Hadopi n'est pas morte
Source : Tom's Guide FR | Mots-clés : Hadopi, Albanel, Barbry | Thèmes : MSN
Censurée sur un point par le Conseil Constitutionnel, la loi Création et Internet, appelée par extension loi Hadopi, n’a pas dit son dernier mot. Répondant aux questions d’Europe 1, la ministre de la Culture, Christine Albanel a annoncé que la loi sera complétée au Parlement.
Pour éclairer la situation, nous avons fait appel à Maître Eric Barbry, avocat à la Cour d’Appel de Paris, directeur du pôle Droit du Numérique au sein du cabinet Alain Bensoussan.
Tom’s Guide : Pourquoi le Conseil Constitutionnel a-t-il censuré la loi Hadopi ?
Eric Barbry : L’Hadopi privilégiait la présomption de culpabilité plutôt que la présomption d’innocence, principe de la République Française. Dans un tel schéma, c’était au consommateur de prouver sa bonne foi : « Abonné, tu es coupable. Prouve ton innocence. »
La loi Hadopi est-elle morte ?
Non, Hadopi n’est pas morte. Il faut arrêter de dire cela. Le Conseil Constitutionnel n’a censuré qu’un point de cette loi. Désormais, l’Hadopi, en tant que Haute Autorité, n’aura pas de pouvoir de sanction. La coupure Internet viendra d’ailleurs, de la Justice.
Quel sera le rôle de l’Hadopi par conséquent ?
Elle aura un rôle d’avertissement. Les emails et les lettres seront bien envoyés aux intéressés. De plus, si elle le juge nécessaire, elle pourra en informer les autorités compétentes. Dès lors, on pénètre dans le domaine judiciaire. Les sanctions tomberont ici.
Comment pourrait être complété le texte de la loi au Parlement ?
Comme la CNIl, l’ARCEP ou encore le CSA, l’Hadopi pourrait se voir attribuer une autorité judiciaire. Dès lors, elle saurait exercer à un premier niveau de sanction. Dans ce cas, si une décision de l’Hadopi n’est pas acceptée par l’internaute, l’affaire sera portée devant la Justice.
Quelles seront les sanctions encourues par une personne qui télécharge illégalement ?
Ceux qui auront facilité le piratage en ne protégeant pas leur connexion Wi-Fi subiront une coupure sèche de leur connexion Internet, pour autant qu’elle soit ordonnée par l’autorité judiciaire. Hadopi va révéler la nécessité de protéger son abonnement. Les pirates encourront, quant à eux, une amende et/ou une peine de prison avec/sans sursis en fonction que leur affaire soit jugée au civil ou au pénal.
Le piratage a baissé de 70 % en Grande-Bretagne, simplement avec des avertissements. Quel schéma est pronostiqué pour la France ?
Les Français sont un peuple de Gaulois qui n'ont peur que d'une chose, que le ciel leur tombe sur la tête. Ils n'ont pas peur des lois, mais de la sanction quand elle tombe. L'avertissement fonctionnera de la même manière qu’outre-Manche, il n'y a pas de raison qu'il ne marche pas pour nous.
Christine Albanel a martelé que les mails et les courriers recommandés seront envoyés courant de l'automne 2009. Qu’en pensez-vous ?
A l’automne ? J’en prends note… Plus sérieusement, la mise en place de l’Hadopi est à prévoir pour dans deux ans si l’on est optimiste, quatre ans si l’on est réaliste et dix ans pour les plus pessimistes.
Derrière la loi Hadopi se cache la Loppsi 2. Viendra-t-elle renforcer la loi Hadopi ?
Destinée à lutter contre la cybercriminalité, la Loppsi 2 coupera l’accès vers certains sites aux internautes français. À ma connaissance, il ne s’agira que de sites pédopornographiques.
