Je pense sérieusement qu'il n'y a rien de mal à breveter un logiciel. Même si les recherches d'antériorité sont souvent passées à la trappe (ce qui est le cas pour l'industrie classique aussi), il est toujours possible de casser un brevet, et cela est très facile, il suffit de prouver qu'il existait déjà ce programme ou procédé (car on brevette une "recette" et non pas un "plat") antérieurement.

Cela protègerait beaucoup de logiciels de la copie, n'oublions pas que des gens mettent des années à sortir des logiciels, alors se le voir repomper après c'est pas très marrant !!!

non il y a aucun mal mais le probleme c que certain utilise cette lois pour avoir le monopole (comme microsoft par exemple)
c pour empeché sa qu'il faut etre contre c brevet ou alors faudrais revoir son fonctionement

"Il est donc écrit, noir sur blanc que les programmes d'ordinateurs ne sont pas brevetables. Ce qui n'empêche pas l'Office Européen des Brevets d'accepter à tour de bras des brevets concernant les logiciels, alors même que la loi européenne l'interdit également"

slt lissyx,

s'il y'a une convention entre les pays membres, comment t'explique que celle-ci soit bafouée comme ça au vue de tous. c'est vachement paradoxal et j'aimerai bien que tu m'eclaircisse la dessus ;-)

Je ne suis pas sûr que ce soit si mal que ça que de permettre de breveter un logiciel, pour la simple et "bonne" (?) raison que les grosses industries informatiques (Microsoft, Apple, Symantec, et tous les autres) on juste a payer une belle petite somme pour s'arranger et avoir leur brevet... (enfin presque). Du coup, les petits sont désavantagés, et ne peuvent pas trop se défendre face a ces rapaces...

++

PS: mais c'est la premiere idée qui m'est venue a l'idée, alors expliquez moi un poil mieux comment la brevetabilité est "à jeter" pour l'informatique ? :-o

Bah imagine que Microsoft décide de breveter la "fenêtre" (celle où sont affichés les dossiers et fichiers). Quasiment la fin pour tous les autres os.

Ayé ? t'as compris ?

put1 Aurélie je fais du droit arrête de me répondr tjs à coté. je met un truc en avt que lissyx le redacteur de l'article ne sait pas expliquer, j'évoque une hypothese et toi tu me rabbache derrière un exemple completement à coté de la plaque. arrête je te jure t lassante...

Boulet, je ne te parlais pas.

bah fé une citation alr !

Suffisait que tu leve les yeux pour voir à qui je parlais...

Il faut d'abord savoir ce qu'est un brevet : ce qu'on brevette n'est en aucun cas une idée, mais un procédé.

Dans un brevet, pour ceux qui en ont déjà déposé, on décrit le procédé permettant d'obtenir la chose, et ce de façon à ce que même quelqu'un qui n'est pas de la profession puisse le refaire.
On ne brevette donc pas une idée mais un procédé, ce n'est en aucun cas la même chose.

Ensuite parlons de droit des brevets : le brevet n'est pas une très bonne protection car c'est quelquechose d'aisément "cassable", c'est à dire annulable. Et une fois un brevet annulé, il est impossible de breveter la chose.
Pour casser un brevet il suffit entre autre de prouver que le procédé décrit a déjà été utilisé quelquepart à une date antérieure de la date de dépôt, que ces soit dans un objet (ou logiciel ici) qui a été breveté ou non, il suffit de pouvoir déterminer l'antériorité.

Donc si on respectait les définitions des brevets et la législation économique : un brevet logiciel porterait sur le procédé permettant d'obtenir quelquechose du logiciel, non pas l'idée même du logiciel : si avec des lignes de commande différentes tu obtiens un logiciel équivalent, tu n'es en aucun cas en faute.

Edit : donc impossible de brevetter la fenêtre !

Complètement d'accord avec le dernier message de Twiggy38, qui décris bien comment les brevets sont censés fonctionnés en théorie... mais la pratique, c'est tout autre, et c'est d'ailleurs pour ça que je suis contre les brevets logiciels :

- si c'est mal fait, comme aux states actuellement, et qu'on brevet n'importe quoi, n'importe comment (le double clic, le lien hypertexte, la barre de progression...), ça ne sert qu'à bloquer toute concurrence et toute innovation.
- si c'est bien fait et qu'on ne brevette que des procédés et pas des idées (bref respecter le principe de base d'un brevet), pour un logiciel, je ne voit pas ce qu'un brevet apporte quoi que ce soit en protection de plus que le droit d'auteur...

donc dans le doute, je dis NON aux brevets logiciels en Europe...

y'a une différence que vous oubliez entre l'industrie et l'informatique.

