Le téléchargement serait donc légal ?
Par
Nicolas Aguila
| Publié le 12/10/2005 à 18:59
Source : Présence PC | Mots-clés : telechargement, legal | Thèmes : P2P – peer to peer
Source : Présence PC | Mots-clés : telechargement, legal | Thèmes : P2P – peer to peer
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Je vous vois déjà venir, suite à ce titre, me sauter dessus en m’affirmant que le téléchargement a toujours été légal, que le peer to peer n’est illégal que dans son utilisation, et autres termes qui endormiraient le plus caféiné d’entre nous.
Le fait est qu’une décision de la justice va faire date dans l’histoire du peer to peer, puisque cette décision en question éclairci enfin un point de détail qui a toujours été obscur, et qui concerne la légalité du téléchartgement d’oeuvres protégées par copyright...
Téléchargement légal et partage illégal
En effet, l’industrie (quelle qu’elle soit) nous affirme depuis le début que le téléchargement d’oeuvres protégées est illégal, mais qu’en est-il du droit à la copie privée ?
En effet, la décision du tribunal de grande instance du Havre a été rendue, et qui a confirmé celle de la cour d’appel de Montpellier, qui avait statué que le téléchargement d’oeuvres protégées par copyright ne constituait pas une délit dans la mesure ou le fichier est récupéré pour une utilisation personnelle.
La violation des droits d’auteurs n’a en fait lieu que lorsque les fichiers protégés sont mis en partage sur le net.
Si aucune preuve ne peut être apportée quand à la mise en partage de ses fichiers sur la toile, aucune peine ne peut être retenue contre l’accusée, c’est du moins la décision qui a été prise à deux reprise ces derniers mois.
Une loi encore un peu à l'aveuglette
Mais ce dernier point de détail reste ambigu.
En effet, comment télécharger un fichier si personne n’a le droit de vous le partager ?
C’est peut-être ici un moyen permettant de tuer le mal dans l’oeuf en autorisant le téléchargement, mais en interdisant le partage, ce qui pourrait conduire à l’épuisement des sources, du moins en France, et pour peu que les utilisateurs ne cessent réellement de partager.
Bref, une victoire qui ne manquera pas de réjouir les utilisateurs qui devront toutefois se méfier : si le téléchargement ne constitue pas un délit, partager un fichier peut en revanche faire retenir contre vous les classiques peines de 300 000 Euros d’amende et les 3 ans d’emprisonnement que l’on vous promet...
À ce sujet, notre cher confrère Presence-PC met à votre disposition un dossier sur le peer-to-peer, passant en revue les droits et les devoirs de l'internaute confronté au problème du téléchargement, notamment sur le plan juridique.
Vous y retrouverez tout ce qu'il faut savoir, tout ce qu'il faut faire et ne pas faire pour éviter que le peer to peer ne devienne un cauchemar.
Consultez le dossier sur le peer to peer et la copie privée sur Presence-PC
Source : Ratiatum
Le fait est qu’une décision de la justice va faire date dans l’histoire du peer to peer, puisque cette décision en question éclairci enfin un point de détail qui a toujours été obscur, et qui concerne la légalité du téléchartgement d’oeuvres protégées par copyright...
Téléchargement légal et partage illégal
En effet, l’industrie (quelle qu’elle soit) nous affirme depuis le début que le téléchargement d’oeuvres protégées est illégal, mais qu’en est-il du droit à la copie privée ?
En effet, la décision du tribunal de grande instance du Havre a été rendue, et qui a confirmé celle de la cour d’appel de Montpellier, qui avait statué que le téléchargement d’oeuvres protégées par copyright ne constituait pas une délit dans la mesure ou le fichier est récupéré pour une utilisation personnelle.
La violation des droits d’auteurs n’a en fait lieu que lorsque les fichiers protégés sont mis en partage sur le net.
Si aucune preuve ne peut être apportée quand à la mise en partage de ses fichiers sur la toile, aucune peine ne peut être retenue contre l’accusée, c’est du moins la décision qui a été prise à deux reprise ces derniers mois.
Une loi encore un peu à l'aveuglette
Mais ce dernier point de détail reste ambigu.
