24 heures de garde à vue pour un SMS

Nicolas Aguila
Par Nicolas Aguila | Publié le 04/05/2009 à 12:00
Source : Tom's Guide FR | Mots-clés : | Thèmes : MSN
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Méfiez-vous de vos SMS...Stéphane, un Abbevillois de 29 ans, a dû passer 24 heures en garde à vue à cause d’un SMS. Sa faute n’est pas d’avoir écrit dans un langage illisible, mais simplement de ne pas avoir alerté les autorités après avoir reçu un message considéré comme « tendancieux »...

Le SMS qui vous fera enfermer

« Pour faire dérailler un train, t’as une solution ? » Voilà un SMS qui tient de la plaisanterie pour beaucoup, mais qui semble relever de la sécurité nationale pour les autorités, ainsi que pour l’opérateur de son destinataire. Cette plaisanterie aura pourtant valu 24 heures de garde à vue au destinataire de ce message, au motif de « non-dénonciation de crime ». « C’est totalement irréel, je ne souhaite à personne de vivre ce que j’ai vécu », explique le jeune homme.

Le SMS en question provenait d’un de ses collègues de travail et aurait dû rester sans suite, comme la plupart des SMS de ce genre. C’est en réalité l’opérateur qui a prévenu les autorités à propos du message. Ce dernier était en effet au courant des messages échangés, car il s’agissait d’un téléphone de prêt. « L’opérateur a le droit de consulter ces messages et le devoir de d’alerter les autorités s’il estime qu’un crime ou un délit est susceptible d’être commis », a indiqué le procureur d’Abbeville Éric Fouard. « On me demande si je suis capable de choses farfelues comme, par exemple, faire dérailler un train », explique Stéphane, qui n’a pu sortir de garde à vue qu’après les vérifications d’usage, soit au bout de 24 heures. Il ne sera pas inquiété par des poursuites, mais il est « profondément choqué » par cette expérience. « Je prie le ciel pour qu’aucun train ne déraille dans les semaines qui viennent... »

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Commentaires

Anonyme 04/05/2009 13:41
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-4+

Big brother est déjà là... ce sera pire avec hadopi (dont le but n'est pas de sauver des artistes mais de tout fliquer sur le web)

Anonyme 04/05/2009 13:46
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-0+

a pleurer

cyrano 04/05/2009 13:55
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-0+

Les SMS ce n'est pas de la correspondance privé ? C'est quoi ce nouveau délire ?

obi_one 04/05/2009 14:12
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-2+

Les SMS ont toujours été surveillés, c'est pas nouveau !

Blumenka 04/05/2009 14:37
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-0+

C'est loufoque comme la société traite certaines affaires.

sophief 04/05/2009 14:48
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-0+

Sinon, l'article ne précise pas le contexte de ce SMS. On aimerait en savoir plus...

Dams 04/05/2009 17:06
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-0+

Visiblement, l'opérateur avait prêté un téléphone (sûrement durant un SAV) et en le récuperant, est tombé sur le message...

nicopika 04/05/2009 17:36
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-1+

On arrête le destinataire pour non dénonciation, mais on laisse courir l'expéditeur du message ?! C'est de lui qu'il aurait fallu se méfier...

MaxGix 04/05/2009 21:47
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-0+

L'expéditeur a également fait un tour en détention et a eu le droit à une perquisition.

Earm 05/05/2009 00:59
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-3+

Moais....
Une fois un pote à envoyé un sms à un autre pote en demandant quel était le meilleur moyen de faire sauter la station d'essence qui l'avait arnaquée....
Jamais eu aucun problème. Enfin, il n'a peut-être pas été repéré.
Alors demain, si je reçois un tel message, j'irai automatiquement le signaler aux autorités. Tient, d'ailleurs, je vais dénoncer mon voisin qui laisse chier son chien sur la voie publique sans ramasser. C'est un délit qu'il recommence chaque jour.
Je vais dénoncer tous les fumeurs de pétards qu'il y a à ma fac, parce que ça pue.
Je vais dénoncer celui qui a une envie pressante et fait sur la voie publique.
Oui, je dénoncerai celui qui n'aura pas dénoncé un crime ou un délit ou une tentative de crime ou de délit.