Lorsque l’on parle de cybercriminalité, le piratage tinte à l’oreille. La Loppsi 2 prévoit-elle de couper les accès des FAI français vers des sites tels que ThePirateBay, RapidShare, Megaupload ou tout autre site de streaming ? Le Web français va-t-il devenir une zone de censure, un territoire formaté ? Après Hadopi, nous allons nous intéresser à la Loppsi 2.
Propos recueillis par Edouard le Ricque
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Enfin un article comportant le témoignage de quelqu'un du métier.
Je n'avais jamais entendu parler de la Loppsi 2. Si effectivement ils commencent à censurer des sites, la je jure réellement de quitter la France dès que j'en ai l'occasion, avant de subir d'autre censure. La pédopornographie, ça d'accord, c'est même normal de censurer, les sites dangereux, pour par exemple fabriquer de la drogue ou des bombes, ça aussi. Mais le reste, non !
Ben bien sur tellement normal, quand on me cambriole parce que j'ai pas une porte blinde de 30 cm c'est ma faute et donc je vais en prison.
ils peuvent faire tout ce qu'ils veulent de toute façon, sur ordinateur, il y aura toujours des bidouilleurs pour trouver des façons de contourner leurs lois et autres censures...
Le meilleur moyen de leur mettre la tête dans le cul, c'est de cesser complètement d'acheter leurs "biens culturels" (pouah! quels sales mots).
Pour les prochains annivs et autres noëls, faites preuve d'imagination : un dessin, une petite sculpture sur bois (même naïve et faite avec votre couteau de cuisine qui coupe mal), un collier de nouilles, une petite fleur de pissenlit, un bisou ..
Voila, c'est simple, ça coûte rien et c'est imparable
Mais qui a fait croire à Albanel, qu'on pouvait ouvrir 9 tribunaux par loi votée??Ils se foutent vraiment de sa gueule
Félicitation pour la source de l'information, c'est comme ça qu'elle devient vraiment pertinente!
Pour ceux qui veulent aller plus loin : http://www.loppsi.fr/
**source inconnu**
L'étau se ressert... il ne serait pas étonnant que les consommateurs finissent par craquer.
Répondre au "mal" par le "mal" n'est pas forcément la meilleur solution!
[affaire à suivre...]
http://www.loppsi.fr/
bien nous voila bientot sous le meme regime que la chine
sequestré sur ce que l'etat veut que nous sachions voyons.
nous allons a ce rythme sous une monarchie.
depuis quand l'etat decide si on doit regarder ou non tel ou tel chose.
il me semblait que la france etait un pays libre.
avant que sarko ne soit au poivoir tout allait bien.
maintenant c'est le bor.el.
au lieu de penaliser les francais, changeons de president et la france ira mieux.
bonne journee
pour parler en domaine informatique.
la politique actuelle est de formater le france et les francais au modele souhaiter par le gouvernement ( notre president )
Le mec qui a été interrogé est contre le téléchargement car il est pété de thune ! Il peut s'acheter nimporte quel mp3... mais pensez aux familles qui galèrent déjà pour payer la facture ! Si en plus il fallait se priver de musique ... où va le monde ?
ah oui c'est vrai loppsi2.........on va bientôt battre les chinois cela ne fait aucun doute!!!!!!
avant que sarko ne soit au poivoir tout allait bien. maintenant c'est le bor.el.au lieu de penaliser les francais, changeons de president et la france ira mieux.
Pourquoi toujours tout ramener a Sarko franchement ? ça devient lassant...
mais pensez aux familles qui galèrent déjà pour payer la facture ! Si en plus il fallait se priver de musique ... où va le monde ?
Bon imaginons que tu es boulanger. Que dirais tu si les "familles qui galèrent a payer leur facture" vennait prendre du pain gratos chez toi sans ton accord ? Tu serais contre car tu touchera pas d'argent ! C'est pareil ! Je sais que c'est malheureux que beaucoup galere mais la loi est la même pour tous.
si les oeuvres etaient moins cher a l'achats on en serai pas la.
un article alimentaire dans un magasin a une date d'expiration et est vendu 50% moins cher ou + quand il est limite.
pourquoi ne pas faire de meme pour les films et cd.
