Jugé pour un mail contre Sarkozy

Dimitri Charitsis
Par Dimitri Charitsis | Publié le 23/01/2008 à 17:50
Source : Rue 89 | Mots-clés : , ,
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Sarkozy portrait officielSelon nos confrère de rue 89, Romain Dunand, animateur de 35 ans dans le Jura et membre du réseau RESF (réseau éducation sans frontières), comparaissait le 17 janvier devant le tribunal correctionnel de Paris. Le motif : un e-mail du 19 décembre 2006 envoyé au ministère de l’Intérieur dans lequel son auteur comparaît Nicolas Sarkozy, alors hôte de la place Beauvau, au maréchal Pétain.

Jusqu’à 750 € d’amende

Le tribunal considère que le mail intitulé « Bas les pattes sur Florimond Guimard ! » constitue un « outrage à personne dépositaire de l’autorité publique ». Il se base sur les extraits du courrier électronique dont certains sont des plus explicites : « voilà donc Vichy qui revient Pétain avait donc oublié ses chiens ! ». Le message adressé à Claude Gueant, ex-directeur de cabinet et actuel secrétaire général de l’Elysée est passible d’une amende de 750 €.

Un pamphlet qui coûte cher

florimond guimard instituteurL’auteur du message, également membre de la CNT (Confédération nationale du travail) prenait alors la défense de Florimond Guimard, un instituteur marseillais poursuivi pour s’être opposé à une expulsion de sans-papiers. M. Dunand ne s’était pas privé de signer son pamphlet, ce qui lui vaut aujourd’hui son procès. A l’origine de la plainte, ni plus ni moins que l’actuel chef de l’Etat qui avait saisi le tribunal pour « outrage » deux mois avant son élection. Nicolas Sarkozy demandait alors 1 € symbolique de dommages et intérêts. Mais la procureur chargée du dossier en a jugé autrement et ce sont bien 750 € qui pourront être prélevés à l’accusé au titre de préjudice moral.

Jurisprudence ?

Au-delà de l’anecdote, cette affaire pose de réelles questions sur la responsabilité de l’internaute dans ses écrits. Ce jugement peut-il faire cas de jurisprudence dans le futur ? En effet, les messages hostiles au chef de l’Etat existent sur les forums et les sites anti-sarkozystes. Leurs auteurs ne se cachent pas toujours derrière un pseudonyme, encore moins dans le cadre d’un courrier en bonne et due forme. Plus généralement, un internaute se sentant blessé par les propos de l’un de ses interlocuteurs pourra t’il demander à un juge de statuer en sa faveur ? La question se pose d’autant plus que pour les deux cas la responsabilité n’incombe pas à la même personne : si pour un mail seul son auteur peut être jugé coupable, ce n’est pas le cas du forum qui inclut également la responsabilité du site qui l’héberge.

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Commentaires

baldododo 23/01/2008 18:38
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faudrait savoir si c'est 750 euros d'amende (pénal) ou 750 euros au titre du préjudice moral (civil)... ce n'est pas la même chose. Dans un cas c'est la Justice qui reçoit l'argent, dans l'autre c'est la victime.

tunisien 23/01/2008 20:18
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Tss oé vive la liberté d'expression dés qu'il s'agit de parlé de Mr Sarkozy ben faut y'allez avec des pincette si on veut pas finir au tribunal vive la france moi je dit

romano@idn 23/01/2008 21:01
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Tunisien, si tu lis bien l'article, tu verras que Sarko ne demandait que l'euro symbolique ;)

De plus, n'importe qui peut porter plainte pour diffamation à partir du moment où on l'insulte ou le compare à quelque d'extrémiste ;)

N'importe qui d'autre que Sarko aurait pu porter plainte si ce mail lui avait été adressé : si quelqu'un comparait, par exemple, Ségolène royale à Staline, elle porterait également plainte...

