Piratage : la Sacem peut enregistrer les IP
Source : 01Net | Mots-clés : piratage, sacem, IP | Thèmes : P2P – peer to peer
La CNIL vient de donner le feu vert à la Sacem pour que celle-ci collecte les adresses IP des téléchargeurs sur les réseaux P2P.
Cette mesure, assez inattendue de la part de la commission, s’inscrit dans le cadre des recommandations de la Mission Olivennes.
Les réseaux seront surveillés
La Sacem a donc désormais le droit de scruter les réseaux P2P pour constater les infractions qui y sont commises, mais aussi pour relever les adresses IP des internautes responsables de ces infractions. L’organisme de défense des droits d’auteur compte ainsi monter des dossiers qui seront transmis à un juge. Il pourra alors décider de lancer ou non une procédure judiciaire et demander l’identité des internautes concernés aux fournisseurs d’accès.
La CNIL avait pourtant déjà refusé d’accorder ce droit à la Sacem. En 2005, déjà, elle s’était illustrée en refusant d’autoriser la traque des pirates. Aujourd’hui, elle accepte précisément ce pour quoi elle était contre il y a encore deux ans. Le Conseil d’État s’était saisi de l’affaire à l’époque, et a expliqué que la CNIL a eu tort de refuser le prélèvement d’IP pour les pirates. Deux années plus tard, la commission a réévalué le dossier et a fini par l’accepter.
Notre avis : il y a encore quelques années, les téléchargeurs français n’étaient pas vraiment inquiétés quant aux conséquences de leurs actes. Les choses sont en train de changer, et la Sacem veille désormais pour endiguer les violations de droits d’auteur.
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elle existe déjà aujourd'hui, il suffit d'aller sur radioblog ou deezer
Rendez-vous compte que cela donne des pouvoirs de POLICE à une entreprise privée !!!
A quand les milices de quartiers, c'est du grand n'importe quoi.
Et le simple citoyen alors, pourquoi n'aurait-il pas des pouvoirs de police lui aussi ? Non, on n'aura pas le droit de constater des infractions nous ?
parce que de nos jours "on" ( pas moi je suis contre) telecharge bien d autres medias ..
Mais où va t-on ? Bon, tout de façon, il existe toujours les réseaux privés ! Pour ceux qui veulent j'ai Tribal Web ! Les protocole sécurisés (notamment en FTP) sont en train d'être amélioré de façon à être beaucoup plus transparent !
Mes très chers chefs de l'État® et autres pour*** de la Société® (Quoi, ce ne sont pas des marques ? Ah mince !) vous pouvez si vous le souhaitez continuer a foutre votre bordel en espionnant, avec vos cyber-polices, à bloquer les sites qui permettent le téléchargement illégal ! Mais pensez bien que tout ce qui peut etre fait pourra être défait ! L'informatique est très vaste et en continuelle évolution ! Vous pouvez si vous le voulez bloquer tous les protocoles ! Mais il y en aura toujours de nouveaux !
Si vous voulez vraiment faire baisser le téléchargement, baissez vos taxes (on se demande comment un pays comme le France peut avoir autant de taxes, et toujours être d'années en année déficitaire ! Peut-être qu'il faudrai arrêter de payer à vie chaque personne qui bosse dans votre Société ! Ou peut-être qu'il faudrai fermer vos compte en Chine ou fermer France Telecom ! )et dites aux majors, qui au lieu d'emmerder le Peuple avec des albums à 20€ où l'artiste se prend 4€ dessus répartir les choses ... Un album a 8€, 4€ pour l'artiste et 4€ pour vous et tout votre bordel ! Ou démerdez -vous mais arrêtez de faire chier votre monde avec le téléchargement illégal si vous ne baissez pas le prix des choses!
Surtout que des études ont prouvées que le téléchargement ne fessait pas baiser la vente d'album !
Ah, vous voulez une augmentation des ventes ? Baissez le prix ! C'est la base, les gens achètent quand c'est pas cher ! Logique ! Et aussi arrêtez de vendre des albums de merde et faites de véritables artiste !
Bon, après ce petit coup de gueule je retourne Jamendo et Auboutdufil ! Au moins là je serrai moins emmerdé !
Bye !
Je sais que certains vont critiquer ! Mais n'est-ce pas un peu réel ?
Tu esaies de te rassurer ? ...
Non, je ne vois pas en quoi on aurait une preuve de quoi que ce soit. Ce n'est pas parce qu'une décision de justice (en l'occurrence du Conseil d'Etat, et pas de "nos dirigeants") ne te plaît pas qu'elle est nécessairement orientée. Elle est peut-être simplement conforme au droit. Epatant non ?
« Rendez-vous compte que cela donne des pouvoirs de POLICE à une entreprise privée !!!