En industrie, la R&D ça coûte des anus et du cuir gonadique. Et je vous raconte pas de la production. Alors qu'en info, les seuls trucs que ça coûte, hormis le matos (mais ça le matos c'est quand même très abordable par rapport aux coûts précédents) c'est de la connaissance. La connaissance c'est tout le monde qui paye. Vous commencez à saisir ?

Et les coûts salariaux des développeurs, les coûts de distribution, etc... ?

ça coûte rien à distribuer un logiciel.

Quant aux développeurs, c'est uniquement valable dans le cas des grosses structures, pour que les coûts soient importants.

Mais il faut que vous compreniez que ces brevets qu'on essaye _actuellement_ de nous enfiler c'est clairement pas la même chose que les brevets industriels. Et c'est pour ça que rocard et une partie du parlement se bat pour introduire la notion d'inovation technique mise en marche par un système informatisé. Pour pas qu'on puisse breveter un algo pur, qui lui reste du domaine de l'idée, rattaché aux maths (et hors de question de laisser beveter des idées, sinon autant arrêter de vivre).

Ca a des coûts énormes de distribuer un logiciel.

Ensuite concernant le débat : je suis contre le fait de pouvoir brevetter un algo mais si on brevette tout l'imbriquement d'algorythmes permettant d'obtenir un logiciel avec également l'utilité du logiciel (algorythme complet + notion d'utilité, de but), alors je suis pour.

A la base tu disais qu'en infos ça ne coûtait que le matos.

Les marges à négocier avec les distributeurs, le fait d'être distribué, le transport, les retours, les stocks, etc... Ces coûts sont importants pour une petite boîte.

Je ne brevette en aucun cas les livres, mais pourquoi brevetter un livre serait-il mauvais ? D'ailleurs dans le domaine du livre il n'y aurait pas de différence entre les droits d'auteur et un brevet ...

Ensuite ce que je dis ne reviendrai pas à brevetter l'achat par un clic d'amazone. N'importe quel autre site mettant en place cela en ayant un algorythme un tant soit peu différent est valable (sans tout de fois récupérer celui d'amazone dans le code). Et dans ce cas le brevet serait cassable car des sytèmes par one click existaient déjà avant.

Edit : ben voilà il distingue bien deux types de logiciel, la question est plutôt comment faire la différence entre ces deux types ? Où se trouve la limite ?
Mais je reste d'avis que ce qui a nécessité des dépenses pour une entreprise puisse être protégé.

Loin d'être d'accord avec Rocard, les coûts salariaux ne sont pas rien lorsqu'il s'agit de créer un logiciel.

Par contre je suis d'accord avec lui sur le fait qu'il faille vite une décision juridique, mais où mettre la frontière ?

Il faudra que la loi aille loin dans le détail afin qu'il n'y ait aucune faille possible et qu'elle avance bien le fait que ce qui est déposé est la façon de faire de logiciel (lignes de code complètes, plateforme de programmation, etc...) afin que même un amateur puisse reprogrammer le logiciel.
Quels sont les dangers que comporteraient de tels brevets si ils sont bien faits ?

Il n'est pas contre les brevets logiciels, son analyse est pertinente oui mais il aborde un autre problème : celui de la nécessité de législation, c'est tout.

Enfin bref, on peut continuer des jours et des jours comme ça lol.

Chacun son avis et puis voilà, et sérieusement je préfèrerais en discuter à la terrasse d'un café autour d'un demi... Au moins on pourrait rire et aborder d'autres sujets sans se fâcher comme c'est le cas en général sur les forums de discussion.

Bon, même si le titre aide pas
Je suis pas contre une législation, je suis même totalement d'accord avec M. Rocard. Je suis contre le fait de pouvoir breveter une idée pure, c'est à dire du code. C'est tout.

Dans ce cas là on est totalement d'accord, je suis contre brevetter une ligne de code aussi.

Me semblait que le liberalisme avait quand meme plus que quelques dizaine d'annee.

Je suis desolé, mais les brevets logiciels c'est tout a fait normal.
Je suis pas sur que tu serais d'accord si jamais tu crée un nouveau systeme de crypatage ou autre truc génial, que tu décider de le vendre et que tout le monde
te le pique pour faire le sien et le vende sans que tu otuche un sous.
Non la ou je ne suis pas d'accord c'est que les logiciels coute si cher !
Les jeux destinés aux jeunes sont parfois a 54euros....... MOIs en 2 mois d'argent de poche je l'aurait toujours pas. Cependant le texte de loi est interessant, surtout pour celui qui doit se défendre devant une cour.... Tous sur la mule ! :-p