De là à dire "vive la France", faut pas exagérer: on vit quand même dans un beau pays où on a bien plus d'avantages que dans d'autres ;)

tontaire 23/01/2008 22:35
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ah ça y'est quand c'est la france qui réprime les libertés c'est pas grave, quand c'est tel ou tel pays qui bloque l'accès a youtube ou je ne sais quel autre enfrein aux libertés, tout de suite on traite le pays en question d'arriéré etc etc

contact_ramses 23/01/2008 22:53
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Citation :ah ça y'est quand c'est la france qui réprime les libertés c'est pas grave, quand c'est tel ou tel pays qui bloque l'accès a youtube ou je ne sais quel autre enfrein aux libertés, tout de suite on traite le pays en question d'arriéré etc etc


c'est toujours agréable de contredire quelqu'un selon ses propres termes !

Il n'est nulle question d'un quelconque blocage de l'accès à l'information, il s'agit juste de diffamation.

+1 avec romano@idn :
Citation :
N'importe qui d'autre que Sarko aurait pu porter plainte si ce mail lui avait été adressé : si quelqu'un comparait, par exemple, Ségolène royale à Staline, elle porterait également plainte...

Carl38 24/01/2008 00:05
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Petit retour en arrière, sur un autre dossier (les caricatures de Mahomet), le dit Nicolas Sarkozy affirma préférer "l'excès de la caricature à celui de la censure"...

Anonyme 24/01/2008 00:12
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Une diffamation dans une correspondance privée ? Ce n'est pas une diffamation mais un outrage. Nuance qui a son importance.

Anonyme 24/01/2008 00:15
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j'ai envie d'ajouter qu'il fallait une sacrée dose de confiance en soi pour envoyer à un ministre une lettre de difamation. Sarko a eu raison de porter plainte pour difamation, et il demandait 1? symbolique, rien de dramatique donc!
Sous la raison de la "liberté d'expression", les gens deviennent idiots il me semble... Il n'en existe pas moins des lois pour défendre un individu, qui peut se sentir ou non agressé (moralement ou physiquement)...

Runstrad 24/01/2008 08:31
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"Si vous ne pouvez pas répondre à l'argument de quelqu'un, tout n'est pas perdu. Vous pouvez encore l'injurier."
Elbert Hubbard

Bougaman 24/01/2008 09:38
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alors là tous largué!

Il s'agit ici d'un pamphlet sur un homme qui est aujourd'hui président. C'est donc un homme public qui pratique une politique qui a ses détracteur et c heureux.

C'est un problème de fond pas de forme, la critique de la pratique du pouvoir est indispensable dans une démocratie.

Deja que sarkozy a beaucoup de medias sa botte.

De plus nous sommes tous content de pouvoir nous exprimer ici donc prenons garde que cette liberté ne soit pas grignoté par petit bout comme elle me semble bien l'etre avec de telle réflexion qui s'appuie sur des lois mal utilisées!

Petite citation de Voltaire ( Runstard prenez en de la graine)

"Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai jusqu'à la mort pour que vous ayez le droit de le dire."

Bouga

LeGrosWinnie 24/01/2008 09:46
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Perso je trouve ça normal, si qu'lqu'un vous dit "tient, voila Hitler", ça vous ferait plaisir ? La c'est la même chose en plus grave puisque c'est l'état qui est insulté donc...

D'ailleur n'importe qui peut porter plainte pour insulte...

romano@idn 24/01/2008 10:00
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"j'ai envie d'ajouter qu'il fallait une sacrée dose de confiance en soi pour envoyer à un ministre une lettre de difamation"

En effet, soit il a une grosse paire de couil...., soit il est un peu inconscient :D

metalslug3r 24/01/2008 10:07
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Ca devient n'importe quoi...

Et les guignols de l'info, il faudraient les mettre en prison ?
Avec Anne Roumanoff aussi...

Si un elu ne peut pas faire la part des choses, et ne pas comprendre que son personnage publique doit etre au dessus de ce genre d'attaque, il peut retourner faire avocat ou chef de rayon.


Liberté d'expression ! Battez vous pour ca, sinon, l'auteur du pamphlet avait raison, retour au petainisme...

originaltresh 24/01/2008 10:55
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Douce France ...

aviat17 24/01/2008 11:08
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Salut les Gens,
Petit rectificatif: "ex" Douce France...
A+

shadeone 24/01/2008 11:28
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c'est pas de la moquerie la, c'est juste traiter un mec de collabo au regime nazi, donc de nazi lui meme. c'est pas rien les cocos...
C'est pas de la liberté d'expression à ce niveau la, ca s'apelle de la diffamation et de l'injure pure et simple.

