La 4e licence 3G fait son retour polémique

La 4e licence 3GTroisième génération du réseau téléphonique mobile reposant en Europe sur la norme UMTS (Universal Mobile Communications System). La 3G est destinée à... : le retour ! Ce pourrait être le nom du blockbuster coréalisé par l’ARCEP et le gouvernement. Suite au rapport de l’Autorité sur l’état des lieux de l’attribution, trois membres du gouvernement vont donc bientôt relancer le processusLe terme Process est un mot anglais habituellement traduit en français, et en langage informatique, par « processus ». Un processus, dans son sens éty... d’attribution de cette licence («Une consultation publique pour la 4e licence mobile»).

Attribution à un nouvel entrant pour l’ARCEP

Dans son rapport résumant la consultation publique remis au gouvernement, l’ARCEP propose comme meilleure solution une attribution «conservant une priorité pour un nouvel entrant sur tout ou partie des fréquencesLa fréquence désigne la mesure du nombre de fois qu’un phénomène périodique se reproduit chaque seconde. L’unité dans laquelle s’exprime la fréquence ....» Toujours selon l’autorité «une procédure semblable à celle de 2007 présenterait de plusieurs avantages.»

Toutefois, « de nombreux contributeurs estiment que les conditions financières attachées à l’attribution des fréquences devraient être différentes de celles des précédents appels à candidatures ». On évoque par exemple la possibilité de baisser la part fixe de 619 millions d’euros qui étaient issus de la loi de finances pour 2002. C’est notamment elle qui avait empêché Iliad (maison mère de Free) d’obtenir la licence en question.

Les opérateurs existants ne sont pas d’accord

Enfin, les opérateurs existants ne voient pas spécialement ces conclusions d’un bon oeil. L’arrivée d’un quatrième opérateur viendrait en effet perturber le marché tel qu’il est établi et pourtant considéré par les trois opérateurs comme « suffisamment dynamique et concurrentiel ». C’est même l’union sacrée entre Orange, SFR et Bouygues Telecom qui pensent d’une seule voix qu’ils « feraient un usage plus efficace des fréquences encore disponibles ».

Suite à ce rapport, Christine Lagarde, Luc Chatel et Éric Besson, respectivement Ministre de l’Économie, Secrétaire d’État à la Consommation et Secrétaire d’État au Développement de l’Économie Numérique ont annoncé l’attribution prochaine de ces fréquences 3G encore disponibles. Le tout dans un esprit de « renforcement de la concurrence sur le marché français de la téléphonie mobile. » Ces orientations seront soumises prochainement à un débat au Parlement. Les « big three » risquent donc de ne pas être conviés à la table des négociations.

• Une consultation publique pour la 4e licence mobile