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Justice : un internaute gagne contre la Sacem

- Par - Source : ZDNet

eMuleLa cour d’appel de Rennes vient de relaxer en appel un internaute français, accusé par la Sacem de téléchargement illégal.

Celui-ci avait été condamné une première avant de faire appel, avant que la cour d’appel finisse par ordonner sa relaxe, en indiquant que les méthodes utilisées pour retrouver son adresse IP et ses informations personnelles portaient atteinte aux droits individuels de l’internaute.

La cour d’appel prend le tribunal à contre-pied

L’histoire remonte à 2005, alors que cet internaute se voit traîné devant les tribunaux par la Sacem, qui l’accuse d’avoir téléchargé illégalement plusieurs chansons sur des réseaux peer-to-peer. Le tribunal de Rennes le condamne alors à une amende de 1000 euros, couplée à 2590 euros de dommages et intérêts à l’attention des ayants droits.

Mais la Sacem vient justement de prendre un revers cette semaine dans cette histoire. Après que l’internaute ait fait appel, il s’est vu relaxé par la cour d’appel de Rennes. « L’ensemble des opérations effectuées par l’agent de la Sacem, y compris l’utilisation des deux logiciels et le pare-feu pour déterminer le fournisseur d’accès, constitue un traitement automatisé de données à caractère personnel », indique la cour d’appel, ce qui porte atteinte aux droits individuels de l’utilisateur, selon la même cour. Cette décision risque de faire beaucoup de bruit alors que le projet de loi Hadopi doit être examiné très prochainement.

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Commentaires
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Commentaires

Vedlen 27/05/2008 20:57
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-0+

Ca pique :D

Sundevil 27/05/2008 22:07
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-2+

Bien fait, sa leur apprendra à pirater pour trouver les ip des "pirates".

h4cker 27/05/2008 22:28
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-1+

hummmmm, ca fait trop du bien.

shirozen 27/05/2008 23:59
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-4+



;)

astho 28/05/2008 08:38
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h4cker 28/05/2008 09:04
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-3+

Perso, je suis aboné a ce fils et pas aux autre, donc pour moi c est de l info fraiche...tous le monde ne surveille pas le net a lafut de la news.....

Sinon pouer le rendu en appel, ils disent que les dommages et interets n'ont pas lieu d etre.
Perso, je trouve que c est une victoire

shadeone 28/05/2008 09:34
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Je rejoins un peu astho, ce n'est pas une victoire.

metalslug3r 28/05/2008 10:23
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-2+

c'est pas une defaite non plus ;)

Christophe 28/05/2008 10:23
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-0+

Dans la mesure où il n'a pas perdu, on peut surement dire qu'il a gagné non ? Après c'est une histoire de point de vue... la vieille histoire de la coupe vide ou pleine.

astho 28/05/2008 11:37
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-3+

Christophe :
Dans la mesure où il n'a pas perdu, on peut surement dire qu'il a gagné non ? Après c'est une histoire de point de vue... la vieille histoire de la coupe vide ou pleine.



Le monde n'est pas blanc ou noir :). Si tu ne pers pas, tu ne gagnes pas forcément non plus :). Là en l'occurence le principe de débouter est justement de rejeter la demande de l'attaquant et non de donner raison à l'attaqué c'est toute la nuance. Ce que je déplore c'est que c'est avec ce genre d'inexactitude qu'on lance les ragots et les fausses informations, qui elles mêmes seront relayées et interprétées ailleurs.

je trouve dommage qu'un site qui fait dans l'info se contente d'un article a peu pret vrai...

jadu 28/05/2008 11:45
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-0+

Après digestion des fot' dent lait ''comment taire''
je dirait que c'est encore une décision foireuse !
C'est comme pour le gendarme qui a tué un gentil garçon ! On ne sait plus qui croire !
et les avocats deviennent comme aux USA, tant qu'on peut se faire du fric c'est bon, même si c'est absolumùent oimmoral mais comme le juge a oublié un point virgule, c'est assez pour casser un jugement.

ET LA MORALE, et/ou LA CONSCIENCE INDIVIDUELLE ! où sont-elles ? Réfléchissez un peu !

Bon je me calme; mais tout de même !!!

shitakunai 28/05/2008 12:09
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-3+

la morale? y'en a plus dans ce monde qui tourne pas franchement rond:dommage.

pour moi, c'est une victoire.

PegHorse 05/06/2008 15:16
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-0+

Pour moi c'est une victoire contre la SACEM qui abuse pour découvrir les téléchargeurs qui vont pas forcément s'en servir à des fins de piratage.

Ya une chose qu'ils comprennent pas, l'internaute aime le numérique et la facilité, mais le fait de télécharger une chanson ne fait pas de lui un criminel qui va toucher de l'argent sur ça.
Cela peut très bien être une façon de découvrir un artiste et que s'il plait, l'internaute peut aller acheter le disque.