Bon imaginons que tu es boulanger. Que dirais tu si les "familles qui galèrent a payer leur facture" vennait prendre du pain gratos chez toi sans ton accord ? Tu serais contre car tu touchera pas d'argent ! C'est pareil ! Je sais que c'est malheureux que beaucoup galere mais la loi est la même pour tous.
Encore la comparaison débile et archi-fausse baguette de pain/fichier... Ainsi donc, le fait de télécharger un fichier en fait disparaître toute trace dans le monde ! Le jour où la duplication gratuite et illimitée de la baguette de pain sera possible, on en reparlera... Le jour où certains comprendront les différences fondamentales entre le matériel et l'immatériel et arrêteront de les amalgamer, on aura fait un grande pas en avant !
Sinon, cet avocat ne m'a pas l'air très impartial. Il n'a pas l'air de s'offusquer du délit aberrant de "non-sécurisation de la ligne" ! Ainsi, ne pas avoir les compétences techniques nécessaires en matière de sécurisation réseau et synonyme de facilitation du piratage ! Ben voyons ! Et si je laisse ma voiture ouverte chez moi, qu'on me la vole et qu'on commet avec un cambriolage, ja vais me faire condamner pour complicité de vol à main armée ?
On a des tribunaux engorgés, et on voudrait gaspiller l'argent public (parce que le coût va être énorme !), spécifiquement pour en créer des spécialisés afin de satisfaire les caprices des majors ? Créer plutôt des trinunaux pour accélérer notre justice (par exemple les consommateurs qui voient actuellement leurs litiges réglés en plusieurs années), c'est bien évidemment beaucoup moins important...
si les oeuvres etaient moins cher a l'achats on en serai pas la.
un article alimentaire dans un magasin a une date d'expiration et est vendu 50% moins cher ou + quand il est limite.
pourquoi ne pas faire de meme pour les films et cd.
En fait, le problème est essentiellement qu'une oeuvre et chère à produire, mais pas à reproduire. Une fois tous ces frais amortis, une fois les bénéfices faits, cela devient une création artificielle de richesse, car le coût de reproduction est ridicule par rapport au prix de vente. Par conséquent, une limitation de la durée des droits d'auteur et droits voisins calquée sur la durée des brevets (donc 20 ans) me paraît être une bonne solution. Si ton oeuvre n'a pas généré de bénéfices en 20 années d'existence, c'est peut-être qu'elle n'en vaut pas la peine...
sur le meme thème, je vous conseil de lire le texte de Maitre eolas, qui est il me semble plus complet et plus interessant : http://maitre-eolas.fr/2009/06/11/ [...] iam-hadopi
avant que sarko ne soit au poivoir tout allait bien.
maintenant c'est le bor.el.
au lieu de penaliser les francais, changeons de president et la france ira mieux.bonne journee
Faut pas croire que si on avait un autre président ca serait différent, il y aurait la même loi mais fait par une autre personne avec l'appui d'un autre président. C'est une loi imposé par les Lobby pas par un parti !!!!
encore une fois le gouvernement met en avant les gens d'un milieu aise ( qui ont un pouvoir d'achat consequent. ) contre des gens qui n'ont que le RSA. on fait comment pou les gens qui n'ont que tres peu. on leur donne encore moins.
on leur dit taisez vous ne vivez pas
ne soyez pas heureux.
MERDE A LA POLITIQUE.et a hadopi
Ce mec est un vendu : HADOPI est réellement morte, le gouvernement essaie en vain de faire croire le contraire!
C'est une loi psychologique, fonctionnant sur l'intimidation, et c'est normal qu'ils aient intérêt à le faire. Mais la vérité est sans appel : avec l'obligation de passer par un juge, et d'enquêter pour prouver la culpabilité, ce ne sont pas des milliers d'abonnés coupés par jour, mais seulement quelque uns par mois.