On peut aller loin.... Certes, faire dérailler un train est plus grave, mais monsieur le procureur nous l'a si bien dit : "alerter les autorités s’il estime qu’un crime ou un délit est susceptible d’être commis".
Je viens de citer des délits....

Allez va, mettez des gens innocents en garde à vue, ou même en prison, pendant que d'autres abusent de bien sociaux, s'en mettent illégalement plein les poches, font souffrir des familles, condamnent des personnes à une mort certaine.
Nous ne sommes vraiment plus dans une République !

sophief 05/05/2009 06:14
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-0+

Bah... les autorités sont sur le qui vive depuis l'affaire Coupat, le baba cool présumé terroriste dérailleur de train.

Archange_nain 05/05/2009 08:02
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Earm :
Tient, d'ailleurs, je vais dénoncer mon voisin qui laisse chier son chien sur la voie publique sans ramasser. C'est un délit qu'il recommence chaque jour.Je vais dénoncer tous les fumeurs de pétards qu'il y a à ma fac, parce que ça pue.Je vais dénoncer celui qui a une envie pressante et fait sur la voie publique.Oui, je dénoncerai celui qui n'aura pas dénoncé un crime ou un délit ou une tentative de crime ou de délit.


3615 VICHY ?
:whistle:

Anonyme 05/05/2009 08:38
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-0+

bof, 24h de garde à vue, ça lui fera un souvenir qu'il pourra raconter à ses petits enfants. Si aucun train ne déraille dans les prochains jours.

Quant à Earm, tu fantasme dur. car "mettez des gens innocents en garde à vue, ou même en prison, pendant que d'autres abusent de bien sociaux, s'en mettent illégalement plein les poches, font souffrir des familles, condamnent des personnes à une mort certaine." ça existe depuis toujours quelque soit le régime et le gouvernement. Je trouve même que ça c'est un peu amélioré, ben oui, on n'a plus le droit d'envoyer les enfants dans les mines pour extraire le charbon... La république n'est pas parfaite et ne le sera jamais, mais tout dépend du coté où on se trouve.

mauki 05/05/2009 09:37
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Earm :
Moais....Une fois un pote à envoyé un sms à un autre pote en demandant quel était le meilleur moyen de faire sauter la station d'essence qui l'avait arnaquée....Jamais eu aucun problème. Enfin, il n'a peut-être pas été repéré.Alors demain, si je reçois un tel message, j'irai automatiquement le signaler aux autorités. Tient, d'ailleurs, je vais dénoncer mon voisin qui laisse chier son chien sur la voie publique sans ramasser. C'est un délit qu'il recommence chaque jour.Je vais dénoncer tous les fumeurs de pétards qu'il y a à ma fac, parce que ça pue.Je vais dénoncer celui qui a une envie pressante et fait sur la voie publique.Oui, je dénoncerai celui qui n'aura pas dénoncé un crime ou un délit ou une tentative de crime ou de délit.On peut aller loin.... Certes, faire dérailler un train est plus grave, mais monsieur le procureur nous l'a si bien dit : "alerter les autorités s’il estime qu’un crime ou un délit est susceptible d’être commis".Je viens de citer des délits....Allez va, mettez des gens innocents en garde à vue, ou même en prison, pendant que d'autres abusent de bien sociaux, s'en mettent illégalement plein les poches, font souffrir des familles, condamnent des personnes à une mort certaine.Nous ne sommes vraiment plus dans une République !


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Être un coupable en puissance sans c'en rendre-compte, c'est ça le pire !
Vous n'avez pas "encore" commis d'actes répréhensible... cela va venir patience ! En attendant nous vous arrêtons pour protéger vos concitoyens.

Voilà de l'efficacité !
Ne construisons plus des logements mais des prisons pour les futurs délinquants !

arievax 05/05/2009 10:50
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-0+

Les médias n'en parlent pas, mais c'est exactement ce qui ce passe ! et pour les enfants; on y reviens; 14 ans; l'age pour travailler et les média n'en parle pas non plus !

Et pour coup'as; la belle soudure à l'arc sur deux fers à béton bien calibré, c'est la sneuf qui lui à loué la nacelle pour faire la soudure nickel digne d'un pro, c'est vrai de nos jours, la fac est hyper pointus !!!