On peut dire à quelqun qu'on ne l'apprecie pas et que l'on est absolument contre telle ou telle de ses actions. Mais sans insultes.
Sinon soit on est entre petites gens et ca fini en baston comme des chiffoniers. Soit on est entre députés et ca fait un petit bout de reportage de 30 secondes au 20 heures, soit c'est le pot de terre contre le pot de fer, c'est à dire petite gens contre president de la république et la on y perd quelques plumes.

Egalement, quand je vois des pseudos "le tunisien" venir critiquer la france, j'ai envie de lui dire d'aller s'occuper un peu de la liberté d'expression dans son propre pays avant de venir cracher sur le notre. Nous sommes très bien en France

Delubac 24/01/2008 11:44
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Si je comprends bien c'est un syndicaliste qui, dans le cadre de son activité syndicale, a tenu ce discours . Ce n'est pas un courriel de particulier... Donc il faut assumer ses actes ! et gardons raison !! les 750 euros seront payés par le syndicat et les frais du procès par leur assurance...

Delubac 24/01/2008 11:52
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Sur leur site : La petite CNT a une grande ambition, l’émancipation des travailleurs, l’abolition des classes, l’égalité et la justice sociale, la gestion de la société par les producteurs. et sur WIKIPEDIA on trouve : la volonté de développement de l'implantation syndicale dans les entreprises de la CNT dite des "Vignoles" - qui participe de manière sélective à certaines élections professionnelles - entraîne une dénonciation de la part de la CNT-AIT, (qui y voit le danger d'une collaboration de classe dans la participation à quelques élections professionnelles que ce soit), la CNT dite des "Vignoles" considérant quant à elle "trop dogmatique" la position de la CNT-AIT à ce sujet. Alors j'éclate de rire et je regrette de ne pas avoir accès au courriel qui devait pas être piqué de vers...

metalslug3r 24/01/2008 12:00
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shadeone :
Egalement, quand je vois des pseudos "le tunisien" venir critiquer la france, j'ai envie de lui dire d'aller s'occuper un peu de la liberté d'expression dans son propre pays avant de venir cracher sur le notre. Nous sommes très bien en France



On peut avoir comme pseudo le tunisien, etre d'origine africaine et etre FRANCAIS, faut arretez d'etre con.

Non ce n'est pas de la moquerie, c'est une insulte.

Delubac 24/01/2008 12:34
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le courriel commençait ainsi :
Objet: Bas les pattes sur Florimond Guimard!
De: "cnt-jura"
Date: Mar, décembre 19, 2006 13:26
A: sec.gueant@interieur.gouv.fr

Au ministère de l'Intérieur

Monsieur le ministre,

......ce n'était donc pas un courrier d'un simple citoyen mais celui d'une organisation

Himura_Kenshin 24/01/2008 16:25
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Bonne reaction en demandant 1€ symbolique, liberté d'expressions faut arreter d'abuser certains ce croient un peu trop libre...

Anonyme 25/01/2008 11:17
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J'aime bien vos petits commentaires dans lequel on peut remarquer assez franchement vos opinions politiques
Maintenant faudrait peut-être pas oublier le débats de fond.
D'une part je vous rapelle quand même à tous que Petain n'a jamais fais de coup d'état, il a accédé au pouvoir par la voie démocratique,
je vous rapelle aussi que les lois (LOIS) qui organisaient les raffles de juifs etait issues d'un gouvernement, certes sous occupation allemande, mais découlant de nos chères instistutions.
je vous invite à aller voir sur wikipedia : à régime de vichy
et plus particulierement à l'article la révolution nationale :
extraits : Petain Parle :
« Je fais à la France le don de ma personne pour atténuer son malheur » proclame le 17 juin 1940 le maréchal Pétain, nouveau président du Conseil, qui vient de demander à l'Allemagne nazie les conditions d'un armistice. Dans son message aux Français du 25 juin 1940, le jour même de l'armistice, il annonce la dite « Révolution nationale ». « C'est à un redressement intellectuel et moral que d'abord, je vous convie », ajoute-t-il. Tandis que la devise républicaine « Liberté, Égalité, Fraternité » est remplacée par le slogan réactionnaire « Travail, Famille, Patrie ».
autre extrait : Seuls le travail et le talent redeviendront le fondement de la hiérarchie française. Aucun préjugé défavorable n?atteindra un Français du fait de ses origines sociales, à la seule condition qu?il s?intègre dans la France nouvelle et qu?il lui apporte un concours sans réserve. On ne peut faire disparaître la lutte des classes, fatale à la nation, qu?en faisant disparaître les causes qui ont formé ces classes et les ont dressées les unes contre les autres."
Le même mec qui dit ça envoya les juifs dans les camps.