Donc arrêtez de relayer le message du gouvernement. HADOPI est bel et bien morte, trop chère, et inapplicable.
Encore la comparaison débile et archi-fausse baguette de pain/fichier... Ainsi donc, le fait de télécharger un fichier en fait disparaître toute trace dans le monde ! Le jour où la duplication gratuite et illimitée de la baguette de pain sera possible, on en reparlera... Le jour où certains comprendront les différences fondamentales entre le matériel et l'immatériel et arrêteront de les amalgamer, on aura fait un grande pas en avant !
Le jour ou les Bip arreteront de contredir tout sans même réfléchir un minimum la "on aura fait un grand pas en avant"
Tu considere donc qu'un fichier est immatériel donc le téléchargement illégale n'a pas la même importance que le vol d'une baguette de pain ... Mais pour autant il y a un travail derriere les deux entités. Le boulanger fait son pain, l'artiste compose et enregistre. Explique moi en quoi voler un boulanger c'est mal mais voler un artiste c'est pas grave ?!
Le jour ou les Bip arreteront de contredir tout sans même réfléchir un minimum la "on aura fait un grand pas en avant"
Super, à toi l'honneur...
Tu considere donc qu'un fichier est immatériel donc le téléchargement illégale n'a pas la même importance que le vol d'une baguette de pain ... Mais pour autant il y a un travail derriere les deux entités. Le boulanger fait son pain, l'artiste compose et enregistre.
Bien sûr, tout le monde sait qu'une fois pétrie et cuite, le boulanger a juste à dupliquer à la chaîne sa baguette de pain !
Sinon, je te conseille de décrocher du Grand Journal de Canal +, tu reprends les mêmes arguments que la Miss Météo... Et ce n'est pas un compliment !
Explique moi en quoi voler un boulanger c'est mal mais voler un artiste c'est pas grave ?!
Tout simplement parce que le téléchargement sur le P2P n'est pas du vol mais de la contrefaçon, et que la différence entre les deux est très claire ?
Quoiqu'il en soit, il est abject de soutenir Hadopi. Soutenir Hadopi, c'est cracher sur la Constitution. C'est indiscutable, et indigne d'un citoyen d'une démocratie !
C'est ce que tu devrais faire, réfléchir un minimum avant de l'ouvrir et de traiter les autres de cons !
Effectivement, il y a du travail derrière les 2 entités : jusqu'ici tu as juste.
Sauf qu'après, le boulanger ne peut pas multiplier ses baguettes à l'infini, et chaque baguette coute un certain prix à produire, alors que la duplication d'un fichier numérique ne coute rien à celui qui l'a produit.
C'est un manque à gagner, certes, mais un morceau reproduit 1 millions de fois ne coutera pas plus cher à produire qu'un morceau qui n'aura jamais été reproduit.
Je ne suis pas pour le piratage mais pour la diffusion massive de la culture, et le numérique devrait nous permettre de trouver un nouveau modèle permettant de le faire ...
Explique moi en quoi voler un boulanger c'est mal mais voler un artiste c'est pas grave
Hey, Fungio76 : lit ça, et on en reparle
http://tinyurl.com/ldhakb
Si le "piratage" a baissé en Grande Bretagne, c'est qu'il a été remplacé par le streaming et la captation de streaming, tout à fait légale ou tout au moins indétectable. Le plus grand défaut de cette loi, comme toutes les autres actions contre le "piratage" d'ailleurs, ce n'est pas qu'elle est illégale ou anti-démocratique, c'est qu'elle est incurablement stupide.
HADOPI n'est pas morte, elle est en réanimation.
Hey, Fungio76 : lit ça, et on en reparle http://tinyurl.com/ldhakb
Très bon article !
"Ceux qui auront facilité le piratage en ne protégeant pas leur connexion Wi-Fi subiront une coupure sèche de leur connexion Internet" : et c'est là que le bas blesse : comment un internaute lambda pourra savoir si sa connexion n'est pas piratée ?