Seulement avec les copies de protections qui peuvent détériorer nos lecteurs, moi même, je ne vais plus acheter de CD pour ces raisons. La dernière fois que j'ai acheté un disque, j'ai pleuré de rire. J'entendais la musique, on voyait ni le titre, ni le temps alors que sur un CD ordinaire, on voyait tout. Mon lecteur ne voulait pas passer d'une piste à l'autre non plus. J'ai été obligé de convertir le CD en MP3 pour être tranquille et pouvoir surfer sur mon CD comme je le voulais.
Le CD original est en parfait état.

Maintenant si je veux acheter quelque chose, j'achèterai les MP3, au moins ya pas de DRM dedans et c'est écoutable sur balladeur.


Il est grand temps que la SACEM et autre se mette au gout du jour et s'adapte aux gens et à la technologie.
La répression n'a jamais été une solution.

Je termine en rappelant, qu'actuellement la France est taxée de partout, y compris pour les supports enregistrables et les matériels d'enregistrement comme un disque dur, magnétoscope, etc... et on a pas le droit de s'en servir pour enregistrer, sauf si c'est pour copier nos oeuvres personnelles. A ce moment là la taxe n'a pas lieu d'être qui servait à satisfaire les maisons de disques.
Jusqu'à ce que M. Sarkozy soit élue, on avait le droit à 1 copie de sauvegarde privée par license achetée, à condition bien sûr de pouvoir éventuellement présenter l'original. Mais avec la loi DADVSI, on a plus le droit de tenter de copier quelque chose de protégé contre la copie, même si c'est pour une copie privée.

On se fiche de nous, et les gens essayent toujours de gagner du fric sur notre dos par tous les moyens.

shitakunai 05/06/2008 16:47
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-0+

vive peghorse!! t'as bien raisonje partage ton avis à 100%, comme bcp de monde ici certainement.

anonymous 05/06/2008 17:07
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Meme si on en a un peu rien a foutre de savoir qui a gagné ou pas , je pense que Peghorse a raison ^^

jadu 06/06/2008 13:34
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-0+

Citation :Jusqu'à ce que M. Sarkozy soit élue,


Ah ! Voilà pourquoi il( ben non !!) elle !a une drôle de démarche !!
Merci PegHorse !

je précise que c'est de l'humour !!!

anonymous 06/06/2008 14:58
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--1+

PegHorse, vous dites :Pour moi c'est une victoire contre la SACEM qui abuse pour découvrir les téléchargeurs qui vont pas forcément s'en servir à des fins de piratage.
mais bien sur , il ne va pas 'forcément' disons à 90%, ça vous va ? tous les post que je lis dans divers forum de ceux qui sont pour la piraterie partent tuoujours d'arguments d'une mauvaise foi tellement énorme qu'elle en devient risible.

vous dites aussi 'Ya une chose qu'ils comprennent pas, l'internaute aime le numérique et la facilité, mais le fait de télécharger une chanson ne fait pas de lui un criminel qui va toucher de l'argent sur ça.' bien sur , mais ils ne l'achètent pas non plus et quelqu'un qui prend à autrui sans le payer quelquechose qui ne lui appartient pas , j'appelle ça du vol.

Vous dites : 'Cela peut très bien être une façon de découvrir un artiste et que s'il plait, l'internaute peut aller acheter le disque.'
ou il se contente de sa version piratée, vous ne croyez pas ?

Vous dites 'Seulement avec les copies de protections qui peuvent détériorer nos lecteurs, moi même, je ne vais plus acheter de CD pour ces raisons. La dernière fois que j'ai acheté un disque, j'ai pleuré de rire. J'entendais la musique, on voyait ni le titre, ni le temps alors que sur un CD ordinaire, on voyait tout. Mon lecteur ne voulait pas passer d'une piste à l'autre non plus. J'ai été obligé de convertir le CD en MP3 pour être tranquille et pouvoir surfer sur mon CD comme je le voulais.'
vous oubliez de dire que ces mesures imparfaites créées pour empêcher le piratage n'ont été faites que parce que, justement, il y avait du piratage. Ne vous en prenez qu'à vous.Qui est le premier , l'oeuf ou la poule ?

vous dites : 'Il est grand temps que la SACEM et autre se mette au gout du jour et s'adapte aux gens et à la technologie.'vous comprenez bien ce que dit cet internaute messieurs de la sacem, adaptez vous , laissez tous ces petits pilleurs faire ce qu'ils veulent sur internet quoi !
'La répression n'a jamais été une solution.'
Y'a qu'à constater avec la répression sur les routes, elle est d'une inefficacité totale ! mieux vaut de la prévention , c'est sur !

vous dites 'On se fiche de nous, et les gens essayent toujours de gagner du fric sur notre dos par tous les moyens.' dans un sens c'est bien un peu le but des artistes de gagner de l'argent avec leur art, ça vous plaierais de travailler pour peau de zébie , vous ?

shooby 06/06/2008 17:01
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-1+

Sundevil :
Bien fait, sa leur apprendra à pirater pour trouver les ip des "pirates".