En effet, comment télécharger un fichier si personne n’a le droit de vous le partager ?
C’est peut-être ici un moyen permettant de tuer le mal dans l’oeuf en autorisant le téléchargement, mais en interdisant le partage, ce qui pourrait conduire à l’épuisement des sources, du moins en France, et pour peu que les utilisateurs ne cessent réellement de partager.
Bref, une victoire qui ne manquera pas de réjouir les utilisateurs qui devront toutefois se méfier : si le téléchargement ne constitue pas un délit, partager un fichier peut en revanche faire retenir contre vous les classiques peines de 300 000 Euros d’amende et les 3 ans d’emprisonnement que l’on vous promet...
À ce sujet, notre cher confrère Presence-PC met à votre disposition un dossier sur le peer-to-peer, passant en revue les droits et les devoirs de l'internaute confronté au problème du téléchargement, notamment sur le plan juridique.
Vous y retrouverez tout ce qu'il faut savoir, tout ce qu'il faut faire et ne pas faire pour éviter que le peer to peer ne devienne un cauchemar.
Consultez le dossier sur le peer to peer et la copie privée sur Presence-PC
Source : Ratiatum
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je suis septique mais bon ca m empeche pas de dl
et de partager...
Bonne nouvelle pour les leechers alors. :-(
Ensuite pour ceux qui utilisent bittorrent ils savent très bien qu'il faut au moins partager l'équivalent de ce qu'on télécharge hors probleme.
Un autre problème qui est plus général déjà en France imaginons un individu lambda qui lance eMule par ex ou un client permettant de se connecter au réseau eDonkey il télécharge un fichier pendant qu'il le télécharge il va le partager, certes très peu mais quand même. L'autre point négatif cet individu télécharge un album très bien pour le moment rien de grave mais plus tard il relance son client et par malheur il a oublier de retirer le fichier du dossier Incoming : "ah mince je le partageait sans faire exprès c'est un oubli de ma part !"
Voila c'est bien beau de dire qu'on peut télécharger mais sans partager c'est impossible car le partage est tjs effectué un minimum pendant le téléchargement.
http://www.ratiatum.com/journal.php?id=2485
... plus qu'interressant !
pour limewire , tu pe dl en tte légalité si tu le configure correctement tu ne partage aucun fichier mm pas les non terminé et ton débit ne bouge pas!! ;-)
Emule on dl mais on up donc... :-?
Mais bon sa sert a rien on repart a zéro sur la question
On peux télécharger mais on peux pas car il n'ya plus rien a téléchargez vu que le donneur n'a pas le droit de donne
Il peut ce faire une copie privée, mais si il le partage, c'est un pirate!
Puisqu'il contribue a fournir le réseau.
Si le téléchargement d'oeuvre copyrighté devient légale, moi personnellement en temps que créateur, je préfére directement me tiré une balle dans la tête... Si le vol devient légal, pourquoi pas le meurtre pendant qu'on y est, alors autant prendre de l'avance....
Les pires sont ceux qui disent "si tel truc est vraiment bien, j'irais l'acheter de toute facon", résultat : une boite de jeux, un film ou un cd audio revient plus chère à tout les consomateurs, les éditeurs augmentant les prix sur tout pour être sur de gagner le maximum de sous au moins sur les grosses ventes. Bientôt les jeux à 90€ ? un dvd à 45€ ? Un disque audio à 35 € ? Oui c'est possible, le p2p illégal n'en est pas la cause, mais y contribue largement. Si on est sur de pas aimer un truc pourquoi le consomer de manière illégale ?
Génération de merde aujourd'hui, qui veut tout voire et tout entendre et cela gratuitement, sans voire que derrière ya des gens qui bossent, et qui en plus ose se plaindre quand on leur met des amendes pour avoir voler quelque chose... Merci internet. A mon époque, quand j'était un sale gosse fauché et que je volais un livre ou autre chose au super marché, il arrivais que je me fasse choper par le gars de la sécurité, et j'était pas le seul, mais tout les mec dans cette situation on s'est jamais plaind de faire des nuit en garde à vue... Au contraire on se fouter nous mêmes de nos gueules entre nous pour s'être fait prendre à "encore" récidiver, en rigolant sur les prochaines fois ou on se ferait prendre. La "gardàvue", c'était devenue en quelque sorte notre sortie entre pote... Même si on savait que ce qu'on faisait était mal. On en a passé des nuit au poste, mais aujourd'hui on est créateur pour plupart, illustrateur, graphiste, musicien, l'un est même compositeur, l'autre avocat, certains plus humblement commercant ou employé dans des milieu varié, mais au poste on a appris à être honnête....