A quand les milices de quartiers, c'est du grand n'importe quoi. »
Rien à voir : La SACEM est une société (dont les sociétaires sont tous des artistes ou des ayants-droits, qui y adhèrent librement et sont libres de la quitter s'ils le veulent). Pas une entreprise.
Et ça lui donne simplement le droit de collecter des adresses IP qui apparaissent librement sur internet (la seule question est celle du stockage de ces IP). La SACEM doit ensuite aller voir un juge, et c'est ce juge qui décide de la validité des preuves (et personne d'autre).
« Et le simple citoyen alors, pourquoi n'aurait-il pas des pouvoirs de police lui aussi ? Non, on n'aura pas le droit de constater des infractions nous ? »
Tu as parfaitement le droit de le faire : ensuite il faut qu'un juge considère que ton témoignage est suffisant. Ce que tu nies à la SACEM, c'est le simple droit de collecter les IP pour ensuite aller voir un juge. Bref.
Heu FTP est tout sauf securise...
Oui, mais si tu relis bien il parle de SFTP, enfin je l'ai compris comme ça. Sinon il gueule sans rien apporter...
Perso, l'article ne me choque pas. Faut pas croire que Internet c'est pour faire ses courses gratos... Mon avis est que si l'on désire télécharger, il faut se poser quelques questions, réfléchir un peu sur ce que l'on fait, se documenter et trouver un moyen de le faire caché. Oui, "caché" parce ca sert à rien de gueuler sur tous les toits "je télécharge..." pour ensuite venir pleurer parceque ya un képi bleu qui frappe à la porte.
Justement à propos de la Sacem! Pour vous faire une idée allez faire un tour par ici --> http://parti-pirate.fr/?p=8
Si vous avez un petit peu temps, biensur.
En l'occurrence tu ne va pas me dire que la Sacem est autre chose qu'un outil au service de compagnies privées.
Quand à "qui y adhèrent librement et sont libres de la quitter s'ils le veulent", excuse-moi mais c'est très éloigné de la réalité.
Si tu es un artiste indépendant, tu es obligé de passer par la Sacem pour protéger ton oeuvre, mais ça n'est pas gratuit, c'est même cher, conclusion, tu n'es protégé que si tu es sous contrat ou prêt à dépenser du pognon avant d'en gagner.
Et il n'en reste pas moins que jusqu'à preuve du contraire, une infraction doit étre constatée par un officier de police assermenté.
Reconnaître à la Sacem le droit de collecter des IP c'est donc : considérer l'internaute comme un coupable à priori et faire fi de la présomption d'innocence.
C'est aussi donner un pouvoir de police à une personne morale qui n'est en aucun cas assermenté, et qui plus est est partie prenante dans l'affaire pour laquelle elle collecte des piéces à convictions (éh oui, parce que c'en sont bien, sinon oû est l'intérêt ?)
Ah oui, on peut avoir confiance en la justice de notre pays....
Toute façon, il y aura TOUJOUR un moyen de contournement, donc ...
Le téléchargement (et non piratage comme ils le disent tellement cette pratique est courante) est monaie courante, je ne connais personne autour de moi qui ne télécharge pas illégalement !
T'es gentil. Non seulement je le dis, mais en plus c'est vrai. La SACEM c'est une société. Qui en sont les sociétaires ? Essentiellement des artistes, et quelques ayants-droits (gens à qui des auteurs ont vendu leur droits ou héritiers). Je comprends que ça te défrise, mais les faits sont tétus.
"Quand à "qui y adhèrent librement et sont libres de la quitter s'ils le veulent", excuse-moi mais c'est très éloigné de la réalité.
Si tu es un artiste indépendant, tu es obligé de passer par la Sacem pour protéger ton oeuvre, mais ça n'est pas gratuit, c'est même cher"
Comment retourner un truc positif pour en faire un truc négatif. Si t'es un auteur et que t'es tout seul pour faire valoir tes droits, tu n'as aucune chance, essentiellement parce que dans ce cas t'es le plus faible.
T'adresser à la SACEM te permet de mutualiser avec les autres auteurs, et d'être plus fort. Tu l'as dit : si les auteurs sont sociétaires de la SACEM, c'est qu'ils y trouvent un intérêt, elle leur permet de se défendre face à des gros poissons (producteurs, etc...) qui sinon les boufferait. Personne ne les y oblige.
"Et il n'en reste pas moins que jusqu'à preuve du contraire, une infraction doit étre constatée par un officier de police assermenté."
Si on t'a cassé la gueule, tu as parfaitement le droit de porter plainte sans qu'un "policier assermenté" (en existe-t'il qui ne le sont pas) n'ait été là pour constater les faits. C'est l'enquête et le procès qui permettent d'établir la véracité des faits. La police, le juge. Exactement comme dans le cas des adresses IP; quel scoop.