Cela me rappelles quand ils envoyaient sur les P2P des dessins animés pour enfants où le contenu était remplacé par des films X !!!!!!!!! Quand on se veut donneur de leçon on se doit d'être irréprochable

anonymous 06/06/2008 17:55
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-1+

pour moi , ce serait une victoire malhonnete. Si les faits de piratage on été avéré, alors sa relaxation n'a pas lieu d'etre . Prendre un voleur à son propre piège n'est pas hors-la-loi ( je parlerais plutot de légitime défense en quelque sorte ...) . Je pense que cette personne aurait du etre un exemple , et payer en conséquences selon ses actes :car certains piratages sont un mal ( je m'explique : que l'on télécharge illégalement un cd de musique d'un artiste pas très connu, ca me fait Ch*** pour lui. Par contre , pirater un système à une grosse boite qui est déjà assez riche comme ca .. aucun problème ( bien que je sois sous linux :D)d'autres déjà moins ...
mais ce n'est que mon avis :d !
bien vu la comparaison avec la répréssion routière ... !

shitakunai 07/06/2008 12:45
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-1+

tiens, y'a quelques personnes qui on de la tune et qui s'en foutent de se faire voler et/ou sont bien trop morales alors que nous sommes dans une societé qui ne merite vraiment pas qu'on le soit et de plus ne comprennent pas tout ce qui est dit...

shooby 07/06/2008 13:13
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-2+

makyte :
pour moi , ce serait une victoire malhonnete. Si les faits de piratage on été avéré, alors sa relaxation n'a pas lieu d'etre . Prendre un voleur à son propre piège n'est pas hors-la-loi!



Le problème est que le procédé utilisé pour le prendre est autant malhonete ! Et puis il faut que les majors arrêtent un peu leur parano : ils mettent dans le même sac un vrai pirate qui télécharge toutes les nouvautés pour les revendre et une personne qui télécarge pour tester un album avant de l'acheter, juste pour être sur qu'il ne sera pas déçu !!!!!!!!!! Et il y a un monde (et plus encore) entre les deux : si on sais qu'on a la mêem peine à force on se dira "dans ce cas là mieux vaut être vraiment hors la loi" ... comprenez vous là où je veut en venir ?

h4cker 09/06/2008 23:00
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Pour ma part, JAMAIS je ne vais au cinema .J'ai pas pour habitude de donner de l'argent au personnes qui cherche a me mettre en prison.
Sinon, quand j'ai envie de voir un film, je l'emprunt a un pote (ca aussi c'est interdit, mais on peux pas me reprer au moins).
Mais bon, On a telement pris les gens pour des idiots. Il n'y a qu"a voir le dernier Asterix..une vrai daube. Franchement, ce qui arrive au cinema et a la musique n'est qu'un juste retour des choses.
Pour la musique, on voir enfin les chanteurs refaire des tournées car ils se gavent moins sur les vente de disque. Du coup, je vais les voir.
Le piratage ainsi que la baisse des ventes n'est pas une mauvaise chose. Cela ameliore la competivité et donc la qualité des contenus.
Vive internet, vive le partage .A mort les majors et les intermediaire inutile.

shooby 10/06/2008 10:04
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C'est vrai que Manu Chao n'a pas hésité a dire que les maisons de disques étaient des dinosaures en voies de disparition du fait de leur incapacité à s'adapter ! Il a bien résumé la situation : au lieu de s'adapter à la nouvelle donne ils ont préférés joué de leur lobbying pour faire voter des loies les mettant en leur avantage. Ta phrase "J'ai pas pour habitude de donner de l'argent au personnes qui cherche a me mettre en prison" résume bien se que je pense aussi : les majros sont les premières sociétés qui ont ont osés envoyés au tribunal (et en masse) leurs clients pour combler leur manque de réactivité et de créativité, en mettant cela sur le dos du bouc emissaire qu'ils avaient choisi ! Pas étonnant que la réaction dudit bouc emissaire ai été aussi mauvaise ... à leur encontre.

un lecteur anonyme 01/07/2008 00:13
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le but du projet de loi hadopi c'est justement de faire que cette semi victoire en appel ne soit plus possible....on vérouille...
Manu Chao et ses déclarations c'est dans un dossier spécial du courrier international de l'année dernière...numéro 873...
Manu Chao 4 heures de spectacle à fond pour 29 euros...çà vaut le coup
;-)

dandu 04/07/2008 00:45
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Manu Chao c'est un rebelle, Manu Chao président !

sadom 07/07/2008 10:42
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pfff toujours la même rengaine...