Aujourd'hui les gosses se prennent pour des robins des bois qui volent tous au même riche pour donner à eux même (d'un coups ca parrait moins altruiste), et ya quasiment pas de moyen de les mettre au pas, Au moins en garde vue tu cotoies des mec que tu sais que tu voudras jamais finir comme lui, alors au bout d'un moment soit tu deviens honnête soit tu te met à voler des fourgons blindé, dans les deux cas tu le vies à fond et tu portes pas de masque...
Voler pour se plaindre du cout trop élevé de produit non vitaux, ce n'est pas un geste citoyen, car faire l'amalgame entre un cout élevé d'un produit et prostesté contre ca, et protester pour pouvoir voler en légalité, c'est relativement idiot. Génération de merde qui ne sait que pleurer... Génération de gosse pourri gaté.
Comment dire... Il y a une échelle dans les délits ? Le but de la justice est de fixer les sanctions les plus justes possibles ?
Je suis assez d'accord que priver l'auteur de revenus c'est finalement le condamner à moins gagner. Mais il reste des gens qui aiment acheter pour remercier l'auteur. Si tu ne leur crachais pas à la figure peut être qu'ils éprouveraient de la sympathie. Et la plupart des auteurs pourtant le comprennent, il me semble.
Tu crois franchement que je vais payer un morceau d'Audioslave juste pour l'écouter et le jeter parce qu'un ami m'a dit que c'était bien et qu'en fait je déteste ?
Je ne dois pas être le seul non plus à avoir pris un morceau, puis l'album après car c'était bien. Ou alors à voir un CD 22€ à Gibert et ne pas le prendre parce que c'est du foutage de gueule, et pourtant prendre le CD à 8€ juste à côté dans la boite "occasion".
N y aurait il pas un petit probleme la dedans puisque d un coté j ai le droit de telecharger ce fichier mais d un autre coté, étant obligé de partager ce que j ai telechargé de ce fichier, je suis dans l illégalité?
Donc arretez de dire qu'on dl completement gratos .....! :-?
Si l'Etat était moins con, il ferai en sorte que les abonnements nets soit taxés (comme d ab.. ;-)) mais pour le redistribuer aux producteurs et aux artistes ....
C'est comme la légalisation .....
L'Etat nous prend pour des cons , prenons les pour ceux qu'il sont ........ ;-)
Donc arretez de dire qu'on dl completement gratos .....!
Si l'Etat était moins con, il ferai en sorte que les abonnements nets soit taxés (comme d ab.. ) mais pour le redistribuer aux producteurs et aux artistes ....
C'est comme la légalisation .....
L'Etat nous prend pour des cons , prenons les pour ceux qu'il sont ........
C'est debile se que tu dit car si l'etat taxer on direr qu'il fait chier car il taxe encore.
Regarde pour le media vierge, il taxe et tout le monde trouve sa con, alors sa serai pareil si il taxe les connexions internet et puis pour se qui ne telecharge pas (oui sa existe ;-) ), sa serai injuste de payer pour les autres.
T'as pas plus c** comme remarque !!! Les tueurs achètent aussi un pistolet pour tirer sur les gens, on va pas les plaindre pour le coût élevé de l'armement ! Non mais ce qu'il faut pas entendre...
Je suis à 200% d'accord avec Jun sur ce point là. Bien argumenté.
Et je rappelle que l'échellon entre tuer quelqu'un et voler des sociétés n'est pas si grand : mettre plusieurs centaines de personnes au chômage, provoquer des suicides et des grèves, etc...
Faut voir plus loin que le bout de son nez et se souvenir qu'on ne peut pas avoir tout ce qu'on veut quand on veut...
