Google vient d’être condamné par le Tribunal de Grande Instance de Paris à 150 000 euros d’amende pour la diffusion illégale du film « Le monde selon Bush », de William Karel.

Ce film s’est trouvé en visionnage gratuit sur son service Google Vidéo, et a été vu plus de 50 000 fois alors même que la marque ne possédait pas les droits de diffusion.

Google condamné en tant qu’hébergeur

Cette décision est intéressante, puisqu’il s’agit de la condamnation d’un hébergeur pour les contenus envoyés par un de ses utilisateurs. En effet, le tribunal a conclu que Google est soumis au statut d’hébergeur, et qu’à ce titre, il est responsable du contenu diffusé sur son site. Google doit donc retirer de ses serveurs toutes les copies du film, et est soumis à une astreinte de 15 000 euros par infraction constatée.

Il est également intéressant de noter que la plainte concernait aussi Dailymotion, qui s’est finalement vu relaxé. Le site a accepté de retirer immédiatement le film de ses pages et de coopérer avec Flach Film, l’entreprise productrice du long métrage. Aujourd’hui, les deux sociétés sont associées pour filtrer les contenus de Dailymotion, Flach Film fournissant des empreintes numériques pour la reconnaissance des fichiers...