"Reconnaître à la Sacem le droit de collecter des IP c'est donc : considérer l'internaute comme un coupable à priori et faire fi de la présomption d'innocence."
N'importe quoi. Aucun verdict n'est rendu de manière automatique. Genre la collecte de preuve c'est "faire fi de la présomption d'innocence". Il faut arrêter de sortir des concepts qu'on ne manie pas, on passe vite pour un guignol.
Maintenant ici nous commentons des bréves ok ?
Que dit cette bréve ?
"La Sacem a donc désormais le droit de scruter les réseaux P2P pour constater les infractions qui y sont commises, mais aussi pour relever les adresses IP des internautes responsables de ces infractions."
Infraction + Relever voila qui reléve bien du vocabulaire policier.
La nouvelle sur 01.net est du même tonneau.C'est bien de ça que je parle, toi tu commentes une autre nouvelle ou tu essaies de noyer le poison ?
D'autre part ton analogie avec le cassage de gueule est oiseuse : porter plainte ce n'est pas enquêter, et la on parle bien de relevé de pièces à convictions (ou alors les relevés d'Ip n'ont aucune valeur, et à quoi bon s'emmerder à les relever dans ce cas ?).
Il est donc évident que ces relevés d'ip sont considérés "à priori" comme valables.
Il est tout aussi évident que la Sacem n'est pas investie de ce pouvoir en tant que gestionnaire du droit d'auteur, mais comme composante principale de la SDRM.
Et là je renvoie à ce lien : http://parti-pirate.fr/?p=8 qui résume pas mal de choses.
Il est vil, dangereux et en plus le contenue laisse quand même à désirer.
Jamendo.com et autres Creative commons. Voila des contenus qui reviennent au sources du droit d'auteur.
Pour le meilleur des yeux et des oreilles et le développement de la culture.
Vraiment pourquoi se risquer à aller chercher des contenues médiocres pour lesquels on encourt de graves peines, alors qu'il existe des artistes, ma foi, bien plus originaux et libres qui plus est.
Franchement à quand JamendoTV que le "grand publique"="la masse" puisse gouter à ces joies et sortir de sa léthargie contrôler par les majors pour leurs sucer le peu de frics qu'ils ont ?
Sur ce, je retourne écouter mes artistes favoris (http://www.jamendo.com/fr/)
Maintenant ici nous commentons des bréves ok ?"
Voilà. Si on n'est pas d'accord avec toi, on vit "dans un pays de bisounours". Si on ne pense pas nécessairement que lorsqu'une décision n'est pas conforme à ce que l'on aimerait c'est qu'elle est partiale et que l'autorité qui la prise est vendue aux entreprises, alors on on vit "dans un pays de bisounours".
Moi je ne vis pas dans un pays de bisounours. Je vis en France, et il se trouve qu'en France, il y a une société à laquelle sont LIBRES d'adhérer les auteurs, et ils se trouve que dans l'immense majorité ils le font parce qu'ils y ont un intérêt, et que ça leur permet de se défendre contre les grosses boîtes.
Dans ce monde qui n'est pas un monde de bisounours, y'a aussi des dizaines de mecs qui sont près à gueuler sur n'importe quoi qu'ils ne comprennent pas. T'as même pas lu la décision du Conseil d'Etat, mais évidemment elle ne peut qu'être emprunte de la marque des majors. Absolument pas être conforme au droit. Tu préfères l'alarmisme à deux balles, tirer des conclusions hâtives sur un COMPTE-RENDU au lieu d'aller lire les décisions, c'est vrai que se baser sur les faits c'est trop dur : c'est mieux de vivre dans une réalité fantasmée et d'aller ensuite reprocher aux autres de "vivre dans un monde de bisounours" s'ils n'ont pas les même oeillères que toi.
"Et là je renvoie à ce lien : http://parti-pirate.fr/?p=8 qui résume pas mal de choses."
Argumentaire ridicule et foireux. Ca commence par qualifier de "taxe" quelque chose qui n'en est pas une. Le reste est du même niveau (genre la SACEM fait du détournement de fonds, ben voyons). Faut pas être bien malin pour gober ce genre de "trucs".
Je crois que vous etes là au coeur du probleme
Ces intervenants pensent qu'il doit y avoir quelque chose qui ne va pas, et prennent le premier sujet sans reflexion aucune....
La question qui se pose est l'origine de cette attitude endemique ?
Dans "la vie réelle" (je n'approuve pas cette dichotomie internet/irl, c'est moi qui écris et personne d'autre, m'enfin on se comprend), quand on lis un argumentaire foireux, au pire on le répète autour de nous. Sur internet, on le copie-colle sur un forum, et sans vérifer l'information.
