"Encore une fois" diront certains, "c’est pas trop tôt" penseront d’autres, toujours est-il que la RIAA se lance plus que jamais dans la lutte contre le téléchargement illégal, et cherche à intimider les créateurs et mainteneurs de réseaux Peer to Peer.
Le 27 Juin 2005, les réseaux Grokster et Streamcast, qui permettaient à des milliers d’utilisateurs d’échanger illégalement de la musique, se sont vu, après une bataille juridique d’environ 4 ans, tenus pour responsables du contenu échangé sur leurs réseaux.
Jusqu’à ce jour, il était considéré que les éditeurs de logiciels de téléchargement et les mainteneurs de réseaux ne pouvaient pas contrôler la totalité du contenu échangé, et ne pouvaient donc pas en être responsables.

Sur ce, la RIAA a donc réagi en contactant 7 réseaux Peer to Peer aux États-Unis, les sommant dans un courrier de cesser d’inciter les utilisateurs à échanger illégalement des oeuvres protégées par copyright...

Après s’en être pris aux utilisateurs, la RIAA remonte maintenant à la source en du problème en s’attaquant directement aux réseaux eux-mêmes, considérant qu’il leur incombe d’empêcher l’échange de fichiers illégaux sur leurs réseaux, et ne manquant pas de leur rappeler que si leurs utilisateurs ne respectent pas la loi, ce sont les propriétaires du réseau (et non plus les utilisateurs) qui s’exposent à des sanctions judiciaires.

"Les compagnies dont le modèle est voisin de celui de Grokster ont eu tout le loisir de faire ce qu'il fallait pour se mettre en conformité avec la loi, celles qui continuent à opérer en connaissance de cause du mauvais côté de cette ligne le font à leurs risques et périls.", affirme un porte-parole de la RIAA dansune interview donnée au Wall Street Journal.

Pour la RIAA, l’accusé est donc immédiatement coupable, comme en témoigne un extrait du courrier qui a été envoyé aux différentes entreprises responsable de réseaux comme WinMX ou LimeWire : "Nous vous demandons de cesser immédiatement de permettre et d'encourager le piratage des enregistrements de nos membres. Si vous souhaitez discuter d'un arragement à l'amiable avant procédure concernant ce qui vous est reproché, veuillez-nous contacter immédiatement."
Il s’agit en effet de menaces, bien que maquillées, de poursuites judiciaires s’il devait être constaté un non respect du présent courrier.

La RIAA profite donc pleinement de la décision du tribunal rendue en juin dernier, donnant tort aux responsables de ces réseaux.
Cette tactique d’intimidation cache certainement une nouvelle lourde bataille judiciaire qui risquerait fortement de faire de nouvelles pertes, un peu comme à l’époque de la fermeture de sites comme LokiTorrent...

Source : ZDNet

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