus vif quand une info te parvient. Sinon, cela ne sert à rien de continuer à naviguer sur ce site, qui autrefois, était vraiment bien.
idn est un site qui regroupe les infos concernant internet et l'informatique en général afin de permettre aux internautes de se tenir au courant
les rédacteurs centralisent les infos importantes des autres sites sur un seul site
donc forcément il y a un delta temporel
mais en contre partie tu n'as pas à faire le tour de 36 sites pour avoir les news importantes
si t'es pas content
Euh ca a toujours etait illigale... et ya pas que les fichier musicaux qui sont interdits, ya tout fichier qui porte un droit d'auteur ou copyright... Soit 99,99% des fichier qu'on trouvent sur ces reseaux.
@Saddam, tu n'a pas le droit de telecharger puis de virer de ton dossier partager directement, vu que pendant que tu telecharge, par exemple tu as deja 10% d'un fichier, ton ordi partage deja ces 10%, la seul solution est de couper totalement ton upload et comme ces programme fonctionnent souvent par systeme de points (ratio upload/download) ca signifie telecharger extremement lentement.
Si l'on considére que le prix d'un cd normal est de 20 €, qu'il contient 12 titres, chaque titre de ce cd coûte environ 1.67 €.
Cette personne à téléchargée 2474 morceaux.
2474 x 1.67€ = 4131,58 €
Son amende est de 1450 €. Il devrait être content ! Il vient de gagner 1657,58 €, soit 10873,7248 francs !
:-D PTDR :-D
Comme l'a dit je sait plus qui, et si on lui vire toutes ces musiques?
Bah il perd 1450€ ^^ !
Si il a fait des sauvegarde sur cds, bah il est tranquille. Je pense pas que les flics s'amuse a fouiller son apart (ou maison), pour trouver 2 ou 3 cd de mp3.
C'est clair tout ces fichier en ligne ....
Ce ne doit pas être un pro du rangement.
C'est clair avec tout cela il à de la chance ...
Ce n'est pas un pro du rangement ....
Ouais ben utilisez IRC ou Grabbit, au moins c'est légal : pas d'upload
Sinon, pour prendre la défense de Sadddam, il arrive qu'en téléchargeant un morceau il n'y ait pas d'échange de source. Dans ce cas, tu n'auras rien uploadé.
Sinon, légalement, je ne sais pas si on peut parler de diffusion pour un bout d'upload. Ce qui est interdit est de diffuser un morceau, ou un extrait de morceau.
Du moment que tu n'apparais pas dans une recherche, en principe tu es sain et sauf au niveau de la loi : pas de diffusion publique. Faut vérifier ça
C'est génial, toute la thune des amendes va dans les poches des éditeurs...
L'Art est mort.
c un malade le mec, 2474 fichiers en partage c le truc a pas faire si tu veux pas te faire chopé
Salut à tous.
Quand une partie de la musique et uploadé elle n'est pas au format mp3,ogg,wma...
Alors est-ce qu'elle est quand même consideré comme un morceau(partie) de musique ou comme un fichier quelconque?
Si le telechargement d'un fichier(de musique) qui n'est pas dans un format de musique qu'on puise ecouter directement est legal, alors je vois pas pourquoi on(enfin pas moi) continue à prendre des risques.
Le plus simple que j'ai trouvé:
1.changer l'extension du fichier mp3 en, ex: .jpg .
2.envoyé le fichier.
3.celui qui receptionne remet le fichier au bon fomat.
Et là si ma premiere idée est valable çà nous fait un morceau de musique au format jpg(qui apparait comme corrompu) totalement legal puisse que ce n'est pas censé etre de la musique.
J'attend vos reponses.
franchement le piratage le p2p tout ça c'est nimporte quoi, c'est rempli de virus de trojans de spywares d'ad-wares!!....... et en plus c'est illegal lorsque qu'il s'agit d'un programme protegé par les droits de l'auteurs.
moi je pense que si on telecharge quelqes musique ou autre ça peux aller mais aller vers des milliers de chansons la je ne suis pas d'accord!