Vive le portable et à mort les plaisantins, ils sont vachement dangereux, vous vous rendez pas conte! y aurais pus y avoir un grand patron où un banquier où même un artiste Hadopi dans le train;..................................!

ON est mal barré !

Dams 05/05/2009 12:37
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-0+

Euh... c'est pas les autorités qu'il faut blâmer hein.

L'opérateur serait en partie responsable si le mec avait réellement demander l'information. Alors certes le résultat est un peu exagéré, mais si un train avait dérailler quelques jours après dans la région, ça aurait donné quoi ?

On parle pas d'un espionnage suivi d'une enquête, on parle d'un opérateur qui est tombé par hasard sur un message suspect et qui l'a transmis à la police.

Anonyme 05/05/2009 12:56
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-1+

Inadmissible, mais par contre quand on se fait harceler et que l'on porte plainte là ils ne font rien ..........

arievax 05/05/2009 13:03
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Par hasard ! mais bien sur....

Dams 05/05/2009 13:37
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-0+

arievax a écrit :

Par hasard ! mais bien sur....




Vous avez lu l'article sincèrement ? Le téléphone n'était pas le téléphone de l'abonné, c'était un téléphone prêté par l'opérateur. La personne en garde à vue n'a visiblement pas contesté d'avoir bien reçu ce SMS.

Ce n'est pas une question de respect de la vie privée ou quoi que ce soit, c'est exactement comme Facebook : c'est lui qui a laissé telle information à tel endroit. Un des employés de l'opérateur a du tomber dessus en rallumant le téléphone (vérification du bon fonctionnement, mise en route pour le prochain client qui va s'en servir, etc.)

Même si les réactions sont disproportionnées, ça n'est pas plus scandaleux que ça. Si l'opérateur avait intercepté le message directement sur le téléphone du client, là j'aurais moi aussi crié à la violation de la vie privée.

Admettons que tu loues une voiture. Tu laisses une "recette" de bombe artisanale sur le siège passager (que t'avais récupérer pour écrire un bouquin), tu t'étonnerais que la police débarque chez toi pour t'en parler ?

arievax 05/05/2009 14:19
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-1+

(vérification du bon fonctionnement, mise en route pour le prochain client qui va s'en servir, etc.)
ça ne nécessite pas de versifier le contenu des messages, sauf si l'ordre de le faire est donné !

Quand à ta vie privé, sache que l'on peu écouter toute tes conversation que tu soit en ligne ou pas; surtout avec les téléphone portable dernière génération sans que tu t'en aperçoive alors la vie privé....si tu n'as ni ordi ni téléphone; tu en as encore une !
et si tu n'a pas de caméras de surveillance prés de chez toi !

Si non ce n'est plus qu'une illusion !!

sophief 05/05/2009 15:00
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-2+

Le SMS est un courrier privé, il est protégé juridiquement en tant que tel, tu ne le publies pas sur un réseau social, c'est totalement personnel et à destination de la personne qui reçoit le SMS.

Quand tu téléphones à ta femme du bureau, ou que tu lui fais un mail par ton mail professionnel, c'est une correspondance privée, ton employeur peut te reprocher de passer trop de temps pour ça, pour autant ça lui donne pas le droit d'espionner tes mails ou tes conversations. C'est le même principe qui s'applique à l'opérateur de téléphonie.

shooby 05/05/2009 15:09
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Vraiment n'importe quoi !

arievax 05/05/2009 15:26
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"Sophief" c'est effectivement comme ça que ça devrait être!............

sophief 05/05/2009 15:40
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Je veux dire par là que la personne en garde à vue a les moyens juridiques d'attaquer son opérateur en retour pour violation de la correspondance privée qui est un délit pénalement répréhensible.

Dams 05/05/2009 15:48
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Mais c'est lui qui a laissé le SMS sur un téléphone qui n'était pas à lui ! L'opérateur est tombé dessus et c'est aussi bête que ça...

Comme je l'ai dis, si c'était clairement le téléphone du client, ça serait une violation de la vie privée. Mais là le client a rendu le téléphone avec un SMS dessus.