Objectivement je trouve moi aussi qu'on peut faire certains parallèles avec les discours de sarkozy toute proportion gardée.
Surtout quand on parle de poursuites dans le cadre d'une loi qui demande de dénoncer des clandestins.

La difference entre une démocratie et un régime totalitaire c'est que je devrais pouvoir dire ça sans risquer un procès non?

Bon beh z'avez plus qu'a me traiter de rentre dans ton pays et de communiste....

Runstrad 25/01/2008 13:12
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Salut bougaman,

Je ne vois pas où il est dit dans les écrits de Voltaire que l'on pouvait exprimer ses idée en tenant des propos calomnieux ou insultants.
L'insulte est souvent l'argument de ceux qui n'en ont pas.

Il existe dans notre pays des lois qu'il convient de respecter et d'appliquer, que cela plaise ou non et ce n'est pas en tenant de tels propos que ce monsieur a fait preuve d'intelligence.
Si la critique de la pratique du pouvoir est indispensable dans une démocratie, on peut la pratiquer sans utiliser des propos racistes, insultants ou calomnieux.

Je trouve d'ailleurs que 750 euros est le minimum syndical... si je peux me permettre ce jeu de mots.

philzehip 25/01/2008 20:36
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Pour ma part je ne trouve pas ça normal, chacun défend ses opinions, si on continu sur cette lancé, nous allons nous retrouver au temps du Président De Gaulle, je veux dire avant MAI 68 ou les télés étaient censurés par l'état, les ouvriers étouffés par les syndicats (on pourrait presque dire que c déjà le cas)aucune liberté d'expression et pas mal d'interdit (déjà aussi le cas), MAIS OU ALLONS NOUS !!! sûrement a la perte de tout nos acquis avec un ROI SOLEIL renaissant a une époque en déclin ... bien triste France ou le dollars perd 30% de sa valeur et nos prix grimpe d'autant au lieu de suivre le court du $$$

Runstrad 26/01/2008 08:33
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philzehip, ce n'est pas que chacun puisse défendre ses opinions dont il est question, mais la façon de le faire.
J'imagine que tu n'as jamais mis les pieds en-dehors de notre pays pour tenir de tels propos.
En France la liberté d'expression est bien plus tolérante que dans bien des pays. Nos chansonniers, imitateurs, journalistes et amuseurs public auraient bien du mal à éviter le pire s'ils tenaient leurs propos dans certains pays considérés pourtant comme développés.
Mais ce n'est pas la question.
Nous allons là ou il faut aller, vers une société responsable, permissive, et libérale où l'individu est libre d'exprimer ses idées et ses désaccords a condition que ce soit dans le respect des lois et de la dignité.
Nos acquis sont garantis par notre constitution, que les élus du peuple se doivent de préserver. Si nous perdons nos acquis c'est que le peuple n'aura pas su choisir les bons représentants à même de les préserver, donc cela sera notre faute à tous. L'équation est un peu simpliste, je l'admet, mais comment voir les choses autrement.

Quant au Roi Soleil, le dernier que nous avons eu était socialiste si mes souvernirs sons bons... mais ce n'était qu'une bien pâle imitation.

acdeco@IDN 26/01/2008 11:53
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Deja faut pas être net pour provoque le chef de l'elyssée en signant sa lettre par son propre nom ,c'est comme braqué une banque en oubliant sa gagoule c'est balo
ensuite j'ai pas bien compris vos petit delire sur les insultes donc si je comprend bien :
-on peut traité un mec d'enculé mais pas de nazi ?
-on peut traité un mec de roi soleil mais pas de mahomet "vous êtes sur que c'es une insulte sa?" en tous cas sa craint !