Les riches pirates :sol: (souvent payer au SMIC) sont vraiment trés trés méchants avec ces PAUVRES artistes [:al_caponna:1] qui partent en suisse parce qu'ils n'ont vraiment pas les moyens de payer des impôts et ces PAUVRES majors qui nous vendent de la culture haut de gamme à des prix vraiment trés trés abordables... (star ac, popstar, remix, megamix, super mix, super méga mix, edition platinium , double réedition en super mégamix remixé par dj bouboul édition spécial limité etc....)

Arrétez les pirates, vous êtes vraiment cruels!

anonymous 21/11/2008 17:34
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1-
Anonyme a dit :
Vous (peghorse) dites aussi 'Ya une chose qu'ils comprennent pas, l'internaute aime le numérique et la facilité, mais le fait de télécharger une chanson ne fait pas de lui un criminel qui va toucher de l'argent sur ça.' bien sur , mais ils ne l'achètent pas non plus et quelqu'un qui prend à autrui sans le payer quelquechose qui ne lui appartient pas , j'appelle ça du vol.

Qui "prend" à autrui ? Je prends une pomme dans l'étalage, elle n'y est donc plus : c'est du vol.
Ce que "Anonyme" appelle "vol" n'en est pas, puisque la donnée originelle existe toujours, et est encore disponible pour son propriétaire.

2-
Anonyme a dit :
vous dites 'On se fiche de nous, et les gens essayent toujours de gagner du fric sur notre dos par tous les moyens.' dans un sens c'est bien un peu le but des artistes de gagner de l'argent avec leur art, ça vous plaierais de travailler pour peau de zébie , vous ?

Le problème est ailleurs. Les majors tentent d'interdire que des musiciens jouent tout simplement... GRATUITEMENT
Pourquoi ? Parce que le public se détourne des concerts payants.
Pourquoi les artistes jouent gratuitement (à part pour leur plaisir) ?
Parce que protéger une oeuvre coute TRES cher.
Parce que graver ses propres compos leur fait payer une taxe qui va dans la poche d'Obispo (je caricature, bien sur)
Parce que leur maquette n'a pas plu à un obscur rond de cuir (oui, je cite Francis Lalanne, qui avait tant raison sur le sujet il y a si longtemps) et qu'ils n'ont pas d'autre choix que la gratuité.
Le système actuel BRIDE la création.
Ok faire des recherches en plagiat coûte de l'argent, archiver toutes les créations aussi.
Nonobstant, Coldplay pille allègrement Satriani...
Il me semble que le piratage est l'arbre qui cache la forêt : le système actuel de production va mourir, vous avez beau Hadopiser et Déhéremiser, ça n'y changera rien : Les artistes existaient avant, ils existeront après. Et ils s'en porteront mieux : Le prix payé par le public ira en majeure partie dans leur poche, pas dans la poche du producteur.
Le temps du producteur dénicheur de talent est révolu, le public peut, veut et VA choisir ses artistes.
Arrêtez de nous faire culpabiliser, les salles de concerts sont pleines (sauf si le spectacle est mauvais bien sur), malgré des prix parfois exorbitants mais c'est là l'essence d l'art.
Le CD (cassette, microsillon, etc) n'est qu'un moyen artificiel de générer du revenu, pour des gens qui ne sont que des marchands, au sens le plus vénal du terme.

Anonyme, essayez donc d'avoir une agonie digne s'il vous plaît.

h4cker 24/11/2008 10:32
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zygenoxo, je plussois...

C'est vrai que lorsqu'on prend une oeuvre sur internet...elle est toujours presente et disponible...

anonymous 27/11/2009 11:33
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La SASEM profite légalement de quelques choses de naturelle : la musique, le chant. Qu'elles soient enregistrés ou joués par des musiciens.
De plus elle met un impots suplèmentaires qui se nomme SPRE, pour les musiques enregsitrées lorsqu'elles sont diffusées.

Même les kermesses scolaire ou les bals gratuits sont imposables par cet imports.

Il n'y a plus en france de possibilité de liberté de chater et de danser librement. La SACEM et une invention suplémentaire pour bloquer les initiatives associative et donc la sociabilité de notre pays.

Est ce bien utile d'enrigir d'avantage cet organisme et nos auteurs compositeurs et interprètes de cette manière ?

Il suffirait à l'état d'imposer un peu moins les auteurs, compositeurs, interprètes à la base... exemple : Johnny Halliday et tous les autres chanteurs ou acteurs ... moins connus cela déjà développerai la création et aussi de nouveaux talents.
Ainsi la SASEM n'aurait plus de raison d'être.

La justice à fait preuve d'équilibre entre l'état et l'argent.

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