C'est comme si tu faisais un dossier de demande à la CAF et que dedans tu laissais malencontreusement une lettre de menaces : c'est de la correspondance privée mais c'est de ta faute si elle a été rendue publique. Tu vas pas aller te plaindre que la CAF a lu la lettre quand même ?

sophief 05/05/2009 16:16
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C'est l'usage qui est personnel, pas l'objet en lui-même.

C'est comme d'écrire un courrier avec du papier pris dans le stock de l'entreprise, un mail perso de son boulot avec un ordi de l'entreprise . L'employeur n'a pas pour autant le droit de lire ta correspondance privée sous prétexte que le papier lui appartient.

L'opérateur lorsqu'il prête le téléphone, c'est pour un usage privé et pas un usage commercial entre lui et le client. C'est comme si ton carrossier te prêtait une voiture de courtoisie en y mettant un mouchard pour voir si tu vas voir des dames à Pigalle... ça ne regarde que toi, et en plus c'est un délit.

En outre, pour lire le SMS reçu, il faut délibéremment ouvrir le message, c'est pas une découverte purement forfuite. L'intention, qui est un élément constitutif de tout délit, est bien et bel présente.

Dams 05/05/2009 16:34
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Ben tu vois je suis pas d'accord. L'opérateur a très bien pu avoir un aperçu du message (de plus en plus fréquent sur les téléphones !) sans même l'ouvrir. Pire encore, l'employé voulait peut-être même tout simplement supprimer le message (sur certains téléphones il faut l'ouvrir pour le faire).
Je doute qu'un téléphone de prêt soit un HTC, mais admettons que ça en soit un, rien qu'en te rendant sur l'onglet SMS du TouchFLO, tu visualises le dernier SMS reçu. Je sais pas comment sont foutues les autres interfaces (pas toutes du moins) mais c'est quand même super facile de te retrouver lire un message quand tu tournes autour du menu des SMS sans vraiment vouloir l'ouvrir.

Faut arrêter de voir le mal partout, le mec s'est pas fait traqué par l'opérateur jusqu'à ce qu'ils tombent sur un SMS compromettant non plus.

Et puis le téléphone a été rendu à son propriétaire légitime (l'opérateur) avec le SMS dedans, c'est donc une négligence de la part du client. L'opérateur n'a pas lancé un programme pour ressortir les SMS effacés de la mémoire.

Après, je ne viens pas dire que l'histoire n'est pas absurde... qui n'a jamais envoyé ce genre de SMS (même si moi c'est plutôt des bombes, des armes et des cordes que je demande lol) pour déconner ? L'employé a fait un excès de zèle, parce que oui c'est pas l'opérateur mais un employé qui a dû voir le message, et la réaction a été disproportionnée. Mais de là à blâmer le non-respect de la vie privée, moi je dis non.

shooby 05/05/2009 17:35
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En attendant vous imaginez un peu : si ça continue le simple fait que je demande sur ce forum "comment on fait pour abbatre Sarkozy lors de son jogging ?" et hop je vais en tôle et le forum est fermé ! On s'approche de plus en plus du Meilleur Des Mondes !

PS : bon sinon adieu ;)

sophief 05/05/2009 18:30
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@Dams : tu n'es pas d'accord, tu n'es pas d'accord... mais moi, je suis d'accord avec toi. Tout dépend des circonstances de la découverte du SMS. Si c'est techniquement fortuit ou si ce n'est pas l'opérateur lui-même qui a cherché à regarder le message, aucun problème, s'il n'y a pas d'intention, il n'y a pas de délit. Je pense même que c'est probablement le cas.

arievax 05/05/2009 20:10
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Oulhaa .....! shooby; tu prend des risques......; au moins t'as pas peur et c'est la meilleur chose à faire !!

shooby 05/05/2009 21:23
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arievax a écrit :

Oulhaa .....! shooby; tu prend des risques......; au moins t'as pas peur et c'est la meilleur chose à faire !!



Oui c'est se que je disais ! J'espère qu'on ne m'a pas encore detecté parce que sinon ... ah je viens d'entendre la sonnette, je vais ouvrir, si vous ne me voyez plus vous savez se que cela veux dire ;)

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