Pour se qui est de LOPPSI 2 pour moi son seul atout est le fait que l'usurpation d'identité sur internet soit enfin punissable par la loi. Le problème avec les lois de Sarkozy est que comme c'est dans un package, pour avoir droit a cette sécurité bienvenue on est obligé d'accepter quelques autres lois amorales !
Hmm et donc vous proposez quoi pour rémunérer correctement les artistes messieurs les génies ?Si je comprends bien, il suffit à une personne d'acheter mon morceau pour que je sois "justement" rémunéré.. Sur Itunes par exemple, tiens, 99ct pour couvrir l'écriture, l'arrangement (0 € mais du temps), l'enregistrement (ici, prix moyen d'une journée de studio : 150€... En moyenne, un album c'est 15 jours...), l'enregistrement à la SACEM (100-120€), le pressage (200 / 300 € pour 500 CD en pochette carton simple), et la promo... =]
Qu'on ne m'y prenne pas, je suis entièrement contre la loi HADOPI... Mais pensez quand même à la rémunération des artistes... La dernière fois, pour 1h de concert devant 200 personnes, on a été payé 20 €... Donc encourager la massification de la culture, okay c'est cool, c'est très beau et j'en rêve tous les soirs, mais il sera impossible aux artistes de vivre une "vie" d'artiste.
Au passage :
"Si ton oeuvre n'a pas généré de bénéfices en 20 années d'existence, c'est peut-être qu'elle n'en vaut pas la peine... "
Tu penses donc que certaines oeuvres d'art ont moins de valeur que d'autres ? Je plains notre pauvre van Gogh qui n'a pas touché un centime de sa vie... [grossière approximation, JE SAIS!] Tu lui aurais sans doute dis la même chose si tu vivais à son époque =]
Je suis désolé, mais l'Art, c'est l'Art. Même si moi aussi ça me fait mal au cul de dire que c'est de l'Art quand des types font un point rouge sur un tableau ou des morceaux du genre "20 minutes de silence" (me rappelle plus l'auteur, mais c'est... 20 minutes de silence), considérer qu'il existe des oeuvres "n'en valant pas la peine", au bout du compte, c'est se rammener à la notion (attention, point Godwin) d'Art Dégénéré que l'on a connu dans les années 30...
Un oeuvre ne PEUT PAS, ne DOIT PAS se mesurer sur son bénéfice =)
Bien entendu, l'art est en crise, dans un dilemme effroyable : dans l'industrie du disque (industrie... ça dit tout), les majors ont peu à peu pourri la manière de faire de la musique... ça a commencé il y a 50 ans, avec les premiers "tubes"... et aujourd'hui l'art est accessible par tous, dans une grande majorité de formes. Un rêve accompli, diront certains : j'en suis. Mais ça ne suit pas sur le plan économique... Alors deux possibilités : HADOPI (heureusement écartée) ou bien la musique libre, tellement attrayante. Mais on n'en vit pas... C'est bon pour s'amuser, mais quand il s'agit de nourrir sa femme et ses enfants à la fin du mois... =]
A bon entendeur.
Le gros problème dans cette histoire n'est ni les internautes, ni Hadopi, mais els majros, des intermédiaires pas forcément indispensables mais qui s'en mettent plein les poches sur le dos des vrais créateurs, et qui abusent de leurs lobbying pour ne pas perdre leur pouvoir, au mépris de tout, et des utilisateurs. Ils ne veulent pas se remettre en cause
merci counterfragger pour tes réactions constructives.
moi perso j'aimerais bien vivre dans un monde utopique , où la starisation n'aurais pas une si grande place, que les gens qui on un talent artistique ou sportif ne puisse pas vivre avec ce sentiment de démesure qui anime beaucoup de convoitise et de comportement abusif.
evidement doom Oo7 gagne 20€ par concert mais personne télécharge ton album , qui t'a couté la peau du cul.
arrête de dire n'importe quoi , comment t'évalue le prix d'une toile de van gogh , comme on évalue le transfert d'un joueur de foot ou comme le salaire d'un bac +2 dans une pme?
a contrario je suis pas sûr que mattrach s'attendait a ce que sa passion allait prendre cette dimension grâce a youtube .voila quelqu'un qui serait intéressant d'avoir dans le débat.
pourquoi toujours avoir envie de gagner un maximum.
si t'as pas compris , fais toi connaitre sur ce bel outils de communication qu'est le net , et après on payera tes concerts plus cher.