Bien sur, que ya une echelle dans les délits, mais à long termes légalisé le vol c'est apprendre au future génération que tout est gratuit, a terme plus personne ne se retrouvera avec l'envie de payer un produit culturel.
math37>
Raisonnement con... T'as acheté ton pc uniquement pour voler ? Tu sais un berreta à pigalle ca coute moins chère... Et les mec qui vont braquer des banques ils se sont jamais plaind qu'il fallait payer l'armement pour faire leur besogne... Ok ya une échelle dans les délit, mais l'image reste bonne...
T'es un voleur, soit le avec dignité au moins... Non la t'as honte et tu cherches des excuses bidon pour pas voire la vérité en face.
Personne t'as obligé à signé un crédit pour prendre un pc, personne t'as obligé à prendre une connection internet, avec ca déjà ya un millier de chose à faire, et c'est pour faire ces chose qu'on se prend un ordinateur avec internet normalement. Si tu te plaind que ca coute trop chère, fallait pas acheter... La artiste audio et video ne sont pas responsable de ton manque de moyen pour ton pc...
sundevil>
tu dis "sa serai injuste de payer pour les autres.", je répondrais simplement : "sécurité social" ^^. Et wouais y'en a qui prennent une bonne hygiène de vie et qui sont jamais malade...
Twiggy38>
Merci pour l'encouragement.
Je rajouterais que légaliser le vol ce sera surtout tuer la création grand publique, les artistes continueront à créer mais avec de faible moyen, seront mal distribué, donc beaucoup arrêteront... Puis ils bosseront à Ed l'épicier, donc ils auront pas trop le temps pour créer...
Entrainement difficile , guerre facile ! :-)
tu dis "sa serai injuste de payer pour les autres.", je répondrais simplement : "sécurité social" ^^. Et wouais y'en a qui prennent une bonne hygiène de vie et qui sont jamais malade...
La secu c'est different (meme si sa me soule de payer pour ce qui foute rien (mais c'est autre chose)). Il est normal que tout le monde est accet au soin.
La on parle de telechargement, tu va pas mourrir si tu peux pas telecharger.
Ouais piquer une pomme ça peut causer la fin de la société camarade alors vite, le goulag. Par ta faute y'a eu 40 000 morts de suicides depuis 1929, crise causée par les voleurs de bananes.
J'ai toujours dit, sécher le sport à l'école ça mène au chomage, parce que tu auras une sale note alors tu redoublera ta seconde ce qui causera que tu ne passeras jamais ton bac etc.
L'échelle est énorme, tu ne peux pas dire ce que tu viens de dire de manière objective sans études ! C'est un raisonnement un peu hystérique.
Je suis d'accord qu'il faut payer les artistes, à 100% ! Mais si tu regardes toi aussi plus loin, tu verras qu'on est dans un système où il faut payer pour obtenir un produit culturel, et cher en plus. Toi ça ne te choque pas, moi si. Regarde même les jeux vidéo console : on se retrouve avec une compilation vieux jeux qu'on vend 45€ alors que ce jeu n'a couté RIEN à développer ! Elle va où la marge ?
Même si je suis un utopiste fini, je pige pas comment on peut s'en sortir en continuant ainsi.
Faut peut être apprendre aux futures générations aussi de ne pas se laisser arnaquer. Payer les artistes ok, mais avec une bonne marge sur les prix au moins !
Je suis POUR penser qu'un produit culturel DEVRAIT être gratuit et même là je payerais non pas le produit mais le ou les ARTISTES, c'est ce que j'ai compris en tout cas.
Tu ne peux pas dire que tous les utilisateurs de P2P qui font du partage illégal sont des voyous face aux artistes.
Quand tu parles d'une compile de jeux, cela represente-t-il tout le marcher des jeux ? Non, loin de la, tu prend un exemple trop particulier...
Un mec qui passe 1 an de sa vie sur un jeu, avec une équipe entiere autours de lui, il paye comment son loyer et sa bouffe si les produit culturel devrait être gratuit ? Un mec qui passe 9 mois à tourner son film avec son équipe, idem, il paye comment son loyer et sa bouffe ?