Runstrad 27/01/2008 00:00
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Que tu n'as pas bien compris y pas de doute, c'était pas nécessaire de le préciser.
Que tu n'as pas lu l'article en question est évident également, sinon tu aurais certainement remarqué qu'il s'agissait d'un mail envoyé à Claude Gueant et non pas au Président de la République, ou alors tu es peut-être mal comprenant...
Tu es libre de traiter les gens de tous les noms d'oiseaux qu'il te plaira à partir du moment où tu assumes tes propos.
Quant à l'auteur du dit courrier électronique, il y a une chose qu'il faut reconnaître, c'est qu'il a eu les couilles de signer son message. Mais selon toi, si j'ai bien compris, il est préférable de se cacher derrière l'anonymat, c'est bien plus simple et courageux. C'est vrai que ça craint un max !

acdeco@IDN 28/01/2008 13:25
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certain son alergique a l'humour ici mon 1ier messsage n'avait pour vocation d'être pris au serieux dommage que certain n'ai pas compris

Je trouve simplement scandaleux qu'on puisse faire des distinction juridique aussi flagrante ,sa veut dire que vous pouvez
insulter un mec plus puissant que vous mais qu'il a le droit de se faire payer une amende en retour pour un simple fait divers ne necessitant pas plus qu'un poing dans la gueule au pire, le tous avec la benediction de la loi qui prend sa part au passage au tribunal ,vive la loi une loi qui profite au riche est ecrase un peu plus les autres .Avec de tel abération d'un system judiciaire pouri jusqu'a l'O.S
"tous est bon pour se faire du fric" je comprend que certain prefère faire justice eux même au moins là on est sur qu'il n'y aura pas de magouille

Le fait qu'il y est different d€grés "prix" entre les insultes me revolte aussi ,j'ai bien suivit le texte de depart est le fait que
la lettre du mec soit particulierement salé justifierai un prejudice de 750€ hors il n'y aurai eu dans la lettre que quelque
"con, abrutit...c'est dans le dico" ,sa aurait passé au broyeur à lettre sans faire d'histoire !
donc il y a bien une ou plusieur insulte jugé genante qui ont provoqué ce procés sinon il n'y en aurai pas eu
Donc on est pas libre de dire tous ce qui nous plait a qui sa nous plait "y'a de la censure dans l'air" ,
par exemple: si vous voulez dire ces 4 verité a votre patron qui vient de vous virez "vous pouvez pas" ou alors
vous risquez 1000 , 2000 , 30000€ d'amende en fonction du niveau de coruption du procureur "c'est n'importe quoi" est sa je suis 100% contre!

D'un autre point de vue si on prend le probleme a l'envers dison que vous vous exploser le petit orteille contre un tabouret ,
sa vous fait vachement mal vous vous mettez a engueler le tabouret qui se trouvai là au milieu du passage mais de son coté lui le
tabouret il en a rien a foutre il est là parc que vous l'avais placé là. Avec Sarkozy c'est pareil si vos conviction politique
se heurte au conviction du president ,le president lui y s'en fou il est là parc qu'on la placé là est il execute son programme plein de bug mais si s'a vous plait pas vous pouvez toujour l'enguelé ou alors faudrait pouvoir porté plainte au service aprés vente mais je pense pas qu'il y en ait un
pour se genre de produit est de toute façon il faudrait atendre 5ans d'utilisation pour pouvoir pratiquer un echange !

romano@idn 28/01/2008 20:46
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Il peut aussi y avoir des critiques constructives sans être obligé de tomber dans l'insulte...
Personnellement, si je devais m'adresser à notre président pour lui évoquer mon mécontentement, je ne tomberai pas dans la diffamation mais lui expliquerait calmement mes opinions et en discuterai avec lui...
Des jeunes de cité l'ont déjà fait et Sarkosy leur a proposé un projet. Donc l'agressivité et l'insulte gratuite ne servent à rien!

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