Kirkmetal, moi aussi j'aimerais bien vivre dans un monde utopique, comme tout le monde d'un peu sensé, mais le propre d'une utopie est d'être inaccessible...
Je doute qu'on puisse évaluer le prix d'une toile de van gogh de l'une et de l'autre manière dont tu parles... Justement, ce que je déplore, non en France, mais dans le monde entier, c'est qu'il y ait un "marché" de l'art et de la culture...
Pour ma part, l'utopie, c'est un monde avec un statut "artiste" rémunéré par l'état... Pas cher, mais pour beaucoup le SMIC serait déjà bien... L'important n'est pas de gagner un maximum, mais de gagner un minimum pour pouvoir s'assurer au moins la possibilité de pratiquer son art... Quand tu vois sur ebay des types qui vendent leur instrument pour "problème financier", ça me tord le cul moi. Mais je sais bien que c'est une utopie parce que beaucoup de mecs se mettraient à taper sur des casseroles pour pouvoir dire que c'est de l'Art et toucher rémunération. Mais ça hélas c'est dans les moeurs humaines (actuelles) =]
Pour info on est aussi passé sur rtl2, skyrock, et une radio russe, radio ultra si je me rappelle bien, mais on a pas vu un centime passer...
Et pour quelqu'un comme Mattrach qui réussit admirablement, et en ayant du mérite, combien y'en a-t-il qui rament derrière? J'ai déjà vu des groupes avec genre 40 dates pour une saison et qui avaient peur de pas toucher assez pour pouvoir se payer au moins l'essence pour aller d'un concert au suivant...
Et dis moi, cet été j'enregistre avec mon meilleur ami, du metal progressif... on joue tous les deux de plusieurs instruments, aucun souçi en studio, mais on fait comment pour les concerts? D'autant plus que je passe en mathsup à montpellier et lui en prépa intégrée à bordeaux.. =]
Justement, je doutes que le modèle qu'on veut mettre en place avec Hadopi (ou se qui va suivre) va réussir à supprimer le problème dotn tu parles doom, car ici, le fric il va dans les majors qui va le redistribuer comme bon lui semble (et ce d'autant qu'ils se sentent plus pisser vu que la loi est avec eux)c'est à dire eux : 60%, actionnaires : 40% et créateurs : les miettes
D'ou : "Qu'on ne m'y prenne pas, je suis entièrement contre la loi HADOPI... "
Moralité brûlons les majors et l'état =D
Ou plutôt essayons trouver un autre système... applicable si possible !
" Le jour où la duplication gratuite et illimitée de la baguette de pain sera possible, on en reparlera..." -> j'me suis bien marré quand j'ai lu cette phrase ! XD
Sinon y a plein d'autres moyens de rémunération possible ! C'est juste qu'ils ferment les yeux dessus : pourquoi chaque artiste n'aurait il pas un site avec de la pub, et serait rémunéré grâce à elle ? Si il a beaucoup de fans, ça peut aller loin...
En plus, un artiste doit être rémunéré sur scène, pas grâce à des supports audio : les mp3 doivent donner envie aux gens d'aller voir leurs idoles sur scène, c'est tout.
C'est comme avec wow, qui a laissé des failles pour que les joueurs puissent créer des serveurs privés et ainsi être tentés de jouer sur l'officiel (et donc de payer) !
Bon voila, c'est comme ça que je vois les choses moi ^^