Oui ya de l'arnaque parfois... Mais cela justifie-t-il de devoir se vanger sur les autres créateurs ? Et ya pas que les créateurs mais toute une chaine...
Tout les utilisateur de p2p ? non... Seulement les 99.99% de voleur...
Perso je télécharge plein de films et de musique (sur Usenet), je sais que c'est pas bien, mais JAMAIS je ne les aurais achetés ! Ce sont généralement des films moyens... Les meilleurs films, je les achete (et d'ailleurs quand je tombe sur un DivX que je ne pensais pas me plaire: je l'achete en DVD!). Et pour finir, voilà ce qu'on trouvé sur la page "Why Giganews" (mon fournisseur d'accès à Usenet):
Giganews sait tres bien que ces MP3, vidéos et logiciels sont illégaux... Le MP3 est une copie, les vidéos idem, et les logiciels sont fournis gentillement zippés avec leurs cracks et leurs serials... Alors pour nous empêcher de télécharger illégalement, faudrait simplement nous enlever tout moyen de copie et le probleme serait réglé non?
Le téléchargement est illégal, mais a permis de faire des prix plus abordables.
Tout le monde n’est pas rotchield.
Yen à marre de dire que le p2p c’est dégueulasse.
Payer des impôt sur l’impôt c’est quoi
On fait un plein de taxe pour 5 litre de petrole pure
Tu paye un impot pour habité chez toi.
T’est assuré sauf pour… du a la clause de…..
Il faut juste que se soi l’égale pour oublier que c est debile.
La débilité c est de croire que les gens vont gentillement arrété purment et simplement la gratuitement des mp3 et autre.
La débilité c’est de croire que les consommateurs sont des gens qui vont mettre des mille et des cent cent dans un cd. "consommateurs" en un mot
Oui, je prends un cas particulier dans le jeu pour parler des marges qu'on *peut* se faire sur les jeux quand on est éditeur. Comme les marges qu'on peut se faire sur un CD déjà bien vendu par exemple.
Ensuite, dans mon raisonnement, je dis que même pour quelque chose de non rentabilisé les marges de l'auteur sont petites. En gros, je critique la manière de se faire de l'argent sur un produit artistique de la manière que c'est fait actuellement.
Et pourtant on trouve des jeux "budjet" à 25€ peu longtemps après la sortie pour en revenir à cette analogie.
Et je ne comprends pas bien pourquoi tu dis 99,99% de voleurs... D'où sors tu ce chiffre ? Franchement, dirais tu que 99,99% des utilisateurs de P2P n'achètent pas un CD quand ils l'aiment et qu'il n'est pas au dessus de, disons, 15€ ?
C'est étrange, parce que dans mon entourage j'en connais qui téléchargent de la musique (pour le délire de se foutre de la gueule de certains "musiciens" par exemple) ET qui achètent des CD quand ils apprécient vraiment. Y'a pas de vengeance là.
C'est vrai que c'est dommage que parfois le prix soit vraiment rédhibitoire, mais ce n'est pas toujours le cas. Kataklysm Serenity in fire, 13€. Magma, K.A, 23€ ! (tiens en plus je l'ai acheté K.A). Et ensuite je fais 'oula je m'achèterais bien ces deux CD à 13€ à la place de ce CD à 23€ je comprends pas c'est du vol'. Je ne suis pas le seul à faire les magasins d'occaz de CD à cause de ça.
C'est pas de la mauvaise foi là, c'est la réalité.
Pour en revenir au raisonnement, je ne pense pas qu'on puisse dire "tous des voleurs tous des pourris". Comme on ne peut pas dire qu'il n'y en n'a pas. Mais niveau proportions, j'aimerais vraiment les connaître, et pas les élucubrations des pdg de majors sur des soi disant chiffres qui sont en fait des extrapolations très douteuses.
Nous ne risquons pas grand chose dans notre soit-disante République de France !
C'est malheureux!
Déjà ça engage au "leech" et en plus ça engage au vol moral.
Et on voit déjà fleurir des sites dans ce genre ( http://telecharger-films-gratuitem [...] ement.html ) qui se refont une morale avec un disclaimer pourri.
C'est ridicule et malsain.