C'est ainsi que lors des débats sur la LCEN, on a pu voir des "la LCEN va supprimer le secret de nos correspondances" et lors des débats sur DADVSI "le P2P va être interdit, et le logiciel libre aussi". Les deux étaient évidemment complètement faux (on en a la preuve aujourd'hui : nos courriers sont toujours privés et le P2P n'a rien d'illégal). En lisant le texte avec un minimum de jugeotte, on pouvait s'en rendre compte.
Mais la plupart des internautes ne se renseignaient pas. Ils lisaient des sites de lobbying alarmistes (ODEBI, eucd), et faisaient des copier-coller des argumentaires (pure désinformation en général) qu'ils trouvaient ça et là.
Ici on a le même problème : kleuck n'a évidemment pas pris connaissance de la décision du Conseil d'Etat, de ses motivations. Il a lu un article de presse, avec son filtre "sacem = méchants" en route, et du coup il interprète tout à la lumière de cette lecture biaisée. Jusqu'à imaginer qu'un juge n'aura pas son mot à dire à la SACEM quand un internaute sera mis en cause.
"1 : La libre circulation des informations sur Internet.
Le parti pirate demande à l’ensemble des acteurs de l’internet Français de garantir un accés non filtré à l’ensemble des internautes Français au réseau mondial."
-> L'accès non filtré, c'est déjà le cas en pratique. A l'exception des contenus pédophiles, ou incitant à la haine raciale hébergés à l'étranger. Je pense qu'on peut se passer de ce genre de "trucs.
"2 : L’abolition du droit d’auteur
Le parti pirate demande l’abolition du droit d’auteur et son remplacement par un systéme plus juste prenant en compte la spécifité d’internet. Actuellement nous sommes passés avec la DADVSI d’une protection du consommateur à une protection unique des ayants droits contre les consommateurs. Nous trouvons cette façon d’envisager le droit d’auteur comme parfaitement contraire aux interets des internautes : nous demandons donc l’abrogation pure et simple de l’ensemble des lois qui définissent la propriété intellectuelle en France."
Rien que ça. Il faut que les artistes n'aient aucun moyen de protéger leurs oeuvres, et de réclamer une juste rémunération pour leur travail. C'est clair que la SACEM, ça ne leur plaît pas, au Parti Pirate.
Moi je demande que les membres du "Parti Pirate" travaillent gratuitement pour moi.
"3 : Le droit à l’anonymat.
Le parti pirate demande l’inscription dans la constitution Française du droit sur Internet. Ce droit à l’anonymat doit passer par la mise en place d’une connection à Internet anonymée."
Ben voyons. En pratique, on est anonyme sur internet. Sauf cas particulier, les webmestres ont les adresses IP, et pour les lier à une personne, il faut l'intervention d'un juge. C'est clair que ça doit les faire triper de demander à être complètement anonyme (genre pouvoir aller faire de la dénonciation calonmieuse et de la diffamation sans rien risquer, trop cool). Super idée si on veut faire d'internet une zone de non-droit.
"4 : Le droit au partage libre et sans contraintes de tout les oeuvres numériques
Le parti pirate demande de légaliser tout les échanges via les réseaux P2P qui ne sont pas à but commerciaux et refuse la mise en place de tout systéme de compensation (taxe sur les abonnements en particulier) pénalisant l’internaute."
Le beurre, l'argent du beurre, et si possible le cul de la crêmière.
"5 : La suppression de la taxe sur les supports vierges.
Le parti pirate demande la suppression de la taxe sur les supports vierges"
On s'y attend à peine. Cela dit, c'est ptêt le seul truc intelligent : vu qu'en pratique avec DADVSI la copie est de plus en plus difficile, payer une taxe sur la copie privée me paraît un peu abbérant.
"6 : La gratuité de l’accés à Internet .
Le parti pirate demande la gratuité totale pour les accés à Internet."
Ah oui, c'est vrai que 30 euros c'est cher. Les providers doivent bosser pour rien, merde, quand on a 16 ans c'est cher de sortir le prix de l'abonnement (ça fait un gros nombre de Flanbys).
-> Bref, le Parti Pirate, c'est déjà pas outrancier.
Encore un guignol qui travaille dans le droit qui croit tout savoir , bon pour la Sacem , je vais te dire , c'est pas les artistes qui demandent généralement ce genre de procedé mais bien les maisons de disque .
Encore une nouvelle preuve qui va s'occuper de ce bon travaille de flicage des internautes !?
Le patron de la Fnac ?
Haha bonne blaqgue , allez va revoir tes cours .
Dire qu'il sort que de la merde est en soit une preuve de mauvaise foi ou de lecture biaisée, voire dirigée... ça fait pitoyablement jeune. Du coup, ce que j'aime la maturité.
Bien à vous, les jeunes, un jour vous bosserez pour nous payer nos retraites, et ce jour la, ca sera nous qui vivrons sur votre dos : un juste retour des choses en somme.